CollectifLivre Rare Book
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1976réf. 20401Journaux Officiels 1976 401 pages collection Journal Officiel de la République Française. in8. 1976. broché. 401 pages.
1974réf. 20402L'Argus 1974 189 pages collection l'argus. in8. 1974. broché. 189 pages.
1971réf. 20444Éditions André Casteilla 1971 142 pages collection Les Nouveautés de l'Enseignement. in8. 1971. broché. 142 pages.
1953réf. 20449Jurisprudence générale Dalloz 1953 864 pages collection Petits Codes Dalloz. in16. 1953. broché. 864 pages.
1974réf. 20463L.G.D.J 1974 531 pages in8. 1974. broché. 531 pages.
1791réf. 985Non identifié 1791 8 pages dont 6 imprimées pages Paris. 20 × 24 cm. 1791. Brochure sans couverture. 8 pages dont 6 imprimées pages. ASSEMBLÉE NATIONALE. Loi relative aux concessions des Domaines nationaux de l'Isle de Corse. Donnée à Paris le 12 octobre 1791. Brochure de 20 × 24 cm composée de 8 pages dont 6 imprimées. Texte officiel portant le numéro 1370 précédé d'un bandeau gravé aux armes royales. La loi reprend un décret de l'Assemblée nationale du 5 septembre 1791 promulgué sous le règne de Louis XVI. Impression typographique sur papier ancien à marges non rognées. État : Occasion – Bon état. Papier légèrement bruni présentant des rousseurs et quelques salissures éparses. Petites irrégularités marginales et coupure dans l'angle supérieur droit. Texte législatif consacré aux concessions et aux actes d'aliénation concernant les domaines nationaux de Corse. Il s'inscrit dans la réorganisation du régime de propriété et de l'administration des biens publics entreprise par l'Assemblée constituante. Ce document présente un intérêt pour l'histoire foncière et administrative de la Corse pendant la Révolution française au début de la monarchie constitutionnelle. Envoi gratuit par Colissimo ou Mondial Relay. Emballage professionnel
1792réf. 986Imprimerie de Malassis Cussonnière 1792 8 pages pages Alençon. 19 5 × 26 cm. 1792. Brochure sans couverture. 8 pages pages. ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE. Loi relative aux armes. Donnée à Paris le 8 juillet 1792 l'an quatrième de la Liberté. Alençon Imprimerie de Malassis Cussonnière Grande Rue 1792. Brochure de 19 5 × 26 cm 8 pages. Impression typographique sur papier ancien à marges non rognées. Première page ornée d'un bandeau gravé représentant une figure allégorique de la Justice. La loi reprend le décret de l'Assemblée nationale du 29 juin 1792 promulgué sous le règne de Louis XVI. Ancienne inscription manuscrite à l'encre sur la dernière page. État : Occasion – Bon état. Papier légèrement bruni présentant quelques taches et salissures marginales. Bords irréguliers petites déchirures et traces d'ancienne couture sur la marge gauche. Texte législatif relatif à l'approvisionnement en armes des citoyens chargés de défendre les frontières françaises. Adopté dans le contexte des premières guerres de la Révolution il prévoit des mesures destinées à faciliter l'armement des populations proches des zones menacées notamment par la mobilisation des armes disponibles. Ce document témoigne des préoccupations militaires de l'Assemblée législative durant l'été 1792 quelques semaines avant la chute de la monarchie. Envoi gratuit par Colissimo ou Mondial Relay. Emballage professionnel
1849réf. bb3566Administration Relié 1849 2 volumes in-8 (24*15.5), reliés demi-veau, dos à faux nerfs, pièce de titre, titre tomaison et décor dorés, lettrines et culs de lampes dans les deux volumes, tome 1: année 1849 : 588pp., manquent le titre et la table des matières, légères épidermures, bel état ; tome 2 : 456pp., feuillet de la table des matières inséré dans le texte à la fin d'une partie au niveau de la page 41, erreur d'impression du titre indiquant l'année 1849 au lieu de 1850, légères épidermures, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1883réf. qg688Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1883 3 volumes in-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 429, 319 et 384 pages, dos titrés, manuel pratique de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les transports par les voies ferrés ; intérieur jauni et légèrement piqué, dos insolés, petits manques sur les cuirs, signatures à la plume sur chaque page de titre, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1884réf. qg689Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1884 In-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 292 pages, dos titrés, étude des règles de cette matière, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation, 3e édition augmentée d'un supplément concernant l'article 14 de la loi munisipale du 5 avril 1881 et d'un résumé de jurisprudence ; intérieur jauni et légèrement piqué, petits manques papiers sur les plats, petits manques sur le cuir, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne383Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 195 à 210), présentant les décrets du n°4385 au n°4394, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne385Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 239 à 254), présentant les décrets du n°4821 au n°4837, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne386Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 255 à 270), présentant les décrets du n°4838 au n°4839, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne388Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 133 à 148), présentant les décrets du n°5221 au n°5248, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne389Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 197 à 204), présentant le décret n°5255, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne390Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 213 à 228), présentant les décrets du n°5270 au n°5284, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne391Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 275 à 282), présentant les décrets n°5342 et n°5343, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne392Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 283 à 290), présentant les décrets du n°5344 au n°5350, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1819réf. ne394Imprimerie Impériale Feuillets 1819 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 585 à 600), présentant les décrets du n°6628 au n°6647, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1813réf. ne395Imprimerie Impériale Feuillets 1813 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 249 à 256), présentant les décrets du n°9703 au n°9719, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1813réf. ne397Imprimerie Impériale Feuillets 1813 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 265 à 280), présentant les décrets du n°9736 au n°9774, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne398Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 375 à 382), présentant les décrets du n°5402 au n°5411, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne400Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 83 à 98), présentant les décrets du n°4187 au n°4200, certifié conforme ; rousseurs, déchirure à la première page avec manque au texte, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1990réf. pt1014Centurion Broché 1990 In-8, (21x13.5 cm), broché, 297 pages, bibliographie, index ; pliures sur le dos, plats légèrement cornés, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1841réf. qa677Videcoq Relié 1841 In-12, (12.5x7.5 cm), relié demi-basane, 1039 pages, contenant une nouvelle corrélation des articles, un supplément par ordre alphabétique renfermant les lois les plus usuelles et une table générale des matières, 3e tirage ; coins de pages cornés, petits manques papier sur les plats, cuir frotté, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
