réf. 13223CAEN, Imp. Ad. Paul Dupont - 1867 1 1877- 2 Tomes en 1 volume - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 46 & 518 pages y compris Table - Très Propre

A l's.p.rance · Brest, France200,00 €

CHATEL, Eugène, ArchivisteMareMagnum

Collection des inventaires-Sommaires des Archives Départementales antérieures à 1790 , publiée par Ordre de son excellence le comte de Persigny, Ministre de l'Intérieur - I ère Partie - Archives civiles Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série A & Série C - T. I (Articles 1 à 1491)

CAEN, Imp. Ad. Paul Dupont - 1867 1 1877- 2 Tomes en 1 volume - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 46 & 518 pages y compris Table - Très Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France200,00 €

CHEVREUX, Paul - VERNIER, JulesMareMagnum

Les Archives de Normandie et de la Seine Inférieure (Maritime) Etat Général des Fonds - Recueil de fac-similés d'écritures du XI au XVIII Siècle accompagnés de transcriptions

ROUEN, imp; Lecerf fils - 1911 - Grand in-4 - Débroché - Frontispice - 60 grandes planches, certaines double de fac-similés de pièces originales avec explications - 47 pages - Dernière planche tachée, Sinon Ensemble très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France200,00 €

CHEVREUX, Paul - VERNIER, JulesLivre Rare Book

Les Archives de Normandie et de la Seine Inférieure (Maritime) Etat Général des Fonds - Recueil de fac-similés d'écritures du XI au XVIII Siècle accompagnés de transcriptions

réf. 13230ROUEN, imp; Lecerf fils - 1911 - Grand in-4 - Débroché - Frontispice - 60 grandes planches, certaines double de fac-similés de pièces originales avec explications - 47 pages - Dernière planche tachée, Sinon Ensemble très propre

A l's.p.rance · Brest, France200,00 €

CODE PENALMareMagnum

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

1754Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Artgil · France200,00 €

CODE PENALLivre Rare Book

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

1754réf. 99936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France200,00 €

Collectif - Ch. TURGEON - Jacques THELOHAN - Charles BODIN - Louis CAVARE - Pierre FROMONT - G. LAGARDE - Charles ROUSSEAUMareMagnum

Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de Rennes Principaux articles : Charles Turgeon (1855-1934) - Charles Blondel (1855-1935) - La morale économique de la Scholastique - Le problème du corporatisme en France - La stipalatio, la judicis postalatio, la condictio - La notion de l'état dans le régime hitlérien - Charles Turgeon et la conception socialiste de l'histoire - La colonisation et le droit des indigènes - Le conseil Supérieur de l'Instruction Publique - Compte-rendus des thèses

Rennes, Plihon & Hommay, 1935 - Revue In-8 - Brochés - T. XIV - Propre - 324 pages - bel exemplaire Exemplaire non mis dans le commerce

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France200,00 €

COURCY Alfred deLivre Rare Book

COMMENTAIRE DES POLICES FRANCAISES D'ASSURANCE MARITIME.

1888réf. GITh665Paris Au Comité des Assureurs Maritimes de Paris et chez L Warnier 1888. In-12 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) VI-VII 2-351pp dont table. Maroquin bleu roi, dos à nerfs, reliure postérieure (Farairre). Petit manque de papier en tête de la page de titre (suppression d'un nom d'ancien propriétaire du livre), rousseurs sur le faux-titre, le titre, les pages 346 à 351 et par endroits dans le texte, petit manque de papier en marge de la page 55. Bel exemplaire malgré les défauts signalés, reliure postérieure de bonne qualité et en très bon état, signée par Farairre, relieur à Casablanca.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France200,00 €

DE BONALD L.G.A.Livre Rare Book

Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison, suivie de plusieurs traités et discours politiques (3 volumes).

1802réf. 103073Le Clere 1802 Paris, Le Clere Imprimeur-Libraire, 3 volumes, 1802 (an XI), 352-408 et 412 pp, demi-basanes d'époque, environ 20x13cm, édition originale, des décolorations sur les dos, des frottements sur les plats particulièrement sur les bords et sur le dos du tome 3, coins des plats émoussés, un tampon sur la page de titre et un autre sur une page de texte de chaque volume, des rousseurs sur les pages, des mouillures.

Librairie Diogène · Lyon, France200,00 €

DIJON - ACTE DU PARLEMENT DE BOURGOGNEMareMagnum

Arrest rendu au Parlement les Chambres Assemblées, le 19 juillet 1679 : contenant plusieurs Reglemens, & le Tarif general des Droits des Officiers, Greffiers, Procureurs, Huissiers & Notaires.

