|
|
|
MAY (Gaston)
Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.
In-8, demi-chagrin, dos à nerfs, titre doré, xxvij, 682 p., petit manque de papier en coin du titre. Histoire du droit. Les personnes. Les droits réels. Les obligations. Les successions, la procédure civile et les actions. Bon exemplaire.
|
|
|
MAY (Gaston)
Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.
In-8, demi-chagrin, dos à nerfs, titre doré, xxvij, 682 p., petit manque de papier en coin du titre. Paris, Larose et Tenin, 1907.
Ссылка продавца : 17647
|
|
|
MAYDELL, Bernd von
Sach- und Kollisionsnormen im internationalen Sozialversicherungsrecht.
Berlin, Duncker & Humblot, 1967. 97 S. OKart.
Ссылка продавца : 3626450
|
|
|
Mayer
Droit Internationl Prive
LGDJ / Montchrestien 1987 653 pages in8. 1987. broché. 653 pages. Manuel de droit international privé destiné principalement aux étudiants de master et aux professionnels du droit traitant d'affaires internationales. L'ouvrage aborde les relations internationales entre personnes privées et les querelles méthodologiques qui animent cette discipline depuis le XIXe siècle
Ссылка продавца : 7052
|
|
|
MAYER-MALY, Theo
Ausgewählte Schriften zum Arbeitsrecht.
Wien, Böhlau, 1991. 411 S. Originalpappband mit Schutzumschlag.
Ссылка продавца : 634952
|
|
|
Mazincourt M.-E. de
Le bon conseiller en affaires ou manuel de légilsation pratique
Librairie des arts et de l'industrie Cartonné 1853 In-12 (11 x 18 cm), cartonné, 312 pages, ouvrage à l'usage des négociants, des industriels, des propriétaires, des locataires, des chefs de famille, des instituteurs et de toutes les classes de la société, nouvelle édition, bien complet du tableau des barèmes dépliant en fin d'ouvrage ; pliures au dos, coiffes, mors et coupes frottées, des marques d'usage à la couverture, quelques rousseurs, tampon à la page de titre, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Ссылка продавца : fl1474
|
|
|
MAZODIER, jean
Droit Romain, La Cautio Damni Infecti - Droit Français de la Recherche et de l'Exploitation des Mines au point devue des dommages et Indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des Concessions des Mines -Thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 29 novembre 1890
PARIS, A. Giard/H. Jouve - 1890 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - 232 pages - bon exemplaire
|
|
|
MAZODIER, jean
Droit Romain, La Cautio Damni Infecti - Droit Français de la Recherche et de l'Exploitation des Mines au point devue des dommages et Indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des Concessions des Mines -Thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 29 novembre 1890
PARIS, A. Giard/H. Jouve - 1890 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - 232 pages - bon exemplaire
Ссылка продавца : 22321
|
|
|
Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel
Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)
CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre
|
|
|
Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel
Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)
CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre
Ссылка продавца : 24304
|
|
|
Maître Michel Sauvageau
Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations. Coutumes de Bretagne avec les commentaires & observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs abolis & à réformer, suivants les édits, déclarations, ordonnances & arrêts de règlemens rendus depuis la dernière réformation de ces coutumes, & une recherche & savantes discution des sentiments que" monsieur d'Argentré eu suir plusieurs Articles de ces coutumes, contre le sentiments de plusieurs auteurs, avec une Table alphabétique très ample et exacte des Matières, par Maître Michel Sauvageau
Rennes, chez Joseph Vatar, 1734 - In-12 -Edition Originale - Reliure plein veau frottée avec épidermures - Dos à nerfs - Page de titre, (4) Epitre dédicatoireà Mgr de la Briffeavec Armoiries,(2) approbation & Privilège - 432, (100) Table des Matières, 32, Edits, arrets & Règlements - IX,Table des titres, domaines congéables à l'usement de Tréguier et comté de Goello - (3), 32, Ordonnance du Roy pour fixer la nature,...., les conditions des donations, donnée à versailles en février 1731 - "grignotage" à la dernière page - Annotations d'époque en pages de garde- Rare Cet ouvrage rassemble les us et coutumes de la Bretagne, mais aussi explique et d'interpréte avec une grande clarté les décrets et lois dont le sens est le plus opaque pour le profane.
|
|
|
McMahon, Joseph A.
