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‎(Document) MARTIN, BELLUARD, BARRAL, REAL (Administration centrale du Département (Isère)‎

‎Administration centrale du département de l'Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens‎

‎A Grenoble, imprimerie Giroud, an 7 (1799). Affichette 48 x 36 cm‎

‎Il y est question de luttre contre l'ennemi extérieur (coalition européenne) et intérieur : les "traitres" contre-révolutionnaires. Le document datant du 18 prairial an 7, le coup détat du 18 brumaire est proche.‎

书商的参考编号 : 18076

Livre Rare Book

Librairie ancienne Philippe Lucas
Lyon France Francia França France
[Books from Librairie ancienne Philippe Lucas]

€ 180.00 购买

‎(Document) Administration départementale du Rhône (1796)‎

‎L'Administration départementale du Rhône ; à l'Administration municipale du Canton de Lyon, division du Midy‎

‎an 4 de la République, Lyon. Feuillet double imprimé et portant deux signatures ainsi qu'une mention manuscrite complétant le document, tampon de la République Française.‎

‎Note accompagnant une letre du Ministre des finances relative aux Eglises paroissiales (assemblées de commune).‎

书商的参考编号 : 20780

Livre Rare Book

Librairie ancienne Philippe Lucas
Lyon France Francia França France
[Books from Librairie ancienne Philippe Lucas]

€ 20.00 购买

‎(DUBOIS de GUAY, C.):‎

‎Les principes des rentes constituées, où il est traité de la nature de leurs intérêts, de ce qui en peut produire en soi-même, ou autrement, & de tout ce qui y a rapport suivant la jurisprudence du royaume. Par Charles D.M.C.***.‎

‎Nîmes, Michel Gaude, 1758, pt. in-8°, IV + 344 p., signet, tampon de bibl. (Villa St-Jean - Fribourg), doublures et gardes en papier marbré caillouté à coquilles, jolie reliure ancienne en veau moucheté, dos orné aux petits fers dorés, pièce de titre en maroquin rouge, coins très légèrement émoussés, tranches rouges.‎

‎Première édition rare. Manuel pratique initiant aux arcanes des rentes, qui correspondent actuellement à des contrats de prêts ou de leasing. L'auteur était avocat au Parlement. Goldsmith-Kress 09393.2‎

书商的参考编号 : 112821aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Books from Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 191.14 购买

‎(REVOLUTION FRANCAISE)‎

‎DECRET DE LA CONVENTION Nationale. Archives de la République.‎

‎A Paris, de l'imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1792. 3 pages. (24x19 Cm). Dérelié. Dispositions diverses concernant les Archives de la République.‎

书商的参考编号 : 99009

Livre Rare Book

Ultimo Capitulo S.L.
Barcelona Spain España Espanha Espagne
[Books from Ultimo Capitulo S.L.]

€ 50.00 购买

‎*‎

‎Almanach Royal, pour l'an MDCCCXXVII, présenté à sa Majesté.‎

‎Paris, Chez A. Guyot et Scribe, 1827 1 volume In-8° (12,5 x 20cm) Reliure d'époque plein veau; dos lisse à 4 fleurons et roulettes dorés, pièce de titre rouge bordée de roulettes dorées, roulettes dorées aux coiffes; tranches jaspées. 953p. (d'après la pagination, 3 feuilles manqueraient en début d'ouvrage; mais aucun manque n'apparait sauf gardes: présence du faux-titre, du titre orné d'une vignette, puis marque "1" du 1er cahier avec début du calendrier. Reliure frottée, aux coins émoussés.‎

‎Toutes les personnalités et le personnel administratif de l'époque: Chronologie des rois et reines de France "de la troisième race", princes européens, cardinaux et ambassadeurs; Maison royale; Gouvernement (dont texte de la Charte de 1814) et chambres; Administration générale; Administration de Paris et de la Seine, population, postes, messageries, mesures et monaies. Publication annuelle parue sous ce titre de 1814 à 1830 (devenant en 1831 "Almanach royal et national").‎

书商的参考编号 : 14943

Livre Rare Book

Librairie Paroles
Avignon France Francia França France
[Books from Librairie Paroles]

€ 60.00 购买

‎*‎

‎Almanach royal et national pour l'an MDCCCXXXIII, présenté à sa majesté et aux princes et princesses de la famille royale.‎

