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réf. 129903aafO.O.u.J. (Bern), (1691), gr. in-8vo, (20.5x16.5 cm), 240 S., (inkl. Titelbl. (faux-titre) + 2 Bl. Register), hochgotische Schrift, verziert mit Kopf- und Schlussvignetten und mehreren kalligraphischen Initialen (3 cm höch) mit reichlichem Flechtwerk und Zierschwungen, etwas gebräunt und stockfleckig, hs. Jahresangabe am Anfang einiger Kapitel, hs. Name auf Titelbl. ‘Daguet, Com.’, Lederband der Zeit. Rücken auf 5 Bünden.
réf. 131324aafFribourg, St-Paul, 1868, pt. in-8°, titre + 774 p. + 33 p. (index) (+1 errata) + 1 f. blanche, cachet ‘Marcel Cornu Huissier à Romont’, reliure en cuir originale, dos à 3 nerfs avec titre doré. étui ancien.
réf. 133088aafin-4to, page 1 à 120 recto’s seul - a partir de la page 121 copie en Recto/Verso, (ca. 230 p.), dos collé, couverture plastique.
réf. 136112aafO.O.u.J. (Freiburg CH, J.J. Quentsch), s.d., (1691), in-4° (29x18.5 cm), 1 feuille (titr) + 276 S. (recte: 277) + 3 S. (2 S. Register + 1 Blanc), hochgotische Schrift, verziert mit Kopf- und Schlussvignetten und mehreren kalligraphischen Initialen (3 bis 5.5 cm Höhe) mit reichlichem Flechtwerk und Zierschwungen, (vereinzelt etwas wasserfleckig am ende) Original Leder-Lederband d. Zeit, fleckig.
réf. 137128aafNeuchâtel, de l’imprimerie de Samuel Fauche, libraire du Roi, M. DCC. LXXVI, (1776), gr. in-8°, titre avec vignette gravée + 293 p. + 1 planche gravée (l'arbre de consanguinité); titre avec vignette gravée + 282 p. reliure en d.-cuir aux coins d’époque, pièce de titre au dos, (sans le première page de garde), bel exemplaire.
réf. 137574aafUm 1776, gr. in-8vo, 375 num. S. + 8 Bl. Register + 5 Bl. leer Halb-Lederband auf 5 Bünden, Leder-Rückenschild, Rotschnitt, orig. Buntpapier Vorsätze, schönes Exemplar.
1920réf. J30111Bruxelles, Bruylant s.d. [années 1920's ?] 286pp., dans la série "Collection des codes belges", extrait des "Codes belges et lois usuelles en vigueur en Belgique (18e éd.)", couv.peu usée, texte en bon état
réf. J30115, pp.85-313, Numéro spécial de "Annales de droit - revue trimestrielle de droit belge" T.32 nrs.2-3 (1972), cachet, bon état, J30115
1955réf. C37353Bruxelles, Larcier 1955 167pp., estampe, bon état
1882réf. J49888Bruxelles, Bruylant-Christophe 1882 534pp., reliure cart. (dos en toile avec titre doré), 23cm., bel état
réf. 19986Paris ou Rouen, période post-révolutionnaire à 1841. Trente fascicules législatifs réunis en un volume in-8. Quelques taches et salissures. Demi-basane fauve milieu XIX ème siècle.
1846réf. 69331846 feuillet broché in-octavo, 56 pages, 1846 à Paris Imprimerie Royale,
1845réf. 80141845 plaquette in-octavo, dos gris, couverture illustrée, légères rousseurs, 56 pages, 1845 à Paris Imprimerie Administrative de Paul Dupont,
1856réf. 20864Paris L. Hachette 1856 in-16 pleine percale un volume, reliure pleine percale havane in-seize cartonnage illustré Editeur (hard-back percale in-16 editor) (10 x 15 cm), à plaques spéciales editeur en noir pour le dos et les plats, tranches lisses (edges smoothes), orné d'un portrait lithographié de Bentham en frontispice en noir, (LXXI + 160) Pages, sans date [1888 d'après le dépôt légal ] à Paris Guillaumin Editeur,
1890réf. 9381890 publiés et annotés. ( texte en latin) paris à la librairie de droit et de jurisprudence Arthur Rousseau éditeur. 1890. Un volume in 12. 1/2 chagrin noir à 5 nerfs orné de filets à froid , de fleurons dorés et titre doré. tranches mouchetées. plats de papier marbré rouge et noir . reliure d'époque. viii + 750 pages. Exemplaire en parfait état.
1744réf. 20961744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.
