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COUCHEZ Gérard
PROCEDURE CIVILE
Sirey 1986, In-8 broché, 316 pages. Bon état.
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Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLE
Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes
Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE
Référence libraire : 7112
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Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLE
Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes
Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE Ordonnances ayant pour objet une demande tendant à la suspension de mesures prises par le gouvernement de l'Irlande dans le secteur de la pêche maritime
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Cour Internationale de Justice - Le Président : J.G. GUERRERO - Le Greffier : E. HAMBRO
Affaire du Détroit de Corfou - Ordonnance du 26 Mars 1948 - the Corfu Channel Case - Order of March 26 th 1948
LEYDE, sté d'Ed. A.W. Sitjoff - 1948 - In-8 - broché - Texte juxta-linéaire français-anglais - 8 pages
Référence libraire : 14429
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Cour Internationale de Justice - Le Président : J.G. GUERRERO - Le Greffier : E. HAMBRO
Affaire du Détroit de Corfou - Ordonnance du 26 Mars 1948 - the Corfu Channel Case - Order of March 26 th 1948
LEYDE, sté d'Ed. A.W. Sitjoff - 1948 - In-8 - broché - Texte juxta-linéaire français-anglais - 8 pages
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COURCELLE, Louis - Publié sous la direction de M. LEPINE, préfet de Police - Lettre-Préface decharles MAZEAU, Premier Président de la cour de Cassation, ancien Ministre de la Justice
Repertoire de Police Administrative et Judiciaire - Complet en 2 volumes
PARIS/NANCY, Berger-Levrault & cie - 1896 - 2 forts Volumes In-4 - 1/2 Reliure - dos à faux nerfs, à caissons ornés - - 1 & 4 plats ornés de 3 écoinçoinsons enrdes marbrées - 2791 pages - Bon exemplaire
Référence libraire : 7554
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COURCELLE, Louis - Publié sous la direction de M. LEPINE, préfet de Police - Lettre-Préface decharles MAZEAU, Premier Président de la cour de Cassation, ancien Ministre de la Justice
Repertoire de Police Administrative et Judiciaire - Complet en 2 volumes
PARIS/NANCY, Berger-Levrault & cie - 1896 - 2 forts Volumes In-4 - 1/2 Reliure - dos à faux nerfs, à caissons ornés - - 1 & 4 plats ornés de 3 écoinçoinsons enrdes marbrées - 2791 pages - Bon exemplaire Repertoire de Police Administrative et Judiciaire valant sur tout le territoire
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COURCY Alfred de
COMMENTAIRE DES POLICES FRANCAISES D'ASSURANCE MARITIME.
Paris Au Comité des Assureurs Maritimes de Paris et chez L Warnier 1888. In-12 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) VI-VII 2-351pp dont table. Maroquin bleu roi, dos à nerfs, reliure postérieure (Farairre). Petit manque de papier en tête de la page de titre (suppression d'un nom d'ancien propriétaire du livre), rousseurs sur le faux-titre, le titre, les pages 346 à 351 et par endroits dans le texte, petit manque de papier en marge de la page 55. Bel exemplaire malgré les défauts signalés, reliure postérieure de bonne qualité et en très bon état, signée par Farairre, relieur à Casablanca.
Référence libraire : GITh665
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COUVREUR, Gilles
Les pauvres ont-ils des droits ? Recherches sur le vol en cas d'extrême nécessité depuis la Concordia de Gratien (1140) jusqu'à Guillaume d'Auxerre (1231).
1961 Editions S.O.S, Paris, Presses de l'Université Grégorienne, Rome, Collection "Analecta Gregoriana" Vol. III - 1961 - In-8, broché - 346 p.