‎Paris, A. Guyot et Scribe, 1833 1 volume In-8° (12,8 x 20,3cm) Reliure d'époque plein veau blond raciné; dos lisse à 4 fleurons et roulettes dorés, pièce de titre rouge; gardes marbrées (gardes du début et de fin différentes); tranches jaspées. 1faux-titre, 1titre orné d'une vignette, 2 feuillets, 984p. Epidermures aux plats, coiffes arrachées, couture du 1er cahier fragile.‎

‎Toutes les personnalités et le personnel administratif de l'époque: Familles royales et ambassades; Maison royale; Gouvernement (dont texte de la Charte de 1830) et Chambres; Administration générale (décorations, cultes, justice, instruction publique, administration départementale, gardes nationales, armée, colonies, sciences, belles-lettres, arts et agriculture, finances et commerce); Administration de Paris et de la Seine. Publication annuelle parue sous ce titre de 1831 à 1847, faisant suite à l' "Almanach royal" (et devenant "Almanach national" en 1848).‎

书商的参考编号 : 18428

Livre Rare Book

Librairie Paroles
Avignon France Francia França France
[Books from Librairie Paroles]

€ 50.00 购买

‎*‎

‎Almanach impérial pour MDCCCLXVIII présenté à leurs majestés.‎

‎Paris, Veuve Berger-Levrault et fils, 1868 1 volume In-8° (13,8 x 21,7cm) Reliure éditeur pleine percaline verte; dos à 2 aigles impériaux dorés et date dorée en 3 caissons de filets à froid, titre doré, éditeur en queue. VIp. dont 1 titre orné d'armoiries, 3 feuillets, 1256p., 1 feuillet rosé, 32p. 2 petites fentes à la percaline en charnière supérieure, petit accroc à la percaline du caisson inférieur du dos; bon état intérieur.‎

‎Toutes les personnalités et le personnel administratif de l'époque: familles princières (de France et d'ailleurs); famille impériale et gouvernement; Administration générale (dont celle des colonies); Administration du département de la Seine et de Paris; index thématique; pages d'annonces publicitaires in fine. Publication annelle publiée sous ce titre de 1853 (faisant suite à l'Almanach national de 1848) à 1870 (redevenant "Almanach national" en 1871) chez A. Guyot et Scribe ou chez la Veuve Berger-Levrault et fils. Exemplaire en percaline éditeur.‎

书商的参考编号 : 18432

Livre Rare Book

Librairie Paroles
Avignon France Francia França France
[Books from Librairie Paroles]

€ 45.00 购买

‎*‎

‎Almanach impérial pour MDCCCLXVIII présenté à leurs majestés.‎

‎Toutes les personnalités et le personnel administratif de l'époque: familles princières (de France et d'ailleurs); famille impériale et gouvernement; Administration générale (dont celle des colonies); Administration du département de la Seine et de Paris; index thématique; pages d'annonces publicitaires in fine. Publication annelle publiée sous ce titre de 1853 (faisant suite à l'Almanach national de 1848) à 1870 (redevenant "Almanach national" en 1871) chez A. Guyot et Scribe ou chez la Veuve Berger-Levrault et fils. Exemplaire en percaline éditeur. Français‎

‎*‎

‎Almanach royal et national pour l'an MDCCCXXXIII, présenté à sa majesté et aux princes et princesses de la famille royale.‎

‎Toutes les personnalités et le personnel administratif de l'époque: Familles royales et ambassades; Maison royale; Gouvernement (dont texte de la Charte de 1830) et Chambres; Administration générale (décorations, cultes, justice, instruction publique, administration départementale, gardes nationales, armée, colonies, sciences, belles-lettres, arts et agriculture, finances et commerce); Administration de Paris et de la Seine. Publication annuelle parue sous ce titre de 1831 à 1847, faisant suite à l' "Almanach royal" (et devenant "Almanach national" en 1848). Français‎

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‎Almanach Royal, pour l'an MDCCCXXVII, présenté à sa Majesté.‎

‎Toutes les personnalités et le personnel administratif de l'époque: Chronologie des rois et reines de France "de la troisième race", princes européens, cardinaux et ambassadeurs; Maison royale; Gouvernement (dont texte de la Charte de 1814) et chambres; Administration générale; Administration de Paris et de la Seine, population, postes, messageries, mesures et monaies. Publication annuelle parue sous ce titre de 1814 à 1830 (devenant en 1831 "Almanach royal et national"). Français‎

‎*‎

‎Tableau des marchandises étrangères importées en France et des marchandises françaises exportées à l'étranger, pendant l'année 1819.‎

‎Sans lieu nidate (1819). In folio de 15 pp.‎

‎Matières animales, végétales, minérales, etc...‎

书商的参考编号 : 5523

Livre Rare Book

LAM. Livres Anciens et Modernes.
Montpellier France Francia França France
[Books from LAM. Livres Anciens et Modernes.]

