Finances

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PROJET de LOI de FINANCES pour 1989 : Les FINANCES de la FRANCE VERS la DEMOCRATIE

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(Collectif)Livre Rare Book

PROJET de LOI de FINANCES pour 1989 : Les FINANCES de la FRANCE VERS la DEMOCRATIE

1989rif. LFA-126742331Une plaquette de 16 pages, format 150 x 210 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, publiée en 1989, bon état (absence de la pièce de 1 F en fin de document)

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, Francia5,00 €

[ADMINISTRATION FISCALE]Livre Rare Book

Projet de décret sur l'organisation du Trésor public.

rif. 134969À Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 36 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia50,00 €

[AGOULT (Charles-Constance-César d')]Livre Rare Book

Projet d'une banque nationale.

rif. 201610Paris, Adrien Egron, décembre 1815 in-4, [4]-iv-62 pp., broché sous couverture d'attente de papier marbré.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia300,00 €

[AVANCES AUX DÉPARTEMENTS]Livre Rare Book

Projet de décret du comité des finances, sur les avances à faire par le trésor national, pour le paiement des administrations et des tribunaux.

rif. 662056A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[BUDGET DE L'ÉTAT] NECKER (Jacques)Livre Rare Book

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale. le 1er octobre 1789

rif. 662106A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1789 in-4, 15 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia100,00 €

[CARAMBOLAGE FISCAL]Livre Rare Book

Projet pour le bien de l'Etat et le soulagement des citoyens.

rif. 662108S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia150,00 €

[Colloque]Livre Rare Book

PROBLÈMES DE FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE; NOUVELLES APPROCHES DES FINANCES PUBLIQUES, PROBLEMS OF PUBLIC FINANCE IN THE FIELD OF RESEARCH AND TECHNICAL DEVELOPMENT AND NEW APPROACHES IN PUBLIC FINANCE, Congrès de Leningrad, Septembre1970, XXVIesession, [Avec off-print]

rif. 55228, Lyon- Paris- Saarbrücken, Institut international de Finances publiques 1971, in-8, br., bon état, 300p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Francia40,00 €

[COMPAGNIES DE FINANCES]Livre Rare Book

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impôts indirects. Dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la ferme générale, dans son organisation actuelle. Par un membre du comité d'agriculture et du commerce, présenté aux trois comités réunis d'agriculture et du commerce, des finances et d'imposition

rif. 662016A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 23 pp., tableau dépl., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia70,00 €

[CONTRIBUTION PATRIOTIQUE EXTRAORDINAIRE]Livre Rare Book

Projet d'arrêté présenté à l'Assemblée Nationale par le Comité des Finances. Le vendredi 2 octobre 1789

rif. 662054A Versailles, Chez Baudouin, s.d. (1789) in-8, 8 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[COUR DES AIDES]Livre Rare Book

Protest of the Cour des aides of Paris - april 10, 1775. Edited by James Harvey Robinson. With an english version by Grace Reade Robinson

rif. 239750Philadelphia, The Department of History of the University of Pennsylvania, 1899 in-8, VIII-153 pp., percaline verte à la Bradel (reliure de l'éditeur). Quelques traits au crayon. Ex-libris Merle Smith Getchell.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia50,00 €

[DETTE PUBLIQUE]Livre Rare Book

Projet de décret concernant l'arriéré des départements, les indemnités et les dîmes inféodées. Proposé par le Comité établi pour la direction générale de la liquidation

rif. 94404Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 6 pp. broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia40,00 €

[DETTES DU CLERGÉ]Livre Rare Book

Projet de décret, proposé par le comité des finances.

rif. 662057A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Francia30,00 €

[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)], [HENNIN (Pierre-Michel)]Livre Rare Book

Procès-verbal de l'Assemblée de notables. tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXXXVII

rif. 220293Paris, Imprimerie royale, 1788 in-4, [2] ff. n. ch., 326 pp., avec deux planches hors texte (plans des salles d'assemblée), légendée chacune d'un feuillet en regard, demi-basane blonde, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, pièce de titre cerise, tranches jaunes (rel. du début du XIXe).