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‎FREMY-LIGNEVILLE PERRIQUET E(ugène )‎

‎TRAITE DE LA LEGISLATION DES BATIMENTS ET CONSTRUCTIONS Comprenant les règles en matière de devis et marchés , constructions , servitudes , location , réparations , voiries , police des bâtiments‎

‎Paris Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard 1891 2/2 vol. in-8 ( 22 x 14 cm ) VII ( dont fx. t. et t. ), 683 pp. + Fx. t. , t. , 748 ( en fait , 750 ) pp. . Il existe une p. 210bis et une p. 210ter au vol. 2 . En XL chapitres , avec Avertissement et , in fine de chaque vol. , Table des matières et Additions , in fine du vol. 2 , Table alphabétique des matières . Demi-basane vert foncé . Dos lisse avec nom de l' auteur , titre , tomaison , filets dorés . Plats papier caillouté vert foncé . Gardes papier marbré ombré . Dos insolés . Au vol. 1 , f. V-VI détaché . Une garde déchirée avec manque . Charnières lâches . Des rousseurs claires notamment pp. 429-432 du vol. 1 et sur les 2 ou 3 derniers ff. de chaque vol. . Qqs traces de crayon bleu dans les marges des derniers ff. du vol. 1 .‎

‎Dans " L' édition d' architecture à Paris au XIXème siècle " , B. Bouvier ( p. 230 , note 3 ) précise : " Le code des architectes et entrepreneurs de Frémy-Ligneville , Traité de la législation des bâtiments et constructions , est publié en 1848 ( 2 vol. in-8 ) et reste l' ouvrage le plus complet au milieu du XIXème siècle . Le premier volume traite des devis et marchés , des responsabilités , des privilèges , des honoraires , des sous-traitants , et le second volume aborde les problèmes liés aux servitudes et les réparations des bâtiments ". Notre exemplaire a été " refondu et tenu au courant" par Eugène PERRIQUET , avocat au Conseil d' Etat et à la Cour de Cassation , ce qui lui conférait une grande autorité pour l' étude de ces questions .‎

Référence libraire : 373

Livre Rare Book

Librairie ancienne Tonon
Saint-Hilaire de Lusignan France Francia França France
[Livres de Librairie ancienne Tonon]

80,00 € Acheter

‎FRESQUET de‎

‎ETUDE SUR LES STATUTS DE MARSEILLE AU XIIIe siècle.‎

‎Aix Makaire Marseille Cruège 1865. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés 171pp. Sans le 1er plat de la couverture, quelques manques de papier sur le dos, très rares et très pâles rousseurs. (PLAQ 25)‎

Référence libraire : GITk233

Livre Rare Book

Librairie Sylvie Nouvène
Marseille France Francia França France
[Livres de Librairie Sylvie Nouvène]

50,00 € Acheter

‎FRIED, Egbert‎

‎Rechtsvereinheitlichung im Internationalen Arbeitsrecht. Eine Untersuchung zur Methode der Rechtsvereinheitlichung am Beispiel der Internationalen Arbeitsorganisation.‎

‎Frankfurt, Metzner, 1965. 224 S. OKart.‎

‎Arbeiten zur Rechtsvergleichung, 26.‎

Référence libraire : 3497449

‎FRIEDERICH, Procureur Général - MINIAC, Avocat-Général‎

‎Discours prononcés par M. le Procureur Général FRIEDERICH et M. l' Avocat-Général MINIAC à l'audience solennelle de rentrée du 2 Octobre 1934‎

‎SOTTEVILLE-LES-ROUEN, Imp. E. Tilloy - 1934 - In-8 Broché - Illustrations - 54 pages - très propre - Envoi rapide et soigné‎

‎Envoi : " A mon cher ami, Mopnsieur BORDAIS, Docteur en droit, receveur des domaines, en hommage tres affectueux"; MINIAC Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 5193

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

45,00 € Acheter

‎FRIEDERICH, Procureur Général - MINIAC, Avocat-Général‎

‎Discours prononcés par M. le Procureur Général FRIEDERICH et M. l' Avocat-Général MINIAC à l'audience solennelle de rentrée du 2 Octobre 1934‎