1778réf. 26090Paris, Jean-François Bastien 1778 In-12, plein veau glacé, dos à nerfs plats orné, titre doré, filet doré sur les plats, tranches dorées (reliure postérieure, traces de frottements au dos, coiffe sup. et coins émoussés), XXIV-428 pp. (un petit trou de vers et une galerie en marge sup. de quelques feuillets).
1844réf. 35503443Paris, Firmin-Didot, 1844 ; in-8, broché, couverture jaune imprimée. 106 pp., 1 f. de table.Exposé de la législation des rivières sous l’Ancien régime, depuis le code civil. Concerne aussi le DROIT DE PÊCHE (page 56 et seq.) L’auteur, un ancien conseiller d’état, est né à Miélan (Gers) en 1789.
1768réf. 46404891Paris, divers imprimeurs, 1768-1783 ; in-4, en feuilles, traces de brochage. 1768 : LETTRES PATENTES du Roi qui fixent l’établissement & construction du nouvel Hôtel des Monnoies de la ville de Paris, Quai & anciens Hôtels de Conti. Paris, P. G. Le Mercier, 4 pp.1769 : ARREST du Parlement rendu entre M. le Procureur général (...) contre les officiers du Bailliage Royal de Meudon (...) qui adjuge à Sa Majesté, la succession du sieur Abbé Perrin (...) - ARREST du Conseil d’état du Roi et Lettres patentes d’icelui, concernant la construction de la nouvelle Église de Saint-Philippe-du-Roule, & l’acquisition des terreins nécessaires à cet effet. Paris, Simon, 1770. 4 pp.1771 : De par les prévôts des Marchands et Échevins de la ville de Paris. Ordonnance de Police concernant la conduite par eau des Bourgeois et Habitans. Paris, Simon, 4 pp. Sur le bachotage et le transport de passagers sur la Seine. - LETTRES PATENTES du Roi, portant la nomination par provision d’administrateurs du Collège de Louis-le-Grand. Paris, Simon, 3 pp. papier jauni. - ARREST du Conseil d’État du Rois et lettres patentes d’icelui concernant la reconstruction de la nef de l’église royale & paroissiale de Saint Barthélémi, en la cité de Paris, & l’acquisition des terreins nécessaires à cet effet. Paris, Impr. Royale, 1771 ; 6 pp. - ARREST du Conseil d’État du Roi qui règle la perception (...) sur les droits dus aux entrées de la ville, faubourgs & banlieue de Paris. Paris, Simon, 1771 : 3 pp.1773 : ORDONNANCE du Bureau des Finances de la Généralité de Paris portant suppression d’une partie de la rue de Surêne à Paris. Paris, Simon, 1772 : 3 pp. [concernant la construction de la future église de la Madeleine dont le prolongement de la rue de Suresne coupait alors la nef.] Mouillure. - ARREST du Conseil d’État du Roi qui ordonne que les Officiers sur les ports, quais, halles, chantiers, foires & marchés de la ville de Paris seront responsables de la perception (...) les Huit sous pour livre... Paris, Simon, 4 pp. Mouillure - ARREST du Conseil d’Etat du roi concernant les Communautés d’officiers établis sur les ports. Paris, Desprez ; 4 pp. mouillure - ARREST du Conseil d’Etat du roi concernant le Marc d’or à payer pour les Offices sur les ports, quais, chantiers, halles, places, foires & marchés de la ville, faubourgs & banlieue de Paris. P., Desprez, 4 pp. mouillure.1774 : ARREST du Conseil d’Etat du roi portant cassation d’un arrêt du Parlement de Paris (...) rendues en direction de voirie par les officiers du Bureau des Finances. P., Desprez, 3 pp. - LETTRES PATENTES du roi pour le Couvent et Collège des Frères Prêcheurs de la rue Saint-Jacques à Paris. Paris, Simon, 8 pp. (les 5 dernières en latin) - ARREST du Conseil d’Etat du roi (...) en matière de voirie, casse deux arrêts de défenses du Parlement de Paris, & confirme les ordonnances du Bureau des Finances... P., Desprez, 4 pp. - ARREST du Conseil d’Etat du roi (...) sur les titres des Offices sur les Ports, quais, halles & marchés de la ville de Paris. P., Desprez, 4 pp. 1775 : EXTRAIT des registres du Parlement du 13 mars 1775. P., Simon, 3 pp. Au sujet des opposants aux criées. - ARREST du Conseil d’Etat du Roi. P., Impr. Royale, 4 pp. Sur les droits sur les denrées dans la ville de Paris. - SENTENCE rendue par le Lieutenant civil au Châtelet de Paris, qui enjoint aux curés & autres ecclésiastiques de Paris de faire signer les actes de sépulture aux parents... P., Ant. Boudet, 7 pp. - ARREST de la Cour des Aides du 31 mars 1775. P., Simon, 4 pp. Au sujet des opposants aux criées. - ARREST du Conseil d’Etat du roi, qui commet le Sieur Albert, Lieutenant gal de Police au lieu du sieur Lenoir [6 arrêts portant ce titre] : Pour les abreuvoirs, puits & autres édifices publics 3 pp., pour la démolition & réédification de la Halle aux Draps 3 pp. pour l’établissement des boucheries dans la banlieue. 