DOSSE (Christiane)MareMagnum
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1976br. à rabats, (couv. fanée et lég. insolée, feuilles lég. jaunies, rares soulignures au crayon), intérieur frais
2005br., carte avec ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. passée), bon état
2004br., (accroc à la coiffe sup.), bon état hormis le défaut souligné
1888rel. en demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs, filets à froid soulignant, et demi-toile à partir de 1930, (des dos frottés, qq. couv. insolées, des épidermures sur 7 vol.), bon état général
1965demi-basane noire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la « B.N.P. », (rel. très lég. frottée, marques de bibl.), bon état
1997br., (couv. fanée, qq. soulignures au crayon) Épuisé.
1978br., (couv. lég. fatiguée) « Le droit de la lettre de change n’a pas été figé par la Loi uniforme adoptée à Genève et insérée dans le Code de commerce français. Les dispositions de ce texte et ses lacunes ont suscité de multiples problèmes d’interprétation qu’une jurisprudence fournie s’est efforcée de résoudre. C’est un panorama systématique de cette jurisprudence que nous offre l’ouvrage du professeur Cabrillac, paru dans la remarquable collection que dirige le professeur Mario Rotondi. Il reproduit plus d’une centaine de décisions, classées dans un ordre qui suit généralement celui de la Convention de Genève. Elles sont illustrées de brefs commentaires qui les replacent dans leurs contextes et sont accompagnées des nombreuses et très complètes références bibliographiques et jurisprudentielles. Une table chronologique des décisions reproduites ainsi qu’un index alphabétique rendent très aisée la lecture du volume. Nous ajouterons, à l’intention des comparatistes, que le plan de l’ouvrage est calqué sur celui de son homologue de la collection italienne, ce qui leur permettra de connaître et de comparer facilement les solutions apportées dans les différents cas par les jurisprudences française et italienne. Ce livre est destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens. Aux premiers il apportera un complément aux cours théoriques, aux seconds il fournira un tableau très documenté des diverses difficultés que soulève l’utilisation de la lettre de change et de leurs solutions actuelles. » (RIDC, 1975/4, P. 961-962).
1997br., bon état hormis la couv. légt fanée
1981br., (couv. fanée et salie), int. très frais « Fruit d’une collaboration entre des universitaires et des praticiens, l’ouvrage apporte sur les euro-crédits, l’information la plus concrète et la plus précise et fournit en même temps une analyse juridique critique et une interprétation théorique des opérations présentées. Ce double objectif serait banal si les spécialistes dijonnais n’étaient parvenus comme ils y avaient déj réussi dans leurs travaux antérieurs, à une étroite intégration des deux aspects de la recherche, contrairement à ce qui se passe souvent dans ce genre de travail. L’étude juridique n’est pas plaquée plus ou moins artificiellement sur une description de la pratique. Les deux réflexions sont étroitement associées, ce qui a requis sans doute une collaboration étroite entre les participants. L’ouvrage est introduit par une présentation des euro-crédits (Jean-Luc Herrenschmidt) qui les définit, en dégage les caractéristiques et en situe le rôle économique, complétée par le point de vue des emprunteurs (P. Goldite et M. Rubio). L’accent est mis sur les trois faces de l’euro-crédit : l’emprunt par la banque sur le marché monétaire international, la transformation et le prêt bancaire à l’utilisateur final. La deuxième partie est consacrée à l’organisation bancaire des euro-crédits, c’est-à-dire à la syndication. Après une fort intéressante description du syndicat par M. Puhr, les professeurs Biaise et Fouchard dans un ample et riche rapport en recherchent la valeur juridique. Ils mettent en évidence l’originalit des formules imaginées par la pratique en vue notamment de maintenir l’équilibre financier du crédit au travers des modifications de l’environnement réglementaire. Une étude particulièrement neuve est faite de l’incidence possible sur la syndication du droit de la concurrence. La sous-participation bancaire est l’objet d’un exposé particulier de Mme Bloch. La troisième partie qui a pour objet le financement des euro-crédits et l’intermédiation bancaire, est composée de substantielles études de J. Soichot sur les risques de l’intermédiation, de J.