€ 120.00 购买

‎- Comandré Edouard - Comandré Ed.‎

‎Partition de la chanson : Endormis (Les) Chansonnette‎

‎Partitions sur la Politique et gouvernement Propriété de L'Auteur 1912 approx.‎

‎Etat moyen Petit format‎

书商的参考编号 : 26755

Livre Rare Book

Le Temps des Chansons
Paris France Francia França France
[Books from Le Temps des Chansons]

€ 12.00 购买

‎22269 23478 20307 32946 24635 23616 27494 26415 30740 31350 38498 Wushu Research Institute of the General Administration of Spor‎

‎Chinese Wushu Duan System tutorial series: Wing Chun with DVD Disc 1‎

‎Higher Education Press Pub. Date :2009-09-01. Paperback. GOOD. Spine creases wear to binding and pages from reading. May contain limited notes underlining or highlighting that does affect the text. Possible ex library copy that’ll have the markings and stickers associated from the library. Accessories such as CD codes toys may not be included. Higher Education Press Pub. Date :2009-09-01 paperback‎

书商的参考编号 : 3191793843 ???????? : 7040258285 9787040258288

Biblio.com

Discover Books
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Discover Books]

€ 24.58 购买

‎22269 23478 20307 32946 24635 23616 27494 26415 30740 31350 38498 Wushu Research Institute of the General Administration of Spor‎

‎Chinese Wushu Duan System tutorial series: Wing Chun with DVD Disc 1‎

‎2009-09-01. Good. Ships with Tracking Number! INTERNATIONAL WORLDWIDE Shipping available. May not contain Access Codes or Supplements. May be re-issue. May be ex-library. Shipping & Handling by region. Buy with confidence excellent customer service! unknown‎

书商的参考编号 : 7040258285 ???????? : 7040258285 9787040258288

Biblio.com

Books Express
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Books Express]

€ 146.68 购买

‎22269 23478 20307 32946 24635 23616 27494 26415 30740 31350 38498 Wushu Research Institute of the General Administration of Spor‎

‎Fencing: Chinese Wushu Duan System series of tutorials with CD-ROM PaperbackChinese Edition‎

‎Higher Education Press; 1 2010 on January 1. Paperback. GOOD. Spine creases wear to binding and pages from reading. May contain limited notes underlining or highlighting that does affect the text. Possible ex library copy will have the markings and stickers associated from the library. Accessories such as CD codes toys may not be included. Higher Education Press; 1 (2010 on January 1) paperback‎

书商的参考编号 : 3196193628 ???????? : 7040258188 9787040258189

Biblio.com

Discover Books
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Discover Books]

€ 13.94 购买

‎[ Almanach ]‎

‎Almanach administratif et commercial du département de l'Oise pour 1863‎

‎Beauvais, Constant Moisand imprimeur, 1863 – in-12, 348 pp – broché‎

‎Bel almanach commercial et administratif très complet du département de l'Oise qui contient un calendrier, une liste très complète des commerçants et une description de toutes les administrations. Très bon ex. de cette rare source d'information locale‎

书商的参考编号 : 5031

Livre Rare Book

Librairie Art et Arts
Bordeaux France Francia França France
[Books from Librairie Art et Arts]

€ 140.00 购买

‎[ ACTES ROYAUX ]‎

‎PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROY, Pour l'Examen des Articles de l'ordonnance civile, du mois d'Avril, 1667. Et de l'ordonnance criminelle, du mois d'Août, 1670. Nouvelle Edition, revuë et corrigée‎

‎Paris Chez les Associez choisis par Ordre de Sa Majesté 1709 in 4 (26x20) 1 volume reliure plein veau écaille, dos a nerfs orné, 6 faux-feuillets non chiffrés, LXI [1], 504 pages, XXIV et 272 pages, coiffes usées, marges des premiers et derniers faux-feuillets jaunies. Nouvelle edition, revuë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procedure civile & criminelle . Ex-libris de François Larnac, homme de lettres Gardois, né à Nimes en 1760, mort à Uzès en 1840. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Très bon Reliure‎

书商的参考编号 : 22886

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Books from Librairie Rouchaléou]

