1983rif. 16690Comité international de la croix rouge 1983 64 pages in8. 1983. broché. 64 pages.
1983rif. 16876La Documentation Française 1983 136 pages in8. 1983. broché. 136 pages.
1900rif. 17285Marchal et Billard 1900 622 pages in8. 1900. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 622 pages.
rif. 17518Association de juristes pour la reconnaissance des droits fondamentaux des immigrés 210 pages in8. Sans date. broché. 210 pages.
1896rif. 17640A. Deslinières 1896 318 pages IN8. 1896. reliure editeur. 318 pages.
1992rif. 17824Union des Assurances de Paris 1992 142 pages in8. 1992. broché. 142 pages.
2000rif. 18131ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE 2000 412 pages in8. 2000. Broché. 412 pages.
1988rif. 18526Moc 1988 124 pages in8. 1988. broché. 124 pages.
1933rif. 19047Recueil Sirey 1933 103 pages in8. 1933. broché. 103 pages.
1989rif. 19273International Chamber of Commerce (ICC) 1989 110 pages 20 574x0 762x29 21cm. 1989. Broché. 110 pages.
1981rif. 19301DALLOZ 1981 448 pages in12. 1981. Broché. 448 pages.
1930rif. 19689RECUEIL SIREY 1930 517 pages in8. 1930. broché. 517 pages.
rif. 19755Librairie d'Éducation Nationale 413 pages collection Collection Alcide Picard. in12. Sans date. reliure editeur. 413 pages.
1850rif. 19761Bruelles. Meline cans et comp. libraires-éditeurs 1850 grand in8. 1850. reliure editeur demi basane. 2 volume(s).
1936rif. 19869Imprimerie du Petit Guelmois A. Attyasse 1936 in4. 1936. reliure editeur. 2 volume(s).
1976rif. 20401Journaux Officiels 1976 401 pages collection Journal Officiel de la République Française. in8. 1976. broché. 401 pages.
1974rif. 20402L'Argus 1974 189 pages collection l'argus. in8. 1974. broché. 189 pages.
1971rif. 20444Éditions André Casteilla 1971 142 pages collection Les Nouveautés de l'Enseignement. in8. 1971. broché. 142 pages.
1953rif. 20449Jurisprudence générale Dalloz 1953 864 pages collection Petits Codes Dalloz. in16. 1953. broché. 864 pages.
1974rif. 20463L.G.D.J 1974 531 pages in8. 1974. broché. 531 pages.
1791rif. 985Non identifié 1791 8 pages dont 6 imprimées pages Paris. 20 × 24 cm. 1791. Brochure sans couverture. 8 pages dont 6 imprimées pages. ASSEMBLÉE NATIONALE. Loi relative aux concessions des Domaines nationaux de l'Isle de Corse. Donnée à Paris le 12 octobre 1791. Brochure de 20 × 24 cm composée de 8 pages dont 6 imprimées. Texte officiel portant le numéro 1370 précédé d'un bandeau gravé aux armes royales. La loi reprend un décret de l'Assemblée nationale du 5 septembre 1791 promulgué sous le règne de Louis XVI. Impression typographique sur papier ancien à marges non rognées. État : Occasion – Bon état. Papier légèrement bruni présentant des rousseurs et quelques salissures éparses. Petites irrégularités marginales et coupure dans l'angle supérieur droit. Texte législatif consacré aux concessions et aux actes d'aliénation concernant les domaines nationaux de Corse. Il s'inscrit dans la réorganisation du régime de propriété et de l'administration des biens publics entreprise par l'Assemblée constituante. Ce document présente un intérêt pour l'histoire foncière et administrative de la Corse pendant la Révolution française au début de la monarchie constitutionnelle. Envoi gratuit par Colissimo ou Mondial Relay. Emballage professionnel
1849rif. bb3566Administration Relié 1849 2 volumes in-8 (24*15.5), reliés demi-veau, dos à faux nerfs, pièce de titre, titre tomaison et décor dorés, lettrines et culs de lampes dans les deux volumes, tome 1: année 1849 : 588pp., manquent le titre et la table des matières, légères épidermures, bel état ; tome 2 : 456pp., feuillet de la table des matières inséré dans le texte à la fin d'une partie au niveau de la page 41, erreur d'impression du titre indiquant l'année 1849 au lieu de 1850, légères épidermures, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1883rif. qg688Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1883 3 volumes in-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 429, 319 et 384 pages, dos titrés, manuel pratique de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les transports par les voies ferrés ; intérieur jauni et légèrement piqué, dos insolés, petits manques sur les cuirs, signatures à la plume sur chaque page de titre, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1884rif. qg689Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1884 In-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 292 pages, dos titrés, étude des règles de cette matière, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation, 3e édition augmentée d'un supplément concernant l'article 14 de la loi munisipale du 5 avril 1881 et d'un résumé de jurisprudence ; intérieur jauni et légèrement piqué, petits manques papiers sur les plats, petits manques sur le cuir, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809rif. ne383Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 195 à 210), présentant les décrets du n°4385 au n°4394, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.