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COLLECTIF
RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ARRETS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, DEPUIS L'ANNEE 1667, JUSQU'A PRESENT, CONCERNANT L'ORDRE JUDICIAIRE, TOME I
Chez Me Bernard Pijon, Toulouse. 1756. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 640 pages. Tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Petit manque en coiffe de tête. Petites épidermures sur les plats. Revêtements intérieurs des plats, en papier, détachés. Annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
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Collectif
Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement de Toulouse depuis l'année 1667 jusqu'en 1749 concernant l'ordre judiciaire ou l'on trouvera les nouvells Ordonnances de Louis XV et plusieurs autres Edits, Déclarations et Arrêts sur des Matières publiques
A Toulouse chez Claude Gilles Lecamus 1749, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, xxviii pages pour l'avertissement, la table chronologique et le privilége + 640 pages. Une moullure pale angulaire en partie inférieure sur les 30 premiéres pages, petits frottements à la reliure sans gravité, un coin légérement émoussé. Bon exemplaire.
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COLLECTIF
Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement de Toulouse depuis l'année 1667 jusqu'en 1749 concernant l'ordre judiciaire ou l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV
Toulouse, Claude - Gille Lecamus 1749. In-8 relié de l'époque.dos à nerfs ornés, pièce de titre. 1 ff blanc, titre, xvii + 640 pages, 1 feuillet blanc. La reliure est abimée. Complet. En l'état
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Collectif
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch. Etat très satisfaisant (rel. frottée avec petits mq., ancien cachet d'institution religieuse) pour ce rare exemplaire. Ouvrage utile à l'histoire du protestantisme. Français
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Collectif
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp. En fin d'ouvrage, on trouve en pagination séparée, une "copie de la Lettre de Monsieur de Pontchartrain à Monsieur l'Evêque de Chartres", à propos des écoles destinées à accueillir les nouveau convertis, puis une Déclaration du Roy du mois de novembre 1662 "concernant les Terres abandonnées dans la Haute & Basse Alsace, etc." Bon état (coiffe sup arasée, un cahier faible, bon exemplaire par ailleurs) pour cet exemplaire de l'édition augmentée, publiée un an avant la mort de Louis XIV Français
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Collectif
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch.
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Collectif
Recueil des Edits, Déclarations, et Arrest du Conseil, rendus au sujet des Gens de la Religion prétendue Réformée.
Nouvelle édition augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Saugrain, Paris, 1714, 4 ff. n. ch., 551 pp., 14 ff. n. ch., 41-48 pp.
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COLLECTIF
Recueil des grandes ordonnances, édits et déclarations des Rois de France, concernant l'Ordre Judiciaire. Depuis 1536 jusques en 1681
DUPLEIX J. et PIJON J.A.H.M.B.. 1786. In-8. Relié demi-cuir. A restaurer, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Mouillures. XII + 702 + 205 pages. Quelques bandeaux et lettrines illustrées en noir et blanc. Manques sur le dos et le 1er plat de couverture. Fortes mouillures et quelques manque en marges sur les XII premières pages et la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME I, ANNEES 1830-1831
Journal des Notaires et des Avocats. 1831. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Manque en coiffe de pied. Intérieur frais. 271 pages. Titre, date, tomaison et filets dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Avec des notes et 2 Tables. Par les notaires et jurosconsultes, rédacteurs du 'Journal des Notaires'. Lois et Ordonnances publiées depuis le 7 août 1830 jusqu'au 31 déc. 1831.
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME I, ANNEES 1830-1831
Journal des Notaires et des Avocats. 1831. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 271 pages. Titre, date, tomaison et filets dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Collectif
Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général depuis le 7 août 1830 avec des notes et deux tables année 1830-1831- tome premier
Bureau de l'administration du journal des notaires et des avocats 1831 in8. 1831. Relié.
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Collectif
Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général depuis le 7 août 1830 avec des notes et deux tables année 1835- tome cinquième + année 1836 tome six (deux tomes compilés en un volume)
Bureau de l'administration du journal des notaires et des avocat 1835 in8. 1835. Relié. tome cinquième année 1835 + tome six année 1836(deux tomes compilés en un volume)
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Collectif
Recueil des lois et ordonnances depuis le 7 août 1830 avec des notes et deux tables annuelles - ANNES 1838-1839-1840-1842-1844
Bureaux de l'administration du journal des notaire in8. Sans date. Relié. 5 volume(s).
