réf. 8682Trois tomes en trois volumes in 8, demi-chagrin rouge à nerfs et à coins.titre doré,filets à froid sur les plats. Tome 1faux-titre,titre 387 pages. Tome 2 :faux-titre, titre, 293 pages.Tome 3:faux-titre,titre,362 pages. Paris Société d’imprimerie et librairie administrative et des chemins de fer Paul Dupont 1883.Non rogné,tête dorée.Très bon état, bien relié.

Charbonnel · Bar le Duc, France180,00 €

BEQUET (Léon), avec le concours de M. ROUSSEL.-Livre Rare Book

Repertoire de droit administratif. TRAITE de la COMMUNE. Organisation - Administration - Legislation.

réf. 27253P., Paul Dupont, 1888, grand in 4° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, X-543 pages ; texte sur deux colonnes ; table alphabétique ; rousseurs et qq. petites salissures ; reliure frottée avec petites épidermures ; dos passé.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France50,00 €

BERENGER (Alphonse Marie Marcelin)Livre Rare Book

Des moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire, en l'appliquant à tous les lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique.

réf. 35377In-8, broché, couverture imprimée (accrocs au dos), (4), 135 p., tableaux statistiques, 2 grands plans pliés hors texte. Paris, Imprimerie Royale, 1836.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

BERTHOME, Jacques, Avocat au Barreau de NantesLivre Rare Book

Des droits de l'auteur en matière de reproduction photographique, cinématographique et radiophonique

réf. 17553NANTES, Imp. de la Presse de l'Ouest - 1934 - in-8 - broché - 96 pages - Ex. non coupé - très propre

A l's.p.rance · Brest, France23,00 €

BERTHIER (F.)Livre Rare Book

Le Progrès des Nations Réunies : Grande Encyclopédie Générale (Guide pratique – Législation – Dernières lois) contenant en plus les sciences usuelles et d'utilité journalière (Histoire naturelle, Mécanique, Physique, Astronomie, etc.) ; Commerce – Industrie, Recettes pratiques de Médecine, Connaissances utiles, Exposés des grandes découvertes, Colonies Françaises, etc.

réf. 5118Paris, Librairie Universelle des Connaissances Pratiques, s.d. – in-4, 390 pp. – broché, illustrations n. & b. (gravures et figures explicatives).

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

BERTRAND A.-J.-C.Livre Rare Book

Le guide des instituteurs : Législation - Programmes - Instructions officielles - Correspondance administrative.

1980réf. 27797Couverture souple. Broché. 650 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France10,80 €

BERTRAND, Edmond - Préface de Lucien AULAGNONLivre Rare Book

Le Préposé moderne - L'idée de représentation dans l'article 1384 5 nouveau du Code Civil

réf. 5557PARIS, lib. Sirey/MARSEILLE, Imp. A. Ged - 1935 - Edition Originale - In-8 Broché - 295 pages - très propre - Envoi de Lucien AULAGNON :"Hommage bien cordial à mon excellent confrère Paul de LAPRADELLE", 1 novembre 1935

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

BERNARD FernandLivre Rare Book

PREMIÈRE ET SECONDE ANNÉES DE DROIT ROMAIN. Troisième édition refondue et corrigée, contenant les matières des examens de première et de seconde années et du premier examen de doctorat (sciences juridiques)

réf. 055267Paris Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey, et du Journal du Palais. L. Larose et L. Tenin 1908 in 12 (18x12) 1 fort volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 605 pages. Troisième édition refondue et corrigée. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France75,00 €

BERGASSE (Nicolas)Livre Rare Book

Rapport du Comité de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l'Assemblée Nationale.

réf. 36218In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.) Paris, Baudouin, 1789.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

BERTAULD (Alfred)Livre Rare Book

Traité théorique et pratique de la subrogation a l'hypothèque légale des femmes mariées.

réf. 37642In-8, demi-basane aubergine, dos à 4 nerfs plats orné de caissons fleuronnés, titre doré, tranches mouchetées, (6), 408 p. Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Cie, 1864.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France60,00 €