Référence libraire : 116817
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COUZINET, A., directeur du crédit foncier de Toulouse
Mobilisation du sol comme moyen de relever le prix de la terre - Conférence devant le congrès de Toulouse - séance du 29 mai 1906
BORDEAUX, Imp. Nouvelle F. Puech & cie - 1906 - in-12 - Broché - 29 pages - Propre&
Référence libraire : 14435
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COUZINET, A., directeur du crédit foncier de Toulouse
Mobilisation du sol comme moyen de relever le prix de la terre - Conférence devant le congrès de Toulouse - séance du 29 mai 1906
BORDEAUX, Imp. Nouvelle F. Puech & cie - 1906 - in-12 - Broché - 29 pages - Propre&
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Cox, Samuel Sullivan (1824-1889).
THREE DECADES OF FEDERAL LEGISLATION. 1855-1885. Personal and Historical Memoirs of Events Preceding, During, and Since The American Civil War, Involving Slavery and Secession, Emancipation and Reconstruction, With Sketches of Prominent Actors During Thes
726 p. + Thirty-six steel engraved portraits by Homer-Lee Bank Note Company. Engraved half-title. All edges red. Fore edge damp stained effecting top corners of margins. 4to. Original full brown cloth binding, decorated and lettered in gold and black. Extremities bumped. Hardbound. SHELF W27
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CREUSEN J (S.J.)
Religieux et religieuses d'après la nouvelle législation ecclésiastique.
Bruxelles, Librairie Albert Dewit, 1918 14 x 20, 56 pp., broché, bon état (cahets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)
Référence libraire : 12311
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CRISENOY J. de
Annales des assemblées départementales. Travaux des conseils généraux en 1892. Tome 7 seul. Sixième année.
Couverture souple. Broché. 552 pages. Couverture défraîchie, petit manque au premier plat.
Référence libraire : 86158
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Croiseur-Ecole "Jeanne-D'Arc"
Notions de Droit international public - Droit internationnal maritime --- Administration de la Marine - Justice Maritime
RENNES, Oberthur -19339 - 2 volumes In-4 - Brochés - 23 pages + III d'annexe - 61 pages - Propres
Référence libraire : 5833
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Croiseur-Ecole "Jeanne-D'Arc"
Notions de Droit international public - Droit internationnal maritime --- Administration de la Marine - Justice Maritime
RENNES, Oberthur -19339 - 2 volumes In-4 - Brochés - 23 pages + III d'annexe - 61 pages - Propres
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Crowson, Robert L.; Boyd, William Lowe; Mawhinney, Hanne B.
The Politics of Education and the New Institutionalism: Revinventing the American School
Text is clean, clear and bright throughout. Cover is in very good, clean condition.
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Crowson, Robert L.; Boyd, William Lowe; Mawhinney, Hanne B. (editors)
The Politics of Education and the New Institutionalism : Reinventing the American School: PEA Yearbook 1995
Book is in extremely good clean condition with only very minor signs of age, use or other wear. Used
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CROZE MAGNAN
ETUDES SUR LES MONTS DE PIETE et leur législation.
Marseille Imprimerie et Lithographie de Jules Barile 1859. In-8 broché 295pp 1 feuillet non chiffré errata. Avec 4 tableaux dans le texte. Exemplaire en bon état et bien complet, quelques pâles rousseurs par endroits.
Référence libraire : GITf813
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CUNNINGHAM (Francis), BUXTON (Thomas Fowell)
Notes recueillies en visitant les prisons de la Suisse, et remarques sur les moyens de les améliorer, avec quelques détails sur les prisons de Chambéry et de Turin. Suivies de la description des prisons améliorées de Gand, Philadelphie, Bury, Ilchester et Millbank, et d'un rapport sur le comité des Dames à New-Gate, par T.F. Buxton (...).
In-8, broché, couverture d'attente d'origine, lxviii, 87 p., non rogné. Genève & Paris, Paschoud, 1820.
Référence libraire : 35378
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CUNNINGHAM (Francis), BUXTON (Thomas Fowell)
Notes recueillies en visitant les prisons de la Suisse, et remarques sur les moyens de les améliorer, avec quelques détails sur les prisons de Chambéry et de Turin. Suivies de la description des prisons améliorées de Gand, Philadelphie, Bury, Ilchester et Millbank, et d'un rapport sur le comité des Dames à New-Gate, par T.F. Buxton (...).
