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Livre Rare Book

Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

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Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

réf. 25282A Paris, Au bureau de l'administration du Journal des Notaires et des Avocats - 1861 - In-4 - 1/2 Reliure (coiffe de tête usagée) - 649 pages - Intérieur Très frais

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

1744réf. 255631744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563

A l's.p.rance · Brest, France125,00 €

Livre Rare Book

Code Criminel et du commerce - Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles, du mois d'Août 1670, Et pour le commerce, du mois de Mars 1673, Servant de Règlement pour le Commerce des Marchands - Nouvelle edition, augmentée des edits, Déclarations er Règlements intervenus depuis ces Ordonnances.

réf. 25781A PARIS, chez les Associés, choisis par Sa Majesté - 1755 -In-16 -Reliure basane de l'époque (frottée)- - Dos à nerfs - toutes tranches rouges - T. II seul pour les Matières criminelles , XII & Pagination 342 à728 - Complet pour le Commerce (2)-112 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France95,00 €

LANGE, François - (1610-1684)Livre Rare Book

La Nouvelle Pratique Civile Criminelle et Beneficiale, ou Le Nouveau Praticien François, reformé suivant les nouvelles Ordonnances - Par feu Mr LANGE - Avec un traité du Droit d'Indult, & de la Jurisdiction Ecclesiastique, trouvez dans les Manuscrits de l' Auteur - Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l'usage qui se pratique à présent. par M. PIMONT, Conseiller Rapporteur référendaire en la même Chancellerie - Augmentée des formules de prononciations en Matière Civile, Criminelle et Beneficiale dans toutes les Cours et Juridictions du Royaume -è On a inséré à la fin différents Modèles de Requêtes et Ecrituires d'Avocats - Dédiée à M. TALON, Président en la Cour de Parlement - Dernière édition - Complet des 2 tomes en 1 Volume.

réf. 25822A COLOGNE, Chez Pierre Motiens - 1731 - In-4to - Reliure Veau brun de l'époque (frottée, épidermures, coiffe usagée) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Frontispice: Président Denis Talon, avec Armoiries - T. I) Page de titre, Epitre dédicatoire (2) Table & privilège (8), 466 pages - T. II) 396 pages - mouillures en pied sur quelques pages.Ex-libris manuscrit "Picard".PHOTOGRAPHIES SUR DEMANDES - Actuellement 18000 livres en ligne, 60000 livres en librairie

A l's.p.rance · Brest, France175,00 €

FRAIN, Sébastien - HEVIN , PierreLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.

1674réf. 259581674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - Complet des 2 tomes In-4 - Veau brun de l'époque (épidermures au T. II - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Epitre dédicatoire à L. Phelypeaux de Pontchartrain (4), Avertissement (7), Table (14)-496-XXXIX & (8)-pagination continue au T. II, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968. ENVOI manuscrit dans chaque volume "Pour monsieur Blanchouin,Advocat au Parlement. Son très humble serviteur, HEVIN".Ex-libris manuscrit dans chaque volume "Villeconte Blanchouin, adt".

A l's.p.rance · Brest, France550,00 €

FRAIN, Sébastien - HEVIN , PierreLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.

1674réf. 259591674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - T. II seul In-4 - Reliure Veau brun de l'époque (usagée) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Pagination continue du T. I, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968.

A l's.p.rance · Brest, France180,00 €

Henri-François d' AguesseauLivre Rare Book

Discours et oeuvres mêlées de M. le chancelier d'Aguesseau - Nouvelle édition - Agmentée de plusieurs discours et de ses Instructions à son fils

réf. 26024PARIS, chez les libraires Associés - 1773 - 2 volumes In-12 -Reliure plein veau moucheté de l'époque (épidermures, coiffes usagées) - dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - CLXVIII-388 & 516 pages - Propre, bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France135,00 €

POTHIER, Robert Joseph , jurisconsulte orléanais ( (1699-1772)Livre Rare Book

Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (complet en 2 volumes)

1776réf. 262601776 PARIS, Chez Debure l'ainé - 1776 - Complet en 2 Volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs, à caissons fleuronnés - Pièces de titre cerise - roulettes sur les coupes - toutes tranches rouges - XVI-463 & XII-490 pages, y compris table + (2) errata. - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France145,00 €

Brayer, F.Livre Rare Book

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

réf. 26308PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France150,00 €

POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations

réf. 26372Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1774 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutestranches sanguines - XII- 592 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations

réf. 26374Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1776 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutes tranches sanguines - X- 484 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

POULIN, GuidoLivre Rare Book

Le problème des réfugiés de Guido POULIN

1946réf. 267001946 Zurich, Éditions polygraphiques , 1946 - Tiré à part de l'Annuaire Suisse de droit international, volume III, 1946 - in-8 - Broché - Pagination 95 à 196 - bon exemplaire - JOINT : coupures de presse - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

