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3 parties en un volume in-8, broché, couverture papier d'attente ancien, (1) f., (2), 114 p.; 34 p. et 8 p. Edition originale de ce texte fondateur du système judiciaire moderne. Réponse à la demande expresse de la Constituante, trois projets furent retenus et discutés: ceux de Thouret, Sieyès et ce "Plan" de Duport. Exposé le 29 mars 1790, cet "immortel rapport", le plus libéral, inspiré du modèle anglo-saxon, fut partiellement adopté, en combinaison avec celui de Thouret (cf. J.-P. Royer, ‘Histoire de la justice en France’, chap. 189-194). Contient 1- "Principes et plan", proprement dit. 114 p. 2- "Moyens d'exécution pour les jurés au Criminel et au Civil, rédigé en articles". 34 p. 3- "Plan d'exécution des jurés au Civil". 8 p. (Martin & Walter, I, 843. Tourneux, III, 14055). Très bon exemplaire, bien conservé.
1798réf. 357761798 7 tomes reliés en 5 volumes in-8, demi-basane de l'époque à petits coins de vélin, dos lisses ornés, tranches jaunes. A Paris, Dufart, [1798-1799].
7 tomes reliés en 5 volumes in-8, demi-basane de l'époque à petits coins de vélin, dos lisses ornés, tranches jaunes. Seconde édition "revue et corrigée" dans la traduction française de Jean-Antoine Gauvin. Véritable best-seller européen de la période, l'ouvrage est à la pointe du processus de constitutionnalisation des droits qui s’était amorcé dans la culture européenne des Lumières. C’est d’après cette édition que Benjamin Constant découvrit l’oeuvre du juriste napolitain, sur lequel il composa, en 1822, son célèbre "Commentaire". Dos très frottés, coiffes usées. Bon état intérieur. Reliures solides.
réf. 37412Petit in-8 (155 x 100mm, broché (couverture papier moderne), 112, (6) p. d'index et de colophon, (1) f. bl. [sign. A-G8, H4 (H4 bl.)]. Lutetiae, ex off. R. Stephani [Paris, Robert Estienne], 1549.
Petit in-8 (155 x 100mm, broché (couverture papier moderne), 112, (6) p. d'index et de colophon, (1) f. bl. [sign. A-G8, H4 (H4 bl.)]. Bonne édition, donnée par Robert Estienne à Paris, vignette de titre à la marque des Estienne et colophon. Humaniste et archéologue, secrétaire apostolique et chanoine de Florence, Andrea Domenico Fiocco (14..?-1452) publia cet essai sous le nom de l'historien romain Lucius Fenestella. Cette étude pionnière érudite sur la magistrature et le clergé romain rencontra un très large succès à travers toute l'Europe. Ses observations, en particulier philologiques, ont ouvert la voie à une révision de l'histoire juridique romaine. (Adams, F-602. Renouard, 'Estienne', p. 75, n°21). Auréole au coin supérieur. Bon exemplaire, complet du dernier feuillet blanc.
1778réf. 26090Paris, Jean-François Bastien 1778 In-12, plein veau glacé, dos à nerfs plats orné, titre doré, filet doré sur les plats, tranches dorées (reliure postérieure, traces de frottements au dos, coiffe sup. et coins émoussés), XXIV-428 pp. (un petit trou de vers et une galerie en marge sup. de quelques feuillets).
réf. 394243 volumes in-8 (244 x 161 mm), toile aubergine à la Bradel, pièces de titre de maroquin rouge, VII, 794 p. ; (4), 854, (2) p.; (4), 691 pages. Paris, Société anonyme du Recueil Sirey, 1926
1893réf. ZNF-447Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, 1893.
réf. 378042 parties en un volume in-4, plein vélin rigide de l'époque, dos lisse titré à la plume, (1) f., (14), 284, (12) p. et (2) f., (4), 59 p. pour les suppléments. Trento [Trente], Giovanni Parone, 1717.
2 parties en un volume in-4, plein vélin rigide de l'époque, dos lisse titré à la plume, (1) f., (14), 284, (12) p. et (2) f., (4), 59 p. pour les suppléments. Quatrième édition, la plus complète, augmentée d'un supplément par Giovanni Bellincini, sous page de titre et pagination particulière. Selon Gelli : "Monument dans la réforme de la science pénale, d'une portée comparable à l'ouvrage de Beccaria 'Des Délits et des Peines'". "Cet ouvrage écrit contre le duel, en diminua beaucoup l'usage en Italie. L'auteur établit que c'est une coutume, due uniquement aux barbares, qui détruisirent l'Empire romain; et il fait l'histoire du duel tant juridique que privé" (Hoefer, 42, 656). "Attraverso l'impietoso esame di circa due secoli di libri sull'onore e il duello, Maffei distruggeva la mentalità rissosa e antisociale del ceto cui lui stesso apparteneva e proponeva una morale nuova e differente, costruita sulle virtù civiche degli antichi" (Ulvioni, 1998, p. 401). (Gamba, 2320. Graesse, IV, 334). Très bon exemplaire, dans sa première reliure de vélin rigide.
