réf. 22520QUIMPER, Typ. de E. Blot, fils - 1841 - In-8 - 1/2 Reliure dos cassé - In-4 - CXII-95 + Table, CIV-76 pages, 2 Grands Tableaux dépliants & XCVI-71 pages, 1 Grand Tableau dépliant - Très frais intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

COLOMBEL, Hiacinthe, avocat à Nantes - BARON, A.Livre Rare Book

Consultation en matière de Terres vaines et vagues - Bretagne

1822réf. 489061822 NANTES, imp. Hérault - 1822 - In-8 broché - Couverture muette - 55 pages - réf. 48906

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

Collectif - Université d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et des Sciences Economiques d'Aix-en-Provence - R. AUBENAS - Mde P. BASTID - G. BERGER - G. BERLIA - Président BROUCHOT - Président CASSIN - G. CORNU - G. DUBY, etc.....Livre Rare Book

La Justice(En fin de Volume "la Justice dans l'ancien comté de Nice")

réf. 23218PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

CollectifMareMagnum

BULLETIN DES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS - XI° SERIE - 1er semestre 1855 - T. V - 254 à 307 budget Général de 1856

PARIS, imp. impériale - 1855 - In-8 - 1/2 reliure frottée - 1372 pages, y compris table alphabétique des Matières - Propre intérieurement

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France55,00 €

CollectifMareMagnum

Conseil Général du Finistere - Session de 1841, Exercice de 1842 - Session de 1842, Exercice de 1843 - Session de 1843, Exercice de 1844

QUIMPER, Typ. de E. Blot, fils - 1841 - In-8 - 1/2 Reliure dos cassé - In-4 - CXII-95 + Table, CIV-76 pages, 2 Grands Tableaux dépliants & XCVI-71 pages, 1 Grand Tableau dépliant - Très frais intérieurement

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Collectif - Université d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et des Sciences Economiques d'Aix-en-Provence - R. AUBENAS - Mde P. BASTID - G. BERGER - G. BERLIA - Président BROUCHOT - Président CASSIN - G. CORNU - G. DUBY, etc.....MareMagnum

La Justice (En fin de Volume "la Justice dans l'ancien comté de Nice")

PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais

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DODE de LA BRUNERIE, Vicomte - Comte d'ANDLAU - Duc de BROGLIE - Duc DECAZES - Comte de DIVONNE - Maréchal marquis de GOUVION SAINT CYR - Comte SIMEONMareMagnum

Chambre des pairs - Séance du 9 mai 1829 - Rapport fait à la Chambre par M. le Vicomte Dode de La Brunerie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du Projet de Code de juridiction militaire - Compétence des tribunaux militaires

Sans lieu - 1829 - Sans couverture - In-8 - broché - Non coupé - 70 pages - Propre

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DUVERGER de HAURANNE, Louis Prosper Ernest, Député du cherLivre Rare Book

Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom de la commission chargée de l'exament du budget des dépenses du ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1836 - séance du 20 avril 1835Chambre des Députés, Session de 1838 - Discours de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Dans la discussion du projet de loi sur les Chemins de fer (Séance du 7 mai 1838)

1836réf. 248681836 PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 79 pages - Ex. non coupé - Propre - PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 31 pages - Ex. non coupé - Propre - 2 Plaquettes

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DUVERGER de HAURANNE, Louis Prosper Ernest, Député du cherMareMagnum

Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom de la commission chargée de l'exament du budget des dépenses du ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1836 - séance du 20 avril 1835 Chambre des Députés, Session de 1838 - Discours de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Dans la discussion du projet de loi sur les Chemins de fer (Séance du 7 mai 1838)

PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 79 pages - Ex. non coupé - Propre - PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 31 pages - Ex. non coupé - Propre - 2 Plaquettes Louis Prosper Ernest Duvergier de Hauranne, Paris, 7 mars 1843, Trouville-sur-Mer, 16 août 1877 - Journaliste, auteur de récits de voyages et homme politique français - Député du Cher à l’Assemblée nationale (1871-1877), Se déclara en faveur de la République, combat l’Ordre moral, représente l’arrondissement de Sancerre (1876) et est l’un des 363 députés qui se prononcèrent contre le cabinet de Broglie.