In-12, plein vélin ivoire de l'époque, (8), 288 p., qqs auréoles claires. Edition originale et unique de cet acte du parlement de Bourgogne, imprimé par Jean Grangier (1634?-1709). Il était le seul imprimeur et marchand libraire du parlement de Dijon et des États généraux de Bourgogne. Fils de l'imprimeur de Dijon Antoine II Grangier, il entra en apprentissage à Paris chez Sébastien Cramoisy, puis chez son père à Dijon et s'établit en succession de celui-ci en 1660.

Librairie Hatchuel · France200,00 €

DIJON - ACTE DU PARLEMENT DE BOURGOGNELivre Rare Book

Arrest rendu au Parlement les Chambres Assemblées, le 19 juillet 1679 : contenant plusieurs Reglemens, & le Tarif general des Droits des Officiers, Greffiers, Procureurs, Huissiers & Notaires.

réf. 32080In-12, plein vélin ivoire de l'époque, (8), 288 p., qqs auréoles claires. Dijon, Jean Grangier, 1679.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

DUPORT (Adrien) ou DU PORTMareMagnum

1- Rapport (...) De la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés (...). Séance du 27 novembre 1790. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 79 p. 2- Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 59 p.

2 brochures réunies en un volume in-8, broché couverture de papier marbré. Edition originale. Fondateur et membre du Comité de jurisprudence criminelle, Adrien Duport fut l'un des principaux auteurs de la réforme judiciaire, en particulier à travers ce célèbre rapport du 27 novembre 1790. "Texte d'une très grande importance, trop souvent oublié" (cf. X. Rousseaux & B. Leconte, 'Révolutions et justice pénale en Europe: modèles français et traditions nationales, 1780-1830', p. 18 et passim). (Martin et Walter, II, 12241). Bon exemplaire, très frais.

Librairie Hatchuel · France200,00 €

DUPORT (Adrien) ou DU PORTLivre Rare Book

1- Rapport (...) De la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés (...). Séance du 27 novembre 1790. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 79 p.2- Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle. Paris, l'Imprimerie Nationale, 1790. 59 p.

réf. 359752 brochures réunies en un volume in-8, broché couverture de papier marbré.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

FAUCHER (Léon)MareMagnum

De la réforme des prisons.

In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 nerfs filetés or, pièce de titre de veau vert, tranches mouchetées , (4), vii, (3), 21, (1), 290 p., (2) f. d'index (rousseurs). Edition originale. Au lendemain de la Révolution de Juillet, Léon Faucher fut nommé par François Guizot, alors ministre de l'Intérieur, inspecteur Général des Prisons, avec pour mission de mettre en place une réforme du régime pénitentiaire. Très hostile à Tocqueville et Gustave de Beaumont, l'ouvrage contient la principale attaque contre le système de Philadelphie et "résume tous les arguments des adversaires du tout-cellulaire" (cf. G. Petit, ‘Ces peines obscures’, p. 235 et passim). Nombreuses pièces justificatives en annexe, statistiques, statuts, rapports, règlements, etc. (Goldsmiths, 30592). Accrocs aux coiffes, qqs épidermures, un mors fendillé.

Librairie Hatchuel · France200,00 €

FAUCHER (Léon)Livre Rare Book

De la réforme des prisons.

réf. 35194In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 nerfs filetés or, pièce de titre de veau vert, tranches mouchetées , (4), vii, (3), 21, (1), 290 p., (2) f. d'index (rousseurs). Paris, Angé, 1838.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

JOLY DE FLEURY (Omer)Livre Rare Book

Mémoire pour les Doyen [sic], Syndic, Corps et Communauté des Huissiers du Roi en sa Cour de Parlement, intervenants; Contre les Prévôt des Marchands & Echevins de la Ville de Paris, les Conseillers-Quartiniers de ladite Ville. En présence des six Corps de Marchands & des Communautés des Procureurs au Châtelet; des Libraires & Imprimeurs; et des Marchands de vins.

réf. 34690In-4, broché, 56 p., bandeaux gravés et lettrines. Paris, P.G. Simon, Imprimeur du Parlement, 1765.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

LAPPARENT (Henry De )Livre Rare Book

LE VIN ET L'EAU- DE-VIE DE VIN

réf. 4402Introduction, Influence des cepages, des climats des sols , etc, sur la qualité du vin , le raisin des vendanges , vinification, cuverie et chais, le vin apres le decuvage, eau de vie , economie et legislation Paris Gauthier Villars et Fils imprimerie Libraires , grand in 4 , 534 pages , illustrations , cartes , croquis , photos , reliure demi veau, marron dos à nerfs caissons decorés , aureur et titre frappes dorés , bon etat photos sur demande

Antiquités Duvert Martial · Crest, France200,00 €

LEMONON (Ernest)MareMagnum

Seconde conférence de la Paix. La Haye (juin-octobre 1907). Préface de M. Léon Bourgeois.

