In-4, demi-chagrin rouge, dos à nerfs filetés à froid, titres dorés, (2), 972 p. Dix-septième congrès de la propriété bâtie de France, sous la présidence de Maurice Colin. Rapports et statistiques. Bel exemplaire, frais, très bien relié.

Librairie Hatchuel · France100,00 €

Pastoret (Claude, Emmanuel, Joseph Pierre, 1755-1840) :Livre Rare Book

Zoroastre, Confucius et Mahomet, comparés comme Sectaires, Législateurs et Moralistes ; avec le Tableau de leurs Dogmes, de leurs Lois et de leur Morale.

1787réf. 15507Paris, Buisson, 1787 ; in-8 ; demi-veau havane, dos à faux-nerfs décoratifs dorés, fleurons dorés, pièce de titre vert foncé décorée et dorée, plats de papier peint rose (reliure de l'époque) ; (8), 477, (1) pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France750,00 €

Livre Rare Book

Édit du Roy touchant les privilèges des Opposans au Sceau, et ce qu'il doit estre observé pour l'adjudication des Charges saisies réellement. Avec l'arrest du Registre du 4 juin 1683

réf. 5292Toulouse, Impr. Jean Boude, Imprimeur du Roy, des Estats Généraux de la Province du Languedoc, de l'Université de Toulouse et de la Cour, 1683, – in-8, 8 pp. – feuillet de 8 pages

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France64,00 €

MAY (Gaston)Livre Rare Book

Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.

réf. 17647In-8, demi-chagrin, dos à nerfs, titre doré, xxvij, 682 p., petit manque de papier en coin du titre. Paris, Larose et Tenin, 1907.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France60,00 €

MAY (Gaston)MareMagnum

Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.

In-8, demi-chagrin, dos à nerfs, titre doré, xxvij, 682 p., petit manque de papier en coin du titre. Histoire du droit. Les personnes. Les droits réels. Les obligations. Les successions, la procédure civile et les actions. Bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · France60,00 €

[ACADÉMIE DE LÉGISLATION].Livre Rare Book

État des travaux de l'Académie de législation, pendant le dernier semestre de l'an XI et le premier de l'an XII, et bases de son enseignement pour l'an XIII.

réf. 234402S.l., s.d. (1804) in-8, 52 pp., broché sous couverture bleue imprimée.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

Quillet, NicolasLivre Rare Book

État Actuel De La Législation Sur L'Administration Des Troupes Et Particulièrement Sur La Solde Et Les Traitemens Militaires dedié à S.AS. Le Marechal Alexandre Berthier ,TROISIEME EDITION, TOME 2 seul

réf. 21477Paris,MAGIMEL 1808, In-8° cartonné epoque, , VI-368 p.,mouillures claires en coin superieur aux derniers feuillets,sinon bon.

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France60,00 €

FLACH (Jacques)Livre Rare Book

Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain et dans l'ancien droit français. Suivie de l'examen de cette question : Quelle est, en règle, d'après le Code civil, la capacité de contracter du mineur non émancipé.

réf. 37634Grand in-8, broché, couverture imprimée de l'éditeur, (8), 140 p., exemplaire non coupé. Paris, Ernest Thorin, 1870.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France70,00 €

L. JouitouLivre Rare Book

Étude sur le système du régime dotal sous le code civil

1882réf. 13800Librairie A. Marescq Aîné A. Chevalier-Marescq Gendre et Successeur 1882 499-242 pages in8. 1882. broché. 499-242 pages. Cet ouvrage de Léon Jouitou publié en 1882 est une étude juridique approfondie sur le système du régime dotal tel que défini par le Code civil français. Il s'inscrit dans une démarche de conservation patrimoniale et a été réédité par Hachette Livre et la BNF

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France42,00 €

Paul BouvierLivre Rare Book

Étude sur l'obligation de payer le fret en droit français (dédicacé par l'auteur)

1904réf. 10115Arthur Rousseau éditeur 1904 316 pages in8. 1904. reliure editeur demi basane. 316 pages. Il s'agit d'une étude juridique de Paul Bouvier publiée en 1904 par Arthur Rousseau portant sur l'obligation de payer le fret en droit français. L'ouvrage est une publication universitaire liée à la Faculté de droit de l'Université d'Aix-Marseille

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France20,00 €

FLACH (Jacques)MareMagnum

Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain et dans l'ancien droit français. Suivie de l'examen de cette question : Quelle est, en règle, d'après le Code civil, la capacité de contracter du mineur non émancipé.

Grand in-8, broché, couverture imprimée de l'éditeur, (8), 140 p., exemplaire non coupé. Juriste et historien, Jacques Flach (1846-1919) devint docteur en droit à l'université de Strasbourg en 1869. Lors de l'annexion de l'Alsace par l’Allemagne en 1871, il choisit la nationalité française et exerça comme avocat à la cour d'appel de Paris. En 1877, il fut nommé professeur de législation comparée à l'École libre des sciences politiques. En 1883, il succéda à Édouard Laboulaye à la chaire d'histoire des législations comparées du Collège de France. Très bon exemplaire, tel que paru, non coupé.

