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réf. 12137PUF, 1992. Que-sais-je ? n* 2513. Format poche.Tres bon etat.
PARIS, Les Ed. internationales - 1956 - In-4 - Broché - 222 pages
réf. 5405PARIS, Les Ed. internationales - 1956 - In-4 - Broché - 222 pages
BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre
réf. 8586BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre
réf. 3565Commentaire de la legislation et de la jurisprudence . loi du 8 aout 1890Arthur ROUSSEAU libraire editeur petit in 16 relié demi marocain rouge , dos à nerfs piece de titre et auteur
PARIS, E. Plon, Nourrit - 1898 - In-8 - 1/2 reliure - Dos lisse avec pièce de titre cerise - Plats marbrés - 183 pages -Cachet "Hommage de l'auteur" - Très propre, très bon exemplaire - envoi rapide et soigné
1898réf. 497981898 PARIS, E. Plon, Nourrit - 1898 - In-8 - Edition Originale - 1/2 reliure - Dos lisse avec pièce de titre cerise - Plats marbrés - 183 pages -Cachet "Hommage de l'auteur" - Très propre, très bon exemplaire - Réf. 49798
In-12 (127 x 84 mm), plein maroquin vieux rouge de l'époque, dos lisse richement orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, palette et guirlandes en pied, titre doré, plats encadrés d'un jeu de filets droits et ondulés garnis de points et étoiles dorés, filet sur les coupes, roulette intérieure, tranches dorées, 113 p., (1) f. blanc. Bel exemplaire de cette rare édition de la Constitution de 1791 imprimée sur les presses de Pierre-Samuel Dupont de Nemours et relié en maroquin à l'époque. Elle est la première des Constitutions françaises de notre histoire. Elle s'ouvre, en préambule, sur la "Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen" et s'achève par la "Lettre du roi" du 13 septembre 1791 qui accepte la constitution, suivi de son "Serment" et des "Extraits des Procès-verbaux" des Séances de l’Assemblée Nationale des 14 et 30 septembre 1791 qui remercie le roi et entérine le texte. Économiste physiocrate, écrivain, journaliste et homme d'Etat, Pierre-Samuel Dupont de Nemours (1739-1817) a été élu député du Tiers État par le bailliage de Nemours lors des États généraux de 1789 et président de l'Assemblée constituante (1790). Il fonda une imprimerie-librairie avec son ami Antoine Lavoisier peu avant la dissolution de l'Assemblée constituante (été 1791) qu'il établit dans l'ancienne imprimerie de la Ferme générale à hôtel de Bretonvilliers dans l'île Saint Louis. WorldCat ne recense que 4 exemplaires de cette édition; aucun dans les bibliothèques françaises. Elle manque au catalogue de la BnF. Légère tache claire sans gravité p. 61. Des cahiers légèrement brunis. Provenance : Charles Beauvais et Charles Léguillette avec signatures autographes (XIXe) sur la première garde blanche. Bel exemplaire, imprimé sur papier vergé, assez grand de marges, bien relié en maroquin à l'époque.
DIJON, Imp. L. Lépagnez - 1928 - Tiré à part des "Publications de l'Université de Dijon" - In-8 - Broché - 23 pages Envoi de l'auteur à Mr DURTELLE de SAINT-SAUVEUR
réf. 19572DIJON, Imp. L. Lépagnez - 1928 - Tiré à part des "Publications de l'Université de Dijon" - In-8 - Broché - 23 pages
pp.85-313, Numéro spécial de "Annales de droit - revue trimestrielle de droit belge" T.32 nrs.2-3 (1972), cachet, bon état, J30115
réf. J30115, pp.85-313, Numéro spécial de "Annales de droit - revue trimestrielle de droit belge" T.32 nrs.2-3 (1972), cachet, bon état, J30115
In-4, broché, couverture de l'éditeur, xi, 281 p. Couverture légèrement passée. Intérieur très frais.
réf. 37632Paris, Librairies Techniques, 1974. In-4, broché, couverture de l'éditeur, xi, 281 p.
Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites Envoi à P. de Geouffre de la Pradelle
réf. 14817Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites
PARIS, Nelle librairie Nationale - 1926 - In-8 -Cartonnage éditeur - Reliure à la Bradel - Filets dorés sur le dos - 176 pages - Propre
réf. 23904PARIS, Nelle librairie Nationale - 1926 - In-8 -Cartonnage éditeur - Reliure à la Bradel - Filets dorés sur le dos - 176 pages - Propre
1914réf. GITj275Paris Librairie Cynégétique Emile Nourry 1914. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés III 189pp 3 feuillets non chiffrés table, erratum, nom de l'imprimeur. Dos et une partie du 2e plat de la couverture légèrement éclaircis, exemplaire complet et en bon état à l'exception du défaut signalé. Thiébault colonne 677. Protection du gibier en Provence et en Gascogne.
réf. 6830in 12 broché,couverture illustrée,faux-titre,titre,326 pages,115 illustrations dans le texte 16 hors-texte. Larousse 1939.Les armes,les chiens,les gibiers et leur chasse,les animaux nuisibles,les terrains de chasse,la législation
réf. 16353Reliure éditeur - 19,5 x 26 - 384 pp - année 1979 - editions Larousse - illustrations -
Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757 La Censive est un type de propriété, amoindrie ou démembrée. Le possesseur de la tenure la possède sans doute à titre perpétuel et héréditaire il peut en disposer par tous les procédés, suivant lesquels on dispose civilement de sa chose, vente, échange, louage, engagement, donation, Mais son bien a également un autre maitre, un maître supérieur, dont le droit de. Patronage, sinon de propriété, se manifeste par une redevance annuelle et par certains services qu'il exige du tenancier. A ne considérer que la redevance, son droit se réduirait à une rente foncière perpétuelle seulement le point de vue pécuniaire n'est pas le seul, ni le plus important au droit pécuniaire s'ajoute ici un droit d'autorité sur la terre et la personne, aux mains de laquelle se trouve la terre, droit d'autorité qui a pour support un droit analogue au droit de propriété le crédirentier est, en mème temps, Seigneur Censier. La Censive apparaît, dès lors, comme une espèce de copropriété, où les co-propriétaires ne sont pas placés sur le mème plan, mais superposés l'un à l'autre, l'un ayant ce que les feudistes appellent la directe ou le domaine éminent c'est le seigneur, l'autre ayant le domaine utile, celui qui comporte la jouissance perpétuelle c'est le censitaire.
1922réf. 157571922 Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757
Petit in-8 (155 x 100mm, broché (couverture papier moderne), 112, (6) p. d'index et de colophon, (1) f. bl. [sign. A-G8, H4 (H4 bl.)]. Bonne édition, donnée par Robert Estienne à Paris, vignette de titre à la marque des Estienne et colophon. Humaniste et archéologue, secrétaire apostolique et chanoine de Florence, Andrea Domenico Fiocco (14..?-1452) publia cet essai sous le nom de l'historien romain Lucius Fenestella. Cette étude pionnière érudite sur la magistrature et le clergé romain rencontra un très large succès à travers toute l'Europe. Ses observations, en particulier philologiques, ont ouvert la voie à une révision de l'histoire juridique romaine. (Adams, F-602. Renouard, 'Estienne', p. 75, n°21). Auréole au coin supérieur. Bon exemplaire, complet du dernier feuillet blanc.