-P. Eck et A. Jacquemont sur l’organisation contractuelle de l’intermédiation rendue particulièrement complexe par le fait que le refinancement de l’euro-crédit ne peut être assuré en une seule fois, les capitaux disponibles étant à l’échéance très inférieurs à celle des crédits. La banque apparaît, dès lors, comme un intermédiaire entre l’emprunteur et le marché dont l’intervention s’étale sur toute la durée du crédit. D’où une grande difficult du montage contractuel et de délicats problèmes de protection du banquier. La concertation internationale est étudiée par M. Dealtry. Le professeur Burdeau, G. Aubanel et Mme C. Lichtenstein consacrent leurs rapports à la question si sensible du contrôle étatique… Mme Burdeau montre que l’intérêt des États ne les porte pas à développer ce contrôle dont l’ampleur est et restera sans doute limitée. Confiance est faite aux banques, par nécessité, sinon toujours par conviction. Un aspect particulier mais combien important de l’attitude des États au regards des euro-crédits — leur régime fiscal — est exposé par J.-P. Le Gall. La sécurité du prêt est l’objet d’études de H. de la Mettrie pour le “Risque-pays”, de Mme Jauffret-Spinosi et de C. Kelly sur l’aménagement de la protection contractuelle, de P.-J. Monnery sur “défaillance de l’emprunteur et ordre étatique”. G. Berlioz examine l’incidence de la crise iranienne dans un rapport fort bien informé. L’ouvrage est conclu par une analyse de Jean du Pré de Saint-Maur sur les perspectives du marché des euro-crédits et un rapport de C. A. Michalet intitulé “La dimension monétaire et financière du capitalisme mondial” rejoignant une idée qui est à la base des travaux dijonnais de droit économique international : l’existence d’un “espace économique” mondial. Cet espace conduit à un “espace juridique” d’égale dimension, selon un processus bien diffèrent de celui qui joue dans les espaces nationaux. L’ouvrage commenté en fournit une remarquable illustration. » (Jean Stoufflet, in RIDC n° 4/1982, p. 1291 et s.).
1933br., (1e de couv. partiellement désolidarisée, dos frotté, coins et bords émoussés, rel. lâche), int. assez frais
1937demi-veau noir, tit., tom. et filets encadrants dorés sur dos lisse, rel. au chiffre « B.N.P. », (coiffes légt frottées, marques de bibl.), bon état
1939br., non-massicoté, (couv. fanée et salie), int. frais
1952pleine toile bleu ciel éd., tit. doré sur dos lisse, (rel.. légt fanée et frottée, or passé), int. assez frais Ouvrage qui traite du contrôle des banques et en particulier du problème humain qui prédomine très souvent sur les exigences techniques et que se résume par cette formule très fondée, peut-être davantage encore de nos jours, selon laquelle « la bonne banque est moins le fait de bonnes lois que de bons banquiers » (Hartley Withers).
1879demi-chagrin noir tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets encadrants dorés et à froid, (plats avant légt frottés et légt tâché en t. I, coins émoussés, légères piqûres en intérieur)
1934br., (dos frotté, couv. légt tâchée, coins émoussés)
1900débroché, partiellement non-coupé, int. assez frais
1928br., partiellement non-coupé, (dos frotté avec manques de papier, couv. légt fanée et insolée), int. frais
1926br., non-coupé, (couv. insolée et légt tachée, coins émoussés), int. frais
1927br., (couv. fanée et légt tachée), int. très frais
1927br., (couv. insolée et légt salie, coins légt émoussés, pages très légt jaunies avec rares piqûres)
1937br., (couv. insolée et fanée avec qq. accrocs), int. frais
1975br., (1e de couv. légt fanée, coin sup. de la 4e de couv. déchiré), int. frais
1930Reliure toile de l'éditeur. 528 pages. Passages soulignés au crayon de couleurs.