|
QUERUEL, Emile
MANUEL PRATIQUE DE LA LÉGISLATION APICOLE
TROYES, Grande Imprimerie - 1926 - In-8, 14 X 23 cm - Reliure peine toile - 202 Pages, y compris table des matières - bon exemplaire
|
|
|
QUERUEL, Emile
MANUEL PRATIQUE DE LA LÉGISLATION APICOLE
TROYES, Grande Imprimerie - 1926 - In-8, 14 X 23 cm - Reliure peine toile - 202 Pages, y compris table des matières - bon exemplaire
Referentie van de boekhandelaar : 23410
|
|
|
Quillet, Nicolas
État Actuel De La Législation Sur L'Administration Des Troupes Et Particulièrement Sur La Solde Et Les Traitemens Militaires dedié à S.AS. Le Marechal Alexandre Berthier ,TROISIEME EDITION, TOME 2 seul
Paris,MAGIMEL 1808, In-8° cartonné epoque, , VI-368 p.,mouillures claires en coin superieur aux derniers feuillets,sinon bon.
Referentie van de boekhandelaar : 21477
|
|
|
QUITTET E.
Agriculture. Tome IV.
Couverture souple. Reliure toile. 249 pages. 10 x 15 cm
Referentie van de boekhandelaar : 104481
|
|
|
R. ETIENNE
Causes amusantes et connues de R. ETIENNE F. Brochard, sieur de la Ribordière C/Le comte de Nogent - N.-J. Palmier, Chirurgien-Oculiste à Paris C/E. Léofroi, Chirurgien-Oculiste - J.-L. de Lestendart, Marquis de bully C/E.-E. de Lecluse, duc de Mareuil - E. Boyau, femme de L. de Large, Tiserand de Troyes C/Maître F Bourgeois, Chanoine de Troyes - communauté des Charcutiers C/ N. Patissier & la Communauté des Patissiers - A. Percheron, Marchand épicier à Paris C/ S. Moutardier - J. Feron, blanchisseur à Vanvres C/ P.Leclerc, Jardinier-fleuriste à Paris - J.Macron C/. - N. Dupêrret, Poussin & J.-B. Trubert, charbonniers C/Roblot, Juré de la Communauté des Maîtres Savetiers de Paris - Messire J.-B.Gaillard de Beaumanoir C/ les sieurs curés et Marguilliers de la paroisse de Saint-roch à Paris - J.D. Jambu, bourgeois de Paris, C.A.-C.Verset, sa femme - sieur Buffet, prètre à Paris, C./ - Sieur Gaudon, entrepreneur de Spectacles à Paris C/sieurJ;Ramponneau, Cabaretier à la courtille - A. Coupson, horloger C/ Le Procureur du Roi - C; d'Hennequin d'Herbouville C/*R. - sieur Boucher de Villiers, dessinateur des Médailles au cabinet du roi C/le sieur C., Apothicaire - mémoire pôur les coiffeurs des dames de Paris - Factum pour Melle Petit, danseuse de l'opéra, révoquée
A BERLIN, 1769 - In-12 - Broché - couverture muette - XII-383 pages - légères mouillures sèches - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné Edition originale, complète en un volume, non signées. ''Charles Mahl signale une édition en un volume (1749) où il ne se trouve que 5 jolies figures non signées mais qui manquent souvent'' (in Cohen). Recueillis par Robert Estienne, l'ouvrage donne à lire une relation de procès singuliers. ''J'avais dans mon Cabinet un nombre de Mémoires que le Barreau fait éclore ; j'avais mis à part ceux qui me paraissaient amusants et bien écrits, l'idée me vint de les réunir, et voilà mon livre fait''. L'auteur de rappeler : ''C'était autrefois coutume dans la plupart des tribunaux du royaume que de faire plaider le jour du Mardi-Gras, une cause dont la matière fut propre à s'égayer, telle qu'une accusation d'adultère ou d'impuissance. Or, le jour destiné à la plaidoirie de la cause, semblant autoriser la licence, les avocats ne manquaient alors pas de s'étendre en propos joyeux et qui attirait ainsi le concours extraordinaire du peuple. En fin de volume, on trouvera quelques anecdotes, réparties et traits plaisants dans le même registre que les Causes''. (in Préface). Barbier I, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 541 (qui donne fautivement une édition en 2 vol.) - Gay II, Bibliographie des ouvrages relatifs à l'amour, aux femmes [...], 503 - Cohen I, Manuel de l'amateur de livres à gravures du XVIIIème siècle, 365 - Brunet II, Manuel du libraire et de l'amateur de livres.
