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COLLECTIF / ACADEMIE DE LEGISLATIONLivre Rare Book

FETE DE CUJAS - SEANCE PUBLIQUE EN SOLENNELLE DU 11 AVRIL 1886

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COLLECTIF / ACADEMIE DE LEGISLATIONLivre Rare Book

FETE DE CUJAS - SEANCE PUBLIQUE EN SOLENNELLE DU 11 AVRIL 1886

1886rif. R320068359DURAND, PILLOUS ET LAUGARDE. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. LVI pages - Des man ques sur les 1er et 2e plats -Coiffes en tete et pied manquantes. Des annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 908.445-Régionalisme : Centre

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, Francia29,80 €

FAO StaffMareMagnum

FAO Legislative Study: 73 - Law and Sustainable Development since Rio: Legal Trends in Agriculture and Natural Resource Management

2002Binding is extremely well preserved, contents are immaculate throughout. MB Used

Psychobabel & Skoob Books · Regno Unito27,25 €

Jacob-Nicolas Moreau, ( Saint-Florentin (Yonne)20 décembre 1717, Chambourcy, 29 juin 1803, Historien historiographe de France et grand défenseur de l'Ancien Régime. En tant qu'historien, il rédige un grand nombre de mémoires et d'essais et crée un « dépôtMareMagnum

Exposition et Defense de Notre Constitution Monarchique Française, précédé de l'Histoire de toutes nos Assemblées Nationales, dans deux mémoires où l'on établit qu'il n'est aucun changement utile dans notre administration,dont cette constitution même ne nous présente les moyens

Paris, Moutard , 1789 - Edition Originale - complet en 2 volumes In-8 - Reliure demi-chagrin (1 mors fragile) - Dos lisse orné - XL-489 & 527 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia145,00 €

SERRES Maître, Avocat.MareMagnum

EXPLICATION DE L'ORDONNACE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC AU MOIS D'AOUT 1747. CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS.

1766Avignon chez François Girard 1766, In-8 plein veau de l'époque, dos à nerfs, piéce de titre, XII + 389 pages. Bon état.

Artgil · Francia100,00 €

United Kingdom LegislationBiblio.com

Explanatory Notes to Income Tax Act 2007

rif. ria9798885590488_inpPaperback. New. New Book; Fast Shipping from UK; Not signed; Not First Edition; These notes refer to the Income Tax Act 2007 c.3 which received Royal Assent on 20 March 2007 INCOME TAX ACT 2007 EXPLANATORY NOTES INTRODUCTION These explanatory notes relate to the Income Tax Act 2007 c.3 which received Royal Asse paperback

Ria Christie Collections · Regno Unito38,78 £≈ 46,32 €

United Kingdom LegislationBiblio.com

Explanatory Notes to Income Tax Act 2007

rif. B9798885590488Paperback / softback. New. paperback

The Saint Bookstore · Regno Unito39,34 £≈ 46,99 €

Livre Rare Book

EXPOSITION INTERNATIONALE DE 1900 à Paris. Actes organiques. Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et Télégraphes. République Française.

1898rif. GITk061Paris Imprimerie Nationale 1898. Grand in-8 broché 171pp 1 feuillet non chiffré table. Bordure de la couverture poussiéreuse, quelques pâles rousseurs, quelques trous de vers mais bon état à l'exception des défauts signalés et complet. (5057)

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, Francia40,00 €

[LEGISLATION POST-REVOLUTIONNAIRE];Livre Rare Book

EXPOSE DE LA SITUATION DE L'EMPIRE FRANÇAIS. 1806 et 1807.

rif. 19986Paris ou Rouen, période post-révolutionnaire à 1841. Trente fascicules législatifs réunis en un volume in-8. Quelques taches et salissures. Demi-basane fauve milieu XIX ème siècle.

Librairie Bertran · Rouen, Francia250,00 €

BOUTARIC ( François de ) / AYMAR Jean Pierre - René.Livre Rare Book

EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. Du Mois de Février 1731. Concernant Les Donations. par feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit Français en l' Université de Toulouse.relié à la suite : EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, du Mois d' aout 1735, concernant LES TESTAMENTS. par Mr Jean Pierre-René AYMAR, Avocat au Parlement de Toulouse , ancien Bâtonnier. Nouvelle Edition revue, corrigée et augmentée.

1744rif. 20961744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.

Librairie Quand-Même · Manigod, Francia50,00 €

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

1744rif. 255631744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563

A l's.p.rance · Brest, Francia125,00 €

Riboud (Thomas) :Livre Rare Book

Exposé et développement des motifs de la Proposition présentée à la Chambre des Députés par M. Riboud, le 30 juin. Séance du 8 juillet 1814.