Education and Culture in European Community Law
Ex-library copy so displays sticker to the spine and stamping to the inside title pages. In otherwise very good, clean condition throughout. Ex Library
|
|
|
Meano, Francisco
Regimen legal de las aguas en Venezuela.
Caracas, 1979. original Pappband cased binding cartonnage with original dustjacket, gr.-8?, 323 pages, a good copy
Ссылка продавца : GC10-701
|
|
|
MEAUME, Edouard - (1812-1886)
Des Droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage
PARIS, Auguste Durand - T. II seul - In-8 - reliure 1/2 basane havane - Dos à nerfs & à filets dorés - Pièces de titre & de tomaison en maroquin cerise - Signet - rousseurs &parses - 484 pages, y compris Table alphabétioque et analytique des Matières - Bon exemplaire Ex-Libris Armorié Comte L. de B.
|
|
|
MEAUME, Edouard - (1812-1886)
Des Droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage
PARIS, Auguste Durand - T. II seul - In-8 - reliure 1/2 basane havane - Dos à nerfs & à filets dorés - Pièces de titre & de tomaison en maroquin cerise - Signet - rousseurs &parses - 484 pages, y compris Table alphabétioque et analytique des Matières - Bon exemplaireEx-Libris Armorié Comte L. de B.
Ссылка продавца : 24931
|
|
|
MEISTER, Leonard (1741-1811):
Abriss des Eydgenössischen Staatsrechtes überhaupt nebst dem besondern Staatsrechte jedes Kantons und Ortes.
St. Gallen, Reutiner, jünger, 1786, in-8vo, 1 Bl., Titel + X + 448 S. (recte 436: Nr. 305-306 und 371-380 bei der Paginierung übersprungen), ungleichmässig gebräunt, späterer Halbleinenband (19. Jh.), vergold. Titelei und einf. Linien auf dem Rücken, Kanten teils etwas berieben, marbr. Schnitt. Sehr gutes Exemplar.
Ссылка продавца : 68924aaf
|
|
|
MEISTER, Leonard (1741-1811):
Abriss des Eydgenössischen Staatsrechtes überhaupt nebst dem besondern Staatsrechte jedes Kantons und Ortes.
St. Gallen, Reutiner, jünger, 1786, in-8vo, 1 Bl., Titel + X + 448 S. (recte 436: Nr. 305-306 und 371-380 bei der Paginierung übersprungen), Original-Pappband. Lederrückenschildchen.
Ссылка продавца : 76320aaf
|
|
|
MELLOR , Alec - Préface de Maurice Garçon
Le chantage dans les Moeurs Modernes et devant la loi, par Alec Mellor
1937 PARIS, Librairie du recueil Sirey, Nouvelle collection de l'Institut de criminologie de l'Université de Paris sous la direction de MM. Hugueney et Donnedieu de Vabre -1937 - E.O. - In-8 - Broché -couverture pussièreuse - XI-359 pages - Exemplaire non coupé - Envoi manuscrit de l'auteur, Bon exemplaire - Réf. 48128
Ссылка продавца : 48128
|
|
|
MELLOR , Alec - Préface de M. Garçon - Nouvelle collection de l'Institut de criminologie de l'Université de Paris sous la direction de MM. Hugueney et Donnedieu de Vabre.
Le chantage dans les Moeurs Modernes et devant la loi
PARIS, Librairie du recueil Sirey, Nouvelle collection de l'Institut de criminologie de l'Université de Paris sous la direction de MM. Hugueney et Donnedieu de Vabre -1937 - E.O. - XI-359 pages - Exemplaire non coupé, Bon exemplaire Envoi manuscrit de l'auteur
|
|
|
MENTHON (François de)
Le procès de Nuremberg. L'accusation française. 1: Exposé introductif.
