Livre Rare Book
[BELLET-VERRIER (Hubert), DU CHEMIN (Michel)].Livre Rare Book
Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France sur le fait des tailles. Contenant les privilèges des ecclésiastiques, nobles, officiers de guerre, de judicature, & de finances, des commensaux des maisons royales, & de leurs veuves, des bourgeois des villes franches, fixées & abonnées. - Les devoirs des élûs, receveurs, huissiers & sergens des tailles, des habitans & collecteurs dans l'imposition, taxes ordinaires & d'office, & la perception des tailles. - La nomination des collecteurs par les habitans ou d'office, leurs décharges, les radiations & surtaux des taxes ordinaires & d'office. - Les rangs & préséances des officiers commensaux sur les élûs, & des élûs sur les juges ordinaires, leur comptibilitez & incompatibilitez. - Ensemble la manière de régir les affaires communes des villes, des bourgs fermez & communautez, au sujet de leurs biens communaux, patrimoniaux d'octroi, dettes & emprunts. Avec une instruction pour tous les officiers qui se font recevoir à la Cour des Aydes. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée d'une préface historique sur la Cour des Aydes ; ensemble de la disposition des règlemens rendus depuis 1723 jusqu'à présent, sur le même fait. Et de deux tables, l'une des articles de ce Mémorial, & l'autre chronologique, des règlemens qui s'y trouvent en entier, & dans le nouveau Code des tailles
Best.-Nr. 231206Paris, au Palais, chez Jean Rouy [Imprimerie de Paulus-Du-Mesnil, 1741], 1742 2 parties en un fort vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, dédicace à Hugues-Charles-Marie Huchet de La Bédoyère), clij pp., 337 pp., titre de relais, 315 pp., [5] pp. n. ch. de privilège et de catalogue, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de double filet à froid sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). Charnière supérieure entièrement fendue.
Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich500,00 €
