‎Administration‎

‎[NANCY] BOUILLÉ (François-Claude-Amour de)‎

‎Copie de la lettre de M. Bouillé à M. de La Tour-du-Pin. de Nancy, le premier septembre 1790‎

‎Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 8 pp., dérelié.‎

‎Le marquis de Bouillé relate au Ministre de la Guerre (nommé par le roi le 10 août 1789), les événements militaires de Nancy. Les trois régiments de la ville ayant réclamé en vain l'arriéré de leur solde, ils s'emparèrent de leur caisse du Régiment. Soutenus par une grande partie de la foule, l'Assemblée envoya le maréchal de Bouillé pour réprimer l'insurrection. Il rassembla un corps d'armée de 3000 fantassins et de 1500 cavaliers. Les combats de rue firent plusieurs centaines de morts. La répression des insurgés fut terrible et Bouillé s'appuya sur la municipalité de Nancy, largement composée d'aristocrates.Martin & Walter, I, 4534. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206060

‎[NAISSANCE DE LA CONVENTION].-‎

‎Loi relative à la formation de la Convention Nationale et Loi relative à la formation des Assemblées primaires & électorales pour le prompt rassemblement de la Convention nationale.-‎

‎Données à Paris le 11 et le 12 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. 2 fascicules in-4 (181 x 235mm) de 2 et 7 pages imprimées. Bandeaux différents pour chaque loi.‎

‎Tout Français âgé de 25 ans, domicilié depuis un an, vivant du produit de son travail, sera admis à voter dans les assemblées de commune & dans les assemblées primaires, comme tout autre citoyen actif. (1ère loi). La 2e loi détermine les modalités à suivre, les villes où se tiendront les assemblées (3 pages de tableau par département)), les indemnités prévues pour les électeurs et ,article XIII, Les députés se rendront à Paris, le 20 septembre, & ils se feront inscrire aux archives de l'Assemblée Nationale. Dès qu'ils seront au nombre de deux cents, l'Assemblée Nationale indiquera le jour de l'ouverture des séances.‎

Référence libraire : ORD-7710

‎[NOTAIRES et JUGES de PAIX].-‎

‎Décret de la Convention Nationale portant qu'il y a incompatibilité entre les fonctions de Notaire & celles de Juge de Paix.-‎

‎Du 1er jour du 2e mois de l'an 2e de la République française une & indivisible. Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées, signature manuscrite de Lauvans. Cachet de bibliothèque. (3)‎

Référence libraire : ORD-7855

‎[NOTAIRES. RÉQUISITION].-‎

‎Décret de la Convention Nationale portant que les Notaires ne sont pas exempts de la Réquisition.-‎

‎Du 16e jour du 1er mois de l'an second de la République française une et indivisible. Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées, signature manuscrite en partie effacée. Mouillure importante mais document lisible.‎

Référence libraire : ORD-7857

‎[OCTROIS].‎

‎Lettres-patentes du Roi, en forme de déclaration. qui prorogent pour dix ans, à compter du premier janvier 1778, la perception des octrois municipaux ; en conséquence, ordonnent, pendant lesdites dix années, la perception des droits & octrois, impositions ou sommes fixes, désignés & employés au tarif y annexé, dans les lieux dénommés audit tarif. Données à Versailles le deux août mil sept cent soixante-dix-sept‎

‎Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).‎

‎Concerne les droits sur les vins, cidres, poirés, eaux-de-vie.et s'étend aux généralités d'Amiens, de Bpurges, de Châlons, de La Rochelle, de Lyon, de Moulins, de Paris, de Poitiers, de Soissons, de Tours (à l'intérieur de chaque rubrique, suit le détail par localité ; exemple : "Dans la ville de Corbeil, trente-un sols par muid de vin, mesure de Paris, qui entrera ou sera façonné dans ladite ville, pour y être vendu ou consommé"). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 225839

‎[ORGANISATION ADMINISTRATIVE] MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre de)‎

‎Plan de travail présenté à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Finances.‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 20 pp., dérelié.‎

