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Grand in-8, broché, couverture défraîchie, 192 p., non coupé. Edition originale. Thèse. (Grandin, I, 231).
Grand in-8, demi-basane bleue de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, 196 p., qqs rares rousseurs. Édition originale. "Ouvrage essentiellement pratique, succinct et en même temps aussi complet que possible de la jurisprudence relative aux assurances sur la vie" (introduction).
In-8, broché, couverture imprimée, XVII, 213 p. L'un des ouvrages qui devait renouveler la doctrine en la matière. Index.
In-8, broché, couverture imprimée, (2), 560 p., qqs rousseurs. Recueil des principales oeuvres de Bonald. 'Législation primitive' constitue la critique radicale de la doctrine de la souveraineté populaire, rejetée comme "essence même de l'erreur moderne dont elle récapitule tous les aspects". Contient également 'Législation primitive', l'une des œuvres majeures de Bonald, le 'Traité du ministère Public', 'De l'Éducation dans la Société' et les 'Discours sur l'état actuel de l'Europe'. Bon exemplaire, entièrement non coupé.
In-4, plein veau bleu nuit de l'époque, dos et plats ornés de filets dorés d'encadrement, tranches jaspées, xxiv, (2), 222 p. Édition originale. Important rapport et source fondamentale sur le sujet, soumis par le garde des Sceaux de la période Jules Dufaure, accompagné d'un appareil statistique très complet. C'est en tant que garde des Sceaux que J. Dufaure a contribué à la création du droit administratif français. Il avait été élu à l'Académie française en 1863.
In-12, broché, couverture défraîchie, 163 p., qqs et. déf. de papier, non coupé. Contient une bibliographie.
In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 603 p., texte sur deux colonnes. Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.
In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 619 p., texte sur deux colonnes. Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.
In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p. Précieuse réunion, en un volume, de l'ensemble des dispositions législatives relatives à la marine. Contient des notices très complètes de jurisprudence italienne et de doctrine émanant d'auteurs nationaux ou internationaux, mis en ordre par Pietro Cogliolo avec la collaboration de Angelo Sraffa. Rare: seulement 2 exemplaires à la réunion des Bibliothèques italiennes (ICCU) : Rome et Université de Bologne. ("Repertorio analitico generale di giurisprudenza italiana civile", p. 182). Quelques rousseurs. Bon exemplaire.
In-8, broché, 435 p. Première et unique édition, tirée à petit nombre, texte dactylographié et reprographié. Contributions de Louis Baudin, André Garrigou-Lagrange, Emile James, J. Milhau, G. Leduc, H. Guitton, F.-A. Angers, M. Virlogeux, F. Oules, Baron Mourre, R. Goetz-Girey, R. Bertrand Brodsky, J. Lejeune, E. Becque, J. Marchal, J.-M. Jeanneney, M. Cluseau, J. Weiller, M. Bye, E. Meunier, H. Montet, H. Laufenburger. Rare: Un unique exemplaire recensé dans les bibliothèques françaises, celui de la BnF.
In-8, plein veau havane raciné de l'époque, dos lisse orné d'un riche décor Empire de compartiments ornés d'une résille, palettes et fer spécial répété, pièce de titre de veau, filets d'encadrement à froid sur les plats (un mors lég. fendu), (4), vj, 616 p. Edition originale. Le premier ouvrage d'importance de Bérenger de la Drôme, critique approfondie de la procédure et des institutions pénales françaises. L'auteur s'élève contre la multiplication des lois et des juridictions d'exception sous la Restauration et dénonce une justice pénale partiale et totalement inadaptée à l'évolution de la société et des moeurs. Cette étude pionnière jeta les bases de la loi du 28 avril 1832 qui procédait à une importante révision libérale de la "pénalité". Pair de France sous la Monarchie de juillet, Bérenger de la Drôme est avec Charles Lucas, l'un des introducteurs de la "science pénitentiaire" en France. (Dupin, n°1578). Bon exemplaire.
In-8, demi-veau blond à coins de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments à froid, tranches peignées, (2) f., 510 p. Bon exemplaire, très frais, bien relié.
