Friends Committee National LegislationBiblio.com
réf. 1258543052.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
1990réf. 220229Sacramento: FCL Education Fund 1990. Pamphlet. 23p. illustrated with a centerfold spread showing "Life-cycle of Legislation - from idea into law." Cover cartoon credited on title page to Bill Dempster depicts a Quaker man in traditional garb with hammer & nails at work on a public building. Later professionalized version of an item first issued about 1975 as a ten-page 11x8 inch booklet. This version is also softbound a pamphlet in 8.5x5.5 inch wraps; clean and sound touch of rust to staples else a very good copy. FCL Education Fund unknown books
1891réf. 43361891 PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336
réf. VLE-302P., Hachette, 1891, in-8, X+234pp. Envoi autographe de l'auteur. Bon exemplaire broché
PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336
1758réf. 15778Paris, Gissey, 1758. In-4 de XVI-(2)-588 pp., veau marbré havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).
2005réf. 7517Editions Jacques Grancher 2005 180 pages 12 4x1 6x19 2cm. 2005. broché. 180 pages. Ce guide pratique rédigé par une avocate explique les nouvelles procédures de divorce simplifiées et rationalisées suite à la réforme récente notamment la loi du 26 mai 2004. Il se présente comme un outil à jour rendant obsolètes les ouvrages antérieurs sur le sujet
1907réf. 190001907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XIV & 715 pages - Bon exemplaire
1907réf. 461181907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1911 - In-8 - Broché - 1 tache au 1 er plat - VII-572 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Paris, Lib. Hachette & Cie - 1889 - In-8 - Broché -(7)-466 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Paris, Lib. Hachette & Cie - 1911 - In-8 - Broché - 1 tache au 1 er plat - VII-572 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XIV & 715 pages - Bon exemplaire
Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XV & 432 pages - 1 er plat déchiré, mais complet , Sinon bon exemplaire
1883réf. qg688Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1883 3 volumes in-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 429, 319 et 384 pages, dos titrés, manuel pratique de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les transports par les voies ferrés ; intérieur jauni et légèrement piqué, dos insolés, petits manques sur les cuirs, signatures à la plume sur chaque page de titre, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1907réf. 15457Marchal et Billard 1907 474 pages in8. 1907. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 474 pages. Ouvrage juridique de Gabriel Guénard commentant la loi du 12 juillet 1905 et les articles non abrogés de la loi du 25 mai 1838 sur la compétence civile des juges de paix et l'organisation des justices de paix. Publié à Paris par Marchal et Billard en 1906 (5e édition) il comprend 460 pages et des formules pratiques
In-4 - Reliure 1/2 veau - dos lisse orné de filets dorés - Pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 1 charnière fragilisée. - Règlement : Nombreuses ratures avec annotations de l'époque - 1 vignette - Table, 2 + 72 pages.(Sans lieu, sans date vers 1770) I) Comte Desgré, 1 vignette - 40 pages, sans lieu, 1768 - II) Etats de Bretagne, 1 vignette, 64 pages, Rennes, imp. Vatar, 1770 , très propre - III) Parlement de Bretagne.. Duc d'Aiguillon, 1 vignette, 70 pages, Rennes, imp. Vatar, 1770 , très propre - IV) Arret du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 3 pages, Paris, Im. Royale, 1775- V) Résultat du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 7 pages, Paris, Im. Royale, 1775 - VI) Arrêt du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 8 pages, Paris, Im. Royale, 1775 - VII) Arrêt du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 6 pages, Paris, Im. Royale, 1777 - Pour les Poudres et salpètres, Bel ensemble, Très frais - envoi rapide et soigné
1995réf. 100145921Procaccini / Napoli 1995 in12. 1995. Broché. 4 volume(s).
réf. 19556Valence, Imprimerie Valentinoise, 1904 1 volume In-8° (13,3 x 21,5cm) Agrafé sous couverture beige. 31p. Bon état (pâle décharge angulaire sur 2 pages).
1904Discours du député de l'Ardèche Hyacinthe de GAILHARD-BANCEL, avocat, précurseur de l'Action catholique rurale (1849-1936) "prononcés à la Chambre des députés au cours de la discussion du projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste dans les séances du mardi 15 mars et du mercredi 23 mars 1904": "Pour les pensionnats congréganistes" suivi, après rejet de l'amendement, de "Les pensionnats et les élèves étrangères" et de "Les pensionnats et les conseils municipaux" (23 mars). Français
réf. 24163PARIS, E. Dentu, 1875 - E.O. - In-12 - Broché - 180 pages - exemplaire non coupé, très propre
réf. 057432Montpellier Imprimerie spéciale du Paysan du Midi 1951 in 8 (25x15,5) 1 volume broché, 111 pages [2], avec une carte, et des tableaux. Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue le 11 Mars 1948 par Maurice Gallix. Université de Montpellier. Faculté de Droit. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
réf. 5400LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre
PARIS, E. Dentu, 1875 - E.O. - In-12 - Broché - 180 pages - exemplaire non coupé, très propre
LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre Thèse pour le doctorat en droit AIX-MARSEILLE
réf. 32481Paris, Brunot-Labbe et Louis Fantin, et Lyon, Yvernault et Cabin, 1809. In-8, broché (lég. dérelié), (2) f., 143 p., auréoles claires à qqs f.
