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1957rif. G112024Nürnberg, 1957 184pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Dissertation zur Erlangung des akademischen Grades 'Doktor der Wirtschaftswissenschaften' an der Hochschule für Wirtschafts- und Sozialwissenschaften Nürnberg), stamp on title page, text is clean and bright, G112024
rif. 662209A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 16 pp.
1859rif. 33715Paris Typographie de Firmin-Didot 1859 in-8° plaquette bradel titre cuir en long, couverture conservée 80 pp, tiré à part de l'école des chartes, bon exemplaire
2012639pp., 21cm., br.orig., dans la série "Enjeux Internationaux" no.23, très bon état, G111595
2012rif. G111595Bruxelles, P.I.E. - Peter Lang 2012 639pp., 21cm., br.orig., dans la série "Enjeux Internationaux" no.23, très bon état, G111595
rif. 94343S.l.n.d. (1790) in-8, 11 pp., dérelié.
1788rif. 962Imprimerie royale 1788 4 pages dont 3 imprimées pages Paris. In-4 (21 × 26 cm). 1788. En feuilles sans reliure. 4 pages dont 3 imprimées pages. LOUIS XVI – CONSEIL D'ÉTAT DU ROI. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui ordonne conformément à l'article IX du Règlement du 13 avril 1751 que les rentes sur l'Hôtel-de-Ville de Paris & toutes autres assignées sur les revenus de Sa Majesté qui ont été ou qui seront données ou léguées aux gens de main-morte pour cause de fondation ou qui seront par eux acquises des deniers provenans des fondations ne seront sujettes à aucun droit d'amortissement. Du 27 juin 1788. Paris Imprimerie royale 1788. In-4 (21 × 26 cm) de 4 pages dont 3 imprimées. En feuilles sans reliure sur papier ancien à bords non rognés. Première page ornée d'un bandeau gravé aux armes royales de France entourées d'ornements végétaux. Texte extrait des registres du Conseil d'État arrêté à Versailles le 27 juin 1788 et portant la mention imprimée « Signé Le B.on de Breteuil ». Adresse de l'Imprimerie royale au bas de la troisième page. Collation : 1 feuillet double formant 4 pages dont la dernière blanche. État : Occasion – Bon état. Papier bien conservé présentant quelques petites rousseurs éparses et de légères irrégularités sur les bords. Impression nette et parfaitement lisible. Cet arrêt de Louis XVI concerne le régime fiscal des biens et revenus détenus par les gens de mainmorte notamment les établissements ecclésiastiques et les fondations pieuses. Il confirme l'exemption du droit d'amortissement pour les rentes constituées sur l'Hôtel de Ville de Paris et sur les revenus de la Couronne lorsqu'elles sont affectées à des fondations religieuses ou charitables. Le texte précise également les conditions de remploi des capitaux et les délais à respecter pour bénéficier de cette exemption. Publié quelques mois avant la convocation des États généraux ce document témoigne de la complexité de la fiscalité royale et du statut juridique des fondations sous l'Ancien Régime. Envoi gratuit par Colissimo ou Mondial Relay. Emballage professionnel
rif. 206612Paris, Saint-Jobbe, 1848 in-8, 31 pp., dérelié.
1943355pp., signé avec dédicace autographe par l'auteur, brochure originale, 22cm., publication de l'Académie Royale de Belgique (Commission royale d'histoire), pages pour la plupart non coupées, peu de rousseurs, bon état, B106089
1943rif. B106089Bruxelles, Palais des Académies 1943 355pp., signé avec dédicace autographe par l'auteur, brochure originale, 22cm., publication de l'Académie Royale de Belgique (Commission royale d'histoire), pages pour la plupart non coupées, peu de rousseurs, bon état, B106089
rif. 12428PAYOT; PARIS; 1925 Coll. : Bibliothèque technique.; BIBLIOTHEQUE TECHNIQUE; 444 pp; GRAND IN8; Broché;Service de Presse,envoi autographe auteur, bon etat
rif. 70659Paris, Baudouin Frères, 1826 in-8, 164 pp., broché. Manques au dos et à la couverture. Fortes rousseurs.
rif. 243303Paris, Éditions des documents politiques [Imprimerie Dubois & Bauer], s.d. (1924) in-16, 160 pp., broché.
rif. 243305Paris, Éditions des documents politiques [Imprimerie Dubois & Bauer], s.d. (1925) in-16, 90 pp., un f. n. ch., broché.
1944476pp. avec 11 graphiques et 52 tableaux, 26cm., br.orig., non coupé, bel état, E424
1944rif. E424Louvain, Institut de Recherches Economiques - Université de Louvain / Warny 1944 476pp. avec 11 graphiques et 52 tableaux, 26cm., br.orig., non coupé, bel état, E424
1946rif. 61076Imprimerie Nationale 1946. Paperback. Livre en français. Couverture souple. Etabli sur les instructions de M. Robert Schuman. Broché. 671 pages. 24 x 30 cm. Mouillure et manque à la couverture au 1er plat. ref. 61076 Imprimerie Nationale paperback
1826rif. 149901826 Paris; IMPRIMERIE ROYALE 1826,IN4 broche,4,207p.,30cm
rif. 15710Imprimerie Administrative Centrale (Paris) (1929) - In-12 broché de 66 pages sous couverture rigide bleue - Exemplaire en très bon état
1785rif. 013055SANS SANS 1785 Une plaquette in-8 brochée de 48 pages , avec une couverture papier marbré ( XXème ) , quelques taches et pliures , bon exemplaire . Bon Couverture souple
rif. 203790Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 7 pp., tableaux dépl., cousu. Qqs salissures dans les marges.
rif. 165247A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 11 pp. broché, couv. papier postérieur.
rif. 660581À Paris, Chez Baudouin, (1789) in-8, 24 pp., dérelié.
rif. 237033À Versailles, Chez Baudouin, (1789) in-8, 24 pp. broché sous couverture papier bleu postérieur
rif. 246690À Versailles, Chez Baudouin, (1789) in-8, 24 pp. demi-percaline souple verte (reliure postérieure).