€ 250.00 购买

‎[ BERNARD François ] / DU BARRY Comtesse‎

‎GAZETTE DE CYTHÈRE, OU HISTOIRE SECRÈTE DE MADAME LA COMTESSE DU BARRY‎

‎Londres Chez P.G. Wauckner 1775 in 8 (18x11) 1 volume broché, couverture de papier marbré de l'époque, 96 pages, non rogné, petit renfort ancien sur la marge interne de la page de titre. Le frontispice gravé manque (portrait de la comtesse du Barry). Pamphlet contre la comtesse du Barry. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Bon Broché‎

书商的参考编号 : 33107

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Books from Librairie Rouchaléou]

€ 80.00 购买

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. IV (L-M).‎

‎cm. 21 x 30, xvi-482 pp. con 6 tavv. f.t. 1555 gr. xvi-482 p.‎

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. III (F-K).‎

‎cm. 21 x 30, xx-392 pp. 1335 gr. xx-392 p.‎

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. II (C-E).‎

‎cm. 21 x 30, xxx-358 pp. con 10 tavv. 1095 gr. xxx-358 p.‎

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. VI (R).‎

‎cm. 21 x 30, xvi-320 pp. con 18 tavv. f.t. 1160 gr. xvi-320 p.‎

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. V (N-Q).‎

‎cm. 21 x 30, xvi-512 pp. con 15 tavv. f.t. 1685 gr. xvi-512 p.‎

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. VII (S).‎

‎cm. 21 x 30, lvi-304 pp. con 16 tavv. f.t. 1290 gr. lvi-304 p.‎

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. VIII (T-U).‎

‎cm. 21 x 30, cii-264 pp. con 20 tavv. f.t. a colori. Curato dalla Biblioteca del Senato quest?ottavo volume presenta importanti serie di documenti per le citt? di Trento, Treviso, Trieste, Udine. L?introduzione ricostruisce la storiografia giuridica italiana in materia statutaria. La pubblicazione del nono volume (V-Z) ? prevista entro due anni. Edited by the Biblioteca del Senato the 8th volume of the Catalogue of the Collection of Statutes, Customs, Laws, Decrees, Orders and Privileges of Italian Communes, Guilds and Local Authorities from the Middle Age to the Late 18th Century proposes important series of documents for Trento, Treviso, Trieste and Udine. The introduction reconstructs the Italian juridical historiography in statutory affairs. Publication of the 9th volume (V-Z) is scheduled within two years. 1100 gr. cii-264 p.‎

‎[ Biblioteca del Senato della Repubblica ]‎

‎Catalogo della raccolta di statuti, consuetudini, leggi, decreti, ordini e privilegi dei comuni, delle associazioni e degli enti locali italiani dal Medioevo alla fine del secolo XVIII. Vol. I (A-B).‎

‎cm. 21 x 30, xxviii-292 pp. con 10 tavv. f.t. 945 gr. xxviii-292 p.‎

‎[ FAVART, Charles Simon / BOUFFLERS, Stanislas, Chevalier de / VOISENON, Claude Henri Fusée Comte de ]‎

‎JOURNÉE DE L'AMOUR OU HEURES DE CYTHÈRE‎

‎A Gnide 1775 in 8 (19,5x12,5) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées, XIV et 165 pages. Ouvrage illustré de 8 culs-de-lampe d'après le peintre Taunay, les 4 figures hors-texte manquent à cet exemplaire. Stanislas Jean, marquis de Remiencourt, Chevalier de Boufflers, Nancy 1738 - Paris 1815, poète français. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Très bon Couverture rigide‎

书商的参考编号 : 39489

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Books from Librairie Rouchaléou]

€ 120.00 购买

‎[ ROLAND DE LA PLATIÈRE (Jean-Marie) ].‎

‎Compte rendu à l'Assemblée Nationale, le 20 août 1792, l'an quatrième de la Liberté; imprimé et envoyé aux départemens et aux armées, par ordre de l'Assemblée Nationale.‎

‎(à la fin:) A Paris, de l'Imprimerie Nationale, (1792). 6 pages. (19,5x12,5 Cm). Broché. Couverture moderne muette. Edition Originale de ce rapport rédigé par l'auteur à l'occasion de son retour au ministère de l'Intérieur, et dans lequel il dresse le bilan de l'action des administrateurs en son absence, distinguant ceux ayant "maintenu avec fermeté les principes de la Constitution" et ceux "qui ont étouffé la Liberté". Brochure en très bon état.‎

书商的参考编号 : 92175

Livre Rare Book

Ultimo Capitulo S.L.
Barcelona Spain España Espanha Espagne
[Books from Ultimo Capitulo S.L.]