1814rif. 11951Paris, Hacquart, 1814 ; in-8, broché ; 38 pp., (1) f. blanc.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia45,00 €

SERRES Maître, Avocat.Livre Rare Book

EXPLICATION DE L'ORDONNACE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC AU MOIS D'AOUT 1747. CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS.

1766rif. 9999022Avignon chez François Girard Avignon chez François Girard 1766, In-8 plein veau de l'époque, dos à nerfs, piéce de titre, XII + 389 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Francia100,00 €

N. - E. PAGESMareMagnum

Examen des Articles Organiques publiés à la suite du concordat de 1801, dans leurs rapports avec nos libertés, les règles générales de l'Eglise, et la police de l'Etat; Suivi des mêmes articles, avec des modifications puisées dans les Arrétés, Décisions, Décrets, lois et Ordonnances qui ont paru depuis leur publication, et l'indication des changements ou impressions dont ils peuvent être encore susceptibles, SUIVI de Dissertation sur le Contrat de rente, suivie de quelques observations sur deux décisions en matière d'usure données à Paris par S.E. le cardinal Caprara, Evêque de Carcassonne, SUIVI de dissertation sur la Réhabilitation des Mariages nuls où l'on traite en particulier des dispences "In radice", suivi des Instructions de Benoit XIV et du Cardinal Caprara, pour servir des dispenses de M. Collet, corrigé, refondu et augmenté par M. Compans, SUIVI de Antidote contre les Aphorismes de M.F.D.L.M., SUIVI des Tables des Quarante Premiers Volumes de l'Ami de la Religion et du Roi.

In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages. LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages. PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages. PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia75,00 €

[BRIQUET DE LAVAUX (François) et LEFEBVRE (Amédée)]MareMagnum

Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, et devant la Cour royale de Paris, sur les causes et les circonstances de la mort de S.A.R. le duc de Bourbon, prince de Condé.

In-8, pleine toile moderne, 400 p., 3 planches dépliantes hors-texte des lieux du crime. Edition originale illustrée de 3 grandes planches de plans gravés pliés hors texte. Le duc Louis Henri Joseph de Bourbon prince de Condé fut trouvé mort, en août 1830, pendu dans sa chambre du château de Saint-Leu. Un différend public avec sa maîtresse la baronne de Feuchères, provoqua une plainte pour homicide de la famille de la victime; l'enquête criminelle se conclut par le rejet de la plainte et la thèse du suicide fut finalement retenue par les enquêteurs. Ce rapport, composé à la demande de la baronne, rend compte des détails de l'enquête. Du fait de la notoriété des personnalités impliquées, l'affaire causa un large scandale et contribua à l'agitation des premiers mois du gouvernement de Louis-Philippe. Rousseurs et auréoles aux premiers et derniers feuillets.

Librairie Hatchuel · Francia80,00 €

PRADT, de ( Dominique-Georges-Frédéric de Riom de Prolhiac de Fourt, baron de Pradt, Allanche, 23/04/1759, Paris, 18/03/1837, fils d'Isaac Dufour, seigneur de Pradt, et de Madeleine de Lastic-Fournels, Diplomate et historien des relations internationalesMareMagnum

Examen de l'exposé des motifs de la Loi relative à l'indemnité des émigrés , de de Pradt

PARIS, Bechet ainé - 1825 - Edition Originale - In-8 - Reliure 1/2 basane - Dos lisse à filets dorés - Pièce de titre en maroquin cerise - Titre doré - 59 + (1) pages - Bon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia75,00 €

[BRIQUET DE LAVAUX (François) et LEFEBVRE (Amédée)]Livre Rare Book

Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, et devant la Cour royale de Paris, sur les causes et les circonstances de la mort de S.A.R. le duc de Bourbon, prince de Condé.

rif. 14929In-8, pleine toile moderne, 400 p., 3 planches dépliantes hors-texte des lieux du crime. Paris, Impr. de Plassan et Cie, 1832.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia80,00 €

LAINNELivre Rare Book

Examen du projet de loi sur les faillites et banqueroutes présenté à la chambre des députés le 9 février 1835.

