In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p. Précieuse réunion, en un volume, de l'ensemble des dispositions législatives relatives à la marine. Contient des notices très complètes de jurisprudence italienne et de doctrine émanant d'auteurs nationaux ou internationaux, mis en ordre par Pietro Cogliolo avec la collaboration de Angelo Sraffa. Rare: seulement 2 exemplaires à la réunion des Bibliothèques italiennes (ICCU) : Rome et Université de Bologne. ("Repertorio analitico generale di giurisprudenza italiana civile", p. 182). Quelques rousseurs. Bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · Francia150,00 €

COGLIOLO (Pietro), SRAFFA (Angelo)Livre Rare Book

Codice marittimo : Codice per la marina mercantile, Codice commerciale marittimo, Regolamento per la marina mercantile con raffronti, motivi tratti dagli atti ufficiali, note bibliografiche, raccolta completa di giurisprudenza italiana, commenti, copiosi indici (...).

rif. 28454In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p. Firenze, G. Barbèra, 1892.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia150,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806MareMagnum

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Edizione originale fiorentina dell'originale stampata a Milano nello stesso anno della traduzione del Codice napoleonico entrato in vigore in Francia il 21 marzo dello stesso anno. Edition originale florentine publiée la même année que l'originale milanaise du code Napoléon entré en vigueur le 21 mars 1806. Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.

Librairie Hatchuel · Francia400,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806Livre Rare Book

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

rif. 35614In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia400,00 €

FRANCHI, L.Livre Rare Book

Codice civile

1931rif. 11081931 - cartonné - Ulrico Hoepli, Editore-Libraio della Real Casa, Milano - Collection Manuali Hoepli - Onzième édition (undecima edizione) - 1931 - In-12 (15,5 x 10,5 cm) reliure percaline - 297 pages - Ouvrage en italien - Titre complet : Codice civile. Codici e leggi del Regno d'Italia, accuratamente riscontrati sul testo ufficiale, corredati di richiami e coordinati dal Prof L. Franchi della R. Università di Torino

Les Voraces · Lyon, Francia15,00 €

Livre Rare Book

Codes égyptiens précédés du décret Khédivial portant réorganisation des tribunaux indigènes. Et suivis des textes abrogés ou modifiés et des décrets complémentaires.

1896rif. 1675Le Caire, Imprimerie Nationale, 1896. In-8 de (4)-667 pp., demi-maroquin brun à coins, dos orné à nerfs, tête dorée (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, Francia500,00 €

Louis Tripier Henry MonnierLivre Rare Book

Codes français sur les textes officiels

1888rif. 13469F. Pichon Successeur Imprimeur-Éditeur Libraire du Conseil d'État 1888 1196 pages in8. 1888. demi cuir dos à nerfs. 1196 pages. Les Codes français collationnés sur les textes officiels de Louis Tripier est un ouvrage de référence juridique qui compile les codes français en les confrontant aux éditions officielles. Il inclut des textes de droit ancien et intermédiaire pour éclairer les articles et a été remanié par Henry Monnier pour rester à jour

Maison Vallon Librairie · Le Thor, Francia22,00 €

[Droit] – RIVIÈRE (H. F.), Faustin HÉLIE et Paul PONT.Livre Rare Book

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.

1881rif. 45170P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état

Pages d'Histoire - Librairie Clio · Paris, Francia30,00 €

RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, PaulMareMagnum

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia25,00 €

RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, PaulLivre Rare Book

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

rif. 18349PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia25,00 €

ROGER, Augustin, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - SOREL, Alexandre, Président du Tribunal Civil de CompiègneMareMagnum

Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières

PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia90,00 €

ROGER, Augustin, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - SOREL, Alexandre, Président du Tribunal Civil de CompiègneLivre Rare Book

Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières

rif. 4866PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia90,00 €

ROGER Aug. - SOREL Alex.Livre Rare Book

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.

1883rif. 95082Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 9 x 13 cm. Couverture légèrement défraîchie. 1398 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Francia13,50 €

ROGER Aug. - SOREL Alex.Livre Rare Book

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.

1880rif. 129434Couverture rigide. Reliure demi-chagrin. 9 x 13 cm.Plus de 1000 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Francia16,20 €

ROGER Aug. - SOREL Alex.Livre Rare Book

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.

1882rif. 131755Couverture rigide. Reliure demi-chagrin. 9 x 13 cm.Plus de 1000 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Francia18,00 €

Greffier E.Livre Rare Book

Code électoral de la formation et de la révision annuelle des listes électorales

1884rif. qg689Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1884 In-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 292 pages, dos titrés, étude des règles de cette matière, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation, 3e édition augmentée d'un supplément concernant l'article 14 de la loi munisipale du 5 avril 1881 et d'un résumé de jurisprudence ; intérieur jauni et légèrement piqué, petits manques papiers sur les plats, petits manques sur le cuir, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia60,00 €

DALLOZLivre Rare Book

Code rural. Code forestier.

1970rif. 102784Couverture souple. Broché. 925 pages. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Francia13,50 €

DALLOZLivre Rare Book

Code rural. Code forestier.

1976rif. 109307Couverture souple. Broché. 1198 pages. Légèrement défraîchi.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Francia13,50 €

D, AvocatMareMagnum

Code pénal ou recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. Avec un essai sur l'esprit & les motifs de la Procédure Criminelle.

Paris Chez Saillant & Desaint 1777 - In-12 - Reliure de l'époque très usagée - Dos à caissons fleuronnés dorés, Manque pièce de titre - Epidermures sur les plats - CCXII-369 pp et 2 ff., n., ch.- Traces de mouillures aux premières pages, Sinon frais intérieurement.

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · Francia75,00 €

D, AvocatLivre Rare Book

Code pénal ou recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. Avec un essai sur l'esprit & les motifs de la Procédure Criminelle.

rif. 12227Paris Chez Saillant & Desaint 1777 - In-12 - Reliure de l'époque très usagée - Dos à caissons fleuronnés dorés, Manque pièce de titre - Epidermures sur les plats - CCXII-369 pp et 2 ff., n., ch.- Traces de mouillures aux premières pages, Sinon frais intérieurement.

A l's.p.rance · Brest, Francia75,00 €

CollectifLivre Rare Book