€ 60.00 购买

‎[ADMINISTRATION].‎

‎[Lois et décrets]..‎

‎LL. dd. [Paris, Quimper, Troyes et Dijon], 1790 - 1794, 39 pièces in-4 ou in-8, brochées sous couvertures modernes de papier bleu imprimé. Mouillures claires à certaines pièces.‎

‎Important ensemble de dispositions légales, prises de la Constituante à la Convention, et concernant l'organisation administrative du pays ; tous les corps sont concernés : bureaux de l'Assemblée nationale ou de la Convention, bureaux des ministères, départements, corps électoraux, municipalités, tribunaux.I. Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui règle différens points de compétence des corps administratifs. Du 14 octobre 1790 (3 pp.). - II. Loi relative à l'exécution des articles IV & VIII de la section première du décret du 22 janvier 1790, concernant les corps administratifs. Donnée à Paris, le 6 avril 1791 (2 pp.). - III. Loi relative aux places vacantes par mort, démission ou autrement, dans les directoires des départemens. Donnée à Paris, le 17 avril 1791 (2 pp.). - IV. Loi relative à l'organisation du Corps législatif, à ses fonctions & à ses rapports avec le Roi. Donnée à Paris, le 17 juin 1791 (20 pp.). - V. Loi relative aux alternats des administrations & assemblées de département, & contenant une disposition relative au département du Cantal. Donnée à Paris, le 12 septembre 1791 (3 pp.). - VI. Loi qui fixe l'époque à laquelle s'assembleront chaque année les conseils de district & de département. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative aux plans des territoires dans les départemens. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative à la signature des procès-verbaux & expéditions des décrets de l'Assemblée nationale constituante. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VIII. Loi relative à la délibération prise par la commune de Saint-Pierre-Miquelon, contre les sieurs Bannet, Basset, & autres, y dénommés. Donnée à Paris, le 10 juin 1792 (3 pp.). - IX. Loi relative aux secrétaires-commis des bureaux de l'Assemblée nationale, à ceux des ministres & des administrations publiques. Du 2 septembre 1792 (2 pp.). - X. Loi relative aux commis employés dans les bureaux des ministres & des administrations publiques. Du 3 septembre 1792 (2 pp.). - XI. Loi qui autorise le ministre de la justice à faire imprimer de suite le loix. Du 6 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi relative aux élections à faire par les corps électoraux. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi qui autorise le pouvoir exécutif à prononcer toutes suspensions et destitutions qu'il jugera nécessaires. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XIII. Loi portant que les municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire. Du 14 septembre 1792 (2 pp.). - XIV. Loi du 14 septembre 1792. Nomination aux cures vacantes (2 pp.). - XV. Loi relative aux citoyens qui seront revêtus d'une décoration qu'ils n'ont pas le droit de porter & aux commissaires des municipalités chargés de faire des visites ou perquisitions. Du 15 septembre 1792 (3 pp.). - XVI. Décrets de la Convention nationale, du 22 septembre 1792. 1° Date des actes publics. - 2° Changement du sceau des archives de la République françoise & de tous les corps administratifs. - 3° Suppression des rentes apanagères. - 4° Incompatibilité des fonctions de représentant de la Nation, & de toute autre fonction publique (4 pp.). - XVII. Décrets de la Convention nationale, relatifs aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux & judiciaires. Du 22 septembre 1792 (3 pp.). - XVIII. Décret de la Convention nationale, du 1er octobre 1792. Communication des renseignemens demandés par les comités et les commissions de la Convention (2 pp.). - XIX. Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1792. Suppression de toute espèce de gratifications en faveur des commis & employés, qui ont un traitement de la République (2 pp.). - XX. Décret de la Convention nationale, du 27 octobre 1792, portant qu'aucun des membres de la Convention, ne pourra remplir aucune fonction publique, que six ans après l'établissement de la nouvelle Constitution (2 pp.). - XXI. Décret de la Convention nationale, du 15 novembre 1792. Changement des empreintes de tous les marteaux employés pour les opérations relatives à l'administration des bois nationaux (2 pp.). - XXII. Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792. Formule d'exécution des loix (2 pp.). - XXIII. Décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792, qui déclare nul tout scrutin épuratoire fait par les corps administratifs, municipaux ou judiciaires (2 pp.). - XXIV. Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792. Remise au ministre de la justice, par le Comité des décrets, des pièces qui y ont été déposées comme base des décrets & actes d'accusation (2 pp.). - XXV. Décret de la Convention nationale, du 9 décembre 1792. Qui charge le magistrat de lire, un jour par semaine, au peuple, les écrits dont la Convention aura ordonné l'impression & l'envoi aux départemens (2 pp.). - XXVI. Décret de la Convention nationale, du 25 décembre 1792, relatif au service public dans les bureaux de l'administration (2 pp.). - XXVII. Décret de la Convention nationale, du 13 janvier 1793, relatif aux attentats commis à Saint-Affrique, département de l'Aveiron, dans le club des amis de la liberté & de l'égalité, & contre l'arbre de la liberté (3 pp.). - XXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 juin 1793, relatif au traitement annuel des administrateurs de district, des juges & commissaires de tribunaux, des juges de paix & de leurs greffiers (2 pp.). - XXIX. Décret de la Convention nationale, du 13 juin 1793, portant qu'il y aura dans chaque département, près des tribunaux criminels, un exécuteur de leurs jugemens, & qui fixe leur traitement (3 pp.). - XXX. Décret de la Convention nationale, du 14 juin 1793, relatif au remplacement des membres de directoires de district, absens ou démissionnaires (2 pp.). - XXXI. Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793, qui ordonne l'exécution des loix qui font défense aux membres des corps administratifs de quitter leur poste (3 pp.). - XXXII. Décret de la Convention nationale, du 28e jour du 1er mois de l'an second, relatif aux maisons d'instruction (4 pp.). - XXXIII. Décret de la Convention nationale, du 14 Frimaire an II [4 décembre 1793], qui défend aux autorités constituées, autres que les représentans du peuple & tribunaus, d'intituler leurs actes, Au nom du peuple français (2 pp.). - XXXIV. Décret de la Convention nationale, du 16 Frimaire an II [6 décembre 1793], relatif aux taxes faites par des comités révolutionnaires ou des autorités incompétentes (2 pp.). - XXXV. Décret de la Convention nationale, du 5 Nivöse an II [25 décembre 1793], qui exclut les individus nés en pays étranger du droit de représenter le peuple (2 pp.). - XXXVI. Décret de la Convention nationale, du 15 Nivôse an II [4 janvier 1794], qui ordonne la reddition d'un compte des taxes faites par les comités révolutionnaires, ou agens se disant délégués par les représentans du peuple ou les ministres (2 pp.). - XXXVII. Décret de la Convention nationale, du 6 Ventôse an II [24 février 1794], relatif au mode de procéder pour les délits connexes à ceux mentionnés dans les loix des 7 et 30 Frrimaire derniers (3 pp.). - XXXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 Ventôse an II [26 février 1794], portant que les citoyens honorablement acquittés par le Tribunal révolutionnaire, seront libres de reprendre leurs fonctions (2 pp.). - XXXIX. Décret de la Convention nationale, du 11 Prairial an II [30 mai 1794], relatif au Code complet des lois (3 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 238470

