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rif. 1528384377.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
Grand in-8, pleine toile moderne, titre doré, tranches mouchetées, (4) f., (4), cxix, 225 p., titre gravé, illustrations et reproductions dont grande vue dépliante des ville et château de Loches. Première édition collective des pièces du procès intenté à Jehan de Poitiers seigneur de Saint-Vallier, le héros de Marignan, pour conspiration contre le roi au côté de Charles de Bourbon. Très bonne édition critique de ce texte qui constitue l'une des sources principales sur cet épisode historique. Victor Hugo s'en inspira pour "Le Roi s'amuse" qui devait d'abord avoir pour titre: "La malédiction de monsieur de Saint-Vallier". (Vicaire VI, 831). La carte est partiellement fendu, sans perte. Rousseurs éparses. Bon exemplaire, relié, imprimé sur vergé.
In-8, demi-chagrin vert bronze de l'époque, dos lisse orné de larges filets à froid en place des nerfs, titre doré, (4), 476 p. Edition originale de ce document publié par la "Tribune judiciaire" et rédigé par Jean Sabatier. Un décret du de 1852 autorisait l'établissement de docks et d'entrepôts de stockage à Paris sur les berges du canal Saint-Martin à Paris. Les trois associés de la compagnie (Cusin, Legendre et Duchêne de Vère), chargés de monter le projet, sont poursuivis pour abus de confiance, escroquerie, dilapidation du fonds social et détournement d'une partie des 20 millions versés par les actionnaires. L'affaire occasionna un important scandale car elle éclaboussait d'importantes personnalités du nouveau régime, dont Joseph Orsi proche de Napoléon III.
In-8, broché, couverture papier moderne, 44 p. Édition originale. Réflexions politiques et témoignage sur le procès de l'insurrection d'avril 1834 et la détention qui suivit. L'auteur était au nombre des défenseurs condamnés et emprisonnés pour leur prise en faveur des insurgés.
In-4 (248 x 190 mm), broché, couverture de papier bleuté d'attente, 38 p. Edition originale du procès-verbal de l'Assemblée de la Noblesse pour les bailliages d’Amiens et de Ham, tenue du 29 mars au 4 avril 1789. Description des cérémonies, examen des cahiers, etc. Les résolutions sont données en 49 articles. Contient la liste des députés, Dompierre d'Hornoy, président, suivi des noms des nobles présents à l'Assemblée, "sans prendre aucuns titres ni qualités, & par rang d'âge". ('Catalogue de l'histoire de France', VI, p.43. Conlon, ‘Siècle des Lumières’, 89:332). WorldCat ne recense qu'un unique exemplaire dans le monde: celui de la BnF. Exemplaire très frais, rare.
In-8, broché, couverture imprimée, 211 p. Édition originale. Dans la collection "L'économie politique contemporaine", dirigée par B. Nogaro. Bon exemplaire.
In-8, broché, couverture papier bleu ancien, (1) f. de titre, 65 p., grand tableau dépliant. Edition originale, rare, de ce document historique pour l’histoire du droit public et administratif: le plan extrêmement détaillé du premier cours de droit administratif, professé à Paris en 1819-1820, par l'un des fondateurs de la discipline: Joseph-Marie de Gérando. Le programme s’ouvre par une introduction, véritable manifeste programmatique et exposé des principes et s’achève par un grand tableau synoptique dépliant. Cf. Gilles J. Guglielmi, ‘L’émergence d’une rationalité gestionnaire dans les théories du droit administratif au début du XIXème siècle’, Université Panthéon-Assas (Paris-II), article en ligne. Bon exemplaire.
