Législation

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DENISART, Jean-Baptiste (Guise, 1712, mort en 1765. Procureur au Châtelet de Paris)MareMagnum

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DENISART, Jean-Baptiste (Guise, 1712, mort en 1765. Procureur au Châtelet de Paris)MareMagnum

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle

A Paris, chez lSavoye & Le clerc - 1757 - Complet en 2 Volumes In-4 - Reliure (frottée) époque plein veau marbré - Dos à cinq nerfs à caissons fleuronnés & dorés - Toutes tranches rouges - manque pièces de titres & de tomaison - Texte sur 2 colonnes - VIII-751 pages & VIII-425 & 344 + (1) - Propre intérieurement

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France290,00 €

DUVERGIER (Jean-Baptiste)MareMagnum

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (…), publiée sur les éditions officielles (…). Tome cinquantième.

In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 603 p., texte sur deux colonnes. Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.

Librairie Hatchuel · France40,00 €

DUVERGIER (Jean-Baptiste)MareMagnum

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (…), publiée sur les éditions officielles (…). Tome cinquante-unième.

In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 619 p., texte sur deux colonnes. Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.

Librairie Hatchuel · France40,00 €

LEGISLACION:Biblio.com

Colecciones de los Reales Decretos Ordenes y Cedulas de su Magestad Que Dios guarde de las Reales Provisiones y Cartas - ordenes del Real y Supremo Consejo de Castilla dirigidas a la Universidad de Salamanca desde el año 1760 y siguientes hasta el presente 1770; y mandadas reimprimir por el mismo Real Consejo

réf. $A19508.- Salamanca. 1770. Eugenio Garcia de Honorato y Nicolás Villagordo y Alcaraz. Folio menor. 1 tomo. Frontis con grabado media página-1 grabado plena página- 168 p--frontis con grabado media página-3 h. Varios grabaditos. Pergamino. Pequeña imperfección en lomera. Buen estado. . . unknown

Librería La Candela · Espagne300,00 €

US House of Representatives, Committee on Government Operations, Legislation and National Security Subcommittee U SBiblio.com

Cold War Era Human Subject Experimentation. Hearing September 28 1994

1994réf. 50942Washington DC: GPO 1994. good ex-lib. 24 cm 213 wraps illus. tables appendix library stamps on front cover. GPO paperback

Ground Zero Books · États-Unis90,00 $US≈ 80,25 €

US House of Representatives, Committee on Government Operations, Legislation and National Security Subcommittee U SBiblio.com

Cold War Era Human Subject Experimentation. Hearing September 28 1994

1994réf. 22793Washington DC: GPO 1994. good. 24 cm 213 wraps illus. tables appendix some undulation curling and creasing. GPO paperback

Ground Zero Books · États-Unis100,00 $US≈ 89,17 €

Livre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, Avec la mention des Sanctions & acceptations données par le Roi, depuis le mois de Mai, jusques & compris le mois de Décembre 1789. [devenu en septembre 1792] Journal des décrets de la convention nationale pour les habitans [habitants] des campagnes. (26 volumes, de 1789 à 1794)

réf. 115124A Paris, chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale/De l'Imprimerie du Journal des décrets, [1789-1794], 26 volumes in-8 de 125x205 mm environ, de 200 à 600 pages par volume (environ 14 330 pages au total), Septembre 1791 en deux parties, pagination continue pour les volumes Août et Septembre 1793, 29 tableaux dépliants. Demi-basane havane mouchetée et papier à la colle rose, dos à faux-nerfs, titres et tomaisons dorés sur pièces de cuir rouge, tranches mouchetées, gardes blanches. Coiffes émoussées comme habituellement, griffures et décolorations sur les plats, pages de titres tamponnées, de nombreux feuillets répétés, quelques rousseurs, page de titre et d'avertissement déchirées au volume de Février 1791, travail de vers sur le volume Mars-Avril 1792, un volume avec des mouillures, sinon bon état général. Rare ensemble.

