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In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p. Précieuse réunion, en un volume, de l'ensemble des dispositions législatives relatives à la marine. Contient des notices très complètes de jurisprudence italienne et de doctrine émanant d'auteurs nationaux ou internationaux, mis en ordre par Pietro Cogliolo avec la collaboration de Angelo Sraffa. Rare: seulement 2 exemplaires à la réunion des Bibliothèques italiennes (ICCU) : Rome et Université de Bologne. ("Repertorio analitico generale di giurisprudenza italiana civile", p. 182). Quelques rousseurs. Bon exemplaire.
réf. 28454Firenze, G. Barbèra, 1892. In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p.
1754Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.
1754réf. 99936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.
2 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Edition à la date de l'originale. La Code de procédure est suivi des rapports et exposés donnés au corps législatif par les principaux rédacteurs du code. Bon exemplaire.
1920réf. 77553Couverture souple. Broché. 32 pages. Couverture légèrement défraîchie.
1807réf. 123522Couverture souple. Broché. 14 x 21 cm. 124 pages. Cahiers cousus.
réf. 25021aafFribourg, Fragnière, 1960, in-8°, 88 p., brochure originale.
3 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Edition pré-originale du Code civil. Cette édition fut publiée au cours de la soumission du Code civil au Corps Législatif, avant même la parution de l'édition officielle, afin de "seconder la juste impatience de tous les citoyens, en leur en offrant, par livraisons, le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d'Etat en accompagnent la présentation" (préface de l'auteur). De fait l'ouvrage restitue l'intégralité des textes législatifs, par livre et par titre, accompagnés des comptes rendus de discours, opinions, rapports et débats auxquels ils donnèrent lieu (3 livres). L'éditeur annonce en "Avis au souscripteur" final, la parution des textes de lois selon la loi du 30 ventôse an XI qui "ordonne la réunion des Lois civiles en un seul corps, sous le titre de 'Code civil des Français" avec "une seule série de numéro". Rousseurs, brunissures, quelques auréoles. Page de titre générale pour les 3 "livres".
1803réf. 39626Angers, Mame et fils, s.d. [1803] 5 volumes in-8 (205 x 125 mm), veau marbré, dos lisses ornés d'un décor de style Consulat, composé de compartiments garnis de chaînettes et de fers spéciaux dorés, pièces de titre et de tomaison rouges et vertes (reliure de l'époque).
In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. La troisième "version" du Code civil et la dernière officielle, après celle 1804 et le code Napoléon de 1807, conçue pour s'adapter au nouveau régime issu de la Restauration. Elle est précédée de l'ordonnance du Roi du 30 août 1816 qui instaure ce code et rend caduques les versions précédentes. Plusieurs modifications ont été introduites, en particulier l'abolition du divorce (par la loi du 8 mai 1816, dite "loi Bonald"). (Camus et Dupin, p. 164).
réf. 33911Paris, Imprimerie Royale, 1816. In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss.
1999294 pages including index. Are you facing separation or involved in legal proceedings? Wondering about child custody and support? Do you want to know how to hire a good lawyer? Are you concerned about the financial and tax consequences of splitting up? Looking for alternatives to a lengthy and messy court battle? A highly readable guide that explains the legal issues and options available to married or common-law couples going through divorce or separation. Includes samples of key legal and financial documents, and a glossary of terms. Light wear. Unmarked. Nice copy. Book
Mémoire présenté à l'Université de bretagne Occidentale à Brest en février 1977 - In-' - broché - 113 pages
réf. 8401Mémoire présenté à l'Université de bretagne Occidentale à Brest en février 1977 - In-' - broché - 113 pages
1962réf. 461581962 Paris, A. Pedone - 1962 - In-8 - Broché - Tiré à part - 20 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné.
Paris, A. Pedone - 1962 - In-8 - Broché - Tiré à part - 20 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné.
réf. DADAX1600425038New unknown
Mémoire présenté à l'Université d'Aix en 1971 - In-4 - relié - 348 PAGES - Propre
réf. 8396Mémoire présenté à l'Université d'Aix en 1971 - In-4 - relié - 348 PAGES - Propre
1634réf. 11385A Paris, Chez Estienne Richer, 1634. In-folio de (12)-418-(62) pp., vélin souple (reliure de l'époque).
ROUEN, imp; Lecerf fils - 1911 - Grand in-4 - Débroché - Frontispice - 60 grandes planches, certaines double de fac-similés de pièces originales avec explications - 47 pages - Dernière planche tachée, Sinon Ensemble très propre
réf. 13230ROUEN, imp; Lecerf fils - 1911 - Grand in-4 - Débroché - Frontispice - 60 grandes planches, certaines double de fac-similés de pièces originales avec explications - 47 pages - Dernière planche tachée, Sinon Ensemble très propre
Grand in-8, broché, (6), 190 p., non coupé.
réf. 19238Paris, Delagrave, s.d. [ca 1905]. Grand in-8, broché, (6), 190 p., non coupé.