Grand in-8, broché (couv. lég. tachée), iv, 793 p. Rare édition originale et unique de cet ouvrage, source fondamentale sur la Conférence de la Paix de La Haye (1907). "Analyse précise et minutieuse de toutes les délibérations comme de tous les actes de la Conférence en une méthodique exposition des faits" (Préface de Léon Bourgeois). Les deux conventions de La Haye ont jeté les règles fondatrices de droit coutumier sur le désarmement, la prévention des conflits et les "lois de la guerre". "L'éventail des normes adoptées à La Haye était si large qu'il n'a jamais pu être dépassé. Les conventions adoptées plus tard (Genève de 1949) n'ont fait qu'en affiner et préciser les principes ou les adapter aux changements intervenus dans la conduite et la technologie de la guerre". Bon état intérieur. Exemplaire non coupé. Un unique exemplaire de cet ouvrage dans les bibliothèques françaises, celui de la BnF. Rare.

Librairie Hatchuel · France200,00 €

LEMONON (Ernest)Livre Rare Book

Seconde conférence de la Paix. La Haye (juin-octobre 1907). Préface de M. Léon Bourgeois.

réf. 33233Grand in-8, broché (couv. lég. tachée), iv, 793 p. Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1908.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de)MareMagnum

Oeuvres posthumes de Montesquieu, pour servir de supplément aux différentes éditions in-12 qui ont paru jusqu'à présent.

In-12, demi-basane de l'époque, dos lisse orné, tranches rouges (coiffes et coins usés, mors fendus), 415 p. titre et faux titre inclus. Edition originale de ce recueil constitué en partie de textes inédits et publié sur les manuscrits par Jean Baptiste Bernard. Ce volume est donné comme le complément à l'édition collective des œuvres de Montesquieu par Plassan. Contient: Dissertation sur la politique des Romains dans la religion ... -- Discours prononcés à l'Académie des sciences de Bordeaux -- Pensées diverses -- Lettres familières -- Anecdotes [et Des règles, chapitre qui termine l'Essai sur le goût] -- Poésies -- Analyse raisonnée de l'Esprit des lois, par Stefano Bertolini, Accompagné de la "Lettre de Montesquieu à l'abbé Bertolini". (France littéraire, VI, 244). Très bon état intérieur.

Librairie Hatchuel · France200,00 €

MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de)Livre Rare Book

Oeuvres posthumes de Montesquieu, pour servir de supplément aux différentes éditions in-12 qui ont paru jusqu'à présent.

1798réf. 294831798 In-12, demi-basane de l'époque, dos lisse orné, tranches rouges (coiffes et coins usés, mors fendus), 415 p. titre et faux titre inclus. Paris, Plassan, Bernard, Grégoire, l'an VI - 1798.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

NÉRON (Pierre); GIRARD (Étienne)Livre Rare Book

Recueil d'édits et ordonnances royaux sur le fait de la justice, et autres matières les plus importantes

réf. 17015Paris, Montalant, 1720 . 2 vol. in-4, [12]-1127-[1] pp. + [10]-1112 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre rouge, tranches mouchetées (manques et épidermures, rousseurs, quelques trous de ver).

L'Ancienne Librairie · Paris, France200,00 €

POTHIER (Robert-Joseph).Livre Rare Book

Traité du douaire.

1776réf. 1870A Paris, chez Debure Pere, 1776. In-12 de (4)-XI-(1)-503 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

POTHIER (Robert-Joseph).Livre Rare Book

Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.

1767réf. 1874A Paris, chez Debure Pere, 1767. 2 vol. in-12 de XII-358 pp. ; XVI-456 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

SALLE M.Livre Rare Book

L'esprit Des Ordonnances et Des Principaux Edits et Déclarations De Louis XV En Matière Civile, Criminelle et Bénéficiale

1759réf. 10185Paris Savoye 1759 in-4° 3 ffnch+720 pp, légers manques au dos, mors faibles, coiffes élimées, coins émoussés, fortes épidermures sur un plat.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France200,00 €