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1620réf. 13664Aix, Jean Tholosan, 1620. In-4 de (16)-255 pp. (4)-20-32-32 pp., veau brun, dos orné à nerfs, tranches jaspées (reliure de l'époque).
1719réf. 42031Cambrai, Nicoles-Joseph Douilliez, 1719. 3 vol. in-folio (collation sur demande), veau brun glacé, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge (reliure de l'époque).
1600réf. 4077A Paris, chez Abel l'Angelier, 1600. In-4 de (20)-222 pp. (1) f.bl. (10) pp. de table (1) f.bl., vélin doré, filets dorés d'encadrement et rameaux dorés (partiellement effacés) sur les plats, tranches dorées (reliure de l'époque).
1575réf. 15133Francofurti, Ex officina Typographica Nicolai Bassei, 1575. 3 parties en 1 vol. in-folio (210 x 320 mm) à 2 colonnes par page de (6) pp. 1 f. bl. 137-(23) pp. (8)-145-(13) pp. 245-(18) pp., index pour chaque partie, basane fauve, dos à quatre nerfs, pièce de titre manuscrite, décor de filets droits, de frises et de roulettes, estampé à froid sur les plats, lacets (reliure de l'époque).
1584réf. 14691A Lyon, Par Benoist Rigaud, 1584. In-folio (32 x 20 cm) à 2 colonnes de (12)-542-(49) pp., veau brun granité, tranches jaspées (reliure de l'époque).
1565réf. 42526Poitiers, Enguilbert de Marnef et les Bouchetz frères, 1565. In-12 de de (24)-255-(1)-(16)-(8) pp., table, vélin rigide (reliure de l'époque).
In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. La troisième "version" du Code civil et la dernière officielle, après celle 1804 et le code Napoléon de 1807, conçue pour s'adapter au nouveau régime issu de la Restauration. Elle est précédée de l'ordonnance du Roi du 30 août 1816 qui instaure ce code et rend caduques les versions précédentes. Plusieurs modifications ont été introduites, en particulier l'abolition du divorce (par la loi du 8 mai 1816, dite "loi Bonald"). (Camus et Dupin, p. 164).
réf. 33911In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.
1956Very Good English Paperback. Roy. 8vo. (24 x 17 cm). In English. [2], 21 p. First and only edition of this extremely rare pamphlet documenting the first constitutional and judicial movements in the Islamization of Sudan started in the 1950s Sudanese society and government. "The judicial system of Sudan survived the transfer of power to the independent state with few changes. Independence did, however, bring to the fore conflicts which had been kept under the carpet during the Condominium. The nature of the constitution became one of the most contested issues. The Transition Constitution, adopted 1st January 1956 (Independence Day), formalized a Westminster style of government, but it was never meant to be more than temporary. The debate on the new permanent constitution took many forms. In a long memorandum, Sheikh Hasan Muddathir, the Grand qadi of Sudan (i.e. the head of the sharia division of the judiciary) presented the Islamist position". (Source: Social Welfare in Muslim Societies in Africa by Holger Weis).
1556réf. 44909Paris, Guillaume Merlin, Vincent Sertenas, 1556. In-4 de (4)-178 ff., (signatures a-z4 A-X4, les deux derniers feuillets sans signature) veau brun, dos orné à nerfs, plats ornés d'un double encadrement de filets dorés avec larges fers dorés en écoinçons et grand motif doré au centre, tranches dorées (reliure de l'époque).