In-8, broché, couverture imprimée, 247 p. Edition originale de cette thèse pour le doctorat en Droit, sous la direction de Henri Truchy.
In-8, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés (mors fendus), (2) f., 547 p., (36) f. d'index, titre frontispice de R. Persyn gravé. Jolie édition elzévirienne, et bonne édition critique donnée par Cornelis Schrevel, de l’œuvre de l’historien romain Marcus Junianus Justinus, abréviation de l’immense 'Histoire universelle' de Trogue Pompée consacrée à la Grèce et à Rome, aujourd’hui perdue. Index original de Joannes Freinshemius. "Ecrivain habile, dont le style est net, l’expression d’une grande pureté et la réflexion solide" (Joël Schmidt). Titre emblématique gravé R. Persyn. (Brunet III, 566. Willems, 1409). Plusieurs ex-libris anciens manuscrits dont: "De Mézières, 1723".
In-8, percaline rigide bleue de l'éditeur, x, 270 p., 32 p. de catalogue. Édition originale. Bon exemplaire.
In-8, broché, couverture imprimée, 98 p., 7 tableaux dépliants hors texte in fine. Rapport de Pierre Ceccaldi, directeur de l'éducation surveillée, au Garde des Sceaux, pour l'année 1961. In : "Rééducation. Revue française de l’enfance délinquante déficiente & en danger moral". Numéro 152-153 de mai-juin 1963.
2 volumes in-8, couvertures illustrées, 215 p. et 159 p. Publié dans la "Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique". Contributions de J. Foviaux, M.-F. Renoux-Zagamé, J.-L. Thireau, X. Martin, P. Rémy, J.-J. Bienvenu, P. Raynaud, B. Noyer, etc. Exemplaire à l'état de neuf.
Grand in-8, broché (couverture lég. défr.), 505 p., non coupé. Édition originale et unique de cette thèse pour le Doctorat de Droit. Très bon état intérieur malgré quelques légères rousseurs aux premiers feuillets.
Grand in-8, demi-chagrin bordeaux de l'époque, dos à nerfs, titre doré, couverture conservée, 180 p. Publication de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de Paris. L'auteur était notaire à Paris. Bon exemplaire.
In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. La "bible" sur la législation des bâtiments et constructions, édité pendant près de 50 années. Bon exemplaire, bien relié.
In-8, plein vélin ivoire rigide de l'époque, lvi, (10), 455 p., vignette de titre gravée. Bonne édition, dans la traduction de Pierre Le Jeune, protestant français réfugié en Hollande, augmentée de deux "dissertations" sur le 'Traité de la vérité de la religion chrétienne' par Jean Le Clerc. Cette édition reproduit les notes de Grotius en bas de pages et donne un complément de notes historiques par le traducteur. (Ter Meulen, n°1065. Rogge, n°229). Manque de vélin en tête et à une coupe.
2 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée). 1- "Troisième édition, revue, corrigée et augmentée". 2- Edition originale. (Rochas, 'Biographie du Dauphiné', I, 124). Bon exemplaire.
Grand in-8, pleine toile éditeur, xvii, 521 p. Exemplaire à l'état de neuf.
Grand in-8, pleine toile moderne, titre doré, tranches mouchetées, (4) f., (4), cxix, 225 p., titre gravé, illustrations et reproductions dont grande vue dépliante des ville et château de Loches. Première édition collective des pièces du procès intenté à Jehan de Poitiers seigneur de Saint-Vallier, le héros de Marignan, pour conspiration contre le roi au côté de Charles de Bourbon. Très bonne édition critique de ce texte qui constitue l'une des sources principales sur cet épisode historique. Victor Hugo s'en inspira pour "Le Roi s'amuse" qui devait d'abord avoir pour titre: "La malédiction de monsieur de Saint-Vallier". (Vicaire VI, 831). La carte est partiellement fendu, sans perte. Rousseurs éparses. Bon exemplaire, relié, imprimé sur vergé.
In-4, broché, 590 p. et x p. séparées d'addendum. Edition originale de cette thèse soutenue à Lyon en 1961 qui devait être partiellement rééditée sous le titre de : "Le titre de roman, de journal, de film : sa protection" (Sirey, 1963).