|
|
|
R. ETIENNE
Causes amusantes et connues de R. ETIENNEF. Brochard, sieur de la Ribordière C/Le comte de Nogent - N.-J. Palmier, Chirurgien-Oculiste à Paris C/E. Léofroi, Chirurgien-Oculiste - J.-L. de Lestendart, Marquis de bully C/E.-E. de Lecluse, duc de Mareuil - E. Boyau, femme de L. de Large, Tiserand de Troyes C/Maître F Bourgeois, Chanoine de Troyes - communauté des Charcutiers C/ N. Patissier & la Communauté des Patissiers - A. Percheron, Marchand épicier à Paris C/ S. Moutardier - J. Feron, blanchisseur à Vanvres C/ P.Leclerc, Jardinier-fleuriste à Paris - J.Macron C/. - N. Dupêrret, Poussin & J.-B. Trubert, charbonniers C/Roblot, Juré de la Communauté des Maîtres Savetiers de Paris - Messire J.-B.Gaillard de Beaumanoir C/ les sieurs curés et Marguilliers de la paroisse de Saint-roch à Paris - J.D. Jambu, bourgeois de Paris, C.A.-C.Verset, sa femme - sieur Buffet, prètre à Paris, C./ - Sieur Gaudon, entrepreneur de Spectacles à Paris C/sieurJ;Ramponneau, Cabaretier à la courtille - A. Coupson, horloger C/ Le Procureur du Roi - C; d'Hennequin d'Herbouville C/*R. - sieur Boucher de Villiers, dessinateur des Médailles au cabinet du roi C/le sieur C., Apothicaire - mémoire pôur les coiffeurs des dames de Paris - Factum pour Melle Petit, danseuse de l'opéra, révoquée
A BERLIN, 1769 - In-12 - Broché - couverture muette - XII-383 pages - légères mouillures sèches - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Referentie van de boekhandelaar : 28093
|
|
|
RABBATH Edmond
LA FORMATION HISTORIQUE DU LIBAN politique et constitutionnelle. Essai de synthèse.
Beyrouth Publications de l'Université Libanaise, Librairie Orientale 1973. In-8 broché 586pp. Exemplaire en bon état, intérieur frais et complet.
Referentie van de boekhandelaar : GITk573
|
|
|
RAIMBAULT, Maurice, Archiviste-adjoint des Bouches-du-Rhône, conservateur du Musée Arbaud
Note sur le droit de dépouille militaire
MARSEILLE, sté de statistique, d'Histoire & d'Archéologie de Marseille & de Provence - 1928 - In-8 - broché - 12 pages - Propre
|
|
|
RAIMBAULT, Maurice, Archiviste-adjoint des Bouches-du-Rhône, conservateur du Musée Arbaud
Note sur le droit de dépouille militaire
MARSEILLE, sté de statistique, d'Histoire & d'Archéologie de Marseille & de Provence - 1928 - In-8 - broché - 12 pages - Propre
Referentie van de boekhandelaar : 17096
|
|
|
RAMM, Thilo
Die Freiheit der Willensbildung. Zur Lehre von der Drittwirkung der Grundrechte und der Rechtsstruktur der Vereinigung.
Stuttgart, Fischer, 1960. 120 S. OKart.
Referentie van de boekhandelaar : 620127
|
|
|
RATHERY (Jean)
La preuve en matière de testaments olographes.
In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p. Édition originale. Thèse.
|
|
|
RATHERY (Jean)
La preuve en matière de testaments olographes.
In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p. Paris, Pedone, 1933.
Referentie van de boekhandelaar : 27757
|
|
|
RAVIART (Eugène)
Les Tribunaux de commerce. Traité-formulaire de l'organisation, des règles et des usages des Tribunaux de commerce et de la Procédure commerciale.
2 volumes in-8, cartonnage bleu éditeur, tranches mouchetées, 809 p. (les 2 volumes en pagination continue). Édition originale.
|
|
|
RAVIART (Eugène)
Les Tribunaux de commerce. Traité-formulaire de l'organisation, des règles et des usages des Tribunaux de commerce et de la Procédure commerciale.
2 volumes in-8, cartonnage bleu éditeur, tranches mouchetées, 809 p. (les 2 volumes en pagination continue). Paris, Editions Godde, 1932.
Referentie van de boekhandelaar : 20916
|
|
|
RAVIART Eugéne
DU RECOUVREMENT DES FRAIS DUS AUX AVOUES.
Paris Marchal et Billard 1902, In-8 broché de 144 pages. Bon état.
|
|
|
RAVIART Eugéne
DU RECOUVREMENT DES FRAIS DUS AUX AVOUES.
Paris Marchal et Billard Paris Marchal et Billard 1902, In-8 broché de 144 pages. Bon état.
Referentie van de boekhandelaar : 9993270
|
|
|
RAVON (H.) et COLLET-CORBINIERE.-
Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie. Lois, usages, coutumes, jurisprudence du bâtiment et du voisinage.
P., Ducher, 1885-91 et 1896, 4 forts volumes in 8° reliés demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés, XI-480, 615, 762 et 353 pages (les trois premiers volumes n'ont pas été reliés selon la tomaison) ; quelques annotations ; cachets ; dos du Tome 4 partiellement insolé.