In-8, broché, couverture d'attente d'origine, lxviii, 87 p., non rogné. Edition originale. Philanthrope anglais, disciple de John Howard, Francis Cunningham rend compte de son enquête à travers les prisons et lieux de détentions en Suisse et en Savoie. La deuxième partie contient l'enquête internationale effectuée par l'homme politique anglais Thomas Fowell Buxton. Il mena de front un double combat pour l'amélioration de la condition des prisonniers et la réforme des prisons, en même temps qu'il fut l'un des plus fervents défenseurs de l'abolition de l'esclavage, successeur de William Wilberforce à la tête du parti abolitionniste au Parlement. (Goldsmiths'-Kress, n°22944). Bon exemplaire.
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CURTI-FORRER, Eugen:
Schweizerisches Zivilgesetzbuch mit Erläuterungen.
Zürich, Schulthess, 1911, in-8vo, XIV + 1 Bll. + 808 S. mit 1 Falttab. Original-Leinenband mit goldgepr. Rückenschildchen, Rücken verblasst, Einbanddeckel etwas fleckig.
Référence libraire : 43789aaf
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D'AGUESSEAU Chancelier
OEUVRES DE M LE CHANCELIER D'AGUESSEAU contenant plusieurs requestes sur les matières domaniales présentées au Parlement en qualité de Procureur Général. TOME VI
A Paris chez les Libraires Associés 1769. In-4 XVI 773pp. Basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièces de titre et de tomaison, tranches brique, reliure de l'époque. Petit manque de cuir sur la coiffe inférieure, bon état dans l'ensemble et complet. Exemplaire décoratif, malgré le défaut signalé. (4956)
Référence libraire : GITj609
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D, Avocat
Code pénal ou recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. Avec un essai sur l'esprit & les motifs de la Procédure Criminelle.
Paris Chez Saillant & Desaint 1777 - In-12 - Reliure de l'époque très usagée - Dos à caissons fleuronnés dorés, Manque pièce de titre - Epidermures sur les plats - CCXII-369 pp et 2 ff., n., ch.- Traces de mouillures aux premières pages, Sinon frais intérieurement.
Référence libraire : 12227
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D, Avocat
Code pénal ou recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. Avec un essai sur l'esprit & les motifs de la Procédure Criminelle.
Paris Chez Saillant & Desaint 1777 - In-12 - Reliure de l'époque très usagée - Dos à caissons fleuronnés dorés, Manque pièce de titre - Epidermures sur les plats - CCXII-369 pp et 2 ff., n., ch.- Traces de mouillures aux premières pages, Sinon frais intérieurement.
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D. DALLOZ Ainé, député du Jura & Armand DALLOZ, son frère & par Plusieurs Autres Jurisconsultes
Jurisprudence générale du royaume - Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Années 1845 à 1867 (sauf 1833 & 1866)(21 années complètes)
PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à faux nerfs - Titre doré - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplaires
Référence libraire : 18424
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D. DALLOZ Ainé, député du Jura & Armand DALLOZ, son frère & par Plusieurs Autres Jurisconsultes
Jurisprudence générale du royaume - Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Années 1845 à 1867 (sauf 1833 & 1866) (21 années complètes)
PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à faux nerfs - Titre doré - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplaires
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D. DALLOZ Ainé, député du Jura & Armand DALLOZ, son frère & par Plusieurs Autres Jurisconsultes
Jurisprudence Générale du Royaume - Répertoire méthodique et Alphabétique de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence - Volumes 2 à 43, Soit 40 Volumes (le T. 42 étant en 2 parties)(Manque volumes 1, 4, 19 & 34)
1846 PARIS, Au bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume, 1846 à 1858 - in-4 - Reliure uniforme 1/2 Basane havane - Dos lisse à filets dorés - Titre doré avec Nom du Propriétaire "Boullier de Branche" - Environ 1000 pages par Volume - Très bon état général (quelques reliures coiffes fatiguées)Ex-libris manuscrit :"Boullier de Branche,Avocat à Mayenne".
