rif. 14680ROME, Ed. Spécial della "Rassegna dell'Arma dei Carabinieri" - 1980 - In-8 - Reliure pleine toile de l'éditeur - V & 737 pages, y compris index alphabétique - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Francia75,00 €

Collectif - departamento de Derecho in ternacional Publico y Privado - facultad de Derecho Universitad de Navarra - comité de Rédaction : Prof. Enrique PECOURT GARCIA, Rédacteur en chef, Dr José A. CORRIENTE CORDOBA - Secrétaire Technique, Lic. José Manuel ZUMAQUEROLivre Rare Book

Anuario de Derecho Internacional - I - 1974

rif. 14681PAMPLUME, Ed. Universitad d e Navarra, S.A - 1974 - In-8 -Reliure éditeur sous jaquette - XV & 718 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia30,00 €

MORIN, Jacques-Yves, Professeur à la Faculté de Droit de MontréalLivre Rare Book

La conclusion d'accords internationaux par les provinces canadiennes à la lumière du droit comparé

rif. 14817Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites

A l's.p.rance · Brest, Francia15,00 €

Collectif - de La BORDERIE - BRAGER de La VILLEMOYSAN - René BRICE - de CHANTERAC - de La GRIMAUDIERE - du HALGOUET - Etc..Livre Rare Book

Conseil Général d'Ille-et-Vilaine - Session d'Avril 1902

rif. 15384RENNES, Imp. Rennaise, Ve L. Caillot - 1902 - In-8 - Débroché - 507 pages - Ex. non coupé

A l's.p.rance · Brest, Francia28,00 €

Collectif - ROUSSEAU - ASTOR - ROUILLY - de VINCELLES - CLECH - LE BORGNE - LOUBOUTIN - AUDREN de KERDREL - Cte de KERGARIOU - EtcLivre Rare Book

Conseil Général du Finistere - Session extraordinaire du 8 novembre 1886 & session ordinaire d'avril 1887

rif. 15385QUIMPER, Typ. Caen, A. Jacques, Gendre & successeur - 1887 - In-8 - Broché - 141 pages

A l's.p.rance · Brest, Francia18,00 €

Collectif - LOUPPE - Cte de GUEBRIANT - FENOUX -DAMEY -de l'HOPITAL - AUDREN de KERDREL - de GUEBRIANT - EtcLivre Rare Book

Conseil Général du Finistere - Deuxième Session ordinaire d'aout 1916

rif. 15386QUIMPER, Typ. Vve Ed. Menez - 1916 - In-8 - Broché - 208 pages

A l's.p.rance · Brest, Francia23,00 €

Collectif - Dr PENQUER - ROUSSEAU - ASTOR - GESTIN - SALAUN - LE BATARD - Comte de LEGGE - HUON de KERMADEC - BARAZER de LANNURIEN - AUDREN de KERDREL - Vicomte de FORSANZ - EtcLivre Rare Book

Conseil Général du Finistere - Session ordinaire d'avril 1882

rif. 15389QUIMPER, Imp. . Caen, A. Jacques, Gendre & successeur - 1882 - In-8 - Broché - 144 pages

A l's.p.rance · Brest, Francia18,00 €

KAYSER, P.Livre Rare Book

Le droit dit à l'image

rif. 15546Sans éditeur, ni date - Tiré à part des Mélanges Paul Roubier - In-8 - Broché - Paginé de la page 74 à 88

A l's.p.rance · Brest, Francia15,00 €

GUEZILLE, francisLivre Rare Book

Les lois protectrices de l'Agriculture en ce qui concerne la destruction des Insectes, Végétaux et Crytogames nuisibles

rif. 15615RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Francia38,00 €

JOUBREL, Henri - Préface de Pierre BIANQUISLivre Rare Book

La délinquance juvénile en Bretagne

rif. 15654RENNES, Centre régional d'Education sanitaire - 1943 - In-8 - Broché - Illustrations NB HT - 115 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Francia75,00 €

STROWSKI , StéphaneLivre Rare Book

La Censive et le fief roturier en Bretagne - Contribution à l'Etude du Droit Breton Médiéval de STROWSKI , Stéphane Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757

1922rif. 157571922 Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757

A l's.p.rance · Brest, Francia85,00 €

PARDESSUS J.M., Député du Loir et Cher, Avocat à la Cour Royale, député du Loir et Cher au corps législatif.Livre Rare Book

