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1681réf. 494801681 A ROUEN, chez Jean Lucas, 1681 - Edition Originale - T. II seul - In-folio - Plein veau de l'époque, important manque en queue, coiffe usagée - dos à nerfs - Quelques vignettes, bandeaux & lettrines - Table (2 ff), 618 pages & Usages locaux de la vicomté de Rouen, etc 48 pages + Table 28 pages sur 30 - légères mouillures - Ex-libris manuscrit "La Planche Blanchouin, advocat à la cour, demeurant à Fougeron" - Réf. 49480
PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs à filets dorés, Pièces de titre & de tomaison en maroquin havane, titre & Tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplaires Ex-libris : Boullier de Branche, Juge à Château-Gonthier
1845réf. 184051845 PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs à filets dorés, Pièces de titre & de tomaison en maroquin havane, titre & Tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplairesEx-libris : Boullier de Branche, Juge à Château-Gonthier
PARIS, Gazette du Palais -1889-1896 - Complet en 12 volumes in- 4° - Reliure demi chagrin rouge - Dos à faux nerfs, titres et tomaison dorés
réf. 21980PARIS, Gazette du Palais -1889-1896 - Complet en 12 volumes in- 4° - Reliure demi chagrin rouge - Dos à faux nerfs, titres et tomaison dorés
3 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Edition originale de la tête de collection de ce périodique qui se prolongea jusqu'en 1875. Moreau-Christophe cessa de collaborer à partir de la quatrième série. I- 1670-1845. II- 1846-1856. III- 1856-1861. L'une des sources fondamentales pour l'histoire des prisons et de la réforme pénitentiaire. Chaque partie est accompagnée de tables chronologiques et alphabétiques. Moreau-Christophe cessa de collaborer à cet ouvrage à partir du quatrième tome. (Grandin, I, 567). Quelques mouillures en coin d'un volume. Reliures dépareillées, quelques rousseurs. Quelques notes de l'époque manuscrites sur papier libre. Intéressante provenance : tampon sec de la "Colonie du Val-d'Yèvre", colonie agricole pénitentiaire, ouverte en 1847 par Charles Lucas, alors Inspecteur général des prisons, pour accueillir les jeunes prisonniers, les maintenir hors de tout contact avec les prisonniers adultes et les réhabiliter par le travail agricole.
réf. 351913 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.
réf. 29935In-12 (167 x 100 mm), plein veau marbré de l'époque, dos lisse orné de compartiments dorés fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, roulette sur les coupes, tranches rouges, (8), 339, (1) p., vignette de titre, titre noir et rouge. Amsterdam, Pierre Mortier, 1745.
réf. 16686Relié - 579 pp - année 1870 - éditions Cosse et Marechal Paris Saron et Lacroix Arbois -
1892réf. 2911Paris, Librairie Marpon et Flammarion, s. d. (circa 1892) ; in-4, demie-toile violette à la bradel, pièce de titre miel entre deux doubles filets dorés, un fleuron décoratif doré au dos, double filet doré en pied du dos ; (4) ff. (bl.), 14 pp. (faux-titre, titre, dédicace, citation, préface), IV pp. (introduction), 300 pp., (5) ff. (2 ff. de table, bl.) ; 17 planches hors-texte d'illustrations en noir sur papier blanc fort, quelques illustrations en noir in-texte.
réf. 239071Rouen, Jean-Baptiste Besongne, 1738 fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre & titre, tables des pièces), viij pp., [892] pp. mal chiffrées 912 (il y a saut de chiffrage de 184 à 205 à la sign. Aa), [6] ff. n. ch. de table des matières et de catalogue, veau brun, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges (reliure de l'époque). Quelques épidermures sur les plats, petits manques de papier angulaires aux premiers ff,
réf. 239075Rouen, Jacques Besongne, Antoine Maurry, 1702 fort vol. in-4, [11] ff. n. ch. (titre, tables des pièces, privilège et avis au lecteur), pp. 521*-544* [Édits de 1695 sur la capitation générale], 876 pp., [7] ff. n. ch. de table alphabétique, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre (reliure de l'époque). Reliure frottée et en partie épidermée.