‎Député élu par la noblesse de Paris en 1789, vite rallié au Tiers état, Montesquiou est rapporteur du Comité des Finances à la Constituante (il en devient président en 1791). Il dévoile ici de vastes réformes pour les finances publiques : dépense de la liste civile, Maison des Princes, frères du roi, administration des trois grands départements (affaires étrangères, guerre, marine et colonies), pensions, administration de la justice, administration intérieure, administration des finances, dettes.Martin et Walter, 24967. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140557

‎[PAYEURS ET CONTROLEURS DES RENTES]‎

‎A Nosseigneurs les représentans de la Nation.‎

‎A Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-4, 3 pp., dérelié.‎

‎Martin et Walter, IV, 147 : "Pétition des payeurs et contrôleurs des rentes pour demander leur maintien." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 662114

‎[PARIS] BAILLY (Jean-Sylvain)‎

‎Discours à l'Assemblée nationale, prononcé le 16 mars 1790.‎

‎Paris, Impr. nationale, 1790 in-8, 7 pp., en feuilles.‎

‎Astronome, membre de la Constituante et premier Maire de Paris, Bailly se distingua par son intelligence et sa modération. Sur les 200 milllions de biens du clergé parisien, le bureau de la ville juge nécessaire de récupérer une partie de cette somme pour honorer les frais de fonctionnement de la capitale. Non," les parisiens ne sont ni avides ni intéressés". Bailly rappelle que "toute la révolution pèse sur Paris", notamment en ce qui concerne le commerce et la présence des touristes étrangers. Il convient de relancer le luxe, la consommation et d'embaucher des ouvriers dans les ateliers.Martin & Walter, I, 1203. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206759

‎[PAPETERIES. ASSIGNATS].-‎

‎Décret de la Convention Nationale qui met en réquisition les Entrepreneurs & Ouvriers des Manufactures de papier.-‎

‎Du 23e jour de Nivôse an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 234mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles.‎

‎Réquisition pour fabriquer d'une part le papier destiné aux assignats, d'autre part celui du bulletin des lois. Interdiction de cesser le travail, les amendes entre ouvriers punies comme de simples vols, passeport nécessaire pour passer d'une entreprise à l'autre....‎

Référence libraire : ORD-8036

‎[PARLEMENT DE NANCY]‎

‎Déclaration et itératives protestations du Parlement de Nancy.. Du 11 juin 1788‎

‎S.l.n.d. (1788) in-8, 24 pp., cousu.‎

‎Les parlementaires de Nancy contestent le préambule de la nouvelle ordonnance relative à l'administration de la justice. La hiérarchie des tribunaux est détruite et l'ordre des juridictions reste incertaine (notamment en ce qui concerne les justices seigneuriales). Ce serait l'arbitraire des évaluations et la multiplication des contestations sur les degrés de compétence des tribunaux. La nouvelle ordonnance, qui souhaite rapprocher les justiciables de leurs tribunaux "est une vaine illusion". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 205823

‎[PAMPHLET CONTRE NECKER]‎

‎Le Secret découvert ou troisième correctif à l'opinion publique sur M. Necker.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 13 pp., en feuilles.‎

‎L'auteur s'en prend à la popularité injustifiée, selon lui, du Ministre des finances. Arrogance de Necker, protégé par le peuple. Pour réaliser son plan diabolique, Necker accepta la réunion des Etats généraux qui devait consentir à l'impôt. Mais le doublement du Tiers contribua à diviser la Nation.Martin & Walter, Anonymes, 16486. Léonard Burnand, les pamphlets contre Necker, p. 368. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 204945

‎[PASSEPORTS].-‎

‎LOI relative aux Passeports‎

‎Donnée à Paris le 29 juillet 1792 l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées, joli bandeau gravé sur bois.‎

‎Loi donnée en considérant que la patrie étant en danger tous les citoyens sont en état de réquisition continuelle. Elle détermine qui pourra obtenir des passeports pour l'étranger.‎

