BULLETIN ANNOTE DES LOIS 1860-1862.Livre Rare Book
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1862réf. 149074Couverture rigide. 3 volumes d'environ 300 pages en reliure demi-basane.
réf. 3892Paris, Schleicher Frères, sans date ; in-12, broché ; XXVII pp., 476 pp.
1932Bordeaux , imp.d'Alsace, 1932. In-8 broché, 227 pp.avec quelques cartes. Bords de la couverture fragilisés Protection et contrôle des appellations d'origine. Etat des délimitations bordelaises au 1° octobre 1932.
1963réf. 6608La Journée Vinicole 1963 965 pages IN4. 1963. reliure editeur pleine toile. 965 pages. Ouvrage de référence technique et juridique de Charles Quittanson (avec des co-auteurs) traitant de la protection légale des appellations d'origine (AOC) pour les vins et les eaux-de-vie ainsi que des aspects commerciaux qui y sont liés. Il compile des textes de lois de la jurisprudence et des documents officiels servant de guide pour les professionnels du secteur
réf. 5114PARIS, "La Dépêche Coloniale" - Sans date, vers 1926 -2 Fascicules de 31 & 32 pages - In-8 - Brochés - N° 22, Tableaux & Shéma dépliant HT de 14 années d'effor français à M. - N° 24, Carte dépliante HT de M. - Très propre
réf. 20778Rennes, Plihon & Hommay, 1937 - Revue In-8 - Brochés - T. XVI - Propre - 230 pages - bel exemplaireExemplaire non mis dans le commerce
Rennes, Plihon & Hommay, 1936 - Revue In-8 - Brochés - T. XV - Propre - 185 pages - bel exemplaire Exemplaire non mis dans le commerce
Rennes, Plihon & Hommay, 1937 - Revue In-8 - Brochés - T. XVI - Propre - 230 pages - bel exemplaire Exemplaire non mis dans le commerce
Rennes, Plihon & Hommay, 1934 - Revue In-8 - Brochés - T. XIII - Propre - 268 pages Exemplaire non mis dans le commerce
PARIS, "La Dépêche Coloniale" - Sans date, vers 1926 -2 Fascicules de 31 & 32 pages - In-8 - Brochés - N° 22, Tableaux & Shéma dépliant HT de 14 années d'effor français à M. - N° 24, Carte dépliante HT de M. - Très propre On joint : Gu ouvernement Général de M., la liste des principales entreprises commerciales, industrielles & agricoles de M. ( 4 pages format In-4.
réf. 057577Paris Librairie de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts. Ancienne Maison Larose et Forcel 1902 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 238 pages. Jean Depaule, Docteur en Droit, Juge suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Moissac (Tarn-et-Garonne) Envoi autographe signé par l'auteur. Bon exemplaire
réf. 24222PARIS, J.ules Gray - 1863 - 176 pages - Bon exemplaire
PARIS, J.ules Gray - 1863 - 176 pages - Bon exemplaire
réf. 13559RENNES, Imp. Eugène Prost - 1904 - In-8 -Edition Originale - Broché - 184 pages - Ex. non coupé - très propre - Réf. 13559
RENNES, Imp. Eugène Prost - 1904 - In-8 -Edition Originale - Broché - 184 pages - Ex. non coupé - très propre - Réf. 13559
1846réf. 483441846 ST-BRIEUC, Imp. de Imp. L. Prud'Homme - 1846 - 1 Edition - In-8 Broché, dos cassé - 239 pages - Propre - Réf. 48344
réf. 055264Paris Librairie Arthur Rousseau 1923 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 544 pages, 29 et 15 pages. Deuxième édition. Bel exemplaire
réf. 055266Paris Librairie Arthur Rousseau 1923 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 544 pages, 29 et 15 pages. Deuxième édition. Bel exemplaire
réf. 5193SOTTEVILLE-LES-ROUEN, Imp. E. Tilloy - 1934 - In-8 Broché - Illustrations - 54 pages - très propre - Envoi rapide et soigné
SOTTEVILLE-LES-ROUEN, Imp. E. Tilloy - 1934 - In-8 Broché - Illustrations - 54 pages - très propre - Envoi rapide et soigné Envoi : " A mon cher ami, Mopnsieur BORDAIS, Docteur en droit, receveur des domaines, en hommage tres affectueux"; MINIAC
Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XV & 432 pages - 1 er plat déchiré, mais complet , Sinon bon exemplaire
1907réf. 15457Marchal et Billard 1907 474 pages in8. 1907. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 474 pages. Ouvrage juridique de Gabriel Guénard commentant la loi du 12 juillet 1905 et les articles non abrogés de la loi du 25 mai 1838 sur la compétence civile des juges de paix et l'organisation des justices de paix. Publié à Paris par Marchal et Billard en 1906 (5e édition) il comprend 460 pages et des formules pratiques
1880réf. 254071880 London : P.S. King, Parliamentary Bookseller, Canada Buildings, King Street, Westminster, S.W.,1880.16p.-in8vo,bon état.
PARIS, Lib. Lecoffre - 1870 - In-8 -Reliure 1/2 basane - Dos à 5 nerfs, titre doré - XII & 548 pages - .Ex-libris R.B. de la Serre armorié - traces de mùouillures aux 5 premières pages & à la reliure, Sinon Bon Exemplaire - Classement Dewey 262.
réf. 5708SUISSE, Publication des Nations Unies -1969 - 2 Volumes brochés - In-4 - 75 & 575 pages - Propre