1788réf. 39122In-8 (193 x 120 mm), plein veau porphyre de l'époque, dos à 5 nerfs guillochés, orné de compartiments fleuronnés et garni d'un fer à l'urne répété, tranches mouchetées bleues, iv, [-5], 159 pages. En France, 1789.
réf. 39009In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, (2), 50 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
2 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Seconde édition revue et augmentée accompagnée de tables rédigées par Berriat de Saint-Prix fils. Les commentaires de Joseph Carnot ont été largement mis à profit lors des révisions libérales du Code pénal instituées par la loi du 28 avril 1832, dans le sens d'un assouplissement du dispositif répressif, en particulier la suppression des peines corporelles, la diminution des peines et l'institution d'une échelle des peines politiques distincte de celles de droit commun. Frère de Lazare Carnot, magistrat juge à la Cour de cassation, l'auteur avait été l'un des membres de la commission chargée de réviser le Code pénal. Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1832. (Camus-Dupin, n° 2327). Ex-libris "G. Demartial" doré en pied. Bon exemplaire, frais, bien relié.
réf. 349082 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Paris, Nève, 1836.
In-8, broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Edition originale, rare, de ce document historique pour l’histoire du droit public et administratif: le plan extrêmement détaillé du premier cours de droit administratif, professé à Paris en 1819-1820, par l'un des fondateurs de la discipline: Joseph-Marie de Gérando. Le programme s’ouvre par une introduction, véritable manifeste programmatique et exposé des principes et s’achève par un grand tableau synoptique dépliant. Cf. Gilles J. Guglielmi, ‘L’émergence d’une rationalité gestionnaire dans les théories du droit administratif au début du XIXème siècle’, Université Panthéon-Assas (Paris-II), article en ligne. Bon exemplaire.
réf. 36459In-8 (194 x 124 mm), broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Paris, Baudoin Frères, 1819.
In-4, plein vélin souple de l'époque, (2), 95, (5) p., prem. et dern. f. bl., armoiries royales au titre, bandeaux et lettrines gravés sur bois. Rare édition originale in-4° imprimée à Paris, de cette pièce capitale dans l'histoire tourmentée des relations entre la compagnie de Jésus et l'Université de Paris. Par lettres patentes du 12 octobre 1609, Henri IV avait accordé aux jésuites le droit d'enseigner dans leur collège parisien, provoquant l'hostilité de la Sorbonne. A la suite de l'assassinat du roi et de la mise en cause de la Compagnie dans le régicide, la Faculté prit la décision de s'opposer à leur arrivée et déposait un recours dans ce sens devant le Parlement de Paris. Le 15 décembre 1611 une citation à comparaître était notifiée aux jésuites. Pierre de La Martelière plaide pour l'Université, Jacques de Montholon pour les jésuites. A l'issue des audiences, l'avocat général Servin somme les Jésuites de se conformer aux positions de la Sorbonne quant aux libertés de l'Église gallicane. Le Parlement de Paris entérine les conclusions de Servin et, par arrêt du 22 décembre, interdit aux jésuites d'enseigner à Paris. L'arrêt figure en fin de ce volume avec la permission d'imprimer datée du 18 janvier 1612. Les hostilités entre l'Université de Paris et les jésuites ne prirent vraiment fin, faute de combattants, qu'à la suppression de la Compagnie en 1762. ("Bibliothèque historique de la France", 44650). Quelques rousseurs. Bel exemplaire, dans sa première reliure de vélin souple.