TRAITE DES SERVITUDES OU services Fonciers, Quatrième Edition, corriogée & augmentée

rif. 15919PARIS, Imp. Garnery/ Warée/ Alphonse Garnery - 1817 - Avertissement & Table VI et 604 pages - In-8 - Reliure demi-veau havane, dos lisse orné - Pièce de titre noire, Titre doré - toutes tranches jaunes - Ex. très propre

A l's.p.rance · Brest, Francia100,00 €

PERRAUD, MgrLivre Rare Book

Lettre à un homme du monde sur les projets de loi de M. Jules Ferry

rif. 16045PARIS, Lib. Gervais / AUTUN, Lib. Dejussieu - 1879 - In-16 - Broché - Sans couverture - 23 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia5,00 €

SCIMALI, Antoine, DrLivre Rare Book

De l'existence d'un troisième droit intermédiaire entre le droit interne et le droit international

rif. 16502BRUXELLES, Bureau de la Revue - 1939 - Tiré à part de la "Revue de Droit international et de Législation comparée", n°2 - In-8 - Broché - Paginé de la page 340 à 410 - Couverture tachée sinon très propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Francia15,00 €

BEDARRIDES, Avocat GénéralLivre Rare Book

Cour de Cassation - Audience de Rentrée du 4 novembre 1867 - Présidence de Mr le Premier Président Troplong - Discours prononcé par M. BEDARRIDES - Du Périer et le Droit Provençal

rif. 16751PARIS, Cosse, Marchal & cie - 1867 - In-8 - broché - 76 pages - Ex. non coupé - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia45,00 €

STUCKELBERG, AlfredLivre Rare Book

Grundlinien eines Bundesgesetzes über die Luftschiffarht

rif. 16826BASEL, Verlag von Helbing & Lichtenhahn - 1919 - Verhandhlungen des Schweizerischen Juristenvereins - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - Texte en allemand - Paginé de la page 51 à 71- Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia15,00 €

DROZ, AlfredLivre Rare Book

Commentaire des Polices d'Assurance contre le Risque d'Incendie

rif. 16972ARIS, Librairie de la Societe de Recueil Sirey - 1913 - In-1é - Broché - rousseurs - 197 pages

A l's.p.rance · Brest, Francia28,00 €

Collectif - ROUSSEAU - ASTOR - ROUILLY - de VINCELLES - CLECH - LE BORGNE - LOUBOUTIN - AUDREN de KERDREL - Cte de KERGARIOU - EtcLivre Rare Book

Analyse des Voeux des Conseils Généraux de Département sur divers sujets d'administration et d'utilité publique - Session de 1851 - Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur - Année 1851

rif. 17007PARIS, imp. & Lib. Administratives de Paul Dupont - 1856 - In-8 - Broché -310 pages - Ex. non coupé - très propre

A l's.p.rance · Brest, Francia25,00 €

RAIMBAULT, Maurice, Archiviste-adjoint des Bouches-du-Rhône, conservateur du Musée ArbaudLivre Rare Book

Note sur le droit de dépouille militaire

rif. 17096MARSEILLE, sté de statistique, d'Histoire & d'Archéologie de Marseille & de Provence - 1928 - In-8 - broché - 12 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia18,00 €

WAQUET, Henri, Archiviste en chef du départementLivre Rare Book

Archives Départementales du Finistère - Répertoire numérique de la Série H - Clergé Régulier et Hôpitaux antérieurs à 1790

rif. 17426QUIMPER, Imp. Jaouen - 1941 - Grand In-4 - Broché - 68 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia38,00 €

BERTHOME, Jacques, Avocat au Barreau de NantesLivre Rare Book

Des droits de l'auteur en matière de reproduction photographique, cinématographique et radiophonique

rif. 17553NANTES, Imp. de la Presse de l'Ouest - 1934 - in-8 - broché - 96 pages - Ex. non coupé - très propre

A l's.p.rance · Brest, Francia23,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Loi électorale et liberté politique

rif. 18063PARIS, l'Economie - Supplément au n° 66 - sans date (1946 ?) - 30 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Francia12,00 €

DENISART, Jean-Baptiste (Guise, 1712, mort en 1765. Procureur au Châtelet de Paris)Livre Rare Book

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle

rif. 18289A Paris, chez lSavoye & Le clerc - 1757 - Complet en 2 Volumes In-4 - Reliure (frottée) époque plein veau marbré - Dos à cinq nerfs à caissons fleuronnés & dorés - Toutes tranches rouges - manque pièces de titres & de tomaison - Texte sur 2 colonnes - VIII-751 pages & VIII-425 & 344 + (1) - Propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Francia290,00 €