France Etats-GenerauxBiblio.com
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réf. 38296Paris : Imprimerie royale, 1789 - 8 pages en feuilles au format in-quarto (18,5x24,2cm), sur papier vergé. Les deux documents sont datés du 28 mars 1789. Exemplaire taché avec une pliure centrale sinon bon état.
1789réf. gm3681A Paris, de l'imprimerie royale Relié 1789 HISTORIQUE. In-4 (20,3 x 23,9 cm), reliure demi-chagrin bleu, dos à 4 nerfs, gardes couleurs, deux beaux ex-libris au verso du premier plat (M. le Marquis de Varennes et M. le Marquis de Lescoët, château de Lesquiffiou). Liste des députés des Etats Généraux, qui n'existaient plus depuis 1614, et dans laquelle les trois ordres sont encore représentés. Ces documents historiques sont reliés comme suit : Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées, de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale, 1789 + Liste alphabétique des noms de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale + Liste par ordre alphabétique de Bailliages & Sénéchaussées, de MM. les Députés-Suppléans à l'Assemblée Nationale (147 pages), puis Changemens survenus pendant le cours de l'impression (non paginé), Séance tenue par le Roi aux Etats Généraux le 23 juin 1789 (15 pages), Ouverture des Etats Généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789 (103 pages), Etat général des revenus et des dépenses fixes ; quelques épidermures sur le cuir, coupes frottées, par ailleurs intérieur frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1648réf. 124703Sans lieu ni date Sans lieu ni date vers 1648. In-8 relié pleine percaline marron postérieure, piéce de titre en dos. 14 pages. vec lettrine et bandeau gravés. La Paulette, du nom de son initiateur Charles PAULET, était un droit annuel facultatif sur la transmission des charges et offices. Le payer autorisait la transmission de la charge ou office, dans le cas contraire, le rachat était fait par le Roi qui avait tout loisir de réattribuer. Avant la mise en place de la Paulete, une charge pouvait être cédée contre réglement d'une taxe de résiliation mais à condition que l'officier survive 40 jours à l'acte de résiliation. La mise en place de la Paulete supprimait ce délai de 40 jours. En résumé la Paulete facilite l'hérédité de la charge ou de l'office raréfiant ainsi la possibilité de s'en voir octroyer par le Roi. D'ou désaccords entre les titulaires de charge ou offices transmissibles et ceux qui en espéraient une du Roi, cette derniére révocable par nature. Certains historiens s' accordent à dire que la Paulete est un des éléments déclencheurs de La Fronde. Quelques rousseurs sans grande gravité, reliure en trés bon état réalisée au début du XX° siécle. Rare.
1988réf. 6098Beauvais Centre départemental de documentation pédagogique de l'Oise, Archives départementales de l'Oise 1988 Deux volumes in-8 brochés, couvertures illustrées, 310+310 pages. Bel état.
1913réf. 64841913 In Documents relatifs à la Vie économique de la Révolution Française, Comité du Calvados, Caen, Poisson, 1913. Un volume in-8 broché, couverture grise, liii et 208 pages. Une petite déchirure au dos, sans manque, néanmoins très bon état.
réf. 11631Grenoble, Cuchet, 1788 et 1790 pour le 4ème partie ; in-4. 135pp. - 102pp. - 195pp. - 55pp.-1 tableau dépliant. Basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, Pièce de titre de veau blond titrée : "Etat [de la] Provinc[e] de Dauphin[é]". Tranches rouges, roulettes dorées sur les coupes. Bel exemplaire, provenant de la bibliothèque de J. R. Fayolle, avec son ex-libris manuscrit sur le contreplat sup. (Jean Raymond Fayolle, (né à Saint-Paul-lès-Romans -Drôme- le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1821), avocat, il fut élu membre de la Convention en 1792, puis député au Conseil des Cinq-Cents en 1796, pour la Drôme, et fut finalement nommé juge au tribunal d'appel de Grenoble).
réf. 811Hachette et cie, Paris, 1972.
1788réf. 10532Londres, 1788. In-8, broché, 41 p.
réf. 28506S.l. [Paris], 1789. In-8, broché, couverture moderne papier fort, (2), 68 p.