In-8, broché, couverture papier d'attente ancien, 57 p. Edition originale. L'un des textes initiateurs de la réorganisation de l'institution judiciaire en France. Les observations préliminaires de Thouret sont suivies du projet détaillé, l'un des plus ambitieux et des plus innovants présentés: principe de la séparation des pouvoirs, institution du jury, demande pour la rédaction d'un code civil uniforme, séparation des juridictions administrative et judiciaire, etc. Avocat au parlement de Normandie Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794) fut élu député du Tiers-Etat de Rouen aux États généraux, puis membre du Comité de constitution (septembre 1789) et président de l'Assemblée nationale à quatre reprises. (Barbier, 'Ouvrages anonymes', III, 1072. Tourneux, III, 14051. Martin & Walter, 1895). Très bon exemplaire, très frais.
rif. 23687In-8 - Reliure cassée - 1823 - Table alphabétique des Matières VIII & 256 pages
1923rif. 9986Paris Dunod 1923 In-8 VIII+493 pp, 3ème édition corrigée et mise à jour. Brochage insolé avec fines coupures sans manque en tête et queue du dos.
rif. 3809RENNES, Vve F. Vatar- 1779 - In-12 - Reliure d'époque plein veau - Dos à 5 nerfs, Caissons fleuronnés et titre dorés - tranches rouges - Reliure très usagée, avec manque important - Préface XIV & 329 pages - Ex-libris manuscrit d'époque en page de titre -Propre intérieurement
rif. 60229P., Eyrolles (Collection "L'Enseignement Technique et Professionnel"), 1969, petit in 8° carré broché, 231 pages ; on joint le fascicule de 16 pages "Précis de législation du travail" par J. Bouvié, F. Cayeux - Mise à Jour au 1er octobre 1970).
1936rif. 81934Couverture souple. Broché. 546 pages. Couverture brunie.
1933rif. 83074Couverture souple. Broché. 513 pages. Couverture légèrement défraîchie.
1952rif. 100150334ÉDITIONS PRÉVENTOR 1952 in8. 1952. Cartonné. Ouvrage de référence en médecine préventive incluant un manuel de législation sociale rédigé par le Docteur H. Haddad avec la collaboration de spécialistes et de Michel Bertogne pour la partie juridique. Publié par les Éditions Préventor dans les années 1950-1960 il s'agit d'un volume conséquent (864 pages) destiné aux professionnels de la santé
rif. 20134PARIS, Edouard Cornély - sans date (vers 1902) - In-12 - Cartonnage éditeur - 306 pages - coins frottés sinon bon exemplaire
rif. 27082In-8, broché, papier marbré moderne, 31 p. [Paris], Imprimerie Patris, s.d. [1801].
rif. 20039Gembloux (Belgique), Jules Duculot/Paris, Librairie Agricole de la Maison Rustique, 1934. 17 x 26, 333 pp., broché, non coupé, bon état.
1955rif. 10604Librairie Dalloz 1955 591 pages in8. 1955. broché. 591 pages. Le 'Précis de droit commercial' est un manuel juridique classique écrit par Léon Lacour souvent en collaboration avec Jacques Bouteron. Publié par les éditions Dalloz dans la collection 'Petits précis' il couvre le droit commercial général à l'exclusion du droit maritime. L'ouvrage a connu plusieurs éditions révisées notamment une deuxième édition mise à jour en 1920
rif. 055269Paris Librairie du Recueil Sirey. Léon Tenin, Directeur 1923 in 8 (23x15,5) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 289 pages. Deuxième édition, révisée et mise à joure. Bel exemplaire
rif. 055270Paris Librairie Dalloz 1927 in 12 (18,5x11,5) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 646 pages. Petits Précis Dalloz. Tome troisième seul: 1°/ Régimes matrimoniaux; 2°/ Successions; 3°/ Dispositions à titre gratuit, donations entre vifs, institutions contractuelles et testaments. Bel exemplaire
1930rif. 19689RECUEIL SIREY 1930 517 pages in8. 1930. broché. 517 pages.
rif. 39426In-8, demi-chagrin brun souple de l'époque, titre au dos, XI, 804 pages. Paris, L. Larose et Forcel, 1886.
PARIS, Edouard Cornély - sans date (vers 1902) - In-12 - Cartonnage éditeur - 306 pages - coins frottés sinon bon exemplaire
In-8, broché, papier marbré moderne, 31 p. Édition originale. Rapport sur la fondation de l'institut de jurisprudence et d'économie politique : principes directeurs, organisation de l'établissement (personnel, administration, admission, publications...). Suivi de la liste des membres et enseignants, par domaine, des principales dispositions légales et des emplois du temps. Bon exemplaire.
