Législation

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LEGISLATION.Livre Rare Book

La législation anti-ouvrière en U.R.S.S. Traduction d'un tract publié par le parti travailliste norvégien en 1950.

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LEGISLATION.Livre Rare Book

La législation anti-ouvrière en U.R.S.S. Traduction d'un tract publié par le parti travailliste norvégien en 1950.

rif. R300262024(1950). Non daté. in-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Parti Travailliste, (1950), plaquette in 12, broché, 13 pp.. . . . Classification Dewey : 331.88-Syndicalisme

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, Francia15,00 €

LIRAC, AntoninLivre Rare Book

La loi de Malheur impie et tyrannique - avec un appendice contenant le texte de la loi du 28 mars 1882 sur l'enseignement laïque obligatoire

rif. 24930PARIS, Lib. de la sté Bibliographique M. Tardieu - 1882 - In-12 - Broché - 46 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia12,00 €

Lota (A.) :Livre Rare Book

La propriété foncière à Madagascar et dépendances. Traité théorique et pratique (Deuxième édition). Préface de M.G. Lassalle.

1931rif. 21530Tananarive, Imp. Moderne de l'Emyrne, G. Pitot et Cie, 1931 ; in-8, demi-veau fauve à coins, dos à nerfs décorés de roulettes et filet dorés, pièce de titre havane (reliure de l'époque) ; 12, [4], pp. XVII-CXXVI, [4], 285 pp., [1] f. Errata.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia150,00 €

M. ISORELivre Rare Book

La nouvelle règlementation des Perturbations Radioélectriques - Thèse pour le doctiorat présentée & soutenue le 6 décembre 1935 - Université de Paris - Faculté de droit

rif. 14556RODEZ, imp; Georges SUBERVIE - 1935 - Thèse pour le doctiorat présentée & soutenue le 6 décembre 1935

A l's.p.rance · Brest, Francia35,00 €

Massabiau, J.-A.-F.Livre Rare Book

La République sous les formes de la Monarchie ou Nouveaux éléments de la Liberté Politique sommairement exposés suivant la méthode des Géomètres de Massabiau

1832rif. 243941832 PARIS, Delaunay - 1832 - In-8 - Broché - sans couverture - 45 pages - Ex. non coupé - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia28,00 €

Maurice BYÉLivre Rare Book

La politique industrielle de L'Europe intégrée et l'apport des capitaux extérieurs

1968rif. 9865Presses Universitaires de France 1968 410 pages in8. 1968. broché. 410 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, Francia12,00 €

MESTRE, Achille - JAMES, EmileLivre Rare Book

la Clause-Or en droit français - Etude juridique

rif. 23904PARIS, Nelle librairie Nationale - 1926 - In-8 -Cartonnage éditeur - Reliure à la Bradel - Filets dorés sur le dos - 176 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia23,00 €

MEUSSE, Pierre, deLivre Rare Book

La divisibilité des dispositions des traites internationaux

rif. 8390Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Paris - In-4 - 296 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia28,00 €

MICHEL (Edmond)Livre Rare Book

La propriété. Evaluation de la fortune privée. Enquête sur la propriété non bâtie et bâtie. Enquête agricole. Préface de M. Alfred de Foville.

rif. 33429Paris, Berger-Levrault, 1908. In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia100,00 €

MOISANT, XavierLivre Rare Book

La fortune de l'Irlande

rif. 8936PARIS, G. Beauchesne - 1920 - In-12 - Broché -Couverture illustrée - 144 pages - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia28,00 €

MORIN, Jacques-Yves, Professeur à la Faculté de Droit de MontréalLivre Rare Book

La conclusion d'accords internationaux par les provinces canadiennes à la lumière du droit comparé

rif. 14817Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites

A l's.p.rance · Brest, Francia15,00 €

MOUSSY, CharlesLivre Rare Book

La famille depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours

rif. 19946PARIS, Librairie de la Bibliothèque Populaire, Sans date, 1868 (?) - In-8 -Reliure demi-chagrin de l'époque - Dos lise orné - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - Plats jaspés - rousseurs - Autographe de l'auteur - XXII-286-[2] pages

A l's.p.rance · Brest, Francia35,00 €

NEGA J deLivre Rare Book

LA CHASSE DANS LE MIDI hier, aujourd'hui, demain.