1835rif. 74009Couverture souple. Broché. 128 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Francia36,00 €

N. - E. PAGESLivre Rare Book

Examen des Articles Organiques publiés à la suite du concordat de 1801, dans leurs rapports avec nos libertés, les règles générales de l'Eglise, et la police de l'Etat; Suivi des mêmes articles, avec des modifications puisées dans les Arrétés, Décisions, Décrets, lois et Ordonnances qui ont paru depuis leur publication, et l'indication des changements ou impressions dont ils peuvent être encore susceptibles,SUIVI de Dissertation sur le Contrat de rente, suivie de quelques observations sur deux décisions en matière d'usure données à Paris par S.E. le cardinal Caprara, Evêque de Carcassonne,SUIVI de dissertation sur la Réhabilitation des Mariages nuls où l'on traite en particulier des dispences "In radice", suivi des Instructions de Benoit XIV et du Cardinal Caprara, pour servir des dispenses de M. Collet, corrigé, refondu et augmenté par M. Compans,SUIVI de Antidote contre les Aphorismes de M.F.D.L.M.,SUIVI des Tables des Quarante Premiers Volumes de l'Ami de la Religion et du Roi.

rif. 20800In-8 - Cartonnage époque - Dos lisse orné - Pièce de titre maroquin rouge - Titre doré - PARIS, Alexis Eymery - 1817 - 147 pages.LYON, Périsse frères/PARIS, Méquignon junior -1823 - 51 pages.PARIS, Méquignon junior -1828 - 92 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 1826 - 110 pages.PARIS, Ad. Le Clere & Cie - 184 - 107 pages Ex-libris "Superioris domus solidariodum, societatis Sancti Sulpitii" & ex-libris manuscrit " F.C. de Boodt".

A l's.p.rance · Brest, Francia75,00 €

PERRAUD, Adolphe, R.P - Précédée d'une lettre de Mgr l'Evêque d'OrléansMareMagnum

Etudes sur l'Irlande Contemporaine

PARIS, Charles Douniol, Lib.-Ed. - 1862 - 1 Edition - 2 volumes In-8 - Brochés - Lettre de Mgr l'Evêque XII & 535 & 605 pages - Tracs dhumidité au bas de certaines pages du T. II - En dehors de celà, Exemplaire non coupé, Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia—

EUTATHIADES, Constantin Th.MareMagnum

Etudes de Droit International - 1929 - 1959

ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia250,00 €

SAPEY (Charles-Alexandre)MareMagnum

Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française. Guillaume Du Vair - Antoine Le Maistre. (ENVOI DE l'AUTEUR - RELIURE CARAYON).

Grand in-8, pleine percaline rouge à la Bradel, dos orné de doubles filets et d'un fleuron central dorés, pièce de titre de maroquin noir (rel. E. Carayon), xxii, 496 p. Edition originale. Contient les études biographiques fondatrices sur Guillaume Du Vair et Antoine Le Maistre, suivies de la correspondance de Du Vair à Henri IV et aux principales personnalités de l'époque. (Brunet, II, col. 926. Grandin, I, 108). Envoi autographe signé de l'auteur à son "collègue monsieur Moignon". Très bon exemplaire, frais, très bien relié par le maître relieur Emile Carayon.

Librairie Hatchuel · Francia120,00 €

MARTIN (Henry)MareMagnum

Etude sur Linguet. Mémoire couronné dans la séance publique du 28 juillet 1859.

In-8, demi vélin ivoire à la Bradel de l'époque, titre en long, couverture conservée, 159 p. Première édition de librairie de cette thèse. Une des rares études d'ensemble sur Simon Nicolas Henri Linguet (1736-1794), avocat et homme de lettres sous l’Ancien Régime. Polémiste opposé aux philosophes, aux jansénistes, et surtout au libéralisme économique mis en place par la Révolution. Bel exemplaire, frais, bien relié.

Librairie Hatchuel · Francia100,00 €

SIRAMY (Adrien)MareMagnum

Etude sur les origines et les caractères de l'autorisation maritale dans l'histoire du droit français.

Grand in-8, broché, couverture défraîchie, 192 p., non coupé. Edition originale. Thèse. (Grandin, I, 231).

Librairie Hatchuel · Francia40,00 €

PERRAUD, AndréMareMagnum

Etude sur le Testament d'après la Coutume de Bretagne

RENNES, Plihon & Hommay Ed. - 1921 - Thèse pour le doctorat, Université de Rennes, Faculté de Droit - In-8 - Broché - Manque 1er et 4ème plats - Fac-similé en frontispice - 276 pages -ropre intérieurement - envoi rapide et soigné

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia65,00 €

LABOULAYE (Paul)MareMagnum

Etude sur le droit de propriété littéraire en Allemagne

In-8, demi-toile de l'époque, 36 p. Rare tiré à part de la "Revue historique de droit française et étranger". L'étude est précédée d'un historique de la propriété littéraire. Références bibliographiques. Quelques rousseurs éparses. Petit cachet de bibliothèque.

Librairie Hatchuel · Francia100,00 €

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