Best.-Nr. 23665Constantinople, typo-lithographie du Levant Herald, 1894. In-4, 96-12 pp., broché, couverture originale imprimée (couverture défraîchie, quelques taches).

L'Ancienne Librairie · Paris, Frankreich250,00 €

[FISCALITE]Livre Rare Book

Décret et instruction de l'Assemblée Nationale. du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire, acceptés par le Roi le () février 1791. Avec les modèles y annexés

Best.-Nr. 198254Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 53 pp., 24 pp. de formulaires, en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich60,00 €

[FISCALITE]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale. du 29 septembre 1791. Sur la fixation & répartition des contributions foncière & mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792

Best.-Nr. 198258[Paris], Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[FINANCES]Livre Rare Book

Décret impérial. concernant les recettes non soumissionnées que les receveurs généraux versaient au Trésor public en bons à vue. Au Palais de Saint-Cloud, le 2 messidor an XII [21 juin 1804]

Best.-Nr. 207536Paris, Imprimerie impériale, s.d. (1804) in-8, 2 pp.,

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

[FISCALITE]Livre Rare Book

Décret et instruction de l'Assemblée Nationale. du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire, acceptés par le Roi le () février 1791. Avec les modèles y annexés

Best.-Nr. 210450Paris, 1791 in-4, 54 pp., cousu, A grandes marges.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich60,00 €

[IMPÔT EXTRAORDINAIRE]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale concernant la contribution patriotique. Du mardi 6 octobre 1789

Best.-Nr. 94397Versailles, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 12 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[IMPÔTS]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale concernant la contribution patriotique. Du mardi 6 octobre 1789.

Best.-Nr. 216868Paris, Baudouin, s.d. (1789); in-8, 12 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

[ITALIE]Livre Rare Book

Décret impérial relatif à la liquidation des dettes des communes des ci-devant États romains. Au Palais de Fontainebleau, le 3 octobre 1810

Best.-Nr. 663437A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 7 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[ITALIE]Livre Rare Book

Décret impérial contenant des dispositions additionnelles à celles du décret du 5 août 1810. relatives au remboursement de la dette publique des ci-devant États romains. Au Palais de Compiègne, le 16 septembre 1811

Best.-Nr. 663444A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

[ITALIE]Livre Rare Book

Décret impérial concernant l'organisation des douanes dans les États romains. Au Palais des Tuileries, le 1er février 1810

Best.-Nr. 663913A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 4 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[ITALIE]Livre Rare Book

Décret impérial relatif à la liquidation des dettes des communes des ci-devant États romains. Au Palais de Fontainebleau, le 3 octobre 1810

Best.-Nr. 663914A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 7 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[LIVRE ROUGE]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale. du 28 février 1793, l'an second de la République française, relatif à l'impression des Livres rouges trouvés dans un cabinet secret du ci-devant roi, à Versailles

Best.-Nr. 189165Paris, Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, 1793 in-4, 2 pp., en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich50,00 €

[LIQUIDATION DE LA DETTE DE L'ÉTAT]Livre Rare Book

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat, du 3 mai 1791.

Best.-Nr. 207087Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 39 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich50,00 €

[MODIFICATION DE L'IMPÔT SUR LE SEL]Livre Rare Book

Décret sur la gabelle. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Nationale, du 23 septembre 1789.

Best.-Nr. 662088A Versailles, Chez Baudouin, s.d. (1789); in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich20,00 €

[OCTROIS].Livre Rare Book

Déclaration du Roi. concernant les octrois & autres droits dont jouissent les corps, pays d'États, villes, bourgs, collèges, communautés, hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts & métiers & autres. Donnée à Versailles le 11 février 1764

Best.-Nr. 234914Angoulême, Jacques Rezé, 1764 placard in-folio (53 x 40 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich120,00 €

[PAULETTE]Livre Rare Book

Déclaration du Roy, pour le restablissement du droict annuel.

Best.-Nr. 195713Iouxte la coppie, imprimée à Paris, Fédéric Morel, & Pierre Mettayer, 1621 in-8, 15 pp., demi-basane Bradel havane, dos orné de filets dorés, tranches rouges (reliure moderne). Bon exemplaire.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich350,00 €

[PENSIONS]Livre Rare Book

Décret sur les pensions, gratifications, et autres récompenses nationales. prononcé dans les séances des 10, 16, 23, et 26 juillet ; relu dans la séance du 3 août 1790.

Best.-Nr. 216871Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 20 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[PLACARD - DOUANES]Livre Rare Book

Décret de la Convention nationale. du 5e jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible. Concernant le renchérissement du prix des plombs apposés dans les bureaux des douanes, & l'augmentation du nombre des bureaux désignés par la loi du 22 août 1791, pour l'introduction des toiles de coton & étoffes de soie

Best.-Nr. 207029Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich120,00 €

[RENTES FONCIÈRES RACHETABLES]Livre Rare Book

Décret sur le rachat des rentes foncières. du 18 décembre 1790. Titre premier. Quelles sont les rentes assujetties au rachat

Best.-Nr. 206148Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 26 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich50,00 €

[RENTE]Livre Rare Book

Décret impérial. concernant le mode de remplacement, en cas de perte, des extraits d'inscription au Grand-Livre. Au Palais de Saint-Cloud, le 3 messidor an XII [22 juin 1804]

Best.-Nr. 207538Paris, Imprimerie impériale, s.d. (1804) in-8, 2 pp., en feuille.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

[RENTES FONCIÈRES RACHETABLES]Livre Rare Book

Décret sur le rachat des rentes foncières. Du 18 décembre 1790. Titre premier. Quelles sont les rentes assujetties au rachat

Best.-Nr. 216870Paris, Imprimerie nationale, s.d. (1790) in-8, 26 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich50,00 €

[RECEVEURS DES CONSIGNATIONS]Livre Rare Book

Déclaration du Roy. portant diminution des droicts attribuez aux receveurs des consignations, & règlement pour la fonction de leurs charges. Vérifiée en Parlement le septième iour de juin mil six cens cinquante-un. Avec l'arrest de vérification

Best.-Nr. 219258Paris, Etienne Maucroy, 1671 in-4, 24 pp., manque le faux-titre, maroquin vieux-rouge, dos à nerfs cloisonné et fleurdelisé, double encadrement de triple filet doré avec fleurs de lis en écoinçon sur les plats, tranches dorées (reliure de l'époque).