BERNOULLI, Christoph (1782-1863):Livre Rare Book

Ueber den nachtheiligen Einfluss des Zunftverfassung auf die Industrie. Mit besonderer Hinsicht auf Basel.

réf. 29659aafBasel, J.G. Neukirch, 1822, in-8°, VI + 138 S., stockfleckig, Stempel ‘Statistisches Amt Basel-Stadt’ und hs. Besitzeintrag auf Titelblatt, Pappband mit Buntpapier, Rücken oben und unten leicht beschabt.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse150,00 CHF≈ 162,39 €

BERENGER (Alphonse Marie Marcelin)MareMagnum

Des moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire, en l'appliquant à tous les lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique.

In-8, broché, couverture imprimée (accrocs au dos), (4), 135 p., tableaux statistiques, 2 grands plans pliés hors texte. Edition originale. Député de la Drôme en 1815 et de 1828 à 1839, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, Bérenger de la Drôme devint l'un des principaux spécialistes des questions pénales et carcérales et l'un des pionniers de la réforme pénitentiaire en France. Dans cet ouvrage, l’auteur soumet son projet de réforme du système carcéral, fondé sur la réinsertion sociale et la diminution du nombre de récidives. Tableaux statistiques et 2 grands plans pliés de "maison pénitentiaire départementale". (Coquelin & Guillaumin, I, 697). Couverture passée, rousseurs. Exemplaire non rogné.

Librairie Hatchuel · France180,00 €

BERENGER (Alphonse Marie Marcellin)MareMagnum

De la justice criminelle en France d'après les lois permanentes, les lois d'exception et les doctrines des tribunaux.

In-8, plein veau havane raciné de l'époque, dos lisse orné d'un riche décor Empire de compartiments ornés d'une résille, palettes et fer spécial répété, pièce de titre de veau, filets d'encadrement à froid sur les plats (un mors lég. fendu), (4), vj, 616 p. Edition originale. Le premier ouvrage d'importance de Bérenger de la Drôme, critique approfondie de la procédure et des institutions pénales françaises. L'auteur s'élève contre la multiplication des lois et des juridictions d'exception sous la Restauration et dénonce une justice pénale partiale et totalement inadaptée à l'évolution de la société et des moeurs. Cette étude pionnière jeta les bases de la loi du 28 avril 1832 qui procédait à une importante révision libérale de la "pénalité". Pair de France sous la Monarchie de juillet, Bérenger de la Drôme est avec Charles Lucas, l'un des introducteurs de la "science pénitentiaire" en France. (Dupin, n°1578). Bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · France180,00 €

BERGASSE (Nicolas)MareMagnum

Rapport du Comité de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l'Assemblée Nationale.

In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.) Edition originale. "Nicolas Bergasse, avec son ami Brissot, s’est illustré pendant les années 1780, dans la lutte contre le despotisme. Elu député aux Etats généraux par le Tiers-État de Lyon, acteur important des premiers mois de la Révolution, il est chargé de présenter le premier rapport du comité de Constitution sur l’organisation du pouvoir judiciaire dès le 17 août 1789. Il y développe, en termes volontaristes bien en accord avec l’esprit d’une ère nouvelle voulant satisfaire “le voeu de la raison et de l’humanité”, les principes essentiels d’une nouvelle justice autour des questions centrales de la place du pouvoir judiciaire, - qu’il souhaite limitée - et de l’organisation des tribunaux et de leur personnel" (CriminoCorpus en ligne). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:7281. Martin & Walter, I, 2667). Bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · France120,00 €

BERRIAT SAINT-PRIX (Jacques)MareMagnum

1- Cours de procédure civile fait à la faculté de Droit de Grenoble. Paris, Nève, 1813. vij, 672 p. 2- Cours de droit criminel fait à la faculté de Droit de Grenoble. Grenoble, Imprimerie de la Ve Peyronard et Paris, Nève, 1817. vj, 167 p.