‎SOTTEVILLE-LES-ROUEN, Imp. E. Tilloy - 1934 - In-8 Broché - Illustrations - 54 pages - très propre - Envoi rapide et soigné Envoi : " A mon cher ami, Mopnsieur BORDAIS, Docteur en droit, receveur des domaines, en hommage tres affectueux"; MINIAC‎

‎Friends Committee National Legislation‎

‎Resolutions Against Universal Military Training 1945-1947‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Référence libraire : 1258543052.G ISBN : 1258543052 9781258543051

Biblio.com

Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Livres de Bonita]

49,61 € Acheter

‎Friends Committee on Legislation of California‎

‎Lobbying State Government A Citizen's Guide‎

‎Sacramento: FCL Education Fund 1990. Pamphlet. 23p. illustrated with a centerfold spread showing "Life-cycle of Legislation - from idea into law." Cover cartoon credited on title page to Bill Dempster depicts a Quaker man in traditional garb with hammer & nails at work on a public building. Later professionalized version of an item first issued about 1975 as a ten-page 11x8 inch booklet. This version is also softbound a pamphlet in 8.5x5.5 inch wraps; clean and sound a very good copy. FCL Education Fund unknown books‎

Référence libraire : 220229

ABAA

Bolerium Books Inc., ABAA/ILAB
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Livres de Bolerium Books Inc., ABAA/ILAB]

12,69 € Acheter

‎FRIENDS COMMITTEE ON LEGISLATION OF CALIFORNIA‎

‎Use Your Opinion Power! Let Your Representatives Know What You Think‎

‎Pasadena CA: Friends Committee on Legislation of California / Stop the B-1 Bomber National Peace Conversion Campaign ca. 1974. First Edition. Narrow octavo; single sheet folded into six-panelled brochure; illus. Stock a bit toned else Very Good or better. Guide to writing to ones congressman against the American arms race and the production of the B-1 bomber. Not separately catalogued in OCLC as of March 2020. Friends Committee on Legislation of California / Stop the B-1 Bomber National Peace Conversion Campaign unknown books‎

Référence libraire : 48131

ABAA

Lorne Bair Rare Books
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Livres de Lorne Bair Rare Books]

16,92 € Acheter

‎FRITZSCHE, Hans:‎

‎La Societé suisse des juristes 1861-1960. Sa contribution à la connaissance, à l'unification et au développement du droit suisse. Trad. Pierre Murith.‎

‎Bâle, Helbing & Lichtenhahn, 1961, gr. in-8°, 383 p., reliure en toile originale, jaquette originale.‎

‎Image disp.‎

Référence libraire : 36565aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

19,11 € Acheter

‎FROIDEVAUX (Henri)‎

‎Etudes sur la "Lex Dicta Francorum Chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor‎

‎P., Hachette, 1891, in-8, X+234pp. Envoi autographe de l'auteur. Bon exemplaire broché‎

Référence libraire : VLE-302

Livre Rare Book

Librairie ancienne Valleriaux
Paris France Francia França France
[Livres de Librairie ancienne Valleriaux]

20,00 € Acheter

‎FROIDEVAUX, Henri‎

‎Droit - Etudes sur la "Lex dicta francorum chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor de FROIDEVAUX, Henri PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336‎

‎PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336‎

‎FROIDEVAUX, Henri‎

‎Droit - Etudes sur la "Lex dicta francorum chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor de FROIDEVAUX, Henri PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336‎

‎1891 PARIS, Hachette & Cie - 1891 - In-8 Broché - Préface VIII & 234 pages - Ex. non coupé - Neuf - RARE - Réf. 4336‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 4336

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

75,00 € Acheter

‎FRÉMINVILLE (Edme de La Poix de).‎

‎Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne, dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir et de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice, et où l'on a rapporté toutes les ordonnances, arrêts et règlemens à ce sujet, pour s'y conformer sur chaque objet.‎

‎Paris, Gissey, 1758. In-4 de XVI-(2)-588 pp., veau marbré havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).‎

