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réf. DADAX1600425038New unknown
1962réf. 461581962 Paris, A. Pedone - 1962 - In-8 - Broché - Tiré à part - 20 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné.
Paris, A. Pedone - 1962 - In-8 - Broché - Tiré à part - 20 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné.
réf. DADAX1607411113New unknown
réf. 8401Mémoire présenté à l'Université de bretagne Occidentale à Brest en février 1977 - In-' - broché - 113 pages
Mémoire présenté à l'Université de bretagne Occidentale à Brest en février 1977 - In-' - broché - 113 pages
1999294 pages including index. Are you facing separation or involved in legal proceedings? Wondering about child custody and support? Do you want to know how to hire a good lawyer? Are you concerned about the financial and tax consequences of splitting up? Looking for alternatives to a lengthy and messy court battle? A highly readable guide that explains the legal issues and options available to married or common-law couples going through divorce or separation. Includes samples of key legal and financial documents, and a glossary of terms. Light wear. Unmarked. Nice copy. Book
réf. 33911In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.
1807réf. 123522Couverture souple. Broché. 14 x 21 cm. 124 pages. Cahiers cousus.
1920réf. 77553Couverture souple. Broché. 32 pages. Couverture légèrement défraîchie.
1803réf. 396265 volumes in-8 (205 x 125 mm), veau marbré, dos lisses ornés d'un décor de style Consulat, composé de compartiments garnis de chaînettes et de fers spéciaux dorés, pièces de titre et de tomaison rouges et vertes (reliure de l'époque). Angers, Mame et fils, s.d. [1803]
1754réf. 99936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.
réf. 25021aafFribourg, Fragnière, 1960, in-8°, 88 p., brochure originale.
In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. La troisième "version" du Code civil et la dernière officielle, après celle 1804 et le code Napoléon de 1807, conçue pour s'adapter au nouveau régime issu de la Restauration. Elle est précédée de l'ordonnance du Roi du 30 août 1816 qui instaure ce code et rend caduques les versions précédentes. Plusieurs modifications ont été introduites, en particulier l'abolition du divorce (par la loi du 8 mai 1816, dite "loi Bonald"). (Camus et Dupin, p. 164).
3 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Edition pré-originale du Code civil. Cette édition fut publiée au cours de la soumission du Code civil au Corps Législatif, avant même la parution de l'édition officielle, afin de "seconder la juste impatience de tous les citoyens, en leur en offrant, par livraisons, le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d'Etat en accompagnent la présentation" (préface de l'auteur). De fait l'ouvrage restitue l'intégralité des textes législatifs, par livre et par titre, accompagnés des comptes rendus de discours, opinions, rapports et débats auxquels ils donnèrent lieu (3 livres). L'éditeur annonce en "Avis au souscripteur" final, la parution des textes de lois selon la loi du 30 ventôse an XI qui "ordonne la réunion des Lois civiles en un seul corps, sous le titre de 'Code civil des Français" avec "une seule série de numéro". Rousseurs, brunissures, quelques auréoles. Page de titre générale pour les 3 "livres".
2 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Edition à la date de l'originale. La Code de procédure est suivi des rapports et exposés donnés au corps législatif par les principaux rédacteurs du code. Bon exemplaire.
1754Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.
réf. 28454In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p. Firenze, G. Barbèra, 1892.
réf. 34404In-8, demi-percaline vert bronze, pièce de titre de veau bordeaux, 505 p. Paris, L. Larose, 1879.
In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p. Précieuse réunion, en un volume, de l'ensemble des dispositions législatives relatives à la marine. Contient des notices très complètes de jurisprudence italienne et de doctrine émanant d'auteurs nationaux ou internationaux, mis en ordre par Pietro Cogliolo avec la collaboration de Angelo Sraffa. Rare: seulement 2 exemplaires à la réunion des Bibliothèques italiennes (ICCU) : Rome et Université de Bologne. ("Repertorio analitico generale di giurisprudenza italiana civile", p. 182). Quelques rousseurs. Bon exemplaire.
In-8, demi-percaline vert bronze, pièce de titre de veau bordeaux, 505 p. Edition originale de cet ouvrage devenu un classique du droit international et du droit des gens dont il contribua à fixer la doctrine. François-Georges Cogordan (1849-1904) était docteur en droit et diplomate. (Grandin, II, 144). Bon exemplaire.
réf. 14380Cours Internationale de justice - 1974 - In-8 - Broché - Texte en anglais et en français - Pagination continue 251pages
1973réf. fl1494Journaux officiels Journal Officiel de la République Française Broché 1973 In-8 (15 x 21 cm), broché, 531 pages, recueil de textes ; plis au dos, coiffes et coins frottés, petites rousseurs et marques d'usage à la couverture, intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
réf. 16195LA HAYE, bureu International de la Cour Permanente d'Arbitrage - 1934 - In-8 - Débroché - 118 pages, y compris table analytique - Réf. 16195
réf. 17007PARIS, imp. & Lib. Administratives de Paul Dupont - 1856 - In-8 - Broché -310 pages - Ex. non coupé - très propre