2 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée). 1- "Troisième édition, revue, corrigée et augmentée". 2- Edition originale. (Rochas, 'Biographie du Dauphiné', I, 124). Bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · France250,00 €

BERRIAT-SAINT-PRIX (Charles)MareMagnum

De l'exécution des jugements et arrêts et des peines, en matière criminelle, correctionnelle et de police.

In-8, demi-chagrin, dos à nerfs orné d'un décor de caissons à froid, 136 pp. Edition originale.

Librairie Hatchuel · France80,00 €

BERTAULD (Alfred)MareMagnum

Traité théorique et pratique de la subrogation a l'hypothèque légale des femmes mariées.

In-8, demi-basane aubergine, dos à 4 nerfs plats orné de caissons fleuronnés, titre doré, tranches mouchetées, (6), 408 p. La thèse de l'auteur, "refondue et complétée" en cette seconde édition. Grandin, I, p. 242. Quelques rousseurs. Bon exemplaire, bien relié à l'époque.

Librairie Hatchuel · France60,00 €

BERTHOME, Jacques, Avocat au Barreau de NantesMareMagnum

Des droits de l'auteur en matière de reproduction photographique, cinématographique et radiophonique

NANTES, Imp. de la Presse de l'Ouest - 1934 - in-8 - broché - 96 pages - Ex. non coupé - très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France23,00 €

BERTRAND, Edmond - Préface de Lucien AULAGNONMareMagnum

Le Préposé moderne - L'idée de représentation dans l'article 1384 § 5 nouveau du Code Civil

PARIS, lib. Sirey/MARSEILLE, Imp. A. Ged - 1935 - Edition Originale - In-8 Broché - 295 pages - très propre - Envoi de Lucien AULAGNON :"Hommage bien cordial à mon excellent confrère Paul de LAPRADELLE", 1 novembre 1935 Envoi de Lucien AULAGNON :"Hommage bien cordial à mon excellent confrère Paul de LAPRADELLE", 1 novembre 1935

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France30,00 €

BIENCOURT, Charles Marie Christian, Marquis deLivre Rare Book

Les Chambres Hautes - Leur composition et leur rôle en Europe et en Amérique - D'une chambre Haute en France

1875réf. 248271875 PARIS, Lib. de la sté Bibliographique/Chez Dentu, Lib.-Ed. - 1875 - In-12 - Broché - 70 pages - mouillures en pied - exemplaire non coupé

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

BIENCOURT, Charles Marie Christian, Marquis deMareMagnum

Les Chambres Hautes - Leur composition et leur rôle en Europe et en Amérique - D'une chambre Haute en France

PARIS, Lib. de la sté Bibliographique/Chez Dentu, Lib.-Ed. - 1875 - In-12 - Broché - 70 pages - mouillures en pied - exemplaire non coupé

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France25,00 €

BIGNON (Baron Louis-Pierre-Édouard)Livre Rare Book

Des Proscriptions.

réf. 348942 volumes in-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisses orné de fer à froid répété et filets en place des nerfs, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées, (4), vi, 390 p. et (4), vi, 437, (5) p. Paris, Librairie Constitutionnelle de Brissot-Thivars, 1819-1820.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

BIGNON (Baron Louis-Pierre-Édouard)MareMagnum

Des Proscriptions.

2 volumes in-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisses orné de fer à froid répété et filets en place des nerfs, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées, (4), vi, 390 p. et (4), vi, 437, (5) p. Edition originale de cette réponse libérale aux restrictions en matière de libertés individuelles, civiles et politiques. Alors membre de la chambre, le baron Bignon "fait voir que les proscriptions sont inhumaines et périlleuses, affaiblissent ce qu'elles ont la prétention d'affermir, n'oppriment pas seulement ceux qui en souffrent, mais perdent à la longue ceux qui s'en servent. Outre la défense des vaincus politiques, M. Bignon s'y propose un objet plus haut: la défense des progrès des peuples" (Académie des Sciences Morales et Politiques, XIV, p. 120). (France Littéraire, I, p 330). Coiffe supérieure usée, mors fendillés. Intérieur très frais.

Librairie Hatchuel · France150,00 €

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