[SÉNÉGAL ET CONVENTION].-Livre Rare Book
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réf. ORD-12645Dijon. Capel. 1791. 1 feuille in-4 (190 x 241mm). Article 1er: Le commerce du Sénégal est libre pour tous les Français. Bon exemplaire.
réf. ORD-19815Du 7 Septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté. De l'Imprimerie de Mallard (Toulon 1792).- In-4 (182 x 235 mm) sans couverture, tel que paru, 7 pages, mention manuscrite Certifié Conforme à l'original avec signature illisible et 2ème signature Charles. Très bon état.
1791réf. 27280Saintes Imprimerie de P. Toussaints 1791 placard in-plano (76 x 53 cm) en feuille
1791réf. 27281Rochefort J.-B. Bonhomme s.d. [1791] placard in-folio de 53 x 42 cm en feuille
réf. ORD-18700Carcassonne. Heirisson. 1791 In-4 sans couverture, tel que paru, bandeau gravé, 6 pages. Fixation des taxes sur les denrées coloniales telles que les sucres, cafés, cacao, indigo, tabacs, etc. Bien complet de l'État d'évaluation. Bords de feuilles un peu insolés.
réf. 85527Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 4 pp., vignette. Petite déchirure n'affectant pas la lecture.
réf. 246614S.l., Imprimerie de Mallard, 1791 in-4, 4 pp., vignette3 Exemplaire certifié conforme pour le département du Var.
réf. 246613Gernoble, J.-M. Cuchet, 1791 in-4, 3 pp.
réf. 85043Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
réf. 9100Albi, Baurens, (1791) .Placard de 37 x 45 cm sur vergé. Blason armorié en tête.
1791réf. 30359Melun Tarbé 1791 in-4 en feuille
1791réf. 27277Saintes Imprimerie de P. Toussaints 1791 placard petit in-folio (41 x 32,5 cm) en feuille
réf. 207020Arras, Imprimerie de Guy Delasablonnière, s.d. (1791) placard in-folio de 46 x 35 cm, texte sur deux colonnes séparées par une frise fleurdelisée.
réf. 239431[Paris], Hacquart, s.d. (1814) in-8, 11 pp., broché sous couverture factice de papier coquille.
réf. 175225Nevers, Imprimerie de la veuve Le Febvre, 1791 in-4, 3 pp.
réf. ORD-12351Dijon. Capel. 1792. 2 pages in-4 (208 x 268mm), non rogné, bon exemplaire.
réf. 25313(At end:) Paris, Imprimerie royale, 1791. 11, (1 blank) pp. 4to. Disbound. This law was promulgated after the reports of 24 and 26 May had appeared, written by Borda, Lavoisier, Condorcet, Perronet and Bossu, who were nominated to examen the project.The canal was to start from the river Marne and to join the river Seine near the Bastille, and to join the river Oise near Pontoise. - In the left upper margin of the first page 'No 490' .
réf. 664948Beauvais, Desjardins, 1791 in-4, 3 pp.
réf. 662222A Bar-Le-Duc, Chez Briflot, s.d. (1791) in-4, 4 pp.
réf. ORD-6914Donnée à Paris le 13 Août 1791. Imprimerie Royale. 1791. 14pp. in-4 sans couverture, bandeau fleurdelisé en tête, en dernière page note mns signée (illisible) et cachet rouge portant l'effigie royale en majesté entourée de 2 anges soutenant un dais, sous ses pieds la date de 1790, et autour du dessin, l'inscription: LOUIS XVI ELU D DIEU ET DE LOY CONSTITUTIONNELLE ROY D FRANCOIS.
réf. 85502Chartres, Durand, s. d. (1792) in-4, 3 pp., vignette.
réf. 85689Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp.
réf. 33376aafFribourg, St-Paul, 1897, pt. in-8°, 1177 p., cachet Ë. Dupraz avocat’, reliure en cuir originale, titre doré au dos.
réf. 86618aafFribourg, St-Paul, s.d. (1867), pt. in-8°, (sans p. de titre) + 774 p. + 33 p. (index) (+1 p. errata), ex-libris ms. E. Emery, Fribourg‘ et timbre ‘Nico blanc’ sur garde, reliure en demi-cuir originale, pièce de titre au dos. Bel exemplaire
réf. 111505aafFribourg, St-Paul, 1897, pt. in-8°, 1160 p., ex. avec des ff. bl. intercalées avec notics ms., tampon Dr. Jur Max Friolet Avocat & Notar Murten’ + hs. widmung, reliure en demi-cuir, titre ‘Code Civil’ doré au dos.