‎Édition originale. Un des meilleurs témoignages que l'on puisse trouver sur les moeurs et la vie quotidienne des français au XVIIIe ; ce qu'on fait en matière de loups ou de chiens sans maître, de peste, de jeux dans les foires et marchés, des latrines. Important pour la connaissance des méthodes de recouvrements des taxes et impôts. Ce traité de Police contient non seulement l'ensemble des édits relatifs à une question mais également de précieux commentaires de l'auteur. ll conserva son utilité jusqu'à jusqu'à la promulgation des codes napoléoniens. Ex-dono manuscrit du marquis de Vichy à son domestique Meilleran daté du 21 juin 1774.Bel exemplaire provenant de la bibliothèque du Marquis de Vichy avec ex-libris armorié. Le Clère, 564: « Intéressant pour la reproduction de nombreux arrêts ».‎

Référence libraire : 15778

Livre Rare Book

Bonnefoi Livres Anciens
Paris France Francia França France
[Livres de Bonnefoi Livres Anciens]

850,00 € Acheter

‎Frémiot-Betscher Caroline‎

‎Guide du nouveau divorce‎

‎Editions Jacques Grancher 2005 180 pages 12 4x1 6x19 2cm. 2005. broché. 180 pages. Ce guide pratique rédigé par une avocate explique les nouvelles procédures de divorce simplifiées et rationalisées suite à la réforme récente notamment la loi du 26 mai 2004. Il se présente comme un outil à jour rendant obsolètes les ouvrages antérieurs sur le sujet‎

‎Bon état‎

Référence libraire : 7517 ISBN : 273390860

Livre Rare Book

Maison Vallon Librairie
Le Thor France Francia França France
[Livres de Maison Vallon Librairie]

7,00 € Acheter

‎FUSTEL DE COULANGES‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L' Alleu et le domùaine rural pendant l'époque mérovingienne‎

‎Paris, Lib. Hachette & Cie - 1889 - In-8 - Broché -(7)-466 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné‎

‎FUSTEL DE COULANGES‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L'invasion germanique et la fin de l'Empire‎

‎Paris, Lib. Hachette & Cie - 1911 - In-8 - Broché - 1 tache au 1 er plat - VII-572 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné‎

‎FUSTEL DE COULANGES‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L'invasion germanique et la fin de l'Empire‎

‎1907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1911 - In-8 - Broché - 1 tache au 1 er plat - VII-572 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 46118

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

35,00 € Acheter

‎FUSTEL DE COULANGES - Edition revue et complétée sur le manuscrit et d'après les notes de l'auteur par Camille JULLIAN.‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - Les transformations de la royauté pendant l'époque carolingienne‎

‎Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XIV & 715 pages - Bon exemplaire‎

‎FUSTEL DE COULANGES - Edition revue et complétée sur le manuscrit et d'après les notes de l'auteur par Camille JULLIAN.‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - Les origines du système féodal - Le bénéfice et le patronat pendant l'époque mérovingienne‎

‎Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XV & 432 pages - 1 er plat déchiré, mais complet , Sinon bon exemplaire‎

‎FUSTEL DE COULANGES - Edition revue et complétée sur le manuscrit et d'après les notes de l'auteur par Camille JULLIAN.‎

‎Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - Les transformations de la royauté pendant l'époque carolingienne‎

‎1907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XIV & 715 pages - Bon exemplaire‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 19000

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

35,00 € Acheter

‎Féraud-Giraud L.-J.-D.‎

‎Code des transports, de marchandises et de voyageurs par chemins de fer (3 volumes)‎

‎Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1883 3 volumes in-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 429, 319 et 384 pages, dos titrés, manuel pratique de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les transports par les voies ferrés ; intérieur jauni et légèrement piqué, dos insolés, petits manques sur les cuirs, signatures à la plume sur chaque page de titre, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : qg688

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

130,00 € Acheter

‎G. de Rosnyvinen - de La bintinaye -L.C. Picquet - Angenard - Le Maréchal du Muy - Saint-Germain‎