2 volumes in-8, plein veau raciné de l'époque, dos lisses ornés d'un riche décor romantique de fers spéciaux, résille, palettes et filets dorés, pièces de titres et de tomaisons de maroquin bordeaux et bleu, guirlande dorée d'encadrement sur les plats soulignés de filets dorés, tranches jaspées, (4), xxxij, 576 p. et (4), xcvj, 363 p. Edition originale de cet important traité de droit rural, cité comme l'une des sources et des études les plus complètes sur l'origine, l’histoire et les spécificités du droit et des usages communaux, "en vue de rétablir les intérêts des communes". (Camus-Dupin, 2467). L'auteur était avocat au Conseil et à la Cour de cassation. Envoi manuscrit autographe de l'auteur à un cousin sur le faux titre : "L'auteur à son cousin Guillemin, témoignage d'une sincère amitié le 17 février 1826." Bel exemplaire, finement relié à l'époque, enrichi d'un envoi de l’auteur.
réf. 358422 volumes in-8, plein veau raciné de l'époque, dos lisses ornés d'un riche décor romantique de fers spéciaux, résille, palettes et filets dorés, pièces de titres et de tomaisons de maroquin bordeaux et bleu, guirlande dorée d'encadrement sur les plats soulignés de filets dorés, tranches jaspées, (4), xxxij, 576 p. et (4), xcvj, 363 p. Paris, Delaforest, décembre 1825.
1692réf. 3326A Paris, chez Jérôme Bobin, 1692. In-12 de (12)-212-(1)-75-(1)-52 pp., basane brune mouchetée, dos orné à nerfs, tranches jaspées (reliure de l'époque).
1698réf. 3327A Paris, chez Jacques Morel, 1698. In-12 de (20)-287-(1)-60-(1)-84 pp., basane brune mouchetée, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin havane, tranches jaspées (reliure de l'époque).
1790réf. PHO-2436Paris, Volland & Desray, 1790, 22 volumes in-12 (17x10cm), basane époque, dos lisse orné avec pièces de titre, auteur et tomaison noir, tranches marbrées, ex-libris manuscrit aux titres, pages des chapitres manuscrites dans certains tomes. Défauts d’usage (frottements, coins, coiffes) peu de rousseurs et brunissures. Bon ensemble complet et comprenant ; Tomes I à VI : Observations sur l'Histoire de France ; VII : Histoire de la Grèce ; VIII : Observations sur les Romains ; IX : Principes des Négociations ; X à XII : Droit Public de l'Europe ; XIII : Du Gouvernement de Pologne ; XIV : Observations sur le Gouvernement et les Lois des États-Unis d'Amérique ; XV : De la Législation ou Principes des Lois ; XVI : Entretiens de Phocion ; XVII : Principes de Morale ; XVIII : Doutes proposés aux Économistes sur l'Ordre naturel des Sociétés politiques ; XIX : Des Droits et des Devoirs des Citoyens ; XX : De l'Étude de l'Histoire ; XXI : De la Manière d'Écrire l'Histoire ; XXII : Le Destin de la France.
In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 faux-nerfs plats ornés d'un jeu de filets dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin bleu, tranches marbrées (petits accrocs à la coiffe sup.), xlvij, 436 p. Edition originale illustrée de nombreux tableaux statistiques. Préfet de police et inspecteur général des prisons de la Seine, Moreau-Christophe entra dans le service actif des prisons après 1830. "Ses livres constituent une mine d'informations" (M. Perrot, ‘L'impossible prison’). La première partie contient le compte rendu d'une importante enquête effectuée sur le terrain à travers l'ensemble de l'institution pénitentiaire française, des maisons de dépôts aux bagnes: Classification, administration, bâtiments, les détenus, régime, etc. La seconde est consacrée à un projet de réformes "morales, matérielles et administratives", dans lequel l’auteur expose sa théorie des 4 systèmes : expiatoire, exemplaire, pénitentiaire et "obviatoire". (Coquelin & Guillaumin, II, 251. P. O'Brien, p. 329). Quelques rousseurs. Une note manuscrite signale que l'ouvrage provient de la bibliothèque de Charles Lucas. Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.