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In-8, demi-veau de l'époque, dos à nerfs orné (mors très frottés), (4), xv, 226 p., (1) p. de table (rousseurs). "Seconde édition, corrigée et considérablement augmentée". "Véritable code de police littéraire, un des ouvrages les plus érudits et les plus spirituels de Ch. Nodier, car l'esprit étincelle dans ses oeuvres graves comme dans ses opuscules les plus légers; il le sème à pleines mains jusque sur les lieux communs du prospectus et sur la table alphabétique du catalogue" (Ch.-G. Étienneau, 'Discours à l'Institut 1845'). (Vicaire, VI, 91).
PARIS, Société Bibliographique, 1880 - In-12 - Broché - 100 pages - bon exemplaire.
réf. 11213PARIS, 1964 - Inè8 Carré - Couverture armoriée - 2 portraits NB PP HT - 1 tableau généalogique - 40 pages + Bibliographie
PARIS, 1964 - Inè8 Carré - Couverture armoriée - 2 portraits NB PP HT - 1 tableau généalogique - 40 pages + Bibliographie
réf. 36218In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.) Paris, Baudouin, 1789.
1791réf. 38146In-8, broché, couverture papier gris de livraison ancien, 24 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
réf. 39009In-8, broché, couverture de papier marbré moderne, (2), 50 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.
1905réf. nc1427Imprimerie de la chambre des députés Broché 1905 DOCUMENT HISTORIQUE RARE. In-4 (22 x 27 cm), broché, 340 pages, titre complet : 'Rapport fait au nom de la Commission relative à la séparation des Églises et de l'État et à la dénonciation du Concordat chargée d'examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi concernant la Séparation des Églises et de l'État', , Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 4 mars 1905, couvert par un protège-livre ; premier plat détaché du livre avec manque papier au coin inférieur, couverture brunie, manques également aux coiffes et dos, intérieur jauni mais frais, relativement bon état pour ce type de document de travail fragile. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1831réf. 142091831. Paris Chambre des Députés session de 1831 - Broché 14 cm x 22 cm 72 pages - Texte de M. Bérenger député de la Drôme - Bon état
réf. 36215In-8, broché (sans couverture), 30 p. Paris, Baudouin, 1789.
réf. 391022 parties en un volume in-8, broché, couverture papier marbré moderne, 16 p. et 14 p. Paris, Baudouin, 1789.
1810réf. 11949Paris, Hacquart, 1810 ; in-8, broché ; 28 pp.
In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.) Edition originale. "Nicolas Bergasse, avec son ami Brissot, s’est illustré pendant les années 1780, dans la lutte contre le despotisme. Elu député aux Etats généraux par le Tiers-État de Lyon, acteur important des premiers mois de la Révolution, il est chargé de présenter le premier rapport du comité de Constitution sur l’organisation du pouvoir judiciaire dès le 17 août 1789. Il y développe, en termes volontaristes bien en accord avec l’esprit d’une ère nouvelle voulant satisfaire “le voeu de la raison et de l’humanité”, les principes essentiels d’une nouvelle justice autour des questions centrales de la place du pouvoir judiciaire, - qu’il souhaite limitée - et de l’organisation des tribunaux et de leur personnel" (CriminoCorpus en ligne). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:7281. Martin & Walter, I, 2667). Bon exemplaire.
In-8, broché (sans couverture), 30 p. Edition originale de ce rapport fondateur qui devait conduire à l'abolition des droits féodaux par le décret du 15 mars 1790 qui suivit ses recommandations . Merlin de Douai divise son rapport en quatre sections: 1°- "Destruction entière du régime féodal". 2°- "Suppression des justices seigneuriales". 3°- "Abolition de la main-morte, de la servitude personnelle & des Droits qui les représentent". 4°- "Le rachat des autres droits". Les deux dernières pages contiennent la liste exhaustive des membres du comité. Juriste devenu celèbre, député à la Constituante, puis à la Convention, Merlin de Douai se rallia aux Thermidoriens. Directeur (1797-1799), haut magistrat sous l'Empire, il fut exilé en tant que régicide de 1815 à 1830. (Membre de l'Académie française en 1803, puis exclus). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:9946. Martin et Walter, III, 23997). Bon exemplaire.