3 pp. Pour juger sommairement toutes les contestations relatives aux pensions des prisonniers renfermés dans les maisons de S. Lazare, des Frères de la Charité & autres Congrégations. 2 pp. ... qui nomme le sieur Albert Commissaire au Bureau du Commerce. 2 pp. pour recevoir les comptes de la Régie de la Halle aux Draps. 2 pp. Paris, Impr. Royale. 1776 : ORDONNANCE du roi concernant le Régiment Provincial de la ville de Paris. Impr. Royale, 3 pp. - ÉDIT du roi portant suppression des Offices sur les ports, quais, halles, marchés & chantiers de la ville de Paris. P., Impr. Roy. 7 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant les échoppes. P., Impr. Roy., 7 pp. - ARREST du Conseil d’Etat du roi qui ordonne que l’adjudicataire général des Fermes sera mis en possession de la perception des droits (...) sur les ports, quais, halles, marchés & chantiers de la ville de Paris. P., Impr. Roy., 7 pp. - ARREST du Conseil d’Etat du roi qui ordonne que le Bureau de déclaration des bois carrés (...) sera réuni au bureau général des Aides. P., Impr. Roy., 2 pp. - ARREST du Conseil d’Etat du roi qui ordonne que les biens, droits & revenus dépendant du monastère des célestins de Paris seront régis (...) par Bollioud de Saint-Julien. Impr. Roy., 6 pp. - ARREST du Conseil d’Etat qui ordonne la visite & l’estimation des maisons appartenant aux Corps & Communautés supprimés. Impr. Roy., 3 pp.1777 : ARREST du Conseil d’Etat du roi (...) qui ordonne le remboursement des Offices établis sur les ports (...) de la ville de Paris. Impr. Roy., 7 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la gal. de Paris concernant l’élargissement de la ruelle de l’Egout. Impr. Roy., 4 pp. - ÉDIT du Roi portant suppression des Communautés d’Arts & Métiers (...) de Paris. Paris, Simon, 16 pp. - DÉCLARATION du roi qui ordonne la vente de deux hôtels servant de logement aux compagnies des Mousquetaires de la Garde du Roi dans la ville de Paris. P., Simon, 7 pp. - ARRÊT du Conseil d’Etat du roi portant nouvelle distribution aux Receveurs des impositions de la ville de Paris. P., Impr. Roy., 7 pp. - ARREST de la Cour du Parlement portant règlement entre les six Corps des Marchands de la ville de Paris. P., Simon, 4 pp. - ÉDIT du Roi qui autorise les Prévôts des Marchands & Echevins de la ville de Paris à faire un emprunt. P., Simon, 7 pp. - ARRÊT du Conseil d’Etat du roi concernant les Communautés d’officiers sur les ports, quais, halles, marchés & marchés de la ville de Paris. Impr. Roy., 8 pp. - ORDONNANCE du roi concernant la police du Marché aux Chevaux. Impr. Roy., 6 pp. 1778 : LETTRES PATENTES du roi portant établissement d’un marché sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine. P., Simon, 4 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la gal. de Paris concernant l’alignement des maisons & édifices de la rue des Marais & l’écoulement des eaux de la rue Lancry. Impr. Roy., 4 pp. - LETTRES PATENTES du roi qui ordonnent la vente des bâtimens des anciennes écoles de Droit. P., Simon. 3 pp. mouillure. - ORDONNANCE du roi concernant les recrues qui se font à Paris. Impr. Roy., 7 pp. 1779 : LETTRES PATENTES du roi pour l’ouverture de la rue du Colisée. P., Simon, 4 pp. - ORDONNANCE du roi concernant les logements dans l’Hotel royal des Invalides. P., Impr. Roy., 6 pp. - ARRÊT du Conseil d’Etat du roi portant distribution et répartition des emplacements de la nouvelle Garde des prisonniers du Palais... P., Impr. Roy., 6 pp. 1780 :LETTRES PATENTES du roi portant réunion des bâtiments du Palais de quelques parties de terreins appartenant au chapitre de la Sainte Chapelle. Simon, 4 pp. - 1781 : ORDONNANCE de la Chambre du domaine qui ordonne la réunion de la Chapelle dite Saint Michel située dans l’enclos du Palais de Paris. Impr. Roy. 6 pp. - DÉCLARATION du roi qui autorise la Prévôté des marchands & Echevins de Paris à faire un emprunt. Simon, 7 pp. -1783 : ORDONNANCE du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant la suppression des Saillies & Avances en charpente & maçonnerie pratiquée aux maisons & bâtimens de la ville & faubourgs de Paris. Impr. Roy., 4 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant la suppression des Saillies en pierre & en bois pratiquées le long des maisons de la rue de Tournon. Impr. Roy., 3 pp. - ARRÊT du Conseil d’Etat du roi et lettres patentes d’icelui qui fixent à cinq le nombre des Inspecteurs généraux des Ponts & Chaussées... Impr. Roy., 6 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la généralité de Paris pour l’adjudication d’un terrein sur la nouvelle route de Paris au pont de Neuilly. Impr. Roy., 3 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant le placement des bornes dans les rues de la nouvelle salle de théâtre italien. Impr. Roy., 3 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant le payement des droits de péage sous le Pont de Sèves (sic). Impr. Roy., 6 pp. - ARREST de la Cour de Parlement concernant les visites des syndics-adjoints des communautés d’Arts & Métiers de la ville de Paris. P., Simon, 7 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant le nettoyement de l’égout de Picpus. Impr. Roy., 3 pp. - LETTRES PATENTES du roi qui autorisent le sieur Marchant du Colombier adjudicataire des terreins de la Couture Sainte-Catherine à distribuer suivant un nouveau plan le marché qui doit y être établir. P., Simon & Nyon, 3 pp. - ARREST de la Cour de Parlement qui ordonne que la sentance rendu en la justuce de Bagnolet concernant la police, l’ordre & la tranquillité publique sera exécutée... P., Simon & Nyon, 18 pp. - DE PAR LE PREVOST des Marchands, et Echevins de la ville de Paris ordonnance de police concernant les bains dans la rivière. Simon, 4 pp. - DE PAR LE PREVOST des Marchands, et Echevins de la ville de Paris ordonnance de police concernant la sureté des marchandises sur la rivière & dans les ports. P., Simon, 4 pp. - ARRÊT du Conseeil d’Etat du roi qui ordonne que les enfans qui auront appris un métier dans l’hôpital de la Trinité, seront reçus dans les communautés d’Art & Métiers... Impr Roy. 2 pp. - ÉDIT DU ROI qui supprime l’Office de Maître Général des Bâtimens & celui de Maître des œuvres de Charpenterie de la ville de Paris. Simon, 4 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la Généralité de Paris portant défenses de peler & écorcer les ormes & autres arbres plantés le long des routes & grands chemins.. Simon, 4 pp. - ORDONNANCE du Bureau des Finances de la Généralité de Paris pour le recensement des constructions nouvelles faites dans les villes & faubourgs de Paris.
réf. 13980589Paris: B. Dusillion, Madame Veuve Bouchard-Huzard, 1845 in-12, xxiv-252-(2), grande planche lithographié se dépliant in fine avec 8 illustrations (une petite déchirure sans manque). Demi reliure basane verte, dos lisse orné de filets dorés, lég. frottée, autrement bon état. La deuxième partie de l'ouvrage concerne les "Principes généraux de législation sur les cours d'eau".
réf. 25620, Paris, L.G.D.J. 1922, in-8, débr., (couv. fanée, accrocs), 348p.
réf. 50843, Paris, L.G.D.J. 1936, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec accrocs), int. frais, 505p.
1881réf. 45170P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état
1824réf. GITk823A Toulouse chez J-M Corne 1824. 2 parties en 1 fort volume in-4 carré * 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) V-XXXVI (dédicace, préface, table des sommaires des deux parties) 2-642pp imprimées par endroits sur 2 colonnes (texte en français) * 1 feuillet non chiffré titre, 4-199pp dont la table des matières pour les deux parties pages 123 à 199 (les autres pages en latin). Demi basane brune, dos lisse orné de filets, chaînettes et belles grandes pastilles dorées, pièce de titre orange, papier marbré bleu sur les plats, tranches marbrées, reliure de l'époque. Manque en bordure de la pièce de titre, papier du 2e plat frotté avec manque angulaire. Intérieur en bon état et complet.
1927réf. 5254Paris Hachette 1927 In-12 268 pp, Encyclopédie des connaissances agricoles