‎[ADMINISTRATION]‎

‎[Recueil de textes administratifs].‎

‎LL. dd., 1815-1820 8 pièces en un vol. in-folio, demi-basane fauve, dos lisse, coins en vélin (reliure de l'époque). Manques de cuir aux deux coiffes sur 3 cm.‎

‎Passablement hétéroclite, ce recueil d'amateur réunit des pièces très différentes sur l'administration de la France pendant les Cent-Jours et au début de la Restauration : I. Préfecture du Pas-de-Calais. Le Préfet aux habitans du département. Arras, 1815, un placard imprimé au recto sur deux colonnes. Daté du 20 août 1815, cette proclamation cherche à calmer les inquiétudes de la population nées des rumeurs et de la présence des troupes étrangères. - II. Préfecture du département de la Seine. Budget de la ville de Paris. Exercice 1820. S.l.n.d. [1820], [2] ff. n. ch. - III. Administration des douanes. Année 1818. Tableau des marchandises étrangères importées en France, et des marchandises françaises exportées à l'étranger, pendant l'année 1818. S.l.n.d. [1818], [7] ff. n. ch. - IV. Situation de l'administration des finances au 1er décembre 1819. S.l.n.d. [1819], [3] ff. n. ch. avec un tableau dépliant hors-texte. - V. Etat des importations dans le royaume depuis la récolte de 1818. S.l.n.d., [3] ff. n. ch. - VI. Ministère de l'Intérieur. Instruction sur l'exécution du décret du 22 avril concernant l'Assemblée du Champ-de-Mai. Paris, Imprimerie impériale, mai 1815, 6 pp. Signée de Carnot, cette pièce importante règle l'arrivée et le rôle tant des membres des collèges électoraux de département et d'arrondissement que des députations de l'armée. - VII. Résultats des récoltes en grains du royaume, en 1817. S.l.n.d. [1817], un grand tableau replié. - VIII. Résultats des récoltes en grains du royaume, en 1818. S.l.n.d. [1818], un grand tableau replié.Sont intercalés entre certaines pièces des livraisons de périodiques (L'Impartial, L'Aristarque français, Le Diligent). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 164103