‎Règlement des Etats de Bretagne cvomprenant : Table des commissaires du Roi - De la convocation des Etats, du lieu des Assemblées et de la forme des Séances - De l'Ordre de l'Eglise - De l'Ordre de la Noblesse - De l'ordre du Tiers - Des Inscriptions des Membres des Etats, de la forme de leurs délibérations - Forme de l'administration deds affaires des gens des Trois-Etats dans leur Assemblée - Des commissaires intermédiaires des Etats - Des Officiers des Etats - Des Procureurs généraux-syndics - Des Substitus des Procureurs généraux-syndics - De l'Avocat des Etats au Conseil - Du Greffier des Etats et de ses Commis - Du Trésorier des Etats - Des Députés des Etats à la Cour et à la Chambre des Comptes - SUIVi de : I) Réplique du comte Desgrée, ancien Président de l'ordre de la Noblesse de Bretagne à la réponsede M. le Maréchal, duc de Duras (1768) II) Réponse des Etats de Bretagne au mémoire du duc d'Aiguillon (1770). III) Arret du Parlement de Bretagne rendu sur les conclusions de Monsieur le Procureur .....................qui ordonne que les deux imprimés lun intitulé Mémoire pour le Duc d'Aiguillon, & l'autre mémoire à consulter pour le Duc d'Aiguillon, seront lacérés et brûlés au pied du grand escalier du Palais pâr l'Exécuteur de la Haute-justice (1770). SUIVI de Poudres et Salpètres: IV) Arret du conseil d'Etat du Roi qui convertit en une régie, pour le compte du Roi, le bail des Poudres, passé à Alexis Dumont le 16 Juin 1772 (28 mai 1775). V) Résultat du conseil d'Etat du Roi , concernant le règlement pour l'exploitation de la régie des Poudres et Salpêtres, établie pour le compte duRoi par Arrêt du Conseil du 28 mai 1775. VI) Arrêt du conseil d'Etat du Roi, qui nomme les régiseurs préposés à l'administration des services des Poudres et Salpêtres; et prescrit les formes de cette administration 24 juin 1775. VII) Arrêt du conseil d'Etat du Roi, qui restreint la fouille du salpêtre; décharge les Communautés des fournitures à faire aux Salpétriers; et permet aux dites communautés de se rédimer de la fpouille, par l'établissement des nitrières arrificielles, 8 août 1777.‎

‎In-4 - Reliure 1/2 veau - dos lisse orné de filets dorés - Pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 1 charnière fragilisée. - Règlement : Nombreuses ratures avec annotations de l'époque - 1 vignette - Table, 2 + 72 pages.(Sans lieu, sans date vers 1770) I) Comte Desgré, 1 vignette - 40 pages, sans lieu, 1768 - II) Etats de Bretagne, 1 vignette, 64 pages, Rennes, imp. Vatar, 1770 , très propre - III) Parlement de Bretagne.. Duc d'Aiguillon, 1 vignette, 70 pages, Rennes, imp. Vatar, 1770 , très propre - IV) Arret du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 3 pages, Paris, Im. Royale, 1775- V) Résultat du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 7 pages, Paris, Im. Royale, 1775 - VI) Arrêt du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 8 pages, Paris, Im. Royale, 1775 - VII) Arrêt du conseil d'Etat du Roi, 1 vignette, 6 pages, Paris, Im. Royale, 1777 - Pour les Poudres et salpètres, Bel ensemble, Très frais - envoi rapide et soigné‎

‎G. Guénard‎

‎Compétence civile des juges de paix‎

‎Marchal et Billard 1907 474 pages in8. 1907. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 474 pages. Ouvrage juridique de Gabriel Guénard commentant la loi du 12 juillet 1905 et les articles non abrogés de la loi du 25 mai 1838 sur la compétence civile des juges de paix et l'organisation des justices de paix. Publié à Paris par Marchal et Billard en 1906 (5e édition) il comprend 460 pages et des formules pratiques‎

‎Bon état coins usés intérieur propre‎

Référence libraire : 15457

Livre Rare Book

Maison Vallon Librairie
Le Thor France Francia França France
[Livres de Maison Vallon Librairie]

43,00 € Acheter

‎Gaetano Filangieri‎

‎La scienza della legislazione - I II III IV --- fragmenta‎

‎Procaccini / Napoli 1995 in12. 1995. Broché. 4 volume(s).‎

‎livres en très bon état intérieurs propres pages non-coupées emboîtage un peu défraîchie‎

