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réf. 13225CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1898 - Grand In-4 - Débroché - 350 pages y compris Table - Propre
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1892 - Grand In-4 - Débroché - 323 pages y compris Table - Propre
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1894 - Grand In-4 - Débroché - 329 pages y compris Table - Propre
CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1898 - Grand In-4 - Débroché - 350 pages y compris Table - Propre
In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.) Edition originale. "Nicolas Bergasse, avec son ami Brissot, s’est illustré pendant les années 1780, dans la lutte contre le despotisme. Elu député aux Etats généraux par le Tiers-État de Lyon, acteur important des premiers mois de la Révolution, il est chargé de présenter le premier rapport du comité de Constitution sur l’organisation du pouvoir judiciaire dès le 17 août 1789. Il y développe, en termes volontaristes bien en accord avec l’esprit d’une ère nouvelle voulant satisfaire “le voeu de la raison et de l’humanité”, les principes essentiels d’une nouvelle justice autour des questions centrales de la place du pouvoir judiciaire, - qu’il souhaite limitée - et de l’organisation des tribunaux et de leur personnel" (CriminoCorpus en ligne). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:7281. Martin & Walter, I, 2667). Bon exemplaire.
réf. 36218Paris, Baudouin, 1789. In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.)
réf. 34894Paris, Librairie Constitutionnelle de Brissot-Thivars, 1819-1820. 2 volumes in-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisses orné de fer à froid répété et filets en place des nerfs, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées, (4), vi, 390 p. et (4), vi, 437, (5) p.
In-8, pleine basane l'époque, dos orné de grecques dorées, pièce de titre bordeaux, tranches mouchetées citron, (2) f., 307 p. "Seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur". Virulent réquisitoire contre la procédure de dissolution du mariage établie par la Révolution dont Bonald réclame - et obtiendra dès 1816 - l'abolition. Pour Bonald, porte drapeau de la pensée contre-révolutionnaire, la révolution a détruit la famille, clef de voûte de l'équilibre social traditionnel mais aussi de l'ordre politique. D'où l'importance politique quasi fondatrice, comme le rappelle Gérard Gengembre, que Bonald attribue à la suppression du divorce. "Le Divorce, écrit-il, était en harmonie avec la Démocratie. C'était de part et d'autre, le pouvoir domestique et le pouvoir public livrés aux passions des sujets: c'était désordre dans la Famille et désordre dans l'Etat." Ex-libris Marcel Dunan, président de l'Institut Napoléon, membre de l'Institut de France, titulaire de la chaire d'histoire de la Révolution et de l'Empire à la Sorbonne. (Gay, II, 43). Reliure usée. Bon état intérieur.
réf. 32251Paris, Adrien Le Clere, 1805. In-8, pleine basane l'époque, dos orné de grecques dorées, pièce de titre bordeaux, tranches mouchetées citron, (2) f., 307 p.
1775réf. 5061775 TOULOUSE, Libraires Associés - M. DCC. LXXV. - 1775) - Relié veau marbré de l'époque - Dos à 5 nerfs décoré, titre doré - pâles mouillures- bel exemplaire - Réf. 506
1735réf. DRT130MRecueillies par feu Messire Jean de Cambolas, Conseiller du Roi en ses Conseils, & au même Parlement de Toulouse, Cinquième Edition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731, concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, De l'Imprimerie de N. Caranove, Fils, Toulouse, 1735, 1 f., 595 pp.
In-folio, broché, (1) f. de titre, (10) p. Edition originale. Du 3 février 1783. Bon exemplaire, très frais.
CAEN, Lib. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - Débroché - VIII & 348 pages - Propre
réf. 13309CAEN, Lib. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - Débroché - VIII & 348 pages - Propre
PARIS, 1887 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 792 pages, y compris 38 pages d'index des noms cités - rousseurs - Envoi rapide et soigné
réf. 11267PARIS, 1887 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 792 pages, y compris 38 pages d'index des noms cités - rousseurs - Envoi rapide et soigné
1740réf. 473111740 A Rennes, Chez Guillaume Vatar, imprimeur ordinaire du Roy - M.DCC.XL et MDCCXXXI (1740 & 1731) - In-12 - Reliure basane de l'époque, frottée, épidermure, sans coiffe de tête - Dos à nerfs orné - trous de vers sur 60 pages - Tranches rouges - 2 ff. 549 pp. 14 ff.de Table & Rennes Guillaume Vatar - 1731. 1 f. et 33 pp.2ff + 33 pages - Exemplaire de travail
réf. 11325PARIS, 1895 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 862 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées - Propre - Envoi rapide et soigné
PARIS, 1895 - Année complète - In-8 - Broché - Texte sur 2 colonnes - 862 y compris Table des Matières des notices généalogiques et Table des Matières des noms de personnes et des terres citées - Propre - Envoi rapide et soigné
In-folio, couverture imprimée, 107 p., texte sur 3 colonnes en français, anglais et italien. "Un des résultats les plus remarquables de la Convention de 1919 (Convention portant réglementation de la navigation aérienne) a été la création de la Commission internationale de navigation aérienne, la CINA. Dans la pratique, cette Commission était le principal organe de mise en oeuvre de l'accord international qui demandait un personnel ayant des compétences administratives, législatives et juridiques. La Convention de 1919 a confié les travaux juridiques relatifs au régime aérien à la Cour internationale de Justice. Les fonctions administratives et législatives ont été confiées à la CINA" (ICAO en ligne). Très bon exemplaire.
réf. 27685Paris, Impr. Alépée, 1932. In-folio, couverture imprimée, 107 p., texte sur 3 colonnes en français, anglais et italien.
réf. 17281Paris, Montalant, 1738. In-4, [26]-699 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre beige, tranches marbrées bleues (importantes épidermures, quelques petites taches ou rousseurs éparses).
In-4, plein veau bleu nuit de l'époque, dos et plats ornés de filets dorés d'encadrement, tranches jaspées, xxiv, (2), 222 p. Édition originale. Important rapport et source fondamentale sur le sujet, soumis par le garde des Sceaux de la période Jules Dufaure, accompagné d'un appareil statistique très complet. C'est en tant que garde des Sceaux que J. Dufaure a contribué à la création du droit administratif français. Il avait été élu à l'Académie française en 1863.
réf. 28287Paris, Imprimerie Nationale, 1876. In-4, plein veau bleu nuit de l'époque, dos et plats ornés de filets dorés d'encadrement, tranches jaspées, xxiv, (2), 222 p.
1709réf. 182941709 PARIS, chez Nicolas Gosselin, 1709 - Troisième édition - 1 volume In-folio - Reliure plein veau de l'époque (très frottée, manque coiffe, 1 trou de ver) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 14 feuillets non chiffrés, 846 pages & factum d'Husson 136 pages - Très propre intérieurement - Réf. 18294
