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réf. 057577Paris Librairie de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts. Ancienne Maison Larose et Forcel 1902 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 238 pages. Jean Depaule, Docteur en Droit, Juge suppléant au Tribunal de 1ère Instance de Moissac (Tarn-et-Garonne) Envoi autographe signé par l'auteur. Bon exemplaire
1823réf. CCC-1423Mj. Edition firmin-didot 1823 , complet en 5 volumes. Edition originale ; complète des cinq volumes. Les reliures sont d’époque , in-4. Tome 1 dos fatigué, interieur bon, tome 2 et tome 3 bon état général, tomee 4 haut du dos abimé, manque , coin du premier plat abimé, tome 5 dos manquant, intérieur bon. Photos possibles Ce Répertoire constitue un des premiers dictionnaires de droit faisant suite aux promulgations des codes depuis 1804. Il est le premier à se détacher aussi nettement de la pensée de l Ancien Régime, là ou Merlin accusait quelques lacunes et faiblesses d’analyse.... Rare autant que précieux recueil dans lequel Favard de Langlase se propose d'expliquer les principes du Code civil, du Code de procédure, du Code du commerce et des lois qui s'y rattachent ; de rappeler les lois anciennes lorsqu'elles peuvent servir à l'intelligence des nouvelles, d'examiner les questions que ces Codes ont fait ou peuvent faire naître dans leur application, en prenant souvent pour guide les discussions lumineuses du Conseil-d'Etat et du Tribunal, qui ont préparer l'adoption de chaque Code. Puis de rapporter et classer dans les articles auxquels ils appartiennent les arrêts de la Cour de Cassation qui ramène les cours et les tribunaux à une exacte et uniforme observation de la loi. De présenter l'analyse raisonnée des lois, tant sur l'organisation et la compétence des autorités administratives, que sur tout ce qui concerne le contentieux et l'administration. Enfin, faire connaître la jurisprudence du Conseil d'Etat, sur les principales questions auxquelles ont donné lieu les matières de sa compétence. L'ouvrage se termine par deux tables. La première indique tous les endroits du Répertoire où chaque article des Codes a été expliqué. La seconde présente les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et arrêts de la Cour de Cassation par ordre chronologique...Dramard, Bibliographie raisonnée du code... Photos possibles
1769réf. GITj609A Paris chez les Libraires Associés 1769. In-4 XVI 773pp. Basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièces de titre et de tomaison, tranches brique, reliure de l'époque. Petit manque de cuir sur la coiffe inférieure, bon état dans l'ensemble et complet. Exemplaire décoratif, malgré le défaut signalé. (4956)
1842réf. GITj594A Aix chez Aubin 1842. In-8 broché CVII 446pp. Orné de 3 planches. Couverture défraîchie avec manques de papier, intérieur frais et complet. TOME I seul contenant une notice biographique sur l'auteur, une introduction, un avant-propos, puis les Livres I (les eaux et leurs divisions en fleuves, rivières, sources, eaux stagnantes...), II (changements que les cours d'eau peuvent opérer dans les propriétés), III (des eaux considérées sous le rapport de leur utilité) et IV (des eaux considérées sous le rapport de leurs inconvénients) (4942)
1931réf. GITj602Chambre Syndicale 1931. Fort in-8 en pagination discontinue, séparée par des onglets: 42pp statuts, 42pp législation, 192pp membres du syndicat, 10pp documents nécessaires à ce commerce, 629pp foires ovines, bovines, porcines par départements, 10pp sur le commerce des bestiaux en France, 24pp importations et exportations, 16pp assurances sociales, 17pp fisc et comptabilité, 48pp les transferts en chemin de fer, 12pp code de la route des marchands de bestiaux, 10pp formulaires pratiques, 26pp assurances de la Chambre syndicale. Reliure éditeur dos de percaline rouge, plats de papier chagriné rouge, titre et année en noir sur le dos et le 1er plat. Exemplaire en bon état, complet. (4949)
1914réf. GITj275Paris Librairie Cynégétique Emile Nourry 1914. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés III 189pp 3 feuillets non chiffrés table, erratum, nom de l'imprimeur. Dos et une partie du 2e plat de la couverture légèrement éclaircis, exemplaire complet et en bon état à l'exception du défaut signalé. Thiébault colonne 677. Protection du gibier en Provence et en Gascogne.