Référence libraire : 100145921

Livre Rare Book

Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
[Livres de Un Autre Monde]

64,00 € Acheter

‎GAILHARD-BANCEL (Hyacinthe de).‎

‎Pour les Pensionnats congréganistes.‎

‎Discours du député de l'Ardèche Hyacinthe de GAILHARD-BANCEL, avocat, précurseur de l'Action catholique rurale (1849-1936) "prononcés à la Chambre des députés au cours de la discussion du projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste dans les séances du mardi 15 mars et du mercredi 23 mars 1904": "Pour les pensionnats congréganistes" suivi, après rejet de l'amendement, de "Les pensionnats et les élèves étrangères" et de "Les pensionnats et les conseils municipaux" (23 mars). Français‎

‎GAILHARD-BANCEL (Hyacinthe de).‎

‎Pour les Pensionnats congréganistes.‎

‎Valence, Imprimerie Valentinoise, 1904 1 volume In-8° (13,3 x 21,5cm) Agrafé sous couverture beige. 31p. Bon état (pâle décharge angulaire sur 2 pages).‎

‎Discours du député de l'Ardèche Hyacinthe de GAILHARD-BANCEL, avocat, précurseur de l'Action catholique rurale (1849-1936) "prononcés à la Chambre des députés au cours de la discussion du projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste dans les séances du mardi 15 mars et du mercredi 23 mars 1904": "Pour les pensionnats congréganistes" suivi, après rejet de l'amendement, de "Les pensionnats et les élèves étrangères" et de "Les pensionnats et les conseils municipaux" (23 mars).‎

Référence libraire : 19556

Livre Rare Book

Librairie Paroles
Avignon France Francia França France
[Livres de Librairie Paroles]

5,00 € Acheter

‎GALEMBERT, Louis-Charles-Marie de Bodin, Comte de) - Précédé d'une lettre de M. F. LE PLAY‎

‎Essai sur le Suffrage Universel Direct avec Scrutin de Liste, suivi de l'Histoire de l'élection du 2 juillet 1871 dans le département d'Indre-et-Loire - Avec pièces justificatives à l'appui - Précédé d'une lettre de M. F. LE PLAY‎

‎PARIS, E. Dentu, 1875 - E.O. - In-12 - Broché - 180 pages - exemplaire non coupé, très propre‎

‎GALEMBERT, Louis-Charles-Marie de Bodin, Comte de) - Précédé d'une lettre de M. F. LE PLAY‎

‎Essai sur le Suffrage Universel Direct avec Scrutin de Liste, suivi de l'Histoire de l'élection du 2 juillet 1871 dans le département d'Indre-et-Loire - Avec pièces justificatives à l'appui - Précédé d'une lettre de M. F. LE PLAY‎

‎PARIS, E. Dentu, 1875 - E.O. - In-12 - Broché - 180 pages - exemplaire non coupé, très propre‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 24163

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

35,00 € Acheter

‎GALLAY, Louis‎

‎La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance‎

‎LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre Thèse pour le doctorat en droit AIX-MARSEILLE‎

‎GALLAY, Louis‎

‎La responsabilité envers les tiers dans l'aviation privée et son assurance‎

‎LYON, Paquet - 1942 - 141 pages - In-8 - Broché -Très propre‎

‎Thèse pour le doctorat en droit AIX-MARSEILLE Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 5400

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

30,00 € Acheter

‎GALLIX Maurice‎

‎LA VENTE DES BIENS NATIONAUX PENDANT LA RÉVOLUTION DANS LES DISTRICTS DE MONTPELLIER ET DE LODÈVE‎

‎Montpellier Imprimerie spéciale du Paysan du Midi 1951 in 8 (25x15,5) 1 volume broché, 111 pages [2], avec une carte, et des tableaux. Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue le 11 Mars 1948 par Maurice Gallix. Université de Montpellier. Faculté de Droit. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Très bon Broché‎

Référence libraire : 057432

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Livres de Librairie Rouchaléou]

75,00 € Acheter

‎Garber, Lee Orville‎

‎The legal Implications of the concept of education as a function of the staate Part of Chicago, Phil. Diss., 1932‎

