1819Paris chez Garnery 1819, 2 volumes In-4 plein veau de l'époque, dos lisses ornés de filets, fleurons et entrelacs dorés, piéces de titre et de tomaison, gardes de papier marbré, tranches marbrées. 716 + 861 pages. Infimes défauts à la reliure. Bel exemplaire, bien relié.

Artgil · France250,00 €

Lota (A.) :Livre Rare Book

La propriété foncière à Madagascar et dépendances. Traité théorique et pratique (Deuxième édition). Préface de M.G. Lassalle.

1931réf. 21530Tananarive, Imp. Moderne de l'Emyrne, G. Pitot et Cie, 1931 ; in-8, demi-veau fauve à coins, dos à nerfs décorés de roulettes et filet dorés, pièce de titre havane (reliure de l'époque) ; 12, [4], pp. XVII-CXXVI, [4], 285 pp., [1] f. Errata.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France150,00 €

MICHEL (Edmond)MareMagnum

La propriété. Evaluation de la fortune privée. Enquête sur la propriété non bâtie et bâtie. Enquête agricole. Préface de M. Alfred de Foville.

In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte. Edition originale illustrée de 44 cartogrammes, 13 graphiques et 8 similigravures. "Le remarquable travail que M. Edmond MICHEL a entrepris sur la situation économique de notre pays est le fruit de plusieurs années, d'observation et de pratique, qui ont permis à l'auteur de dégager les règles générales qui régissent à l'heure actuelle la fortune privée en France" (Revue de l'enregistrement et des impôts, 1961).

Librairie Hatchuel · France100,00 €

MICHEL (Edmond)Livre Rare Book

La propriété. Evaluation de la fortune privée. Enquête sur la propriété non bâtie et bâtie. Enquête agricole. Préface de M. Alfred de Foville.

réf. 33429Paris, Berger-Levrault, 1908. In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

Ch. Quittanson R. VanhoutteLivre Rare Book

La protection des appellations d'origine et le commerce des vins et eaux-de-vie

1963réf. 6608La Journée Vinicole 1963 965 pages IN4. 1963. reliure editeur pleine toile. 965 pages. Ouvrage de référence technique et juridique de Charles Quittanson (avec des co-auteurs) traitant de la protection légale des appellations d'origine (AOC) pour les vins et les eaux-de-vie ainsi que des aspects commerciaux qui y sont liés. Il compile des textes de lois de la jurisprudence et des documents officiels servant de guide pour les professionnels du secteur

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France45,00 €

CAVARE, Louis, Professeur de l'université de RennesMareMagnum

La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts

VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct Envoi à P. de Geouffre de La Pradelle

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France28,00 €

CAVARE, Louis, Professeur de l'université de RennesLivre Rare Book

La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts

réf. 14439VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

VALANCOGNE (François)MareMagnum

La protection du titre.

In-4, broché, 590 p. et x p. séparées d'addendum. Edition originale de cette thèse soutenue à Lyon en 1961 qui devait être partiellement rééditée sous le titre de : "Le titre de roman, de journal, de film : sa protection" (Sirey, 1963).

Librairie Hatchuel · France80,00 €

VALANCOGNE (François)Livre Rare Book

La protection du titre.

réf. 31684Lyon, 1961. In-4, broché, 590 p. et x p. séparées d'addendum.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France80,00 €

Societe de legislation compareeBiblio.com

LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L'ETAT

réf. 2908199807.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis86,98 $US≈ 77,71 €

PLUCHON, PierreMareMagnum

La Responsabilité de l'exploitant de l'aéronef dans la Convention Internationale de Rome

ISSOUDUB, Imp.Gaignault -Extrait, Tiré à part de la Revue Générale de l'Air - N° 1 & 2 de 1961 - In-8 - broché - 42 pages - Très propre Envoi

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France20,00 €

PLUCHON, PierreLivre Rare Book

La Responsabilité de l'exploitant de l'aéronef dans la Convention Internationale de Rome

réf. 8560ISSOUDUB, Imp.Gaignault -Extrait, Tiré à part de la Revue Générale de l'Air - N° 1 & 2 de 1961 - In-8 - broché - 42 pages - Très propreEnvoi

A l's.p.rance · Brest, France20,00 €

GALLAY, LouisMareMagnum

La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance

LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre Thèse pour le doctorat en droit AIX-MARSEILLE

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France30,00 €

GALLAY, LouisLivre Rare Book

La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance

réf. 5400LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

GARRON, Robert, Capitaine au long cours, Docteur en DroitMareMagnum

La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire

PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf Envoi

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France35,00 €

GARRON, Robert, Capitaine au long cours, Docteur en DroitLivre Rare Book

La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire

réf. 8366PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Kovalevsky (sous la direction de M. W. de) :Livre Rare Book

La Russie à la fin du 19e siècle. Commission Impériale de Russie à l'Exposition Universelle de Paris.

1900réf. 20199Paris, Paul Dupont ; Guillaumin, 1900 ; fort in-8, broché ; 989 pp., [1]f. d'Errata, 22 planches hors-texte lithographiées en couleurs (cartes, tableau et graphiques, dont une grande carte dépliante de Russie).

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France180,00 €

GILLES, PierreMareMagnum

La Réintégrande - thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 23 Mai 1936

PARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 181 pages - Bon exemplaire La "Réintégrande" est le nom donné à l' action possessoire intentée par celui qui a été dépossédé d'un bien immobilier par une voie de fait. La Cour de cassation a décidé (CIV. 3. - 18 décembre 2002 - BICC n°576 du 1er mai 2003) que le juge du fond, saisi d'une action en réintégration, fixe souverainement, en fonction des éléments de preuve soumis à son appréciation, le moment où le trouble invoqué implique une véritable contradiction à la possession.

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France30,00 €

GILLES, PierreLivre Rare Book

La Réintégrande - thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 23 Mai 1936

réf. 22320PARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 181 pages - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

Massabiau, J.-A.-F.Livre Rare Book

La République sous les formes de la Monarchie ou Nouveaux éléments de la Liberté Politique sommairement exposés suivant la méthode des Géomètres de Massabiau

1832réf. 243941832 PARIS, Delaunay - 1832 - In-8 - Broché - sans couverture - 45 pages - Ex. non coupé - Propre

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

Massabiau, J.-A.-F.MareMagnum

La République sous les formes de la Monarchie ou Nouveaux éléments de la Liberté Politique sommairement exposés suivant la méthode des Géomètres de Massabiau

PARIS, Delaunay - 1832 - In-8 - Broché - sans couverture - 45 pages - Ex. non coupé - Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France28,00 €

Philippe Sagnac Jean RobiquetLivre Rare Book

La Révolution de 1789 ( 2 tomes)

1935réf. 14307Les Éditions Nationales 1935 390-412 pages in4. 1935. reliure editeur. 2 volume(s). 390-412 pages. Ouvrage historique en deux volumes sur la Révolution française de 1789 couvrant la période des origines au 26 octobre 1795. Rédigé par Philippe Sagnac il s'appuie sur les écrits de nombreux historiens et propose une analyse sociale et législative de la Révolution