1914rif. GITj275Paris Librairie Cynégétique Emile Nourry 1914. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés III 189pp 3 feuillets non chiffrés table, erratum, nom de l'imprimeur. Dos et une partie du 2e plat de la couverture légèrement éclaircis, exemplaire complet et en bon état à l'exception du défaut signalé. Thiébault colonne 677. Protection du gibier en Provence et en Gascogne.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, Francia250,00 €

PETOT, PierreLivre Rare Book

La constitution de rente aux XIIe & XIIIe siècles dans les pays coutumiers

rif. 19572DIJON, Imp. L. Lépagnez - 1928 - Tiré à part des "Publications de l'Université de Dijon" - In-8 - Broché - 23 pages

A l's.p.rance · Brest, Francia20,00 €

Philippe Sagnac Jean RobiquetLivre Rare Book

La Révolution de 1789 ( 2 tomes)

1935rif. 14307Les Éditions Nationales 1935 390-412 pages in4. 1935. reliure editeur. 2 volume(s). 390-412 pages. Ouvrage historique en deux volumes sur la Révolution française de 1789 couvrant la période des origines au 26 octobre 1795. Rédigé par Philippe Sagnac il s'appuie sur les écrits de nombreux historiens et propose une analyse sociale et législative de la Révolution

Maison Vallon Librairie · Le Thor, Francia35,00 €

PLUCHON, PierreLivre Rare Book

La Responsabilité de l'exploitant de l'aéronef dans la Convention Internationale de Rome

rif. 8560ISSOUDUB, Imp.Gaignault -Extrait, Tiré à part de la Revue Générale de l'Air - N° 1 & 2 de 1961 - In-8 - broché - 42 pages - Très propreEnvoi

A l's.p.rance · Brest, Francia20,00 €

POTHEMONT (Ernest)Livre Rare Book

La législation des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire pratique de la loi du 5 avril 1910 et des décrets des 24 et 25 mars 1911 et 6 août 1912.

rif. 35890Paris, Larose et Tenin, 1913. In-8, demi-veau rouge de l'époque, dos lisse, titre doré, v, 587 p.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia180,00 €

POULLAIN DU PARCLivre Rare Book

La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel. Troisième édition revue, corrigée et augmentée

1783rif. 105271783 Rennes, 1783. Veuve Vatar, 1783 - 1 vol. in-12 - Reliure époque pleine basane mouchetée (très frottée, 1 mors cassé) - Dos à cinq nerfs orné de filets et fleurons dorés (manque important) - Toutes Tranches rouges - Reliure très usagée - XXIV & , 438 pp. - Propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Francia55,00 €

RABBATH EdmondLivre Rare Book

LA FORMATION HISTORIQUE DU LIBAN politique et constitutionnelle. Essai de synthèse.

1973rif. GITk573Beyrouth Publications de l'Université Libanaise, Librairie Orientale 1973. In-8 broché 586pp. Exemplaire en bon état, intérieur frais et complet.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, Francia60,00 €

RATHERY (Jean)Livre Rare Book

La preuve en matière de testaments olographes.

rif. 27757Paris, Pedone, 1933. In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia30,00 €

RENARD-PAYEN, OlivierLivre Rare Book

La fonction consutative du parlement européen dans le cadre du traité instituant la Communauté Economique Européenne

rif. 14369Ed. Sirey - Tiré à part de la Revue trimestrielle de droit européen, n°4, oct-déc 1965 - In-8 - Broché - Paginé de la page 527 à 552

A l's.p.rance · Brest, Francia15,00 €

Robard IsabelleLivre Rare Book

La santé Hors la Loi. Les hors la loi de la Santé.

rif. 9191Les Editions De l'Ancre / coll ana esculape [Associations d'Hygiène et de Médecine Alternatives Naturelles] In-8, broché, couverture souple unie de l'éditeur, 319 pages, bel exemplaire.