Référence libraire : 18439
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D. DALLOZ Ainé, député du Jura & Armand DALLOZ, son frère & par Plusieurs Autres Jurisconsultes
Jurisprudence Générale du Royaume - Répertoire méthodique et Alphabétique de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence - Volumes 2 à 43, Soit 40 Volumes (le T. 42 étant en 2 parties) (Manque volumes 1, 4, 19 & 34)
PARIS, Au bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume, 1846 à 1858 - in-4 - Reliure uniforme 1/2 Basane havane - Dos lisse à filets dorés - Titre doré avec Nom du Propriétaire "Boullier de Branche" - Environ 1000 pages par Volume - Très bon état général (quelques reliures coiffes fatiguées) Ex-libris manuscrit :"Boullier de Branche,Avocat à Mayenne".
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DALLOZ
Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé.
Couverture souple. Broché. 426 + 40 pages. Petite réparation à la couverture.
Référence libraire : 103352
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DALLOZ
Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. 35e édition, revue, corrigée et augmentée par Henry Bourdeaux.
Couverture souple. Broché. 654 pages.
Référence libraire : 115231
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DALLOZ
Code de commerce.
Couverture souple. Broché. 1188 pages.
Référence libraire : 102780
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DALLOZ
Code de l'environnement. Protection de la nature. Lutte contre les nuisances.
Couverture souple. Broché. 935 pages.
Référence libraire : 109309
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DALLOZ
Code rural. Code forestier.
Couverture souple. Broché. 925 pages. Couverture légèrement défraîchie.
Référence libraire : 102784
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DALLOZ
Code rural. Code forestier.
Couverture souple. Broché. 1198 pages. Légèrement défraîchi.
Référence libraire : 109307
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DALLOZ
Les codes annotés - Code de Commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz.
Couverture rigide. Reliure demi-chagrin à nerfs. 1085 pages.
Référence libraire : 121828
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DALLOZ
Manuel électoral. Législation - Jurisprudence.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 472 pages. Couverture défraîchie.
Référence libraire : 82415
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DALLOZ
Nouveau code de procédure civile et code de procédure civile.
Couverture souple. Broché. 1248 pages.
Référence libraire : 102783
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DALLOZ - BOURDEAUX Henry
Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles. Sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé.
Couverture souple. Broché. 560 pages.
Référence libraire : 103439
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DALLOZ Ainé & Armand DALLOZ, son frère & par Plusieurs Autres Jurisconsultes
Jurisprudence générale du royaume - Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Années 1845 à 1866(22 années complètes)
1845 PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs à filets dorés, Pièces de titre & de tomaison en maroquin havane, titre & Tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplairesEx-libris : Boullier de Branche, Juge à Château-Gonthier
Référence libraire : 18405
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DALLOZ Ainé & Armand DALLOZ, son frère & par Plusieurs Autres Jurisconsultes
Jurisprudence générale du royaume - Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Années 1845 à 1866 (22 années complètes)
PARIS, Bureau de la Jurisprudence générale - 1845 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs à filets dorés, Pièces de titre & de tomaison en maroquin havane, titre & Tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Environ 1000 pages par volume, y compris Table - Bons exemplaires Ex-libris : Boullier de Branche, Juge à Château-Gonthier
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DALLOZ, Edouard, Fils, Avocat - VERGE, charles, Membre de l'Institut - avec la collaboration deLouis BRESILLION, juge au tribunal civil de Marseille & de Jules JANET, Avocat
Les codes annotés - Code de Commerce, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil periodique de MM DALLOZ
PARIS, Au Bureau de la jurisprudence Générale - 1877 - Grand & fort In-4 - 1/2 Reliure éditeur - dos à nerfs & à filets dorés - Avertissement X & 1086 pages - légères rousseurs - bon Ex.