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Garber, Lee OrvilleAntiquariat.de

The legal Implications of the concept of education as a function of the staate Part of Chicago, Phil. Diss., 1932

1934réf. HC10-576Chicago, 1934. original kartoniert, gr.-8?, VIII, 99 pages a good copy

ANTIQUARIAT.WIEN Fine Books & Prints - Florian Bernd · Autriche55,00 €

M. B. MolineauLivre Rare Book

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès ( 2 tomes)

1875réf. 15184Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Maison Cosse Marchal Billard et Cie Imprimeurs-Éditeurs 1875 IN8. 1875. reliure editeur demi basane. 2 volume(s). Manuel pratique détaillant les déclarations de succession et les droits de mutation par décès incluant un résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à sa date de publication. Destiné aux professionnels du droit il compile jurisprudence et réglementation en matière successorale

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France55,00 €

Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'AppelLivre Rare Book

Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)

réf. 24304CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre

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Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'AppelMareMagnum

Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)

CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre

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MOURLON, Frédéric, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de ParisLivre Rare Book

Répétitions écrites sur le Code de Procédure Civile, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques suivies d'un formulaire.

réf. 19862PARIS, Maresq, Lib. Ed. - 1863 - Deuxième édition - 1 vol.Grand In-8 - Reliure demi-chagrin noir, dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - VIII-547 pages - rousseurs, Reliure très fraîche

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MOURLON, Frédéric, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de ParisMareMagnum

Répétitions écrites sur le Code de Procédure Civile, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques suivies d'un formulaire.

PARIS, Maresq, Lib. Ed. - 1863 - Deuxième édition - 1 vol.Grand In-8 - Reliure demi-chagrin noir, dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - VIII-547 pages - rousseurs, Reliure très fraîche

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POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations

réf. 26372Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1774 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutestranches sanguines - XII- 592 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

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POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations

réf. 26374Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1776 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutes tranches sanguines - X- 484 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

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POTHIER, Robert-JosephMareMagnum

Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations

Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1776 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutes tranches sanguines - X- 484 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

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POTHIER, Robert-JosephMareMagnum

Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations

Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1774 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutestranches sanguines - XII- 592 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

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POULLAIN DU PARCLivre Rare Book

La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel. Troisième édition revue, corrigée et augmentée

1783réf. 105271783 Rennes, 1783. Veuve Vatar, 1783 - 1 vol. in-12 - Reliure époque pleine basane mouchetée (très frottée, 1 mors cassé) - Dos à cinq nerfs orné de filets et fleurons dorés (manque important) - Toutes Tranches rouges - Reliure très usagée - XXIV & , 438 pp. - Propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

POULLAIN DU PARCMareMagnum

La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel. Troisième édition revue, corrigée et augmentée

Rennes, 1783. Veuve Vatar, 1783 - 1 vol. in-12 - Reliure époque pleine basane mouchetée (très frottée, 1 mors cassé) - Dos à cinq nerfs orné de filets et fleurons dorés (manque important) - Toutes Tranches rouges - Reliure très usagée - XXIV & , 438 pp. - Propre intérieurement POULLAIN DU PARC : Ancien bâtonnier de l'ordre des avocats et professeur de droit à Rennes, était un des juristes les plus célèbres en Bretagne au 18ème siècle. Preuve de son succès, il existe un tirage antérieur de cette " troisième édition ", daté de 1778, chez le même éditeur, avec des différences dans la composition

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France55,00 €

ROLLAND de VILLARGUES.-Livre Rare Book

LOIS PENALES spéciales, classées suivant l'ordre alphabétique des matières, annotées de toutes les décisions de la Cour de Cassation. Ouvrage faisant suite aux Codes Criminels interprétés par la doctrine et la jurisprudence.Relié avec, du même auteur : CODE des LOIS de la PRESSE interprétées par la jurisprudence et la doctrine. troisième édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1876.

réf. 33301P., Maresq Ainé, 1877 et 1876, 2 ouvrages reliés en un fort volume grand in 8°, demi-chagrin noir, dos à faux nerfs, VIII-434 et IV-115-2-7 pages ; rares rousseurs éparses ; frottis.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France55,00 €

General De Legislacion y JurisprudenciaBiblio.com

Codigo Civil Espanol Conforme a la Edicion Oficial Reformada: Con Arreglo a Lo Dispuesto En La Ley de 26 de Mayo de 1889 1889

réf. A9781168488121New. unknown

The Saint Bookstore · Royaume-Uni46,31 £GB≈ 55,11 €

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