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME IV, ANNEE 1834, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1834
Journal des Notaires et des Avocats. 1834. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 232 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat légèrement abîmé. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires.
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME V, ANNEE 1835, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1835 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1835. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur acceptable. 405 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires.
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME VI, ANNEE 1836, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1836 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1836. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 399 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires.
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME VII, ANNEE 1837, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1837 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1837. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur acceptable. 341 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires.
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME VIII, ANNEE 1838, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1838 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1838. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur frais. 344 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. 1er plat légèrement abîmé. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires.
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET ORDONNANCES, D'UN INTERET GENERAL, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME IV, ANNEE 1834, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1834
Journal des Notaires et des Avocats. 1834. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 232 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Coin supérieur du 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
RECUEIL DES LOIS ET REGLEMENT CONCERNANT LE SERVICE DES DOUANES - ANNEES 1913 A 1920
***. non daté. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 131 pages. Cahiers se détachent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
RECUEIL DES PRINCIPALES LOIS D'INTERET GENERAL DELIBEREES PAR LA CHAMBRE DES DEPUTES ET DEVENUES DEFINITIVES PENDANT LE COURS DE LA 12° LEGISLATURE - PREMIERE PARTIE - 37° FASCICULE
IM. DE LA CHAMBRE DES DEPUTES. 1921. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 408 pages. Petites rousseurs sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
RECUEIL DES PRINCIPAUX TARIFS DES DROITS.
NON PRECISE. NON DATE. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Fortes mouillures. 282+33 pages. Pages de titre déchirées ayant des conséquences sur la lecture. Trace de fortes mouillures sans réelle conséquence sur la lecture. LIVRE SANS COUVERTURE ET EN L'ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Collectif
Recueil des statuts, décrets, ordonnances et avis relatifs aux titres nobiliaires et au conseil du sceau des titres
Imp. Impériale. 1860. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 212 pages. Plats déchirés. 1er plat et 80 premières pages tachés, sans conséquences sur le texte et la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Collectif
Recueil des statuts, décrets, ordonnances et avis relatifs aux titres nobiliaires et au conseil du sceau des titres, publié par ordre de son Excellence le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Président du Conseil de Sceau des Titres
1 vol. in-12 rel. demi-basane bleu nuit, dos lisse, Imprimerie Impériale, Paris M DCCC LX ( 1860 ), 212 pp.
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Collectif
Recueil des textes relatifs au bruit Tome 1 N° 1383 Sommaire: Protection de l'environnement installations classées, Protection des travailleurs contre le bruit, Engins de chantier, Navigation intérieure, véhicule circulant sur voie publique, aviation...
chez l'auteur. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 435 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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COLLECTIF
Recueil des Textes relatifs au Bruit. EN 2 TOMES
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVII + 436 + V + 196 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
Recueil des Traitez de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Confederation, d'Alliance, et de Commerce, faits par les rois de France. Tome Troisieme [ Contient : ] Traités avec l'Empereur, les Electeurs & les Princes & Etats de l’Empire, les Villes Hanseatiques, le Duché de Lorraine, & le Duc de Bouillon pour la Principauté de Sedan.
Assemblé, mis en ordre, & imprimé par Frederic Leonard, Premier Imprimeur du Roi, & de Monfeigneur le Daufin, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches mouchetées, Frederic Leonard, Paris, 1693
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COLLECTIF
Recueil des Traitez de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Confederation, d'Alliance, et de Commerce, faits par les rois de France. Tome Quatrième [ Contient : ] Traités faits, tant avec les Suisses & les Grisons depuis la première alliance en 1444 jusqu’à présent, qu’avec la Savoie, le Piémont, l’Italie, l’Espagne, & le Portugal, pendant le siècle courant, divisez par Etats, & chaque Etat par ordre cronologique.