MESTRE, Achille - Pierre OLIVIER DE SARDAN - Jacques FERRONNIÈRE - Jean LabbéLivre Rare Book

Les réquisitions militaires

réf. 26773PARIS, Recueil Sirey - 1940 - In-12 - Reliure 1/2 basane - plats frottés - V-169 pages - frais intérieurement - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

Livre Rare Book

Code des Droits de Timbre et d'Enregistrement, contenant toutes les Lois actuellement en vigueur en cette matière et nombre de décisions ministérielles Avec Deux Tables alphabétiques très-détaillées; l'une sur le Timbre, l'autre sur l'Enregistrement - quatrième Edition - Augmentée des lois et Arrétés, qui manquaient aux premières;

réf. 27366A Paris, chez Garnery, An XI - 1803 - 1 à PARIS, chez Rondonneau, au Dépôt des lois - In-12 - Cartonnage éditeur d'époque (frottée) - dos orné - 8-228 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Collectif - LORGERIL, Ch., Vicomte de - MORVONNAIS, de la - KERSANTE - CHARIL des MAZURESLivre Rare Book

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue au Croisic en 1887 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles : Inauguration du monument à la mémoire de J. Rieffel - Faisanderie de M. Maillard - Industrie Saunière & pêche côtière

réf. 27404ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - broché - XXIX & 104 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France20,00 €

Collectif - LORGERIL, Ch., Vicomte de - MORVONNAIS, de la - KERSANTE - CHARIL des MAZURESLivre Rare Book

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 25 ème Session tenue à Chateaubriant en 1882 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Le drainage superficiel - Premiers essais de culture de plantes fourragères dans les cantons de Candé (Maine-et-loire) & Saint-Mars-la-Jaille (loire-atlantique) en 1782 - De la création d'un crédit agricole en france - L'amélioration des bâtiments ruraux & le progrès agricole en Bretagne - loi sur les vices rédhibitoires & l'élevage du bétail - Notice historique sur les forêts de Bretagne - Nécrologie M. du Laurens de La Barre

réf. 27405ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1883 - in-8 - Débroché - XXII & 313 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France23,00 €

Collectif - LORGERIL, Ch., Vicomte de - MORVONNAIS, de la - KERSANTE - CHARIL des MAZURESLivre Rare Book

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue à Pontivy en 1886 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Du paupérisme & de l'organisation de l'assistance publique dans les campagnes -De la découverte du cidre de bretagne ou pommard breton -

réf. 27408ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - Débroché - XXXIII & 234 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France20,00 €

KERGARIOU, Président - MAREC, Secrétaire-GénéralLivre Rare Book

Lois Relatives aux contributions foncières et mobilières (Bretagne) - Environ 100 lois de 1790 à 1792.(Patentes, Régie et manutention du droit du timbre, Douane, impôts, Droits d'entrée en ville, Octrois, Commerce, Boissons, Boisà brûler, charbons, Marchandis, Sels, Tabacs, Eaux et forêts, entrée et sortie du Royaume, etc)

réf. 275891 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque - dos à nerfs - 1789 à 1792 - Environ une centaine de lois - Vignettes - Tableaux dépliants - Environ 1000 pages Editeurs, entre autres:QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792

A l's.p.rance · Brest, France220,00 €

KERGARIOU, Président - MAREC, Secrétaire-GénéralLivre Rare Book

Lois Relatives aux droits féodaux et domaines nationiaux - Bretagne - Environ 60 lois de 1790 à 1792.(rente, cens, domaine congéable, rente foncière, baux, Baux emphytéotiques, dimes, vente des domaines nationaux, biens d'éligrés, etc.. - Loi qui réunit au domaine national, les domaines cédés au roi aux sieurs de Rohan)

réf. 275901 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque (taché) - dos à nerfs - Pièce de titre en maroquin vert, titre doré - 1789 à 1792 - Environ 60 lois - Vignettes - Environ 500 pages Editeurs, entre autres:QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792

A l's.p.rance · Brest, France320,00 €

Anonyme - Guillaume de La Foy, Avocat au Parlement de Rouen et jurisconsulte - Saint Malo en 1737, Rouen en 1829Livre Rare Book

De la constitution du duché ou etat souverain de Normandie, des variations qu'elle a subi depuis Rollon jusqu' à présent; & des droits, immunités, privileges, franchises, libertés & prérogatives de ses habitants & citoyens

réf. 27610Sans lieu (rouen), sans édietur, Veuve Besongne, 1789 - Edition originale - In-8 - Reliure 1/2 basane fauve - Dos lisse orné - pièce de titre en maroquin noir - 380 pages + (1) d'Errata - rousseurs - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France220,00 €