Librairie Diogène · Lyon, France2 500,00 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome douzième. Mois de janvier 1791.

1791réf. 60129Couverture souple. Broché. 339 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France34,20 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome cinquième.

1790réf. 60130Couverture souple. Broché. 206 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome neuvième. Mois d'octobre 1790.

1791réf. 60131Couverture souple. Broché. 234 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France34,20 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

1791réf. 60132Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

1791réf. 60133Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome second.

1790réf. 60134Couverture souple. Broché. 212 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et sanctionnés ou acceptés par le roi. Tome troisième.

1790réf. 60135Couverture souple. Broché. 144 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

CHATEL, Eugène, ArchivisteLivre Rare Book

Collection des inventaires-Sommaires des Archives Départementales antérieures à 1790 , publiée par Ordre de son excellence le comte de Persigny, Ministre de l'Intérieur - I ère Partie - Archives civilesInventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série A & Série C - T. I (Articles 1 à 1491)

réf. 13223CAEN, Imp. Ad. Paul Dupont - 1867 1 1877- 2 Tomes en 1 volume - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 46 & 518 pages y compris Table - Très Propre

A l's.p.rance · Brest, France200,00 €

DENISART JEAN BAPTISTELivre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 9ème éd. revue et considérablement augmentéeParis,CHEZ SAVOYE ,LE CLERC, CHARDON ,GUOGUE , 1763 le tome quatre s'intitule supplement a la collection de MR DENISART ET IL EST DATE DE 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière. Après vérification il apparaît que c'est celle que nous présentons qui a ce statut. Il est à noter que Camus entreprit à compter de 1785 une nouvelle édition qui s'interrompit en 1790 au IXème vol. (verbo hypothèque ).

réf. 12231763 pour les trois premiers, et le tome quatre s'intitule supplement à la collection de MR DENISART lui, date de 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière.

Antiquités Duvert Martial · Crest, France800,00 €

DENISART, Jean-Baptiste (Guise, 1712, mort en 1765. Procureur au Châtelet de Paris)Livre Rare Book

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle

réf. 18289A Paris, chez lSavoye & Le clerc - 1757 - Complet en 2 Volumes In-4 - Reliure (frottée) époque plein veau marbré - Dos à cinq nerfs à caissons fleuronnés & dorés - Toutes tranches rouges - manque pièces de titres & de tomaison - Texte sur 2 colonnes - VIII-751 pages & VIII-425 & 344 + (1) - Propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France290,00 €

DUVERGIER (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (…), publiée sur les éditions officielles (…). Tome cinquantième.

réf. 28384In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 603 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1850.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

DUVERGIER (Jean-Baptiste)Livre Rare Book

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (…), publiée sur les éditions officielles (…). Tome cinquante-unième.

réf. 28385In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 619 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1851.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

RECUEIL SIREYLivre Rare Book

Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc. tome 39e.

1939réf. 77200Couverture rigide. Reliure demi-toile. 1671 pages. Papier bruni. Passages soulignés. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France45,00 €

General de Legislacion Y JurisprudenciaBiblio.com

Codigo Civil Espanol Conforme A La Edicion Oficial Reformada: Con Arreglo A Lo Dispuesto En La Ley De 26 De Mayo De 1889 1889 Spanish Edition

2010réf. DADAX1168488125Kessinger Publishing 2010-09-10. paperback. New. 6.00x1.17x9.00. Buy with confidence. Excellent Customer Service & Return policy. Kessinger Publishing paperback

Ergodebooks · États-Unis62,72 $US≈ 55,93 €

General de Legislacion Y JurisprudenciaBiblio.com

Codigo Civil Espanol Conforme A La Edicion Oficial Reformada: Con Arreglo A Lo Dispuesto En La Ley De 26 De Mayo De 1889 1889 Spanish Edition

2010réf. DADAX1161029761Kessinger Publishing 2010-04-18. paperback. New. 6.00x1.17x9.00. Buy with confidence. Excellent Customer Service & Return policy. Kessinger Publishing paperback