1874réf. GITj310Constantinople Bureau du Journal Thraky 1874. In-8 3 feuillets non chiffrés 464pp. Demi veau havane, dos à nerfs orné de filets continus et perlés, pièces rouge (auteur) et tabac (titre), tranches brique, reliure de l'époque. Texte imprimé sur papier ordinaire un peu bruni. 2e partie seule de cet important recueil de lois, complète pour le sujet traité. Bel exemplaire bien relié, décoratif.
1831réf. 142091831. Paris Chambre des Députés session de 1831 - Broché 14 cm x 22 cm 72 pages - Texte de M. Bérenger député de la Drôme - Bon état
1886réf. 175721886. Paris et Rouen Duchemin et Leprevost-Leroy 1886 - Broché 12 cm x 18 cm 144 pages - Texte de Julien Goujon - Bon état
1847réf. 176071847. Paris Alger et Oran chez Garnier Frères libraires chez Hachette et Dubos libraires et chez Marquis libraire 1847 - Broché 13 5 cm x 21 cm 18 pages - Texte de Préaux-Locré envoi de l'auteur - Très bon état
1859réf. 10471859 Ed. Remondet-Aubin, Aix, 1859. In-8, broché.(XI), 184 pages. Nombreux tableaux.
1899réf. 10501899 Ed. Champion (Paris), Ruat (Marseille), 1899. In-8, demi-toile, 415 pages.
1713réf. 20971713 Sans nom d'éditeur, Strasbourg, 1713. Petit in-folio, plein papier gauffré abondemment illustré, sur couverture cartonnée. (i), 172 pages, 8 feuilles. Page de titre en Français et en Allemand. Texte sur deux colonnes (Allemand-Français). Vignette en taille-douce en page de titre
1798réf. YRG-228Paris, An VI de la République (1798). 1ère édition du code criminel. Édition originale. Très rare exemplaire du code qui servit de modèle au Code pénal de 1810, et rédigé par Sagnier (homme de loi) en 2 parties : une première partie consacrée aux lois sur l’instruction des affaires criminelles, et la seconde à toutes les lois pénales rendues depuis le commencement de la Révolution en 1789. Les deux parties contiennent des feuillets manuscrits complémentaires ajoutant des commentaires et reliés dans l'ouvrage, datés jusqu'en 1810 (ouvrage de travail). Chez Favelle et Sagnier. Attente de reliure
réf. 13421In 8 reliure éditeur demi chagrin marron foncé, plats percaline armes du lycée de Versailles au premier plat avec filets à froid en encadrement. Faux titre, titre, 268 pages, carte dépliante en couleurs, en fin de volume. Paris ancienne Librairie Germer Baillière & Cie. Félix Alcan éditeur 1887. Rousseurs .Edition originale
réf. DROIT313M1822, de l'imprimerie de Thibaud, Riom. In-12, relié, demi-basane tabac, dos lisse orné à pièces, 611pp. Frottements d'usage. Quelques rousseurs. Bon exemplaire
1888réf. GITh665Paris Au Comité des Assureurs Maritimes de Paris et chez L Warnier 1888. In-12 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) VI-VII 2-351pp dont table. Maroquin bleu roi, dos à nerfs, reliure postérieure (Farairre). Petit manque de papier en tête de la page de titre (suppression d'un nom d'ancien propriétaire du livre), rousseurs sur le faux-titre, le titre, les pages 346 à 351 et par endroits dans le texte, petit manque de papier en marge de la page 55. Bel exemplaire malgré les défauts signalés, reliure postérieure de bonne qualité et en très bon état, signée par Farairre, relieur à Casablanca.
réf. IXY-611Imprimerie et librairie militaires de L. Baudoin et Cie, Paris, 1887, 122 p. Cartonnage éditeur toilé rouge, 16,3 x 24,4 cm.