Assemblé, mis en ordre, & imprimé par Frederic Leonard, Premier Imprimeur du Roi, & de Monfeigneur le Daufin, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches mouchetées, Frédéric Leonard, Paris, 1693
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COLLECTIF
Recueil des Traitez de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Confederation, d'Alliance, et de Commerce, faits par les rois de France. Tome Cinquième [ Contient : ] Traités faits pendant le siècle courant, sous le règne des Rois Henri IV, Louis XIII & Louis XIV avec l’Angleterre, la Hollande, le Danemarc, la Suède, la Moscovie, & la Transilvanie, & ceux qui ont été faits en Asie, en Afrique, & en Amèrique, divisez par Etats & par ordre cronologique.
Assemblé, mis en ordre, & imprimé par Frederic Leonard, Premier Imprimeur du Roi, & de Monfeigneur le Daufin, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs dorés orné, tranches mouchetées, Frédéric Leonard, Paris, 1693
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Collectif
Recueil des Traités, Conventions, Lois, Décrets et autres actes relatifs à la Paix avec l'Allemagne (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Conventions diplomatiques et Militaires. Actes législatifs. Janvier 1871 à Juin 1872 ; Tome II : Documents complémentaires. Débats législatifs, Exposé des motifs, Rapports, Instructions, Notes, Pièces diverses. Février 1871 à Août 1872 ; Tome III : Documents complémentaires concernant les Lois d'indemnité. Mars 1871 à Juin 1876 ; Tome IV : Acquittement de l'indemnité de guerre et Evacuation du Territoire. Délimitation des Frontières. Réorganisation des territoires morcelés. Reconstitution des Actes de l'Etat civil, des Voies de communication, de la Défense Nationale, des Edifices Publics détruits, Sépulture des Soldats, Liquidation des Territoires cédés, Compte de liquidation de diverses charges résultant de la guerre ; Tome V : Addenda - Tables précédés d'un avertissement de l'éditeur
5 vol. in-4 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné, tranches sup. peignées, Imprimerie Nationale, Paris, Juin 1872, Août 1872, Juillet 1876, Mars 1879, Mars 1879. Rappel du titre complet : Recueil des Traités, Conventions, Lois, Décrets et autres actes relatifs à la Paix avec l'Allemagne (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Conventions diplomatiques et Militaires. Actes législatifs. Janvier 1871 à Juin 1872 ; Tome II : Documents complémentaires. Débats législatifs, Exposé des motifs, Rapports, Instructions, Notes, Pièces diverses. Février 1871 à Août 1872 ; Tome III : Documents complémentaires concernant les Lois d'indemnité. Mars 1871 à Juin 1876 ; Tome IV : Acquittement de l'indemnité de guerre et Evacuation du Territoire. Délimitation des Frontières. Réorganisation des territoires morcelés. Reconstitution des Actes de l'Etat civil, des Voies de communication, de la Défense Nationale, des Edifices Publics détruits, Sépulture des Soldats, Liquidation des Territoires cédés, Compte de liquidation de diverses charges résultant de la guerre ; Tome V : Addenda - Tables précédés d'un avertissement de l'éditeur
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Collectif
Recueil es lois décrets ordonnances arrêtés et décisions ministériels avis du conseil d'état concernant la caisse d'amortissement et la caisse des dépôt et consignations (janv. 1805 - août 1894)
Imprimerie nationale 1894 in4. 1894. Relié. Recueil es lois décrets ordonnances arrêtés et décisions ministériels avis du conseil d'état concernant la caisse d'amortissement et la caisse des dépôt et consignations (janv. 1805 - août 1894) ainsi que les institutions qui les ont précédées
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS TOME 39 - 1e CAHIER a 12e CAHIER - DICTIONNAIRE DU CONTENTIEUX COMMERCIAL, ou résumé de législation, de doctrine et de jurisprdence en matière de commerce
***. 1839. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 60 pages par cahier. Couverture abimée du cahier n°12. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XIII, ANNEE 1843, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1843 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1843. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 442 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. Légères mouillures en pages de garde. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires. XIIIe série, Règne de Louis-Philippe Ier, Roi des Français.
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XII, ANNEE 1842, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1842 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1842. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 363 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. 1er plat légèrement abîmé en surface. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires, sous la dir. de M. Favier Coulomb, Avocat à Cour Royale de Paris. 11e série, Règne de Louis-Philippe Ier, Roi des Français.
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XV, ANNEE 1845, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1845 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1845. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 640 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires. XIIIe série, Règne de Louis-Philippe Ier, Roi des Français.
