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réf. 8321BEYROUTH, Imp. Ad Dabbour - ss date (1949) - République Libanaise, Ministère des Travaux Publics, Direction des Communications, Service des Communications Aériennes - In-12 - Broché - Texte de loi en français, anglais et arabe - 74 pages - Propre
réf. 18063PARIS, l'Economie - Supplément au n° 66 - sans date (1946 ?) - 30 pages - Très propre
1826réf. 22761Paris Tournachon-Molin 1826 3 volumes In-8 472 + 473-994 + 995-1544 + 62 + 125 + 16 pp
1882réf. qq886Paris, L. Larose et Forcel Relié 1882 In-8, (11.5x18 cm), relié demi-basane, dos à 4 nerfs titré, page de faux-titre, page de titre, VI pages (Division méthodique), 434 pages de texte, suivie de la louveterie, le droit sur le gibier, la responsabilité des chasseurs, des propriétaires de bois, les gardes particuliers, formules, tables, 2e édition ; dos insolé, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1959réf. nx712Imprimerie Oberthur, Rennes Broché 1959 In-8 (15 x 21 cm), broché, 185 pages, 2ème édition, préface du Dr. René Wibaux ; pliures au dos, coiffes et bords frottés, pliures et taches d'usage aux plats, rares traits et annotations au feutre rouge à l'intérieur frais, assez bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1901réf. 12796Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 1901 1326 pages in12. 1901. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence
réf. 275891 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque - dos à nerfs - 1789 à 1792 - Environ une centaine de lois - Vignettes - Tableaux dépliants - Environ 1000 pages Editeurs, entre autres:QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792
réf. 275901 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque (taché) - dos à nerfs - Pièce de titre en maroquin vert, titre doré - 1789 à 1792 - Environ 60 lois - Vignettes - Environ 500 pages Editeurs, entre autres:QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792
1852réf. 6650Paris, A. Marescq, 1852 ; 2 tomes in-8, brochés ; 16 pp. (catalogue de libraire), XVI pp., 456 pp. ; (8), 393 pp.
1828réf. 7241828 - reliure - A Paris, Masson et Yonet, Libraires - 1828 - In-8 (21 x 13 cm) reliure demi basane, plats marbrés, filets, fleurons et titre doré au dos - 475 + 378 pages - Deux volumes reliés en un seul ouvrage - Ouvrage intitulé : Lois des bâtiments, ou le Nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique, 1° des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° des réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° des formes à suivre, par les juges de paix, les tribunaux et les experts, pour visiter les lieux, avec formule des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs
1928réf. 76213Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur défraîchi. 577 pages. Manques au dos.
1890réf. 87284Couverture rigide. Reliure toile 885 pages. Papier bruni. Rousseurs. Graffitis sur la page de garde. 9 x 15 cm.
réf. 33301P., Maresq Ainé, 1877 et 1876, 2 ouvrages reliés en un fort volume grand in 8°, demi-chagrin noir, dos à faux nerfs, VIII-434 et IV-115-2-7 pages ; rares rousseurs éparses ; frottis.
1882réf. J49888Bruxelles, Bruylant-Christophe 1882 534pp., reliure cart. (dos en toile avec titre doré), 23cm., bel état
1990réf. 220229Sacramento: FCL Education Fund 1990. Pamphlet. 23p. illustrated with a centerfold spread showing "Life-cycle of Legislation - from idea into law." Cover cartoon credited on title page to Bill Dempster depicts a Quaker man in traditional garb with hammer & nails at work on a public building. Later professionalized version of an item first issued about 1975 as a ten-page 11x8 inch booklet. This version is also softbound a pamphlet in 8.5x5.5 inch wraps; clean and sound touch of rust to staples else a very good copy. FCL Education Fund unknown books
1968réf. 13297Ministère Des Affaires Culturelles 1968 45 pages in8. 1968. broché. 45 pages.
1981réf. 19301DALLOZ 1981 448 pages in12. 1981. Broché. 448 pages.
In-8, pleine basane havane racinée, dos lisse orné de filets, palettes et fers spéciaux dorés, vij, 428 p., 40 p. de catalogue d'éditeur, plan gravé de la Chambre des Communes en frontispice. Edition originale. Bonne étude, précocement sociologique, par le fils de Madame de Staël. L'auteur qui avait fait de longs et fréquents séjours en Angleterre, se donne comme objectif à l'occasion d'élections, de rend compte du "mécanisme des institutions anglaises, des intérêts de l'ordre social" à travers les "sentiments, les opinions et les habitudes des citoyens". (France littéraire, IX, 254). Coiffes et coins usés, qqs épidermures.
RENNES, Chez F. Vatar - 1767 - In-4 Broché, Sans couverture - 79 & 4 pages - très propre
PARIS, Lib. Gervais / AUTUN, Lib. Dejussieu - 1879 - In-16 - Broché - Sans couverture - 23 pages - Propre
réf. 0366894315.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Petit in-4, demi-veau brun, titre doré en long (coif. usées, un mors fendillé, rel. XIXe), (4), 20 p. Rare édition originale de fait divers qui défraya la chronique du temps de la Fronde. Le document est daté de Paris, le 30 avril 1648 soit quelques jours après les événements qu'il relate et signé "L. le C.". Le permis d'imprimer est du 10 juin. La brochure porte en titre de départ: "L'Amant obstiné dans ses recherches et la Fille constante en ses refus". Le sieur de Charmoy qui voulait épouser une demoiselle de Sainte-Croix, fut éconduit par celle-ci malgré la promesse du père. Sur la demande de Charmoy, un procès fut renvoyé au Parlement de Paris, où, par arrêt, est ordonné que la fille sera mise au couvent des Filles-Dieu pour déclarer sa volonté. Charmoy, enragé, se résolut d'enlever la fille. "Accompagné de cinq hommes, ils la tirent de sa chambre de force quoiqu'elle fut en chemise, lui font donner de la tête contre le plancher, cent coups de bâton, d'éperons et des coups sur les bras pour lui faire quitter prise, la traînent dans le jardin nue comme la main (…), la tirent par les cheveux mais n'en peuvent venir à bout (...). On sonne le tocsin, la population accourt et l'enlèvement échoue" (cf. O. Lefèvre D'Ormesson, 'Journal', 1860, I, 470 sq.). Un jugement très sévère fut rendu par le Parlement contre les auteurs du rapt : amende honorable devant la porte du couvent des Filles-Dieu, supplice de la roue, leurs biens confisqués et leurs maisons rasées. Quant à Mademoiselle de Sainte-Croix, elle épousa, en 1654, un prétendant choisi. Dulaure relate d'affaire avec précision dans son 'Histoire de Paris', éd. de 1823, II, 401. Court de marge inférieure sans perte de texte. Moreau (‘Mazarinades’, II, n°1868) indique que "le seul exemplaire que j'ai vu est incomplet".
1649réf. 35471Petit in-4, demi-veau brun, titre doré en long (coif. usées, un mors fendillé, rel. XIXe), (4), 20 p. Paris, Jean Henault, 1649.
1715réf. 496901715 1715 - Sans lieu - In-16 - 11 pages - Propre Réf. 49690
1767réf. 43851767 RENNES, Chez F. Vatar - 1767 - In-4 Broché, Sans couverture - 79 & 4 pages - très propre