In-4 - Rennes, 1717, Vatar, 14 pages--1762, 8 pages, signature manuscrite L.M. Picquet & 1762, 3 pages - Bel ensemble
réf. 47351In-4 - Rennes, 1717, Vatar, 14 pages--1762, 8 pages, signature manuscrite L.M. Picquet & 1762, 3 pages - Bel ensemble
Cours Internationale de justice - 1974 - In-8 - Broché - Texte en anglais et en français - Pagination continue 251pages
réf. 14380Cours Internationale de justice - 1974 - In-8 - Broché - Texte en anglais et en français - Pagination continue 251pages
2 ouvrages reliés en un volume in-8 (195 x 124 mm), plein veau marbré de l'époque, dos lisse orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièces de titre de maroquin bordeaux, triples filets d'encadrement sur les plats, roulette sur les coupes, tranches jaspées. 1- Édition originale, rare. Le premier essai politique de Robespierre, alors jeune avocat âgé de 26 ans, qu’il composa en réponse à un concours ouvert par la Société royale littéraire de Metz en 1784, et pour lequel il obtint une médaille d’or ainsi qu’un prix de 400 livres. En homme des Lumières disciple de Montesquieu et de Beccaria, sur un mode modéré mais en un style lyrique et enflammé qui sera sa marque, Robespierre critique l’arbitraire de la justice de son temps et soumet un plan de réforme de la justice pénale. Il propose de bannir le déshonneur imposé aux familles des condamnés, plaide pour la suppression de la confiscation de leurs biens, pour l’égalité devant le châtiment et pour que les bâtards puissent accéder à la condition de citoyen à part entière. (Martin & Walter, 29526/1). 2- Edition originale. L'essai, en tête du volume, composé par le juriste et académicien Pierre-Louis Lacretelle (1751-1824) fut couronné en même temps que celui de Robespierre. Devançant celui-ci, Lacretelle obtint le premier prix, Robespierre le second, mais on décida que la récompense serait la même. Si les deux mémoires comportaient "nombre d'idées semblables", de celui de Lacretelle, on vanta "la hauteur de ses considérations philosophiques et morales, la sagacité de son esprit, la justesse de ses idées et l’humanité de ses sentiments". En 1823, en publiant ses Œuvres complètes, Lacretelle revint sur cette rencontre avec Robespierre : "Rien, dans ce début, ne promettait le personnage qu’on a vu sept ans après. On pourrait croire qu’il s’ignorait encore lui-même. Il faut avoir vu toute une révolution pour savoir à quel point elle peut transformer un homme, ou plutôt développer en lui des poisons cachés et encore sans fermentation". Infimes accrocs à un mors. Très bel exemplaire, très frais, grand de marges, très bien relié à l'époque.
1785réf. 384201785 2 ouvrages reliés en un volume in-8 (195 x 124 mm), plein veau marbré de l'époque, dos lisse orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièces de titre de maroquin bordeaux, triples filets d'encadrement sur les plats, roulette sur les coupes, tranches jaspées.
2 brochures réunies en un volume in-8, broché couverture de papier marbré. Edition originale. Fondateur et membre du Comité de jurisprudence criminelle, Adrien Duport fut l'un des principaux auteurs de la réforme judiciaire, en particulier à travers ce célèbre rapport du 27 novembre 1790. "Texte d'une très grande importance, trop souvent oublié" (cf. X. Rousseaux & B. Leconte, 'Révolutions et justice pénale en Europe: modèles français et traditions nationales, 1780-1830', p. 18 et passim). (Martin et Walter, II, 12241). Bon exemplaire, très frais.
réf. 359752 brochures réunies en un volume in-8, broché couverture de papier marbré.
2 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée). 1- "Troisième édition, revue, corrigée et augmentée". 2- Edition originale. (Rochas, 'Biographie du Dauphiné', I, 124). Bon exemplaire.
Ensemble de 2 ouvrages reliés en un volume in-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments à fleurons dorés, tranches marbrées (qqs pet. épid., défauts aux coiffes et aux mors). 1- Edition originale. "On a de lui plusieurs ouvrages que leur netteté, leur précision et leur justice on fait beaucoup rechercher". (Camus-Dupin, n° 1152). 2- "Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée" (Camus-Dupin, n°1156). Bon exemplaire.
Recueil de 6 pièces reliées en un volume in-8, cartonnage marbré à la Bradel, pièce de titre de maroquin bordeaux (rel. Laurenchet). Editions originales de ces 6 rapports et textes législatifs, publiés en 1793 par la Convention Nationale relatifs à l'approvisionnement et à l'équipement des armées révolutionnaires. Pour le 1- Edition originale. Le rapport conclut qu'il n'y a lieu à aucune inculpation contre le directoire des achats et recommande la mise en liberté de ceux de ses membres qui sont en état d'arrestation. (Szajkowski, 'Jews and the Revolution', p. 885, n°283). Bon exemplaire, frais, bien relié.
5 brochures reliées un volume in-12, broché, cartonnage d'attente citron d'origine (dos fendillé), Ensemble de 5 pièces relatives à la querelle du refus des sacrements en Provence : les autorités ecclésiastiques avaient refusé les derniers sacrements au sieur Eymard pour son opposition à la Bulle Unigenitus et son adhésions au jansénisme. L'affaire fit grand bruit et causa une vive émotion dans l'opinion publique et les milieux parlementaires en Provence. Bon exemplaire, les cinq brochures sont bien conservées et non rognées.