Législation

2 432 résultats

Trier parLibraire A - Z

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

25 50 100

Filtres

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

2 432 résultats

Trier parLibraire A - Z

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

25 50 100

Filtres

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

1744réf. 255631744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563

A l's.p.rance · Brest, France125,00 €

BOUVIE (J.) - CAYEUX (F.).-Livre Rare Book

Précis de législation du travail (d'après les programmes de l'enseignement technique), par J. Bouvié. 6ème édition (Mise à jour au 1er Juillet 1968) par F. Cayeux.

réf. 60229P., Eyrolles (Collection "L'Enseignement Technique et Professionnel"), 1969, petit in 8° carré broché, 231 pages ; on joint le fascicule de 16 pages "Précis de législation du travail" par J. Bouvié, F. Cayeux - Mise à Jour au 1er octobre 1970).

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France20,00 €

BOUYERON RogerMareMagnum

INFRACTIONS DE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL D'INSTANCE STATUANT EN MATIERE PENALE. REPRESSION ET PROCEDURE.

1977Chez l'auteur 1977, In-8 broché de 295 pages. Trés bon état.

Artgil · France8,00 €

BOUYERON RogerLivre Rare Book

INFRACTIONS DE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL D'INSTANCE STATUANT EN MATIERE PENALE. REPRESSION ET PROCEDURE.

1977réf. 9996114Chez l'auteur Chez l'auteur 1977, In-8 broché de 295 pages. Trés bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France8,00 €

BOYVE, J. (Jacques) François (1692-1771):Livre Rare Book

Remarques sur les loix et statuts du pays-de-Vaud. 2 tomes en 1 volume.

réf. 137128aafNeuchâtel, de l’imprimerie de Samuel Fauche, libraire du Roi, M. DCC. LXXVI, (1776), gr. in-8°, titre avec vignette gravée + 293 p. + 1 planche gravée (l'arbre de consanguinité); titre avec vignette gravée + 282 p. reliure en d.-cuir aux coins d’époque, pièce de titre au dos, (sans le première page de garde), bel exemplaire.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse150,00 CHF≈ 162,39 €

Boyve, J. François :Livre Rare Book

Remarques sur les Loix et les Statuts du Pays de Vaud.

1756réf. 5632Neuchatel, chez les Editeurs du Journal Helvétique, 1756 ; deux tomes, petit in-4 ; cartonnage rigide de papier vert, dos lisses, étiquettes de titre fauves, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque) ; (12), 300 pp., 1 tableau dépliant "Arbre de la consanguinité" ; pp. 301-633, 1 f. de fautes essentielles à corriger.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France1 000,00 €

BRACK, Jean & MARGAIRAZ, André:Livre Rare Book

Guide du contribuable romand.

réf. 36474aafGenève, Radar, 1951, gr. in-8°, 270 p., timbre sur la p. de titre, brochure originale reliée en demi-toile, étiqu. de bibl. au dos.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse20,00 CHF≈ 21,65 €

Brane Olivier JLivre Rare Book

Votre copropriété des avocats répondent à vos questions

1995réf. 9523First 1995 181 pages in8. 1995. broché. 181 pages. Ce livre est un guide pratique qui explique le fonctionnement de la copropriété le rôle du syndicat et les responsabilités des différents acteurs. Il fournit des explications claires des exemples concrets et la jurisprudence récente pour aider les copropriétaires à défendre leurs droits notamment lors des assemblées générales

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France11,00 €

BRAUN, Adolf:Livre Rare Book

Die Arbeiterschutzgesetze des Deutschen Reichs. Mit Exkursen über die Gewerbeverfassung, Industriestatistik, Entwicklung und Durchführung der Arbeiterschutzgesetzgebung. ´Arbeiterschutzgesetze der Europaeischen Staaten´, Erster Teil.

réf. 36475aafTübingen, H. Laupp, 1890, VIII + 156 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 37,89 €

Brayer, F.MareMagnum

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France150,00 €

Brayer, F.Livre Rare Book

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

réf. 26308PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France150,00 €

BREARD, PaulMareMagnum

Marques et signatures recueillies dans ses anciens registres de tabellionage

CAEN, H. Delesques - 1912 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 9 planches dépliantes NB - 6 pages de texte

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France95,00 €

Brel, Docteur Joseph :Livre Rare Book

Ecrevisse (L'). Préface de Léon Binet. 13 illustrations.