‎Chicago, 1934. original kartoniert, gr.-8?, VIII, 99 pages a good copy‎

Référence libraire : HC10-576

‎GARDAZ (François-Marie)‎

‎Essai sur la vie et les ouvrages de Linguet, où ses démêlés avec l'ordre des Avocats sont éclaircis, et où l'on trouve des notes et des réflexions dont la plupart sont relatives à cet ordre et à l'éloquence du Barreau, par F. M. G...z [Gardaz].‎

‎In-8, broché (lég. dérelié), (2) f., 143 p., auréoles claires à qqs f. Edition originale et unique. L'une des premières études complètes sur Linguet. L'auteur était avocat à Lyon. Contient, en fin, 2 "tables analytiques" : "Matières" et "Notes et des réflexions". (Un seul ex. à la BnF).‎

‎GARDAZ (François-Marie)‎

‎Essai sur la vie et les ouvrages de Linguet, où ses démêlés avec l'ordre des Avocats sont éclaircis, et où l'on trouve des notes et des réflexions dont la plupart sont relatives à cet ordre et à l'éloquence du Barreau, par F. M. G...z [Gardaz].‎

‎In-8, broché (lég. dérelié), (2) f., 143 p., auréoles claires à qqs f. Paris, Brunot-Labbe et Louis Fantin, et Lyon, Yvernault et Cabin, 1809.‎

‎Edition originale et unique. L'une des premières études complètes sur Linguet. L'auteur était avocat à Lyon. Contient, en fin, 2 "tables analytiques" : "Matières" et "Notes et des réflexions".(Un seul ex. à la BnF).‎

Référence libraire : 32481

‎GARDOT (André)‎

‎Jean Bodin, sa place parmi les fondateurs du droit international.‎

‎Grand in-8, broché, couverture imprimée défraichie, 203 p. Publié dans le "Recueil des cours de l'Académie de droit international". Rare.‎

‎GARDOT (André)‎

‎Jean Bodin, sa place parmi les fondateurs du droit international.‎

‎Grand in-8, broché, couverture imprimée défraichie, 203 p. Paris, Sirey, 1935.‎

‎Publié dans le "Recueil des cours de l'Académie de droit international". Rare.‎

Référence libraire : 33438

‎GARNIER DUBOURGNEUF J.A. CHANOINE M.J.S.‎

‎Lois D'instruction Criminelle et Pénales Ou Appendice Aux Codes Criminels‎

‎Paris Tournachon-Molin 1826 3 volumes In-8 472 + 473-994 + 995-1544 + 62 + 125 + 16 pp‎

‎Bel État Cartonnage Bradel D'époque‎

Référence libraire : 22761

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
[Livres de Librairie Le Cosmographe]

110,00 € Acheter

‎GARNIER PAGES‎

‎L’opposition et l’Empire‎

‎1870 dernières séances du Corps législatif 2 tomes en 2 volumes in 12 broché.Tome 1:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue.Tome 2:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue Librairie de la Bibliothèque Nationale Bibliothèque Démocratique 1ère édition 1872 rousseurs éparses.Sinon très bon état‎

Référence libraire : 5336

Livre Rare Book

Charbonnel
Bar le Duc France Francia França France
[Livres de Charbonnel]

50,00 € Acheter

‎GARNIER, M.‎

‎Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement - Complet en 6 volumes‎

‎PARIS - 1901 - 7ème édition - 2ème tirage - Complet en 6 volumes - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs et titre doré - Plats et gardes marbrés - Très Bons exemplaires‎

‎GARNIER, M.‎

‎Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement - Complet en 6 volumes‎

‎PARIS - 1901 - 7ème édition - 2ème tirage - Complet en 6 volumes - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs et titre doré - Plats et gardes marbrés - Très Bons exemplaires‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 18357

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

150,00 € Acheter

‎GARNIER-DESCHESNES, M. E. H.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE NOTARIAT‎

‎Paris Imprimerie de la Compagnie des Notaires 1807 in 8 (21x13) 1 volume relié demi chagrin noir époque, dos lisse, [2] VIII et 554 pages [1] 34 pages, 2 tableaux dépliants, restauration ancienne sur un mors du plat supérieur. Bon exemplaire‎