In-8, broché, couverture imprimée, 72 p. Dans la collection des "Documents pour servir à l'histoire de la Guerre". Par le Délégué du Gouvernement provisoire de la République Française près le Tribunal militaire international.
|
|
|
MERLIN (Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai).
Recueil alphabétique des Questions de droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.
A Paris, chez Garnery, Demoissenet, Roret, 1827-1829. 8 vol. in-4, demi-maroquin vert, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque).
Ссылка продавца : 5144
|
|
|
MERLIN DE DOUAI (Philippe Antoine)
Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l'objet & l'ordre du travail dont il est chargé.
In-8, broché (sans couverture), 30 p. Edition originale de ce rapport fondateur qui devait conduire à l'abolition des droits féodaux par le décret du 15 mars 1790 qui suivit ses recommandations . Merlin de Douai divise son rapport en quatre sections: 1°- "Destruction entière du régime féodal". 2°- "Suppression des justices seigneuriales". 3°- "Abolition de la main-morte, de la servitude personnelle & des Droits qui les représentent". 4°- "Le rachat des autres droits". Les deux dernières pages contiennent la liste exhaustive des membres du comité. Juriste devenu celèbre, député à la Constituante, puis à la Convention, Merlin de Douai se rallia aux Thermidoriens. Directeur (1797-1799), haut magistrat sous l'Empire, il fut exilé en tant que régicide de 1815 à 1830. (Membre de l'Académie française en 1803, puis exclus). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:9946. Martin et Walter, III, 23997). Bon exemplaire.
|
|
|
MERLIN DE DOUAI (Philippe Antoine)
Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l'objet & l'ordre du travail dont il est chargé.
In-8, broché (sans couverture), 30 p. Paris, Baudouin, 1789.
Ссылка продавца : 36215
|
|
|
MERSEY Lucien./ TISSERANT L.
Législation et réglementation de la pêche fluviale
commentaire et jurisprudence suivis des textes du code de la pêche fluviale ainsi que des lois et règlements généraux sur la matière Préface de M. ch. Guyot In 8 broché faux-titre, titre, VI, 301 pages. Paul Dupont éditeur 1906. Très bon état
Ссылка продавца : 8759
|
|
|
MESCHINE Emmanuel, notaire à Chateaudun
Manuel Elementaire du citoyen français, contenant le résumé analytique de l'Organisation de la france et de ses principales institutions administratives, d'après les Lois et Décrets &actuellement en vigueur
Chateaudun, imp; Henri Lecesne - 1877 - In-12 - Broché - 362 pages - 2 ième plat déchiré en tête, sinon bon Exemplaire
|
|
|
MESCHINE Emmanuel, notaire à Chateaudun
Manuel Elementaire du citoyen français, contenant le résumé analytique de l'Organisation de la france et de ses principales institutions administratives, d'après les Lois et Décrets &actuellement en vigueur
Chateaudun, imp; Henri Lecesne - 1877 - In-12 - Broché - 362 pages - 2 ième plat déchiré en tête, sinon bon Exemplaire
Ссылка продавца : 5910
|
|
|
MESOT Louis
Encyclopédie usuelle du droit belge ou Explication précise de la législation civile, commerciale, industrielle et administrative appuyée de l'opinion et de l'autorité des magistrats, jurisconsultes et légistes les plus célèbres.