Référence libraire : ORD-8138

‎[PATRIOTISME].-‎

‎Loi du 3 septembre 1792, l'An quatrième de la Liberté.-‎

‎Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Abeille et Charles.‎

‎Citoyens, Vous marchez à l'ennemi, la victoire vous attend, mais prenez garde aux suggestions perfides; on égare votre zèle, on veut d'avance vous ravir le fruit de vos efforts, le prix de votre sang; on vous divise, on sème la haine, on veut allumer la guerre civile, exciter les désordres dans Paris...|La veille avaient débuté les massacres de septembre: exécution sommaire, par la foule, à l'initiative, semble-t-il, des dirigeants de la Commune, Marat en tête, des détenus des prisons parisiennes. Les massacres de septembre.‎

Référence libraire : ORD-8156

‎[PERPIGNAN] VERGÈS‎

‎Discours prononcé à l'Assemblée nationale par M. Vergès,. député de la Commune de Perpignan, séance du 26 juin 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin, (1790); in-8, 4 pp., dérelié.‎

‎L'auteur décrit l'enthousiasme des habitants de Perpignan lorsqu'ils ont appris la restitution des drapeaux du régiment de Touraine et la libération de leur Maire qui en était le garant. Vergès condamne l'attitude impulsive et désordonnée du Vicomte de Mirabeau, aigri par les troubles qui ont agité son régiment. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206065

‎[PERPIGNAN] MUGUET DE NANTHOU (François-Félix-Hyacinthe)‎

‎Rapport des événements arrivés le 5 décembre à Perpignan. fait au nom du Comité des Rapports en la séance du mardi 21 décembre‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 12 pp., en feuilles.‎

‎L'auteur décrit les événements dramatiques survenus à Perpignan après le départ du régiment de Touraine : divisions à l'intérieur de la Garde nationale, officiers municipaux incompétents, prêtres opposés à la Constitution. C'est dans ce contexte que se déroulent les violences du 5 décembre. Des membres de la Société des amis de la Constitution sont pris à partie par les citoyens d'une "prétendue" Société des amis de la paix. Des coups de feux se font entendre toute la nuit et on relève un grand nombre de blessés.Martin & Walter, III, 25480. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206090

‎[PLACARD]‎

‎Extrait du registre des délibérations du Conseil exécutif provisoire.. Du 29 octobre 1792, l'an premier de la République française‎

‎Rennes, J. Robiquet, s.d. (1792) placard in-folio (45 x 35 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Une tache en haut de la feuille, sans atteinte au texte.‎

‎Assurant l'intérim du pouvoir exécutif depuis la déposition de Louis XVI, la commission demande à toutes les autorités administratives et judiciaires de faire transiter par elle leur correspondance officielle, et de ne pas l'adresser directement à la Convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 168982

‎[PLACARD - COMMISSAIRES]‎

‎Lettre de M. Roland aux corps administratifs de France.. Le 22 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté, & le premier de l'Egalité‎

‎Rennes, J. Robiquet, s.d. (1792) placard in-folio (43 x 35 cm), texte sur deux colonnes, séparées (encore) par une frise fleurdelisée, en feuille.‎

‎Signée de Roland comme ministre de l'Intérieur, la lettre révoque les pouvoirs donnés aux commissaires envoyés dans les départements. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 168980

‎[POLICE] DELAUNAY (Pierre-Marie).‎

‎Convention nationale. Projet de loi sur la police intérieure de chaque commune de la République.. Présenté au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, imprimé par ordre de la Convention nationale‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, 6e complémentaire an III (22 septembre 1795) in-8, 10 pp., dérelié.‎

‎Pierre-Marie Delaunay reprit après la mort de son frère Joseph sur l'échafaud la dénomination de "Delaunay d'Angers" (il se faisait préalablement appeler "Delaunay le Jeune"). Avocat et député du Maine-et-Loire, il fut un fervent soutien de la politique thermidorienne.Martin & Walter, 9849. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 226862

‎[POSTE].-‎

‎Décret de la Convention Nationale du 1°Mai 1793‎

‎Relatif au service des Postes & Messageries. (Toulon). Surre. (1793). 4pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.‎