1801réf. AMO-4483Par J. Blanc de Volx, auteur du Coup-d'œil Politique sur l'Europe à la fin du 18e siècle. Paris, Dentu, imprimeur-libraire, an IX - 1801. 2 volumes in-8 (20,5 x 13 cm) de (4)-28-XVI-351-(1) et (4)-373-(1) pages. Reliure demi-cuir de Russie violine, dos lisse orné, tranches jaunes. Reliure en très bon état. Papier des plats légèrement frotté, coins frottés. Intérieur frais. Quelques pâles mouillures et salissures sans gravité. Exemplaire signé par l'éditeur imprimeur Dentu (autographe) et l'auteur (signature fac-similé). Edition originale. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie "rétrospective" étudie les mœurs des temps et des peuples anciens qui ont conduit aux différentes révolutions et qui leur succèdent. L'auteur passe ainsi en revue différents exemples depuis le temps des romains jusqu'au XVIIe siècle. Blanc de Volx donne, selon lui, quels sont les moyens propres à rétablir l'empire des mœurs, par la réforme des abus et par des institutions. La seconde partie traite des institutions publiques et des fêtes nationales ainsi que le plan d'exécution qu'il prône concernant les fêtes, l'administration et la police, les jeux, etc. C'est dans cette dernière partie que Blanc de Volx prône le rétablissement des Jeux olympiques (bien avant Pierre de Coubertin). L'Olympiade française, telle qu'il la suggère selon un plan très précis (toute la fin du deuxième volume depuis la page 250 y est consacrée), doit apporter union et paix pour le peuple à l'issue de ces dix années tumultueuses de révolution. En cela son ouvrage est original et novateur, à l'opposé de l'esprit de l'époque plus tourné vers la guerre et les conflits entre pays que vers la paix et le bonheur du peuple. Jean Blanc de Volx, né à Lyon, fonctionnaire de l'Empire, est l'auteur d'ouvrages intéressants et estimés sur la révolution française et ses suites, le commerce et la politique (Biographie universelle des contemporains, III, p. 50). Outre celui-ci, on lui doit un Coup d'œil politique sur l'Europe (1800), un Etat commercial de la France (1803) et Du commerce de l'Inde (1802). Blanc de Volx était receveur des douanes à Naples sous l'Empire sous le gouvernement de Murat. Il soutenait les théories mercantiles quant au commerce des Indes. Il est le père de l'historien de la peinture Charles Blanc et de l'historien républicain membre du gouvernement provisoire de 1848, Louis Blanc. Ses idées post-révolutionnaires sur la politique (libéralisme, mercantilisme, etc.) peuvent aujourd'hui paraître bien souvent en décalage par rapport à la situation que vivait alors la France et les français, néanmoins elles présentent un grand intérêt pour comprendre cette période des premières années du XIXe siècle. Bel exemplaire relié à l'époque.
1777réf. AMA-369Halle, Verlag des Waisenhauses, 1777. in 8° (116 x 191 mm), cartonnage muet de l’époque, quelques rousseurs et taches. (4)ff.-96 pp.-40 pp.-(1)f.
1811réf. SPN-777Paris : Imprimerie impériale, 30 décembre 1811. Brochure de 16 pages en feuilles (557-572).
1823réf. SPN-778Paris : Imprimerie royale, 8 mars 1823. Brochure de 16 pages en feuilles (177-192).
1823réf. SPN-779Paris : Imprimerie royale, 7 juillet 1823. Brochure de 14 pages en feuilles (521-536).
1823réf. SPN-780Paris : Imprimerie royale, 8 mars 1823. Brochure de 8 pages en feuilles (217-224).
1823réf. SPN-781Paris : Imprimerie royale, 23 mai 1823. Brochure de 16 pages en feuilles (433-448).