ref. 7112Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE

A l's.p.rance · Brest, France€25.00

Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLEMareMagnum

Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes

Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE Ordonnances ayant pour objet une demande tendant à la suspension de mesures prises par le gouvernement de l'Irlande dans le secteur de la pêche maritime

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France€25.00

CUCHE PaulLivre Rare Book

PRECIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE

ref. 055261Paris Librairie Dalloz 1926 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 600 pages [1]. Petit précis Dalloz. Troisième édition. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France€25.00

Docteur H. Haddad Michel BertogneLivre Rare Book

Précis de médecine préventive. Manuel de législation sociale

1952ref. 100150334ÉDITIONS PRÉVENTOR 1952 in8. 1952. Cartonné. Ouvrage de référence en médecine préventive incluant un manuel de législation sociale rédigé par le Docteur H. Haddad avec la collaboration de spécialistes et de Michel Bertogne pour la partie juridique. Publié par les Éditions Préventor dans les années 1950-1960 il s'agit d'un volume conséquent (864 pages) destiné aux professionnels de la santé

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France€25.00

Département de Loire-AtlantiqueMareMagnum

Usages locaux de l' arrondissement de Chateaubriant

NANTES, Imp. Jego & Mas - 1962 - In-8 - Broché - 123 pages - très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France€25.00

ELIE, Jean-LouisLivre Rare Book

La politique de la santé et l'assurance-maladie au Québec

ref. 54041975 - 195 pages - In-8 - Broché - Propre

A l's.p.rance · Brest, France€25.00

ELIE, Jean-LouisMareMagnum

La politique de la santé et l'assurance-maladie au Québec

1975 - 195 pages - In-8 - Broché - Propre Thèse pour le doctorat en droit

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France€25.00

GIESSEN, Karl-HeinzAntiquariat.de

Die Gewerkschaften im Prozeß der Volks- und Staatswillensbildung.

1976ref. 3188362Berlin, Duncker & Humblot, 1976. 253 S. OKart. (Stempel auf Titel).

Zentralantiquariat Leipzig GmbH · Germany€25.00

GRIMALDI Jean - D.Livre Rare Book

DELIMITATION JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE CONTEMPORAINE

1943ref. 9994176Librairie Dalloz 1943, grand Librairie Dalloz 1943, grand In-8 broché de 354 pages. Bords de couverture un peu brunis. Bon exemplaire;

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France€25.00

GRIMALDI Jean - D.MareMagnum

DELIMITATION JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE CONTEMPORAINE

1943Librairie Dalloz 1943, grand In-8 broché de 354 pages. Bords de couverture un peu brunis. Bon exemplaire

Artgil · France€25.00

HISSON.-Livre Rare Book

Répertoire des Maires, pour l'exécution de la Loi du 10 mars 1818 ; ou Recueil extrait des Lois, Ordonnances et Instructions sur le recrutement de l'Armée, pouvant servir de guide aux jeunes gens qui, par leur age, sont appelées à concourir à la formation du Contingent de leur classe.

1823ref. 332761823 Besançon, Gauthier Frères, 1823, in 8° broché, 111 pages ; couverture imprimée de l'époque (fanée avec petits manques, particulièrement au dos) ; des rousseurs et qq. pâles mouillures marginales ; petites galeries de vers dans la marge intérieure du volume, amputant certains mots d'une ou deux lettres, ne compromettant en rien la lisibilité du texte. RARE.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France€25.00

Jean DuruskamLivre Rare Book

Moeurs De Magistrats, Par Jean Duruskam

1900ref. 467931900 PARIS, societe parisienne d'édition - 1900 -Reliure 1/2 toile - 292 pages - bon exemplaire

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Jean DuruskamMareMagnum

Moeurs De Magistrats, Par Jean Duruskam

PARIS, societe parisienne d'édition - 1900 -Reliure 1/2 toile - 292 pages - bon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France€25.00

KÖTZ, H., F.REICHERT-FACILIDES (Hrsg.)Antiquariat.de

Inflationsbewältigung im Zivil- und Arbeitsrecht. Verhandlungen der Fachgruppe für Zivilrechtsvergleichung etc. Unter Mitw. v. R.Ehret, F.A.Mann, E.Mezger u.a.

1976ref. 166146Frankfurt/M. Metzner, 1976. 149 S. Kart.

Buch & Consult Ulrich Keip · Germany€25.00

LA BORIE, L., deLivre Rare Book

Usages locaux et arrétés Municipaux de Nantes

ref. 4063NANTES, Cabinet L. de La Borie - 1910 - In-12 Broché - 172 pages - très propre

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LA BORIE, L., deMareMagnum

Usages locaux et arrétés Municipaux de Nantes

NANTES, Cabinet L. de La Borie - 1910 - In-12 Broché - 172 pages - très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France€25.00

LAMANT, HubertMareMagnum

Armorial Général et Nobiliaire français - Dalverny, Dam, Damade, Damadrie, Damaert, Damain, Daman, Damant, Damarin, Damaris & Généalogie Damas (complète)

VERDUN, Inter-Impressions - T. II, Fascicule 2 - 1976 - In-8 - Broché - Couverture armorié - Illustrations NB HT - Pagination 87 à 159 - Très propre

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LEFEBVRE ThibaultLivre Rare Book

Code Des Donations Pieuses

1850ref. 13977Paris De Cosse et N. Delamotte 1850 In-8 222 pp, mouillures et rousseurs, brochage insolé, dos muet coupé avec manques.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France€25.00

LENOTRE, Georges, Louis, Léon-Théodore Gosselin, dit G. LENÔTRELivre Rare Book

" Le tribunal révolutionnaire ( 1793- 1795 ) " - Mémoires et souvenirs sur la Révolution et l'empire publiés avec des documents inédits

ref. 5049Paris Librairie Académique Perrin et Cie - 1908 - In-8° broché - frontispice & illustrations NB PP HT - rousseurs au 1 er Plat, sinon Ex. Correct - 370 pages

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MARUTSCHKE, Hans Peter (Hrsg.)Antiquariat.de