1950réf. 2823Paris, Flammarion, 1950 ; petit in-8 carré, broché ; (1) f. (bl.), 78 pp., (2) ff. (imprimeur, bl.) ; 13 illustrations en noir in-texte ; couverture illustrée en couleurs.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France60,00 €

BREUCKER, Jean, deMareMagnum

La Convention de Londres sur la pêche du 9 mars 1964

BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France23,00 €

BREUCKER, Jean, deLivre Rare Book

La Convention de Londres sur la pêche du 9 mars 1964

réf. 8586BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France23,00 €

Briand AristideLivre Rare Book

Rapport concernant la séparation des églises et de l'état (n°2302 - chambre des députés - huitième législature - session de 1905)

1905réf. nc1427Imprimerie de la chambre des députés Broché 1905 DOCUMENT HISTORIQUE RARE. In-4 (22 x 27 cm), broché, 340 pages, titre complet : 'Rapport fait au nom de la Commission relative à la séparation des Églises et de l'État et à la dénonciation du Concordat chargée d'examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi concernant la Séparation des Églises et de l'État', , Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 4 mars 1905, couvert par un protège-livre ; premier plat détaché du livre avec manque papier au coin inférieur, couverture brunie, manques également aux coiffes et dos, intérieur jauni mais frais, relativement bon état pour ce type de document de travail fragile. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France370,00 €

BRILLAT DE SAVARIN J.A.Livre Rare Book

Essai historique et critique sur le Duel, d'après notre Législation et nos Moeurs.

réf. 793727Audin, Les Arts Et Le Livre - "Société Des Médecins Bibliophiles" Paris 1926 In-8 carré ( 195 X 135 mm ) de 135 pages, broché sous couverture rempliée. Un des 120 exemplaires numérotés sur vélin blanc des manufactures de Rives. Très bel exemplaire, non rogné.

Librairie Tiré à Part · Marseille, France50,00 €

BRILLON, Pierre Jacques, Avocat au ParlementMareMagnum

Dictionnaire des arrests, ou jurisprudence universelle des Parlemens de France, et autres tribunaux ; contenant par ordre alphabétique, les matières bénéficiales, civiles et criminelles : les principales maximes du Droit Ecclésiastique, du Droit Romain, des coutûmes & des ordonnances - Tirées des plus célèbres canonistes, jurisconsultes & commentateurs - Fondées sur l'usage et sur les décisions des Cours : avec une citation fidèle des arretistes anciens et modernes & une indication exacte des auteurs

PARIS, T. I) Chez Guillaume Cavelier - T. II & III) Chez Nicolas Gosselin - 1711 - Complet en 3 volumes In-folio - Reliure d'époque frottée, surtout au T. I, épidermures, manques en coiffe - Dos à nerfs avec caissons dorés - pièces de titre & de tomaison manquantes au T. III -Filets dorés sur les coupes - Toutes tranches rouges - Page de titre bi-colore avec vignette - Bandeaux, Culs-de-lampes & Lettrines - (4), 924, 911 & 879 pages - mouillures sur 50 pages du T. I, sinon intérieur très frais Ex-libris manuscrit : Quéré, Avocat P.J. BRILLON (1671-1736) Littérateur et jurisconsulte, était substitut du procureur-général du gGand conseil

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France1 100,00 €

BRISSON PierreLivre Rare Book

Histoire du travail et travailleurs

réf. M10628Paris Delagrave 1906, in12 br, 538pp. Illustrations.

Nord - Sud · Kervignac, France30,00 €

British Medical Association StaffMareMagnum

Rights and Responsibilities of Doctors

1992Sticker to front cover and spine. Stamping in usual places, sticker to FEP. Pages clean, bright and tight. Minor edgewear to cover. Ex Library

Psychobabel & Skoob Books · Royaume-Uni5,33 €

BROSI, Max:Livre Rare Book

Das Erbrecht des Verschollenen im modernen Recht insbesondere im Schweizer. Zivilgesetzbuch. Diss.

réf. 36468aafBern, Paul Haupt, 1923, gr. in-8°, IV +164 p., Stempel a.d. Titelbl., Halbleinenband.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 37,89 €

BROUARDEL (Paul)MareMagnum

Des causes d'erreurs dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur.

In-8, broché, couverture imprimée (qqs manques de papier à la couv.), 56, (1) f. de catalogue (qqs rousseurs). Edition originale de de mémoire lu à la société de médicine légale, par l'un des fondateurs de la discipline.

Librairie Hatchuel · France40,00 €

BROUARDEL (Paul)Livre Rare Book

Des causes d'erreurs dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur.

réf. 36565In-8, broché, couverture imprimée (qqs manques de papier à la couv.), 56, (1) f. de catalogue (qqs rousseurs). Paris, J.-B. Baillière et fils, 1883.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

BRUNEL ErnestLivre Rare Book