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XVI, ANNEE 1846, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1846 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1846. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 421 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires. XIIIe série, Règne de Louis-Philippe Ier, Roi des Français.
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ORDONNANCES, DEPUIS LE 7 AOUT 1830, TOME XII, ANNEE 1842, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES PUBLIEES DEPUIS LE 1er JANVIER 1842 JUSQU'AU 31 DECEMBRE SUIVANT
Journal des Notaires et des Avocats. 1842. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 363 pages. Texte sur 2 colonnes. Date, titre, tomaison, bandeaux et filets dorés sur le dos. 1er plat légèrement abîmé en surface.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 24 FEV. 1849, Xe SERIE, REPUBLIQUE FRANCAISE, TOME III, ANNEE 1850
Journal des Notaires et des Avocats. 1850. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 513 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, date, tomaison et filets dorés sur le dos. Avec des notes et deux tables annuelles, l'une chronologique, et l'autre analytique et alphabétique. Par les notaires et jurisconsultes, rédacteurs du Journal des Notaires. Contenant les Lois, Décrets et Arrêtés publiés depuis le 1er jan. 1850 jusqu'au 31 déc. de la même année.
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COLLECTIF
RECUEIL GENERAL DES LOIS, DECRETS ET ARRETES DEPUIS LE 24 FEV. 1849, Xe SERIE, REPUBLIQUE FRANCAISE, TOME III, ANNEE 1850
Journal des Notaires et des Avocats. 1850. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 513 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre, date, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Collectif
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice. Décrets, arrêtés, circulaires, décisions (De 1876 à 1895)
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice (De 1876 à 1895), 10 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Imprimerie Nationale, Paris, 1875-1895 Bon ensemble réunissant en 10 volumes plus d'un siècle (de 1790 à 1895) d'instructions, circulaires et décisions du Ministère de la Justice. Bon état (dos lég. frotté, anciens cachets d'institution, bon exemplaire par ailleurs). Français
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Collectif
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice. Décrets, arrêtés, circulaires, décisions (De 1876 à 1895)
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice (De 1876 à 1895), 10 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Imprimerie Nationale, Paris, 1875-1895
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Collectif
Recueil Van Ryn
xv + 616pp., 25cm., toile, bel état
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COLLECTIF
Recueils de la Société Jean Bodin Le domaine
Editions Scaldis. 1949. Format : 25/16. 298 Pages. Sommaire : voir photo. Défraîchi
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Collectif
Recuëil des édits, déclarations, arrêts du conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, consernant l'ordre judiciaire, ou l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV - Tome I
Chez Me Bernard Pijon. 1756. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. XXVIII + 640 pages. Dos à 5 nerfs, pièce de titre noire, titre et motifs dorés. Tranches roses.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
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COLLECTIF
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES / DICTIONNAIRE PERMANENT - DIFFICULTES DES ENTREPRISES
LEGISLATIVES. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 251 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
REFERENDUM DU 20 SEPTEMBRE 1992.
IMPRIMERIE NATIONALE. VERS 1992. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 6 pages + 2 bulletins de votes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Collectif
Registre unique du personnel - Conforme au Code du Travail.
A compte d'auteur. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. non paginé, environ 120 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Collectif
Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de Guerre. (Tomes 4 à 15 : 12 volumes) Tomes IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XV
12 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691 - 1706
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COLLECTIF
REGLEMENT CONTENANT LES MESURES DE SECURITE A APPLIQUER EN TEMPS DE PAIX L'EXECUTION DES TIRS AUX ARMES PORTATIVES, AUX ARMES LOURDES D'INFANTERIE, AUX ARMES DE BORD DES ENGINS BLINDES ET VEHICULES DE COMBAT - TTA 207.
BERGER-LEVRAULT. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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COLLECTIF
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE BORDEAUX, EN EXECUTION DU DECRET DU 20 JUIN 1920
L. Delbrel. 1920. In-8 Carré. Broché. Etat passable. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Déchirures. 18 pages, plus 4 circulaires. Pages abîmées et détachées. 'Mon cher confrère', par J. Denoix de St-Marc, Bâtonnier de l'Ordre. Délibérations du Conseil de l'Ordre des Avocats, 1928, 1934...
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