Bruxelles, A. Mertens et Fils, 1865 19 x 28, 944 pp., reliure dos cuir, état moyen (cartonnage abîmé, rousseurs)
Ссылка продавца : 2634
|
|
|
MESTRE, Achille - JAMES, Emile
la Clause-Or en droit français - Etude juridique
PARIS, Nelle librairie Nationale - 1926 - In-8 -Cartonnage éditeur - Reliure à la Bradel - Filets dorés sur le dos - 176 pages - Propre
|
|
|
MESTRE, Achille - JAMES, Emile
la Clause-Or en droit français - Etude juridique
PARIS, Nelle librairie Nationale - 1926 - In-8 -Cartonnage éditeur - Reliure à la Bradel - Filets dorés sur le dos - 176 pages - Propre
Ссылка продавца : 23904
|
|
|
MESTRE, Achille - Pierre OLIVIER DE SARDAN - Jacques FERRONNIÈRE - Jean Labbé
Les réquisitions militaires
PARIS, Recueil Sirey - 1940 - In-12 - Reliure 1/2 basane - plats frottés - V-169 pages - frais intérieurement - Envoi rapide et soigné
|
|
|
MESTRE, Achille - Pierre OLIVIER DE SARDAN - Jacques FERRONNIÈRE - Jean Labbé
Les réquisitions militaires
PARIS, Recueil Sirey - 1940 - In-12 - Reliure 1/2 basane - plats frottés - V-169 pages - frais intérieurement - Envoi rapide et soigné
Ссылка продавца : 26773
|
|
|
METAXAS, Anastase-Jean D.
Constitution et légitimité existentielle
AIX EN PROVENCE, Lib. de l'Université - 1970 - In-12 - Broché - 119 pages - Bon exemplaire Joint carte de visite de l'auteur, avec envoi : "Au maître réputé, en hommage respectueux."
|
|
|
METEESCO, Mircea - Préface de Michel de JUGLART
Le droit maritime soviétique face au droit occidental
PARIS, Ed. A. Pedone - 1966 - In-8 - Broché - Préface de Michel de Juglart - 214 pages - Bon exemplaire Envoi de l'auteur : " A Monsieur le Professeur Paul de la Pradelle, en hommage respectueux. Paris, avril 1966." + carte de visite de l'auteur jointe
|
|
|
METEESCO, Mircea - Préface de Michel de JUGLART
Le droit maritime soviétique face au droit occidental
PARIS, Ed. A. Pedone - 1966 - In-8 - Broché - Préface de Michel de Juglart - 214 pages - Bon exemplaire
Ссылка продавца : 10347
|
|
|
MEUSSE, Pierre, de
La divisibilité des dispositions des traites internationaux
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Paris - In-4 - 296 pages - Propre
|
|
|
MEUSSE, Pierre, de
La divisibilité des dispositions des traites internationaux
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Paris - In-4 - 296 pages - Propre
Ссылка продавца : 8390
|
|
|
MEYER-ALAUZEN, Colette - Préface de Paul de la PRADELLE
Essai sur les problèmes de responsabilité posés par la construction aéraunotique civile
PARIS, Lib. Gén. de Droit & de Jurisprudence - 1964 - In-8 - Broché - 168 pages - Comme neuf
|
|
|
MEYER-ALAUZEN, Colette - Préface de Paul de la PRADELLE
Essai sur les problèmes de responsabilité posés par la construction aéraunotique civile
PARIS, Lib. Gén. de Droit & de Jurisprudence - 1964 - In-8 - Broché - 168 pages - Comme neuf
Ссылка продавца : 8364
|
|
|
MICHAUX (Hubert-Ernest)
Etude sur la question des peines.
In-8, broché (dos fendu), (2) f., iii, 248, (1) p., non coupé. Deuxième édition 'revue et augmentée'. Etude historique sur le bagne, la transportation et le bannissement. L'auteur était directeur des Colonies au Ministère. Exemplaire non coupé.
|
|
|
MICHAUX (Hubert-Ernest)
Etude sur la question des peines.
In-8, broché (dos fendu), (2) f., iii, 248, (1) p., non coupé. Paris, Challamel aîné, 1875.
Ссылка продавца : 24641
|
|
|
MICHEL (Edmond)
La propriété. Evaluation de la fortune privée. Enquête sur la propriété non bâtie et bâtie. Enquête agricole. Préface de M. Alfred de Foville.
In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte. Edition originale illustrée de 44 cartogrammes, 13 graphiques et 8 similigravures. "Le remarquable travail que M. Edmond MICHEL a entrepris sur la situation économique de notre pays est le fruit de plusieurs années, d'observation et de pratique, qui ont permis à l'auteur de dégager les règles générales qui régissent à l'heure actuelle la fortune privée en France" (Revue de l'enregistrement et des impôts, 1961).
|
|
|
MICHEL (Edmond)
La propriété. Evaluation de la fortune privée. Enquête sur la propriété non bâtie et bâtie. Enquête agricole. Préface de M. Alfred de Foville.