In-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs , (16), 7, (9), 373, 16 p., (5) p. Quatrième édition, la dernière et la plus complète, imprimée par Jacques Seneuze (1635-1716) imprimeur et libraire de la ville de Châlons en Champagne, devenu imprimeur du Roi (1668). Elle est illustrée d'une vignette de titre aux armes royales de France et de Navarre et de nombreux et beaux ornements typographiques gravés sur bois: bandeaux, lettrines et culs de lampe. Bien complet des 16 pages de "Procès-verbal des coutumes générales du Baillage de Vitry en Pertois, dit le François", imprimées en petits caractères et interfoliées entre les pages 348 et 349, qui ne figurent qu'à un petit nombre d'exemplaires. Un chapitre: "Description et origine de la ville de Vitry" figure dans les feuillets préliminaires et de remarquables "Observations concernant la navigation" aux p. 353-372. (Gouron & Terrin, 'Coutumes de France', n°2161). Reliure très usée. Quelques auréoles claires. Intérieur frais. Provenance "Brelaigne bailly, D'oncourt, 1727" avec petite signature ex-libris sur le titre.
2025réf. __0118405888Stationery Office Books 2025. Paperback. New. 1 pages. 8.27x4.69x11.81 inches. Stationery Office Books paperback
réf. 12908Bangkok, Imprimerie de l'Assomption, MCMXXX. 1 volume in-folio, 38 pp., reliure moderne plein cuir brun, très bon état.
1905réf. nc1427Imprimerie de la chambre des députés Broché 1905 DOCUMENT HISTORIQUE RARE. In-4 (22 x 27 cm), broché, 340 pages, titre complet : 'Rapport fait au nom de la Commission relative à la séparation des Églises et de l'État et à la dénonciation du Concordat chargée d'examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi concernant la Séparation des Églises et de l'État', , Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 4 mars 1905, couvert par un protège-livre ; premier plat détaché du livre avec manque papier au coin inférieur, couverture brunie, manques également aux coiffes et dos, intérieur jauni mais frais, relativement bon état pour ce type de document de travail fragile. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
réf. 11568Paris ; Londres, Fisher Fils et Cie, sans date ; in-8, demi-chagrin maroquiné cerise à coins, dos à nerfs soulignés de filets à froid et de pointillés dorés, caissons décorés, titre et tomaison dorés, triple filets dorés sur les plats, tête dorée (Bruyère) ; (6), XIII, 60, (2) pp., vignette de titre, frontispice et 31 planches gravés sur acier.
réf. 40365Paris 1756 in 12 (17x10) Les 2 parties reliées en 2 volumes reliures plein veau fauve de l'époque, dos lisses ornés, pièces de titre de maroquin rouge, tranches marbrées. Tome 1: XVI et 225 pages. Tome 2: XL et 171 pages. François de Labat, Chevalier de Vivens, 1697-1780. Très bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
1749Paris, Durand, Pissot, 1749. In-4 plein veau d'époque, 602 pages, dos à nerfs très orné, pièce de titre, coins émoussés, mors du premier plat partiellement fendu, petit manque de cuir à la coiffe et en pied sans gravité. Intérieur en parfait état. Avec des notes de BOUCHER D'ARGIS. L'auteur dit avoir réalisé cet ouvrage pour faciliter l'étude du droit qu'il considère comme "une montagne escarpée" et s'est donc proposé "de faire un recueil de maximes, qui sont comme une introduction au droit, puisqu'elles ne renferment que des décisions dont l'application arrive presque tous les jours...". BARBIER, III. Bon exemplaire. Peu courant.
réf. 22987PARIS, Michel-Etienne David, 1734 - In-folio - Dérelié - 1 bandeau - 222 pages + Table (14) pages - légères mouillures sur le haut des pages de table, sinon très frais
PARIS, Michel-Etienne David, 1734 - In-folio - Dérelié - 1 bandeau - 222 pages + Table (14) pages - légères mouillures sur le haut des pages de table, sinon très frais
Sans lieu, 1722 - In-4 - Reliure plein veau porphyre frottée - toutes tranches rouges - Entièrement manuscrit - 300 pages + Table - Très frais - Réf. 48054
réf. 239071Rouen, Jean-Baptiste Besongne, 1738 fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre & titre, tables des pièces), viij pp., [892] pp. mal chiffrées 912 (il y a saut de chiffrage de 184 à 205 à la sign. Aa), [6] ff. n. ch. de table des matières et de catalogue, veau brun, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges (reliure de l'époque). Quelques épidermures sur les plats, petits manques de papier angulaires aux premiers ff,
réf. 239075Rouen, Jacques Besongne, Antoine Maurry, 1702 fort vol. in-4, [11] ff. n. ch. (titre, tables des pièces, privilège et avis au lecteur), pp. 521*-544* [Édits de 1695 sur la capitation générale], 876 pp., [7] ff. n. ch. de table alphabétique, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre (reliure de l'époque). Reliure frottée et en partie épidermée.
1788réf. 391221788 In-8 (193 x 120 mm), plein veau porphyre de l'époque, dos à 5 nerfs guillochés, orné de compartiments fleuronnés et garni d'un fer à l'urne répété, tranches mouchetées bleues, iv, [-5], 159 pages. En France, 1789.
réf. 39009In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, (2), 50 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
réf. 349082 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Paris, Nève, 1836.
