réf. 236253[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1791) in-8, 3 pp., cartonnage de papier gris, dos lisse muet, titre poussé à l'encre sur le plat supérieur (reliure moderne).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[CHARTRES - PLACARD]Livre Rare Book

Préfecture d'Eure et Loir. Du 20 août 1815

réf. 214920Chartres, Durand et Labalte fils, s.d. (1815) in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[CHARTRES - PLACARD]Livre Rare Book

Recouvrement des contributions extraordinairement imposées sur les rôles de 1815. Le Préfet du département d'Eure et Loir. maître des requêtes (..), à messieurs les sous-préfets ; les maires ; les receveurs général et particuliers ; les directeur, inspecteur, contrôleurs et percepteurs des contributions directes du département

réf. 215236Chartres, Labalte fils et Durand, s.d. (1816) placard in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[COMPAGNIES DE FINANCES]Livre Rare Book

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impôts indirects. Dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la ferme générale, dans son organisation actuelle. Par un membre du comité d'agriculture et du commerce, présenté aux trois comités réunis d'agriculture et du commerce, des finances et d'imposition

réf. 662016A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 23 pp., tableau dépl., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[CONSTITUTION DE L'AN III].Livre Rare Book

Quelques réflexions sur l'acceptation de la Constitution de 1795. adressées à la Nation française, suivies d'un moyen infaillible pour détruire l'agiotage, et diminuer le prix des denrées, et d'un mot sur la liberté de la presse

réf. 236324Nemours, et se trouve à Paris, Lodoiska-Chollet, 6 Fructidor an III (23 août 1795) in-8, 15 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[COUR DES COMPTES D'AIX]Livre Rare Book

Arrest du Conseil d'Estat. portant règlement général entre les officiers de la Cour des Comptes, Aydes & Finances du Roy en Provence. Et les Présidens, Trésoriers de France, & Généraux des finances au bureau de la Généralité dudit païs. Du seizième may mil six cens quarante

réf. 208455Aix, veuve de Charles Nesmoz, s.d. (1640) in-4, 24 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[DETTE PUBLIQUE].Livre Rare Book

Réflexions sur la partie du projet d'organisation du Trésor public. de M. Beaumez, relative au paiement des intérêts de la dette constituée

réf. 236367[Paris], Lejay, s.d. (1790) in-4, 12 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[DOUANES].Livre Rare Book

Tarif des droits d'entrée et de sortie. sur toutes les marchandises importées dans la Grande-Bretagne, et des drawbacks ou remises accordés sur l'exportation, etc

réf. 239931Paris, Rosa, 1822 in-8, xi pp., 80 pp., dérelié. Mouillures claires angulaires.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[DUMOUCHEL].Livre Rare Book

La Contribution foncière et le cadastre en 1836.

réf. 244497Rouen, Le Grand [F. Baudry, imprimeur], 1836 in-8, 31 pp., avec un tableau dépliant hors texte, broché sous couverture d'attente de papier citron.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[FAILLITES] TRIPIER (Nicolas).Livre Rare Book

Chambre des Pairs. - Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les faillites et banqueroutes.

réf. 226289S.l. [Paris], s.d. (1836) in-8, 126 pp., en feuilles, cousu, non coupé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[FISCALITÉ] DEDELAY D'AGIER (Pierre-Claude)Livre Rare Book

Opinion sur l'impôt en général. Prononcée à la séance du 16 septembre 1790

réf. 94463Paris, Imp. Nationale, s.d. (1790) in-8, 36 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[IMPÔT SUR LE SEL]Livre Rare Book

Mémoire sur les sels de mer.

réf. 201635[Paris], Imprimerie de Poulet, s.d. in-4, 16 pp., en feuilles, cousu.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[IMPÔTS]Livre Rare Book

L' Assemblée nationale aux Français. relativement aux contributions publiques. Proclamation décrétée le 24 juin 1791

réf. 198130Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 38 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[IMPÔTS]Livre Rare Book

État actuel des travaux du Comité de l'imposition. présenté à l'Assemblée nationale, et imprimé par son ordre

réf. 218734A Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 8 pp., bradel papier marbré (reliure moderne).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[JOUSSE, Daniel]Livre Rare Book

Traité de la jurisdiction des trésoriers de France tant en matière de domaine et de voirie que de finance... par M***. Conseiller au Présidial d'Orléans.

1777réf. 16931777 Couverture rigide Paris, frères Debure, 1777. 2 volumes in-12 (17,5 x 10,5 cm), reliure plein veau fauve marbré de l'époque, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, tranches rouges, papier à la cuve aux contreplats, petit manque de cuir au second plat du tome II du à une galerie de vers, coins légèrement émoussés . Tome I : LX, 372 pages ; tome II : feuillet de titre, 576 pages, manque les pages 72 à 96. Ex-libris de Noël du Payrat contrecollé au 1er contreplat du tome I. Le Tome I contient une Table chronologique "des principaux édits, déclarations et autres réglemens concernant les bureaux des finances" (pages XXXVII-LX) de Août 1445 à Septembre 1776. Malgré le manque de pages mentionné, bon exemplaire.