Législation

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CONSTANT (Benjamin)MareMagnum

Fragments d'un ouvrage abandonné sur la possibilité d'une constitution républicaine dans un grand pays.

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CONSTANT (Benjamin)MareMagnum

Fragments d'un ouvrage abandonné sur la possibilité d'une constitution républicaine dans un grand pays.

In-8, broché, 506, (1) p. Première édition sur les manuscrits, établie et introduite par Henri Grange, dans la "Bibliothèque philosophique" de chez Aubier. "Oeuvre majeure et pourtant inédite, commencée cinq ans après la Révolution et enrichie pendant plus de dix ans de strates successivement apportées par le temps, où Constant se livre à une analyse rigoureuse des problèmes constitutionnels suscités par la chute de l'Ancien Régime". Index.

Librairie Hatchuel · France50,00 €

CONSTANT, Charles, Avocat à la Cour d'Appel - SEE, Eugène, Avocat à la Cour d'AppelMareMagnum

Motion sur l'enseignement supérieur présentée à la conférence par M. Charles CONSTANT, Avocat à la Cour d'Appel -Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la motion de M. Charles CONSTANT, sur l'enseignement supérieur, par M. Eugène SEE, avocat à la Cour d'Appel - Projet adopté

COUTANCES, imp. de Salettes fils - 1874 - tiré à part de la conférence Tocqueville Pagination 183 à 212 - très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France18,00 €

CORPS LEGISLATIFLivre Rare Book

Corps législatif. Travaux de la session extraordinaire de 1869 et des sessions ordinaire et extraordinaire de 1870.

1870réf. 86168Couverture souple. Broché. 251 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

Core Eu Legislation Nicole Busby and Rhona SmithBiblio.com

1

réf. SONG0230308287Used: Good unknown

Ergodebooks · États-Unis58,85 $US≈ 52,58 €

COTTMANN, AngelikaAntiquariat.de

Rechtstheoretische Grundlagen der Regelungen über die Vergütung von Arbeitsleistungen. Ein Beitrag zum Problem der Struktur des Arbeitsverhältnisses.

1982réf. 620419Berlin, Duncker & Humblot, 1982. 173 S. OKart.

Buch & Consult Ulrich Keip · Allemagne18,00 €

Cour Internationale de Justice - Le Président : J.G. GUERRERO - Le Greffier : E. HAMBROLivre Rare Book

Affaire du Détroit de Corfou - Ordonnance du 26 Mars 1948 - the Corfu Channel Case - Order of March 26 th 1948

réf. 14429LEYDE, sté d'Ed. A.W. Sitjoff - 1948 - In-8 - broché - Texte juxta-linéaire français-anglais - 8 pages

A l's.p.rance · Brest, France15,00 €

COURCY Alfred deLivre Rare Book

COMMENTAIRE DES POLICES FRANCAISES D'ASSURANCE MARITIME.

1888réf. GITh665Paris Au Comité des Assureurs Maritimes de Paris et chez L Warnier 1888. In-12 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) VI-VII 2-351pp dont table. Maroquin bleu roi, dos à nerfs, reliure postérieure (Farairre). Petit manque de papier en tête de la page de titre (suppression d'un nom d'ancien propriétaire du livre), rousseurs sur le faux-titre, le titre, les pages 346 à 351 et par endroits dans le texte, petit manque de papier en marge de la page 55. Bel exemplaire malgré les défauts signalés, reliure postérieure de bonne qualité et en très bon état, signée par Farairre, relieur à Casablanca.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France200,00 €

Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLELivre Rare Book

Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes

réf. 7112Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

COUCHEZ GérardLivre Rare Book

PROCEDURE CIVILE

1986réf. 99926038Sirey Sirey 1986, In-8 broché, 316 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France6,00 €

COURCELLE, Louis - Publié sous la direction de M. LEPINE, préfet de Police - Lettre-Préface decharles MAZEAU, Premier Président de la cour de Cassation, ancien Ministre de la JusticeLivre Rare Book

Repertoire de Police Administrative et Judiciaire - Complet en 2 volumes

réf. 7554PARIS/NANCY, Berger-Levrault & cie - 1896 - 2 forts Volumes In-4 - 1/2 Reliure - dos à faux nerfs, à caissons ornés - - 1 & 4 plats ornés de 3 écoinçoinsons enrdes marbrées - 2791 pages - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France160,00 €

COUCHEZ GérardMareMagnum

PROCEDURE CIVILE

1986Sirey 1986, In-8 broché, 316 pages. Bon état.