Référence libraire : 4867
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DALLOZ, Edouard, Fils, Avocat - VERGE, charles, Membre de l'Institut - avec la collaboration deLouis BRESILLION, juge au tribunal civil de Marseille & de Jules JANET, Avocat
Les codes annotés - Code de Commerce, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil periodique de MM DALLOZ
PARIS, Au Bureau de la jurisprudence Générale - 1877 - Grand & fort In-4 - 1/2 Reliure éditeur - dos à nerfs & à filets dorés - Avertissement X & 1086 pages - légères rousseurs - bon Ex.
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DANGER René / COLAS Louis / BION A. / BRUN Ch. / MONSARRAT Gaston / GENDRE F. Cdt / CHARBONNEL Y. / DESENCLOS C. / NOIREL Colonel / DANGER Raymon / GIL MONTERO Julian / BOURGOIN P. / HAGNEREL G. / GELOT Henri
JOURNAL DES GEOMETRES-EXPERTS FRANCAIS 1927 .
Bray-sur-Seine, Imprimerie du Journal des Géomètres-Experts Français, 1927, revue mensuelle, 9 numéros, du numéro 78 au 86 ( les numéros de Janvier , Février et Mars sont absents ), format 245x160mm, environ 50 pages par numéro, feuillets publicitaires imprimés sur un papier orange, quelques couvertures usagées et salies, sans atteinte au texte, sinon l'ensemble est dans un état correct.
Référence libraire : 9171
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Daniels, Kathy
Employment Law for HR and Business Students
Ex - Library. Laminated covers. Sticker and stamps to FEP and inside cover. Stamp to pageblock. text is clean, tight and bright Ex - Library
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DANTY (N)
Traité de la preuve par témoins en matière civile
Paris, Montalant, 1738. In-4, [26]-699 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre beige, tranches marbrées bleues (importantes épidermures, quelques petites taches ou rousseurs éparses).
Référence libraire : 17281
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DAUBERT, Pierre
Du port illégal de costume et de décoration
Couverture souple Arthur Rousseau 1904 Paris 25x16,5 cm
Référence libraire : 2498
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DAUDET, Yves (1940-.... ) juriste - Préface de Claude-Albert COLLARD (1913-1990)
Les Conférences des Nations Unies pour la codification du Droit International, par Yves Daudet, préface de C. A. Colliard (Thèse de doctorat) PARIS, Lib. Gén. de Droit & de jurisprudence R. Pichon & R. Durand-Auzias "Bibliothèque de droit international, Tome 43 - 1968 - In-8, 25 cm - Broché - XIV-346 pages + Table - très propre - Réf. 23198
PARIS, Lib. Gén. de Droit & de jurisprudence R. Pichon & R. Durand-Auzias "Bibliothèque de droit international, Tome 43 - 1968 - In-8, 25 cm - Broché - XIV-346 pages + Table - très propre - Réf. 23198
Référence libraire : 23198
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DAUDET, Yves (1940-.... ) juriste - Préface de Claude-Albert COLLARD (1913-1990)
Les Conférences des Nations Unies pour la codification du Droit International, par Yves Daudet, préface de C. A. Colliard (Thèse de doctorat) PARIS, Lib. Gén. de Droit & de jurisprudence R. Pichon & R. Durand-Auzias "Bibliothèque de droit international, Tome 43 - 1968 - In-8, 25 cm - Broché - XIV-346 pages + Table - très propre - Réf. 23198
PARIS, Lib. Gén. de Droit & de jurisprudence R. Pichon & R. Durand-Auzias "Bibliothèque de droit international, Tome 43 - 1968 - In-8, 25 cm - Broché - XIV-346 pages + Table - très propre - Réf. 23198
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DAVERTON, A.
Assainisssement des Villes et Egouts de Paris (Evacuation des eaux usées - De l'assainissement dans certaines villes de France et de l'étranger- Projet d'assainissement d'une ville par le système du ""tout à l'égout"" - Les égouts de Paris - Lois, décrets, règlements relatifs à l'hygiène communale). Par A. DAVERTON
PARIS,Dunod, Editeur - 1922 - In-8 - Broché - 342 figures en texte - XVIII-793 pages - Bel exemplaire
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