In-8, pleine toile, pièce de titre, vi, 273 p. Edition originale. Haute personnalité de la Troisième république, plusieurs fois ministre, Jules Fabre livre une étude approfondie sur les institutions et le personnel judiciaire, à Paris et à Versailles, sous la Commune et dans ses lendemains. Index. (Del Bo, p. 113. Le Quillec, 898. Manque à Sussex Library). Bon exemplaire.
réf. 32400Paris, P.G. Simon, 1756. In-4, broché, 4 pages, auréole claire en coin.
réf. 32403Paris, P.G. Simon, 1756. In-4, broché, 4 p.
1933réf. 99913662Toulouse Imprimerie H. Cléder Toulouse Imprimerie H. Cléder 1933, grand IN-8 broché, 224 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.
In-4, broché, 4 p. Edition originale. François-Philippe Brunet, ouvrier en bas au métier est reconnu coupable du meurtre prémédité de sa propre mère et du frère Pierre Bigot curé de Granges-le-Roi (Essonne). Il est condamné à être soumis à la question "ordinaire & extraordinaire", conduit par le bourreau dans un tombereau d'immondices vers l'église de Granges-le-Roi pour y faire amende honorable, avoir le poing droit coupé et planté sur un poteau, être rompu vif "face vers le ciel" et brûlé.
In-4, broché, 4 p., auréole claire en coin. Edition originale de ce fait divers devenu célèbre en son temps et qui fit jurisprudence. "Fille Repasseuse", Françoise Chabanoue est accusée d'avoir enlevé l'enfant de six mois de ses maîtres; elle est condamnée à être attachée au Carcan, battue & fustigée nue en public, marquée au fer rouge, emprisonnée puis bannie du royaume.
1933Toulouse Imprimerie H. Cléder 1933, grand IN-8 broché, 224 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.
1872réf. 79664Couverture souple. Broché. 40 pages. Couverture légèrement tachée.
2002Binding is extremely well preserved, contents are immaculate throughout. MB Used
réf. 22565PARIS, Recueil Sirey - 1939 - Reliure 1/2 basane noire - Dos à nerfs - Titre doré - (6)-455 pages - bon exemplaire
PARIS, Recueil Sirey - 1939 - Reliure 1/2 basane noire - Dos à nerfs - Titre doré - (6)-455 pages - bon exemplaire
réf. 35194Paris, Angé, 1838. In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 nerfs filetés or, pièce de titre de veau vert, tranches mouchetées , (4), vii, (3), 21, (1), 290 p., (2) f. d'index (rousseurs).
In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 nerfs filetés or, pièce de titre de veau vert, tranches mouchetées , (4), vii, (3), 21, (1), 290 p., (2) f. d'index (rousseurs). Edition originale. Au lendemain de la Révolution de Juillet, Léon Faucher fut nommé par François Guizot, alors ministre de l'Intérieur, inspecteur Général des Prisons, avec pour mission de mettre en place une réforme du régime pénitentiaire. Très hostile à Tocqueville et Gustave de Beaumont, l'ouvrage contient la principale attaque contre le système de Philadelphie et "résume tous les arguments des adversaires du tout-cellulaire" (cf. G. Petit, ‘Ces peines obscures’, p. 235 et passim). Nombreuses pièces justificatives en annexe, statistiques, statuts, rapports, règlements, etc. (Goldsmiths, 30592). Accrocs aux coiffes, qqs épidermures, un mors fendillé.
1999réf. 99923204Dalloz 1999, fort In Dalloz 1999, fort In-8 broché, 1024 pages. Quelques passages surlignés sans gravité. Bon état.
1823réf. CCC-1423Mj. Edition firmin-didot 1823 , complet en 5 volumes. Edition originale ; complète des cinq volumes. Les reliures sont d’époque , in-4. Tome 1 dos fatigué, interieur bon, tome 2 et tome 3 bon état général, tomee 4 haut du dos abimé, manque , coin du premier plat abimé, tome 5 dos manquant, intérieur bon. Photos possibles Ce Répertoire constitue un des premiers dictionnaires de droit faisant suite aux promulgations des codes depuis 1804. Il est le premier à se détacher aussi nettement de la pensée de l Ancien Régime, là ou Merlin accusait quelques lacunes et faiblesses d’analyse.... Rare autant que précieux recueil dans lequel Favard de Langlase se propose d'expliquer les principes du Code civil, du Code de procédure, du Code du commerce et des lois qui s'y rattachent ; de rappeler les lois anciennes lorsqu'elles peuvent servir à l'intelligence des nouvelles, d'examiner les questions que ces Codes ont fait ou peuvent faire naître dans leur application, en prenant souvent pour guide les discussions lumineuses du Conseil-d'Etat et du Tribunal, qui ont préparer l'adoption de chaque Code. Puis de rapporter et classer dans les articles auxquels ils appartiennent les arrêts de la Cour de Cassation qui ramène les cours et les tribunaux à une exacte et uniforme observation de la loi. De présenter l'analyse raisonnée des lois, tant sur l'organisation et la compétence des autorités administratives, que sur tout ce qui concerne le contentieux et l'administration. Enfin, faire connaître la jurisprudence du Conseil d'Etat, sur les principales questions auxquelles ont donné lieu les matières de sa compétence. L'ouvrage se termine par deux tables. La première indique tous les endroits du Répertoire où chaque article des Codes a été expliqué. La seconde présente les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et arrêts de la Cour de Cassation par ordre chronologique...Dramard, Bibliographie raisonnée du code... Photos possibles
1999Dalloz 1999, fort In-8 broché, 1024 pages. Quelques passages surlignés sans gravité. Bon état.
Paris, Sandoz et Fischbacher, 1873, in-8, legatura coeva in piena tela con iscrizioni e fregi in oro al dorso, pp. 448, [2]. Tela sul dorso leggermente sbiadita, ma buon esemplare. Non comune.
réf. 6690PARIS, Ed. A. Challamel - 1905 - In-8 - Relié - 57 pages - très propre
PARIS, Ed. A. Challamel - 1905 - In-8 - Relié - 57 pages - très propre
1973réf. 82221Couverture souple. Broché. 98 pages. Cachets.
1928réf. 88634Couverture souple. Broché. 80 pages. Couverture légèrement défraîchie. Traces de mouillure.
réf. 17289Paris, Société française d'édition d'art L.-H. May, 1899. In-12, XXXI-229 pp., demi-maorquin lie-de-vin moderne, dos à nerfs, auteur et titre dorés au dos (dos insolé, annotations).
2008réf. 1247152008 Editions du Moniteur - 2018 - In-4 à l'italienne, cartonnage illustré - XV-200 pages - Nombreuses illustrations dans l'ouvrage - Avec le CD
réf. 3565Commentaire de la legislation et de la jurisprudence . loi du 8 aout 1890Arthur ROUSSEAU libraire editeur petit in 16 relié demi marocain rouge , dos à nerfs piece de titre et auteur
réf. 67050aafBruxelles, la Société, 1739, in-4to, texte à 2 col., 5 ff. + 770 pp. / 1 f. + 828 pp., écriture d'enfant sur qqs contreplats et gardes et sur deux ou trois pages, sans garde devant du 1er vol. et la 1ère (de 2) garde devant du 2e vol., papier lég. bruni et qqs pet. taches général. marg., reliures faibles à qqs endroits, 1er vol. avec cachet sur contreplat, titre et qqs pages, exlibris ms. sur un titre et une p. de garde, reliures en veau à nerfs, pièces de titre aux dos, pet. accrocs au coiffes, une coiffe supér. partiel. manquante, dorure passée.