Artgil · France6,00 €

Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLEMareMagnum

Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes

Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE Ordonnances ayant pour objet une demande tendant à la suspension de mesures prises par le gouvernement de l'Irlande dans le secteur de la pêche maritime

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France25,00 €

Cour Internationale de Justice - Le Président : J.G. GUERRERO - Le Greffier : E. HAMBROMareMagnum

Affaire du Détroit de Corfou - Ordonnance du 26 Mars 1948 - the Corfu Channel Case - Order of March 26 th 1948

LEYDE, sté d'Ed. A.W. Sitjoff - 1948 - In-8 - broché - Texte juxta-linéaire français-anglais - 8 pages

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France15,00 €

COURCELLE, Louis - Publié sous la direction de M. LEPINE, préfet de Police - Lettre-Préface decharles MAZEAU, Premier Président de la cour de Cassation, ancien Ministre de la JusticeMareMagnum

Repertoire de Police Administrative et Judiciaire - Complet en 2 volumes

PARIS/NANCY, Berger-Levrault & cie - 1896 - 2 forts Volumes In-4 - 1/2 Reliure - dos à faux nerfs, à caissons ornés - - 1 & 4 plats ornés de 3 écoinçoinsons enrdes marbrées - 2791 pages - Bon exemplaire Repertoire de Police Administrative et Judiciaire valant sur tout le territoire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France160,00 €

COUZINET, A., directeur du crédit foncier de ToulouseMareMagnum

Mobilisation du sol comme moyen de relever le prix de la terre - Conférence devant le congrès de Toulouse - séance du 29 mai 1906

BORDEAUX, Imp. Nouvelle F. Puech & cie - 1906 - in-12 - Broché - 29 pages - Propre&

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France15,00 €

Cox, Samuel Sullivan (1824-1889).MareMagnum

THREE DECADES OF FEDERAL LEGISLATION. 1855-1885. Personal and Historical Memoirs of Events Preceding, During, and Since The American Civil War, Involving Slavery and Secession, Emancipation and Reconstruction, With Sketches of Prominent Actors During Thes

1885726 p. + Thirty-six steel engraved portraits by Homer-Lee Bank Note Company. Engraved half-title. All edges red. Fore edge damp stained effecting top corners of margins. 4to. Original full brown cloth binding, decorated and lettered in gold and black. Extremities bumped. Hardbound. SHELF W27

Bookshop Family Album · États-Unis36,16 €

CREUSEN J (S.J.)Livre Rare Book

Religieux et religieuses d'après la nouvelle législation ecclésiastique.

réf. 12311Bruxelles, Librairie Albert Dewit, 1918 14 x 20, 56 pp., broché, bon état (cahets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique12,00 €

Creating Organic Standards in US States: The Diffusion of State Organic Food and Agriculture Legislation, 1976-2010 U SBiblio.com

1

réf. SONG1498554407Used: Good unknown

Ergodebooks · États-Unis169,83 $US≈ 151,73 €

CRISENOY J. deLivre Rare Book

Annales des assemblées départementales. Travaux des conseils généraux en 1892. Tome 7 seul. Sixième année.

1893réf. 86158Couverture souple. Broché. 552 pages. Couverture défraîchie, petit manque au premier plat.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

CROZE MAGNANLivre Rare Book

ETUDES SUR LES MONTS DE PIETE et leur législation.

1859réf. GITf813Marseille Imprimerie et Lithographie de Jules Barile 1859. In-8 broché 295pp 1 feuillet non chiffré errata. Avec 4 tableaux dans le texte. Exemplaire en bon état et bien complet, quelques pâles rousseurs par endroits.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

Croiseur-Ecole "Jeanne-D'Arc"Livre Rare Book

Notions de Droit international public - Droit internationnal maritime --- Administration de la Marine - Justice Maritime

réf. 5833RENNES, Oberthur -19339 - 2 volumes In-4 - Brochés - 23 pages + III d'annexe - 61 pages - Propres

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

Croiseur-Ecole "Jeanne-D'Arc"MareMagnum

Notions de Droit international public - Droit internationnal maritime --- Administration de la Marine - Justice Maritime

RENNES, Oberthur -19339 - 2 volumes In-4 - Brochés - 23 pages + III d'annexe - 61 pages - Propres

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France30,00 €

Crowson, Robert L.; Boyd, William Lowe; Mawhinney, Hanne B.MareMagnum

The Politics of Education and the New Institutionalism: Revinventing the American School

1996Text is clean, clear and bright throughout. Cover is in very good, clean condition.

Psychobabel & Skoob Books · Royaume-Uni28,60 €

Crowson, Robert L.; Boyd, William Lowe; Mawhinney, Hanne B. (editors)MareMagnum

The Politics of Education and the New Institutionalism : Reinventing the American School: PEA Yearbook 1995

1996Book is in extremely good clean condition with only very minor signs of age, use or other wear. Used

Psychobabel & Skoob Books · Royaume-Uni15,14 €

CUCHE PaulLivre Rare Book

PRECIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE

réf. 055261Paris Librairie Dalloz 1926 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 600 pages [1]. Petit précis Dalloz. Troisième édition. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France25,00 €

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