Societe de Droit Et de LegislationBiblio.com
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réf. 0364600381.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
7 tomes reliés en 5 volumes in-8, demi-basane de l'époque à petits coins de vélin, dos lisses ornés, tranches jaunes. Seconde édition "revue et corrigée" dans la traduction française de Jean-Antoine Gauvin. Véritable best-seller européen de la période, l'ouvrage est à la pointe du processus de constitutionnalisation des droits qui s’était amorcé dans la culture européenne des Lumières. C’est d’après cette édition que Benjamin Constant découvrit l’oeuvre du juriste napolitain, sur lequel il composa, en 1822, son célèbre "Commentaire". Dos très frottés, coiffes usées. Bon état intérieur. Reliures solides.
1798réf. 357767 tomes reliés en 5 volumes in-8, demi-basane de l'époque à petits coins de vélin, dos lisses ornés, tranches jaunes. A Paris, Dufart, [1798-1799].
réf. 9191Les Editions De l'Ancre / coll ana esculape [Associations d'Hygiène et de Médecine Alternatives Naturelles] In-8, broché, couverture souple unie de l'éditeur, 319 pages, bel exemplaire.
1978réf. 116146Couverture souple. Broché. 436 pages.
1935réf. 14307Les Éditions Nationales 1935 390-412 pages in4. 1935. reliure editeur. 2 volume(s). 390-412 pages. Ouvrage historique en deux volumes sur la Révolution française de 1789 couvrant la période des origines au 26 octobre 1795. Rédigé par Philippe Sagnac il s'appuie sur les écrits de nombreux historiens et propose une analyse sociale et législative de la Révolution
1832réf. 243941832 PARIS, Delaunay - 1832 - In-8 - Broché - sans couverture - 45 pages - Ex. non coupé - Propre
PARIS, Delaunay - 1832 - In-8 - Broché - sans couverture - 45 pages - Ex. non coupé - Propre
PARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 181 pages - Bon exemplaire La "Réintégrande" est le nom donné à l' action possessoire intentée par celui qui a été dépossédé d'un bien immobilier par une voie de fait. La Cour de cassation a décidé (CIV. 3. - 18 décembre 2002 - BICC n°576 du 1er mai 2003) que le juge du fond, saisi d'une action en réintégration, fixe souverainement, en fonction des éléments de preuve soumis à son appréciation, le moment où le trouble invoqué implique une véritable contradiction à la possession.
réf. 22320PARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 181 pages - Bon exemplaire
1900réf. 20199Paris, Paul Dupont ; Guillaumin, 1900 ; fort in-8, broché ; 989 pp., [1]f. d'Errata, 22 planches hors-texte lithographiées en couleurs (cartes, tableau et graphiques, dont une grande carte dépliante de Russie).
PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf Envoi
réf. 8366PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf
LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre Thèse pour le doctorat en droit AIX-MARSEILLE
réf. 5400LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre
ISSOUDUB, Imp.Gaignault -Extrait, Tiré à part de la Revue Générale de l'Air - N° 1 & 2 de 1961 - In-8 - broché - 42 pages - Très propre Envoi
réf. 8560ISSOUDUB, Imp.Gaignault -Extrait, Tiré à part de la Revue Générale de l'Air - N° 1 & 2 de 1961 - In-8 - broché - 42 pages - Très propreEnvoi
réf. 2908199807.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
In-4, broché, 590 p. et x p. séparées d'addendum. Edition originale de cette thèse soutenue à Lyon en 1961 qui devait être partiellement rééditée sous le titre de : "Le titre de roman, de journal, de film : sa protection" (Sirey, 1963).
réf. 31684In-4, broché, 590 p. et x p. séparées d'addendum. Lyon, 1961.
VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct Envoi à P. de Geouffre de La Pradelle
réf. 14439VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct
1963réf. 6608La Journée Vinicole 1963 965 pages IN4. 1963. reliure editeur pleine toile. 965 pages. Ouvrage de référence technique et juridique de Charles Quittanson (avec des co-auteurs) traitant de la protection légale des appellations d'origine (AOC) pour les vins et les eaux-de-vie ainsi que des aspects commerciaux qui y sont liés. Il compile des textes de lois de la jurisprudence et des documents officiels servant de guide pour les professionnels du secteur
In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte. Edition originale illustrée de 44 cartogrammes, 13 graphiques et 8 similigravures. "Le remarquable travail que M. Edmond MICHEL a entrepris sur la situation économique de notre pays est le fruit de plusieurs années, d'observation et de pratique, qui ont permis à l'auteur de dégager les règles générales qui régissent à l'heure actuelle la fortune privée en France" (Revue de l'enregistrement et des impôts, 1961).
réf. 33429In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte. Paris, Berger-Levrault, 1908.