‎[ADMINISTRATION - BUREAUX DE CORRESPONDANCE]‎

‎A Monsieur de Fermont, député à l'Assemblée Nationale, sur son projet de décret pour l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et autres y réunis.. Ce samedi 14 mai 1791‎

‎S.l.n.d. (1792) in-4, 4 pp., dérelié.‎

‎L'auteur anonyme, que l'on imagine fonctionnaire, reproche à Jacques Defermon [des Chapelières], député de Rennes, de vouloir réduire le nombre des bureaux de correspondance alors que le travail s'accroît... Inconnu à Martin et Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 164874

‎[Administration du Moniteur des porteurs d'obligations]‎

‎Agenda-manuel du rentier et du capitaliste pour l'année 1879.‎

‎1879 Paris, Société Générale d'Imprimerie et de Libraire, 1879, in-4 reliure demi-basane, 104 pp. Très bon état.‎

‎Valeurs de differents biens mobiliers et boursiers de l'époque doublé d'un dictionnaire des expressions et locutions ayant trait aux opérations financières. Tout pour devenir riche dès 1879.‎

书商的参考编号 : 189

Livre Rare Book

Antiquités Duvert Martial
Crest France Francia França France
[Books from Antiquités Duvert Martial]

€ 40.00 购买

‎[ADMINISTRATION] DUPONT (Paul).‎

‎Dictionnaire des Formules.‎

‎Paris, Librairie normale administrative de Paul Dupont et cie, 1838. In-8 de 720 pages. 3ème édition. Joint 2 procès verbaux manuscrit de M. Collet, garde-champêtre à Planches dans l'Eure. Demi-basane havane, dos lisse orné de filets dorés.‎

‎Le "Dictionnaire des Formules" contient toutes les tournures particulières nécessaires à la rédaction des actes administratifs : actes d'enrôlement, certificat de résidence, de bonnes vie et moeurs, résumé d'une enquête, octrois, procès-verbal etc...‎

书商的参考编号 : 8613

Livre Rare Book

Librairie Bertran
Rouen France Francia França France
[Books from Librairie Bertran]

€ 40.00 购买

‎[ADMINISTRATION DES DOMAINES]‎

‎Etat général des différens emplois de l'administration des domaines, tant à Paris que dans les provinces. avec les émolumens de chacun de ces emplois, tant en fixe que casuel‎

‎S.l.n.d. in-4, 35 pp., dérelié.‎

‎Martin et Walter, IV, 257. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 662105

‎[ADMINISTRATION FISCALE]‎

‎Exposé des commis aux aides. sur les moyens qui peuvent convenir à leurs remplacemens‎

‎[Paris], Imprimerie de Sallières, (1791) in-4, dérelié.‎

‎Martin & Walter, Anonymes, 6537. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 165960

‎[ADMINISTRATEURS FISCAUX]‎

‎Instruction concernant les fonctions des visiteurs, visiteur principal et inspecteur général des rôles.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1791 in-4, 6 pp., 6 tableaux dépliants, en feuilles sous ficelle, couv. papier blanc.‎

‎Définition des tâches et fonctions de ces agents des Directoires de départements qui ne doivent avoir aucune relation directe avec les contribuables. Les tableaux dépliants in-fine sont des modèles vierges nouvellement adoptés par l'administration fiscale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 151572

‎[ADMINISTRATION LOCALE]‎

‎Instruction de l'Assemblée nationale. sur les fonctions des assemblées administratives. Du 12 août 1790‎

‎S.l.n.d. (1790) in-8, 66 pp., dérelié.‎

‎Long exposé précisant le rôle des assemblées de département, de district et de canton, mises en place par le décret du 22 décembre 1789. Il se caractérise par une confusion complète des fonctions : délibérative, juridictionnelle et exécutive, allègrement empilées. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 210384

‎[ADMINISTRATION FRANÇAISE]‎

‎L'État de la France‎

‎Paris, Charles Osmont, 1689. In-12, [38]-800-[2] pp., veau brun moucheté, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées (petits manques et épidermures, coins émoussés, quelques petites taches éparses, trous de ver).‎