In-8, broché, couverture papier gris de livraison ancien, 24 p. Edition originale. Boufflers avait été, quelques mois auparavant, à l'origine du décret fondateur du droit de propriété industrielle. (Cf. Coquelin & G., I, 213 et s. et J. Godechot, 'Les institutions de la France...', p. 219 et s. Martin & Walter, 4524). Quelques rousseurs. Bon exemplaire.
réf. 32397In-folio (282 x 198 mm), broché, (1) f. de titre, (10) p. Madrid, Don Pedro Marin, 1783.
In-folio, broché, (1) f. de titre, (10) p. Edition originale. Du 3 février 1783. Bon exemplaire, très frais.
1729réf. 2772Paris, Chez la Veuve Saugrain et Pierre Prault , 1729. In-4 à pagination multiple, veau brun, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches jaspées (reliure de l'époque).
réf. 239075Rouen, Jacques Besongne, Antoine Maurry, 1702 fort vol. in-4, [11] ff. n. ch. (titre, tables des pièces, privilège et avis au lecteur), pp. 521*-544* [Édits de 1695 sur la capitation générale], 876 pp., [7] ff. n. ch. de table alphabétique, basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre (reliure de l'époque). Reliure frottée et en partie épidermée.
réf. 35165In-8, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerf, pièce de titre de veau fauve, tranches mouchetées, xxxij, 111 p. Paris, chez l'éditeur [i.e. Prault de Saint-Martin], 1792.
1833réf. 818671833 Paris, 18335-1838 (pour le Recueil général des Lois...) et 1839-1840 (pour les Tables) et Paris, 1830-1846 (pour le Recueil des Lois...), soit 28 volumes in 8° reliés demi-basane vert bouteille, dos lisses richement ornés ; frottis d'usage, deux coins cassés.
1804réf. 172471- Décret impérial relatif aux cérémonies publiques, préséances, hommes civils et militaires. Au palais de Saint-Cloud, le 24 messidor an XII. Paris, Magimel, an XII - 1804 ; 58 pp. 2- Instruction pour le campement des troupes à cheval (par le ministre de la guerre Alexandre Berthier). s.l. , s.n. , s.d. (sous le Consulat ou début de l'Empire) ; 39 pp. et 3 planches gravées dépliantes. 3- Réglement concernant le service des troupes à cheval en campagne. Du 20 juin 1788. Metz, imprimerie Collignon, 1788 ; (2), 199 pp. 4- Instruction élémentaire pour les jeunes guerriers républicains français dans l'arme de l'infanterie (présenté au Ministre de la guerre, le général de division Krieg). Strasbourg, F.G. Levrault, an V (1797). 5- Instruction destinée aux troupes légères et aux officiers qui servent dans les avant-postes, rédigée sur une Instruction de Frédéric II à ses officiers de cavalerie. Seconde édition. Paris, Du Pont (de Nemours), an II (1794) ; 207 pp. 6- Réglement concernant le service intérieur, la police et la discipline des Troupes à cheval. Du 24 juin 1792. Metz, imprimerie Collignon, 1793 ; (2), 113 pp. (réédité pour que le nom du Roi n'y figure plus). 7- Code pénal militaire, ou lois et arrêtés relatifs à la justice militaire. Paris, Magimel, 1806 ; 118 pp. , (1) f. de table.
1976réf. 20401Journaux Officiels 1976 401 pages collection Journal Officiel de la République Française. in8. 1976. broché. 401 pages.
1740réf. 473111740 A Rennes, Chez Guillaume Vatar, imprimeur ordinaire du Roy - M.DCC.XL et MDCCXXXI (1740 & 1731) - In-12 - Reliure basane de l'époque, frottée, épidermure, sans coiffe de tête - Dos à nerfs orné - trous de vers sur 60 pages - Tranches rouges - 2 ff. 549 pp. 14 ff.de Table & Rennes Guillaume Vatar - 1731. 1 f. et 33 pp.2ff + 33 pages - Exemplaire de travail
1915réf. 4719Jurisprudence générale Dalloz 1915 IN4. 1915. demi cuir plat marbré. Le 'Recueil Périodique Critique' des Éditions Dalloz est une publication juridique spécialisée qui propose des analyses critiques de jurisprudence servant de référence pour les professionnels du droit. Il s'agit d'un outil périodique permettant de suivre l'évolution de la jurisprudence avec un regard expert