‎Bon Reliure‎

Référence libraire : 38731

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Livres de Librairie Rouchaléou]

60,00 € Acheter

‎GARRIGOU-LAGRANGE (André)‎

‎Production agricole et économie rurale.‎

‎In-8, broché, couverture imprimée, 211 p. Édition originale. Dans la collection "L'économie politique contemporaine", dirigée par B. Nogaro. Bon exemplaire.‎

‎GARRIGOU-LAGRANGE (André)‎

‎Production agricole et économie rurale.‎

‎In-8, broché, couverture imprimée, 211 p. Paris, L.G.D.J., 1939.‎

‎Édition originale. Dans la collection "L'économie politique contemporaine", dirigée par B. Nogaro.Bon exemplaire.‎

Référence libraire : 22365

‎GARRON, Robert, Capitaine au long cours, Docteur en Droit‎

‎La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire‎

‎PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf Envoi‎

‎GARRON, Robert, Capitaine au long cours, Docteur en Droit‎

‎La Responsabilité Personnelle du Capitaine de Navire‎

‎PARIS, Lib. Techniques - 1966 - In-8 - Broché - 184 pages - Ex. non coupé, Neuf‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Référence libraire : 8366

Livre Rare Book

A l's.p.rance
Brest France Francia França France
[Livres de A l's.p.rance]

35,00 € Acheter

‎GAURET, Jacques:‎

‎Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matières civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois d'avril 1667.‎

‎Sur l’imprimé A Paris, Chez les Associez, M. D CC. XX., 1720, pt. in-8°, 6 ff., titre en rouge et noir + 564 p. + 18 ff. (index), pte. tache d'eau, qqs exlibris at annotations manuscr. anciennes, reliure en veau à nerfs, pt. manque de cuir au 2ème plat, qqs taches et frottements.‎

‎Nouvelle édition. Contrairement à l'indication "tome 1" sur la page de titre, l'ouvrage ne renferme pas d'autres tomes. Mr Gauret fut secrétaire de Jean Lecamus (1636-1710), conseiller du Roi en tous conseils, Me. de Requêtes, & lieutenant civil au Châtelet de Paris. Image disp.‎

Référence libraire : 13364aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Livres de Harteveld Rare Books Ltd.]

95,57 € Acheter

‎Gautier Pierre-Yves‎

‎Propriété littéraire et artistique‎

‎PUF 2004 935 pages 15x4 2x20 8cm. 2004. Broché. 935 pages. Ce manuel classique de Pierre-Yves Gautier publié aux Presses universitaires de France dans la collection 'Droit fondamental' est un ouvrage de référence sur la propriété littéraire et artistique. Il est régulièrement remis à jour avec une 11e édition couronnée par le prix Lucien Dupont de l'Académie des sciences morales et politiques et traite des questions relatives à la naissance et à la mise en œuvre de la propriété intellectuelle‎

‎Bon état‎

Référence libraire : 12133 ISBN : 2130546722

Livre Rare Book

Maison Vallon Librairie
Le Thor France Francia França France
[Livres de Maison Vallon Librairie]

13,00 € Acheter

‎GEFFROY (Claire)‎

‎La Condition civile du malade mental et de l'inadapté. Préface de H.-D. Cosnard.‎

‎In-4, broché, couverture de l'éditeur, xi, 281 p. Couverture légèrement passée. Intérieur très frais.‎

‎GEFFROY (Claire)‎

‎La Condition civile du malade mental et de l'inadapté. Préface de H.-D. Cosnard.‎

‎In-4, broché, couverture de l'éditeur, xi, 281 p. Paris, Librairies Techniques, 1974.‎

‎Couverture légèrement passée. Intérieur très frais.‎

Référence libraire : 37632

‎General de Legislacion Y Jurisprudencia‎

‎Codigo Civil Espanol Conforme A La Edicion Oficial Reformada: Con Arreglo A Lo Dispuesto En La Ley De 26 De Mayo De 1889 1889 Spanish Edition‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Référence libraire : 1161029761.G ISBN : 1161029761 9781161029765

Biblio.com

Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Livres de Bonita]

64,27 € Acheter

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