In-4, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerfs, titre doré (mors frottés), viii, 336 p., tableaux, plans, gravures dans le texte. Paris, Berger-Levrault, 1908.
Ссылка продавца : 33429
|
|
|
Michel SOAVI et Michèle KEMLER
Problèmes d'organisation économique européenne
Presses Universitaires de France 1966 131 pages in8. 1966. broché. 131 pages.
Ссылка продавца : 9866
|
|
|
MICHELET (Jules)
Origines du Droit français cherchées dans les symboles et formules du Droit universel.
In-8, demi-cuir de Russie vert bronze, dos à 4 faux-nerfs plats, orné d'un motif romantique de filets en long, roulette de demi-lunes et titre doré au centre dans un médaillon (rel. de l’époque), (2) f., cxxiv, 452 p. et (1) f. d'errata (qqs piqûres). Edition originale. "Ecrit dans un style sobre, concis, énergique, première manière de Michelet, ce livre montre quel relief il est possible de donner aux sujets en apparence les plus arides" (Pierre Larousse). "Michelet est ici dans le sillage de Vico (…). Il plaide selon l’esprit des libéraux de son temps, contre la pérennité du symbole, incompatible avec la pensée d'une humanité adulte" (cf. Paul Bénichou, ‘Le temps des prophètes’, p. 508-511). (Vicaire, V, 826). Très bon exemplaire, dans une jolie reliure romantique de l’époque.
|
|
|
MICHELET (Jules)
Origines du Droit français cherchées dans les symboles et formules du Droit universel.
1837 In-8, demi-cuir de Russie vert bronze, dos à 4 faux-nerfs plats, orné d'un motif romantique de filets en long, roulette de demi-lunes et titre doré au centre dans un médaillon (rel. de lépoque), (2) f., cxxiv, 452 p. et (1) f. d'errata (qqs piqûres). Paris, L. Hachette, 1837.
Ссылка продавца : 7322
|
|
|
MIGNET François Auguste
De la féodalité, des institutions de Saint Louis et de l'influence de la législation de ce Prince
Genêve, Slatkine, Mégariotis 1977. In-8 relié pleine reliure de l'éditeur, pièce de titre prune sur le dos, titre doré. 255 pages. Bord supérieur du dos fragile, néanmoins bon état
|
|
|
MIGNET François Auguste
De la féodalité, des institutions de Saint Louis et de l'influence de la législation de ce Prince
Slatkine Genêve, Slatkine, Mégariotis 1977. In-8 relié pleine reliure de l'éditeur, pièce de titre prune sur le dos, titre doré. 255 pages. Bord supérieur du dos fragile, néanmoins bon état
Ссылка продавца : 150214
|
|
|
MILOVANOVITCH, Milan:
Les changements de souveraineté par mutation territoriale et leurs effets juridiques en matière de législation, de juridiction et de traités.
Genève, impr. du Commerce, 1920, in-8vo, VIII, 82 p., cartonnage original.
Ссылка продавца : 73575aaf
|
|
|
MINISTERE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS
Recueil des monographies pédagogiques publiées à l'occasion de l'exposition universelle de 1889. Tome premier seul. Mouvement des idées pédagogiques depuis 1870. Législation de 1878 à 1888. L'enseignement obligatoire et les commissions scolaires. Organisation de l'enseignement primaire. L'inspection. Le conseil supérieur de l'instruction publique. Le budget de l'instruction primaire.
Couverture souple. Broché. 16 x 24 cm. Couverture factice. En partie non coupé. 615 pages.
Ссылка продавца : 118807
|
|
|
Ministere de l'Intérieur
Bulletin Officiel du Ministere de l'Intérieur - 1872
PARIS, Imp. Paul Dupont - 1872 - In-8 - 1/2 Reliure défraîchie - dos lisse - LXVI-467 pages, y compris Table alphabétique des Matières - bon exemplaire
|
|
|