Livre Rare Book
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Recueil juridique – Ordonnances et explications sous Louis XV
1749rif. 2341749 XII + 264 pages ; 139 pages ; 91 pages ; 120 pages pages Avignon ; Nancy. 17 5 x 22 5 cm. 1749. reliés ensemble] pagination continue non homogène. XII + 264 pages ; 139 pages ; 91 pages ; 120 pages pages. Recueil juridique – Ordonnances et explications sous Louis XV Avignon & Nancy François Girard / Joseph Michar 1749 In-4° (17 5 x 22 5 cm) – [4 textes reliés ensemble] pagination continue non homogène Pleine reliure en veau brun de l'époque dos orné à nerfs pièce de titre en partie absente coiffes manquantes frottements d'usage début de fente au niveau du plat supérieur. Intérieur globalement frais. Contenu du volume : 1. Explication de l'ordonnance de Louis XV concernant les substitutions Donnée au camp de la commanderie du Vieux Jonc août 1747 Imprimé à Avignon chez François Girard 1749 XII + 264 pages Ouvrage juridique anonyme attribué à un avocat au parlement de Toulouse. 2. Lettre du chancelier Daguesseau à M. Maniban (1728) Texte juridique fondamental sur l'uniformisation de la jurisprudence à l'échelle du royaume. Sans page de titre 139 pages. 3. Questions sur les incapacités de donner et de recevoir (1738) Recueil de réponses du parlement de Toulouse à une consultation du chancelier. Sans page de titre 91 pages. 4. Explication de l'ordonnance du roi Louis XV du 16 janvier 1736 sur les adjudications par décret en Languedoc Rédigée par Claude Serres professeur royal de droit français à l'université de Montpellier. Imprimé à Nancy chez Joseph Michar 1749 120 pages. Présentation de l'auteur principal : Claude Serres fut avocat et professeur royal de droit à Montpellier. Il s'inscrit dans la tradition des juristes méridionaux sous l'Ancien Régime et ses explications d'ordonnances royales ont marqué la doctrine juridique provinciale. Les textes réunis ici témoignent des efforts de codification et d'uniformisation du droit dans le royaume tout en reflétant les spécificités régionales comme celles du Languedoc ou du ressort toulousain. Contexte & intérêt : Ce recueil constitue une source précieuse pour l'histoire du droit sous Louis XV notamment en ce qui concerne la pratique des substitutions (dispositions successorales complexes) et les procédures d'adjudication. Il témoigne des rapports entre pouvoir royal chancellerie et juridictions locales (Toulouse Montpellier) à une époque de grande transformation législative. Accroche régionale : Un document capital pour les chercheurs en droit de l'Ancien Régime ou pour tout amateur du patrimoine judiciaire du Midi. Cet ensemble rassemble plusieurs textes fondamentaux concernant directement le ressort du parlement de Toulouse et l'université de Montpellier. Visible à la librairie Au Bon Livre 1 rue de la Violette 30000 Nîmes dans le centre historique à deux pas des arènes Ouvert du lundi au samedi de 10h à 12h et de 14h à 19h Instagram : alibrairieaubonlivre Google Maps : voir l'emplacement
Ange Delor · Nîmes, Francia120,00 €