‎Complète le décret du 9 avril de la même année et donne notamment les Tarifs pour les voitures par terre.‎

Référence libraire : ORD-8590

‎[POLICE].-‎

‎Loi portant établissement des Commissaires de police dans les villes y désignées.-‎

‎Donnée à Paris le 13 juillet 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Bandeau du département du Var.‎

‎Répartition des commissaires: 10 à Lyon, 5 à Orléans, 4 à Rennes, 4 à Toulon et 1 à Hyères, 4 à Strasbourg, 2 à Chartres, 2 à Saumur, 1 à Alby, 1 à Châtellerault, 1 à Meaux, 2 à Béziers, 1 à Cusset, 8 à Rouen, 1 à Elbeuf, 1 à Caudebec, 2 au Havre, 1 à Fécamp, 1 à Saint Vallery, 1 à Neuchatel, 1 à Gournay.‎

Référence libraire : ORD-8523

‎[POLICE. VISITES DOMICILIAIRES].-‎

‎Loi relative aux Visites Domiciliaires.-‎

‎Du 28 août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.‎

‎Quelques extraits: Il sera fait...des visites domiciliaires dans toutes les communes de l'empire, pour constater la quantité des munitions & le nombre des armes, chevaux, charrettes & chariots qui se trouveront chez les citoyens. Les municipalités sont autorisées à désarmer tous les citoyens suspects, & à distribuer leurs armes à ceux qui se destineront à la défense de la liberté et de l'égalité.‎

Référence libraire : ORD-8528

‎[PONTS ET CHAUSSEES] RAMEL-NOGARET (Dominique-Vincent)‎

‎Ponts et chaussées. Opinion de M. Ramel-Nogaret. en date du 2 août 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 12 pp., broché.‎

‎Le 31 décembre 1790 fut créée une seule école des ponts et chaussées établie à Paris (au lieu de quatre sous l'Ancien Régime). Constituée de 60 élèves répartis en 3 classes, recrutés par concours et rémunérés 500 Liv. en première classe. Dans son projet de décret, Ramel-Nogaret revient sur l'organisation de la nouvelle école. Le ministre de l'intérieur présente le tableau des employés nommés pour remplir les fonctions d'ingénieurs en chef, d'inspecteurs et d'ingénieurs des départements.Martin & Walter, IV, 28705 a. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 202747

‎[Prudhomme, Léon]‎

‎A propos de la réorganisation de l'Armée (infanterie) par un Officier supérieur.‎

‎Bourg, Imprimerie P. Comte-Milliet, 1872 ; in-8, broché ; 16 pp., couverture grise imprimée.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur à M. Aynès, vice-président du Tribunal de Bourg. Bon exemplaire un peu trop rogné sur le côté, le nom du destinataire a été raccourci ! Plaquette dédiée au général Chanzy. L'auteur était Lieutenant-colonel au 45e de ligne.‎

Référence libraire : 6637

‎[PRISONS].-‎

‎Décret de la Convention Nationale portant que toutes les Personnes détenues dans les maisons d'arrêt, auront la même nourriture.-‎

‎Du 26e jour de Brumaire, an second de la République...Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signature manuscrite de Charles.‎

‎les personnes détenues dans toutes les maisons d'arrêt de la République, auront la même nourriture, qui sera frugale. Les riches détenus payeront pour les pauvres.‎

Référence libraire : ORD-8707

‎[PRESSE]‎

‎Lettre d'un impartial à M. Salomon, rédacteur du Journal politique national.‎

‎S.l.n.d. (c.1790) in-8, 8 pp., dérelié.‎

‎Dirigé par Sabatier de Castres, puis par Simon avec la collaboration de Rivarol, le Journal politique national défendit le plus souvent des idées hostiles à la Révolution. La parution s'étendit sur deux années (1789-1790), à raison de trois numéros par semaine, avec des fascicules de 8 pp. L'auteur met en valeur les contradictions du Journal et ses positions politiques ambiguës.Martin & Walter, V, 859. Catalogue collectif des périodiques, III, p.216. Jean Sgard, Dictionnaire des journaux, II, 781. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 206961