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réf. 85502Chartres, Durand, s. d. (1792) in-4, 3 pp., vignette.
réf. 146696Dijon, Capel, 1791; in-4, 8 pp., en feuilles.
réf. 164037Paris, Imprimerie Royale, 1792 in-8, 2 pp., en feuilles. Rousseurs, léger travail de ver sans atteinte au texte. Cachet humide.
réf. 246613Gernoble, J.-M. Cuchet, 1791 in-4, 3 pp.
réf. 246621S.l., Mallard, 1791 in-4, 14 pp.
réf. 232790Paris, Imprimerie royale, mai 1839 in-4, XXIV pp., 248 pp., broché sous couverture noisette imprimée. Manque au dos.
réf. 163988S.l., 1791 in-8, 44 p., dérelié.
réf. ORD-2460Saint-Cloud, le 17 novembre 1846. In bulletin des Lois N°1341. In-8 sans couverture, pp.933-942 de ce bulletin qui comporte d'autres articles de moindre intérêt.
réf. 203461Paris, Imprimerie royale, 1737 in-4, 3 pp., en feuille.
réf. 204628[Paris], Imprimerie de P. Prault, 1743 placard in-folio (53 x 38 cm), texte sur deux colonnes, en feuille, bords ébarbés, une déchirure à la pliure centrale.
réf. 197613Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 12 pp., dérelié.
réf. ORD-2457du 31 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées.
réf. 7385Grenoble, Imprimerie royale, 1790. 2 pp. in 4°.
réf. 8174Sans lieu ni date, (P., 1789). Placard de 40 x 50 cm (mouillure, une marge courte sans manque).
réf. 234651S.l., 1790 in-4, 27 pp., broché sous couverture factice de papier coquille du XIXe. Salissures aux 2 premiers ff.
réf. 9771Paris, Imprimerie Nationale, 1791 petit in-8, 4 pp. dérelié.
réf. 235748Paris, De l'Imprimerie Nationale, (1792) in-8, 48 pp., broché, couv. papier bleu moderne.
1789réf. 76951789 (vers 1789-1793). 7 volumes in-8, cartonnage orange de l'époque. Infimes rousseurs.
réf. 42968Lyon, Mougin-Rusand, 1898, in 8° broché, 544 pages, non coupé.
réf. 102655In-8, bradel papier marbré (reliure moderne).
réf. ORD-2461Augmentés des Arrêts, Lettres-Patentes & Ordonnances servant de Réglements, qui ont été rendus depuis les années 1668 jusqu'en 1770. Lyon. Louis Buisson. 1770. Petit in-12 basane brune, 320pp. Sans la page de garde, intérieurs de couverture annotés à l'encre, page de titre lgt plissée, sinon bon état.
réf. ORD-2458Amsterdam. Schneider. 1772. In-12 (112 x 186mm) cartonnage muet recouvert de papier marbré (conditions d'origine), titre orné d'une gravure représentant sans doute la cour d'un banque (Amsterdam?), 160 pages. Mouillures claires sur le titre et par endroits, manques de papier au dos, un cahier en partie détaché, mais assez bon exemplaire. Peu courant.
réf. 189577Suivant la copie de Paris, 1758 3 parties en un vol. in-12, [2]-100-84-180 pp., avec un frontispice allégorique par Charles Eisen, basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Epidermures et frottis à la reliure.
2007réf. 777602007 Jonzac, Université d'Eté, 2006, in 8° broché, 84 pages ; couverture illustrée.
réf. 177153London.: His Majesty's Stationery Office. 9pp original stab-sewn blue wrappers 24.1 x 15.4 cm stamp of the University Library Hull upper cover a very good copy. De-accessioned from the University of Hull Library sold with their letter of consent. . His Majesty's Stationery Office. unknown