Livre Rare Book

Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1902 - 1903

réf. 27812PARIS, Charles Lavauzelle, 1902/1903 - In 8 - Reliure demi-chagrin - 102 Numéros, 01/1902 à 02/1903 - 1916 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

Livre Rare Book

Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1905 - 1906 - 1907

réf. 27813PARIS, Charles Lavauzelle, 1905/1906/1907 - In 8 - Reliure demi-chagrin - 60 Numéros, 01/1905 à 01/1907 - 876 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

Paul-Gabriel DAUMESNILLivre Rare Book

Jus Romanum - De fundo dotali - De l'interruption et de la suspension de la prescription acquisitive ou Libératoire Par Paul-Gabriel DAUMESNIL

réf. 28081PARIS, Pichon-Lamy & cie - 1870 - Faculté de Droit de Paris - Thèse soutenue le 26 août 1871 - In-8 -Reliure demi-chagrin - Dos à nerfs orné - couverture conservée - 12 pages de facs-similé - 124 pages - Très frais - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

L. B. BonjeanLivre Rare Book

Institutes de l' Empereur Justinien, traduites en français, avec le texte en regard, acompagnées de notes sur les points importants; et suivies plusieurs appentices ou l'on a reuni divers documents utiles pour l'etude historique du Droit romain / par m. L. B. Bonjean

réf. 28089Paris, Librairie de Jurisprudence de Videcoq, 1838 - In-8 -Reliure 1/2 chagrin - Doc lisse - Traduction juxtalinéaire - 464 pages - rousseurs - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France45,00 €

R. ETIENNELivre Rare Book

Causes amusantes et connues de R. ETIENNEF. Brochard, sieur de la Ribordière C/Le comte de Nogent - N.-J. Palmier, Chirurgien-Oculiste à Paris C/E. Léofroi, Chirurgien-Oculiste - J.-L. de Lestendart, Marquis de bully C/E.-E. de Lecluse, duc de Mareuil - E. Boyau, femme de L. de Large, Tiserand de Troyes C/Maître F Bourgeois, Chanoine de Troyes - communauté des Charcutiers C/ N. Patissier & la Communauté des Patissiers - A. Percheron, Marchand épicier à Paris C/ S. Moutardier - J. Feron, blanchisseur à Vanvres C/ P.Leclerc, Jardinier-fleuriste à Paris - J.Macron C/. - N. Dupêrret, Poussin & J.-B. Trubert, charbonniers C/Roblot, Juré de la Communauté des Maîtres Savetiers de Paris - Messire J.-B.Gaillard de Beaumanoir C/ les sieurs curés et Marguilliers de la paroisse de Saint-roch à Paris - J.D. Jambu, bourgeois de Paris, C.A.-C.Verset, sa femme - sieur Buffet, prètre à Paris, C./ - Sieur Gaudon, entrepreneur de Spectacles à Paris C/sieurJ;Ramponneau, Cabaretier à la courtille - A. Coupson, horloger C/ Le Procureur du Roi - C; d'Hennequin d'Herbouville C/*R. - sieur Boucher de Villiers, dessinateur des Médailles au cabinet du roi C/le sieur C., Apothicaire - mémoire pôur les coiffeurs des dames de Paris - Factum pour Melle Petit, danseuse de l'opéra, révoquée

réf. 28093A BERLIN, 1769 - In-12 - Broché - couverture muette - XII-383 pages - légères mouillures sèches - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France95,00 €

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Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

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Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

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Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (complet en 2 volumes)

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations

Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations

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Les réquisitions militaires

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue au Croisic en 1887 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles : Inauguration du monument à la mémoire de J. Rieffel - Faisanderie de M. Maillard - Industrie Saunière & pêche côtière

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue à Pontivy en 1886 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Du paupérisme & de l'organisation de l'assistance publique dans les campagnes -De la découverte du cidre de bretagne ou pommard breton -

De la constitution du duché ou etat souverain de Normandie, des variations qu'elle a subi depuis Rollon jusqu' à présent; & des droits, immunités, privileges, franchises, libertés & prérogatives de ses habitants & citoyens

Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1902 - 1903

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Jus Romanum - De fundo dotali - De l'interruption et de la suspension de la prescription acquisitive ou Libératoire Par Paul-Gabriel DAUMESNIL

Institutes de l' Empereur Justinien, traduites en français, avec le texte en regard, acompagnées de notes sur les points importants; et suivies plusieurs appentices ou l'on a reuni divers documents utiles pour l'etude historique du Droit romain / par m. L. B. Bonjean

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