Librairie Hatchuel · France70,00 €

OTRUBA, Gustav (Hrsg.)Antiquariat.de

Österreichische Fabriksprivilegien vom 16. bis ins 18. Jahrhundert. und ausgewählte verwandte Quellen zur Frühgeschichte der Industrialisierung. Herausgegeben unter Mitarbeit von Manfred Lang und Harald Steindl.

1981réf. 619329Wien, Böhlaus Nachfolger, 1981. 434 S. OKart.

Buch & Consult Ulrich Keip · Allemagne60,00 €

BRUNNER, Edwin (von Zürich):Livre Rare Book

Über die rechtliche Natur der Schweizerischen Neutralität. Diss. Univ. Zürich.

réf. 36650aafZürich, Universität, 1918, gr. in-8°, 3 Bl. + 80 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse20,00 CHF≈ 21,68 €

MABLY, Gabriel Bonnot deLivre Rare Book

Œuvres complètes de Mably,

1790réf. PHO-2436Paris, Volland & Desray, 1790, 22 volumes in-12 (17x10cm), basane époque, dos lisse orné avec pièces de titre, auteur et tomaison noir, tranches marbrées, ex-libris manuscrit aux titres, pages des chapitres manuscrites dans certains tomes. Défauts d’usage (frottements, coins, coiffes) peu de rousseurs et brunissures. Bon ensemble complet et comprenant ; Tomes I à VI : Observations sur l'Histoire de France ; VII : Histoire de la Grèce ; VIII : Observations sur les Romains ; IX : Principes des Négociations ; X à XII : Droit Public de l'Europe ; XIII : Du Gouvernement de Pologne ; XIV : Observations sur le Gouvernement et les Lois des États-Unis d'Amérique ; XV : De la Législation ou Principes des Lois ; XVI : Entretiens de Phocion ; XVII : Principes de Morale ; XVIII : Doutes proposés aux Économistes sur l'Ordre naturel des Sociétés politiques ; XIX : Des Droits et des Devoirs des Citoyens ; XX : De l'Étude de l'Histoire ; XXI : De la Manière d'Écrire l'Histoire ; XXII : Le Destin de la France.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France400,00 €

Législation

Législation

XVIIe congrès de la propriété bâtie de France. Les 5, 6, 7 et 8 mai. Organisé par la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Paris. Sous le patronage de l'Union de la Propriété bâtie de France et sous la présidence de M. Maurice Colin.

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XVIIe congrès de la propriété bâtie de France. Les 5, 6, 7 et 8 mai. Organisé par la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Paris. Sous le patronage de l'Union de la Propriété bâtie de France et sous la présidence de M. Maurice Colin.

XVIIe congrès de la propriété bâtie de France. Les 5, 6, 7 et 8 mai. Organisé par la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Paris. Sous le patronage de l'Union de la Propriété bâtie de France et sous la présidence de M. Maurice Colin.

Zoroastre, Confucius et Mahomet, comparés comme Sectaires, Législateurs et Moralistes ; avec le Tableau de leurs Dogmes, de leurs Lois et de leur Morale.

Édit du Roy touchant les privilèges des Opposans au Sceau, et ce qu'il doit estre observé pour l'adjudication des Charges saisies réellement. Avec l'arrest du Registre du 4 juin 1683

Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.

Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.

État des travaux de l'Académie de législation, pendant le dernier semestre de l'an XI et le premier de l'an XII, et bases de son enseignement pour l'an XIII.

État Actuel De La Législation Sur L'Administration Des Troupes Et Particulièrement Sur La Solde Et Les Traitemens Militaires dedié à S.AS. Le Marechal Alexandre Berthier ,TROISIEME EDITION, TOME 2 seul

Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain et dans l'ancien droit français. Suivie de l'examen de cette question : Quelle est, en règle, d'après le Code civil, la capacité de contracter du mineur non émancipé.

Étude sur le système du régime dotal sous le code civil

Étude sur l'obligation de payer le fret en droit français (dédicacé par l'auteur)

Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain et dans l'ancien droit français. Suivie de l'examen de cette question : Quelle est, en règle, d'après le Code civil, la capacité de contracter du mineur non émancipé.

Österreichische Fabriksprivilegien vom 16. bis ins 18. Jahrhundert. und ausgewählte verwandte Quellen zur Frühgeschichte der Industrialisierung. Herausgegeben unter Mitarbeit von Manfred Lang und Harald Steindl.

Über die rechtliche Natur der Schweizerischen Neutralität. Diss. Univ. Zürich.

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