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Rennes, chez josph Vatar - 1743 - T. I seul - in-12 - Reliure très usagée de l'époque- Dos à caissons fleuronnés - Tranches rouges - 352 & 30 pages - légère trace de vers Le stile est la manière de procéder en justice. Cet ouvrage a été conçu pour éviter aux juges locaux d'être pris à parti et de succomber aux frais de procédure dans les petits crimes, dans les crimes graves de voir les procédures cassées par le parlement et refaites aux frais des juges ou des seigneurs des fiefs, et que pendant le temps qu'il faut refaire les procédures, les preuves depérissent et que les crimes demeurent impunis. Tout ceci du fait du peu d'habitude des juges d'instruire des procédures criminelles
Sans lieu - 1724 - Sans couverture - CCLXXI articles - 28 pages - Propre
réf. 20800In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages.LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages.PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".
In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages. LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages. PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".
réf. 14565VARSOVIE, Institut polonais des Affaires Internationales - Tiré à part de l'Annuaire polonais des Affaires internationales" - 1961 - In- 8 - Broché - 25 pages
VARSOVIE, Institut polonais des Affaires Internationales - Tiré à part de l'Annuaire polonais des Affaires internationales" - 1961 - In- 8 - Broché - 25 pages Envoi de l'auteur
1809réf. ne383Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 195 à 210), présentant les décrets du n°4385 au n°4394, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne385Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 239 à 254), présentant les décrets du n°4821 au n°4837, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne386Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 255 à 270), présentant les décrets du n°4838 au n°4839, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne388Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 133 à 148), présentant les décrets du n°5221 au n°5248, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne389Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 197 à 204), présentant le décret n°5255, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne390Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 213 à 228), présentant les décrets du n°5270 au n°5284, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne391Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 275 à 282), présentant les décrets n°5342 et n°5343, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne392Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 283 à 290), présentant les décrets du n°5344 au n°5350, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1819réf. ne394Imprimerie Impériale Feuillets 1819 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 585 à 600), présentant les décrets du n°6628 au n°6647, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1813réf. ne395Imprimerie Impériale Feuillets 1813 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 249 à 256), présentant les décrets du n°9703 au n°9719, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1813réf. ne397Imprimerie Impériale Feuillets 1813 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 265 à 280), présentant les décrets du n°9736 au n°9774, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1810réf. ne398Imprimerie Impériale Feuillets 1810 Feuillets in-8 (21x14 cm), 8 pages (numérotées de 375 à 382), présentant les décrets du n°5402 au n°5411, certifié conforme ; pliures et petites déchirures, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1809réf. ne400Imprimerie Impériale Feuillets 1809 Feuillets in-8 (21x14 cm), 16 pages (numérotées de 83 à 98), présentant les décrets du n°4187 au n°4200, certifié conforme ; rousseurs, déchirure à la première page avec manque au texte, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
réf. 35614In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.
In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Edizione originale fiorentina dell'originale stampata a Milano nello stesso anno della traduzione del Codice napoleonico entrato in vigore in Francia il 21 marzo dello stesso anno. Edition originale florentine publiée la même année que l'originale milanaise du code Napoléon entré en vigueur le 21 mars 1806. Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.
réf. 0365171395.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
réf. 1330910567.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
réf. 1527981762.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
réf. 39293In-8° (170 x 110 mm), vélin souple, dos lisse titré à la plume, (24), 615 (i.e. 650), (23) pages. Paris, François Targa, 1625.