‎Édition originale de cet annuaire administratif pour l'année 1689. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

书商的参考编号 : 20923

Livre Rare Book

L'Ancienne Librairie
Paris France Francia França France
[Books from L'Ancienne Librairie]

€ 80.00 购买

‎[ADMINISTRATION ROYALE].-‎

‎Liste Générale des Conseils du Roy pour l'année M.DCCXXVII.-‎

‎Avec les Départemens de Mrs les Secrétaires d'Estat, de Mrs les Intendans des Finances, & de Mrs les Intendans du Commerce; la Liste de Mrs les Conseillers d'Estat & Maistres de Requestes, avec leur demeure; les Bureaux de Mrs les Conseillers d'Estat pour la communication des instances des parties, Et ceux des Commissions ordinaires & extraordinaires du Conseil. Imprimerie Nationale. 1727. In-4 br. sans couverture (tiré d'un recueil), 28pp. Petits défauts.‎

书商的参考编号 : ORD-45

Livre Rare Book

Librairie Les Vieux Ordinaires
Toulon France Francia França France
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€ 76.00 购买

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi relative aux administrations de district et de département. donnée à Paris le 19 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 2 pp., vignette, dérelié.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 70538

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi additionnelle à l'organisation du ministère. donnée à Paris, le 25 mai 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 85115

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. portant que les administrations de département et de district, ne peuvent ni nommer ni entretenir des agnets auprès du roi et du corps législatif. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 85202

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. relative au renouvellement de la moitié des membres des administrations de département et de district, en exécution du décret des 27 et 28 mai, sanctionnée le 29 du même mois. Donnée à Paris, le 15 juin 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 85222

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. relative à l'installation de ceux qui sont nommés juges de district, et qui resteront membres de l'Assemblée Nationale. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 85418

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. relative à la nomination des membres des administrations et des directoires de district, aux places de receveurs de district. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 85716

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. qui règle la forme dans laquelle les districts et les départements donneront leurs avis sur les pétitions et requêtes qui leur seront présentées. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 85724

‎[ADMINISTRATION DES DOMAINES] DELALOGE‎

‎Mémoire. Administration des domaines.‎

‎Paris, s.d. in-4, 7 pp., dérelié.‎

‎Mémoire adressé par les administrateurs des domaines : Delaloge, Baudon, Sanlot et Charbonnel. Ces administrateurs protestent contre la nomination des Directeurs des droits de Contrôle, incapables d'établir et de régir le nouveau droit d'enregistrement.Martin & Walter, II, 9749. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 204625

‎[ADMINISTRATION DE L'HÔPITAL DES QUINZE-VINGTS]‎

‎Observations pour servir de réponse à deux imprimés adressés à l'Assemblée Nationale, sur l'administration des Quinze-Vingt.‎

‎S.l.n.d. in-8, 17 pp., dérelié.‎

‎Défense du Cardinal de Rohan après les écrits mettant en cause sa gestion de l'hôpital. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 123310

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Observations faites au comité de marine sur l'administration de la marine et des classes. au sujet d'un projet suggéré à ce comité. Par un membre des amis de la constitution de Marseille‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 11 pp., en feuilles. Qqs rousseurs et mouillures.‎

‎Roquincourt (Thierry), Bibliographie française sur la marine et les colonies, 1789-1815, 4004. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 161884

‎[ADMINISTRATION DE LA JUSTICE] BACO DE LA CHAPELLE (René-Gaston)‎

‎Opinion, sur le projet des Comités de Constitution et de la législation criminelle, sur la police et les jurés. séance de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1790‎

‎Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.‎

‎Le député de Loire inférieure, qui sera maire de Nantes, en 1792, affiche des positions modérées, en conformité avec la Déclarations des droits de l'Homme : "j'ai versé des pleurs sur les destins des Calas et autres victimes du mensonge et de l'erreur; mais j'ai aussi versé des larmes de sang ... à la vue des assassinats commis sur des pères de famille et sur des enfants". L'auteur, dans son projet de réorganisation de la justice tient à ce que les témoins et les experts signent leurs dépositions. Le juré d'accusation n'est pas nécessaire car seuls les témoins sont des accusateurs réels. Enfin, l'instauration d'un tribunal criminel par département est nécessaire car les preuves vont bien au-delà du tribunal de district.Martin & Walter, I, 985. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

书商的参考编号 : 206730

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