Referentie van de boekhandelaar : 11458
|
|
|
Raymonde Foreville
Droit - Aux origines de la renaissance juridique - Concepts juridiques et influences romanisantes chez Guillaume de Poitiers, biographe du Conquérant
1952 Revue Le Moyen-Age - 1952 - In-8 - 41 pages - Envoi manuscrit de l'auteur au Doyen de Saint-Sauveur, en hommage respectueux" - bon exemplaire - Réf. 49681
Referentie van de boekhandelaar : 49681
|
|
|
Real Academia Matritense de Jurisprudencia y Legislación
Congreso juriÌdico ibero-americano reunido en Madrid el año 1892
Madrid: Impr. por los hijos de M. GineÌs HernaÌndez. Collectible - Acceptable. Madrid: Impr. por los hijos de M. GineÌs HernaÌndez 1893. Sm 4to. 542pp. Spanish. Fair book. Boards edgeworn and scratched in places. Spain United States foreign relations books in Spanish Inquire if you need further information. Madrid: Impr. por los hijos de M. GineÌs HernaÌndez hardcover
Referentie van de boekhandelaar : MA05H-00254
|
|
|
RECUEIL DES LOIS
RECUEIL DES LOIS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS FONCIERE ET PERSONNELLE PRECEDE DES INSTRUCTIONS DU MINISTRE DES FINANCES
Toulouse chez Binichet 1798, In-8 broché sous couverture d'attente, 200 pages avec tableaux. Une tache brune en mlarge de quelques pages. Bon état.
|
|
|
RECUEIL DES LOIS
RECUEIL DES LOIS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS FONCIERE ET PERSONNELLE PRECEDE DES INSTRUCTIONS DU MINISTRE DES FINANCES
Toulouse chez Binichet 1798 Toulouse chez Binichet 1798, In-8 broché sous couverture d'attente, 200 pages avec tableaux. Une tache brune en mlarge de quelques pages. Bon état.
Referentie van de boekhandelaar : 99928784
|
|
|
RECUEIL DES USAGES LOCAUX DES CANTONS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAUMUR
Recueil des usages locaux des cantons de l'arrondissement de Saumur.
Couverture souple. Broché. 334 pages. Papier bruni. Couverture défraîchie avec des petits manques.
Referentie van de boekhandelaar : 86859
|
|
|
Recueil Mensuel de Legislation Et de Jurisprudence
Annales du Notariat Et de l'Enregistrement
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Referentie van de boekhandelaar : 0365836346.G ISBN : 0365836346 9780365836346
|
|
|
RECUEIL SIREY
Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc. tome 39e.
Couverture rigide. Reliure demi-toile. 1671 pages. Papier bruni. Passages soulignés. Couverture légèrement défraîchie.
Referentie van de boekhandelaar : 77200
|
|
|
REGLEMENTATION DU TRAVAIL
Lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail. Documents réunis par le Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur défraîchi. 577 pages. Manques au dos.
Referentie van de boekhandelaar : 76213
|
|
|
Rehmsmeier, Jörg [Verfasserin/Verfasser]
Medizinstrafrecht : was Ärzte wissen müssen
Landsberg am Lech: ecomed Medizin. 2022. 192 Seiten. 24cm. Zustand: Sehr Gut, ungelesen; Broschiert
Referentie van de boekhandelaar : 116548
|
|
|
REICHLING, Eugène
Les transports maritimes commerciaux à l'usage des Officiers de la Marine Marchande, des Candidats aux examens et de toutes les personnes intéressées au transport des marchandises par mer
PARIS, sté d"Ed. Géo., Mar. & coloniales - 1950 - in-_ Broché - 142 pages - comme neuf
|
|
|
REICHLING, Eugène
Les transports maritimes commerciaux à l'usage des Officiers de la Marine Marchande, des Candidats aux examens et de toutes les personnes intéressées au transport des marchandises par mer
PARIS, sté d"Ed. Géo., Mar. & coloniales - 1950 - in-_ Broché - 142 pages - comme neuf
Referentie van de boekhandelaar : 4938
|
|
|
RENAN (Ernest)
Les Apôtres
Paris Michel Lévy 1866
Referentie van de boekhandelaar : 000267
|
|
|
RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.
Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL
Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.
|
|
|
RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.
Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL
Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.
Referentie van de boekhandelaar : 1866
|
|
|
RENARD, EMILE, avocat à la Cour royale de Paris.
PROCEDURE CIVILE contenant 1°, Les LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, ET REGLEMENS sur l’organisation et la compétence des Tribunaux, ; sur les officiers ministériels, et particulièrement sur les greffiers, les avoués les huissiers et les commissaires priseurs. 2°, LE CODE DE PROCEDURE avec l’indication … des dispositions analogues ou corrélatives tant des autres Codes et du Tarif que des Lois anciennes et nouvelles ; DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES … Avis du Conseil d’Etat, Décisions ministérielles et Opinions des plus célèbres commentateurs du Code sur les questions auxquelles il a donné lieu … 3°, LE TARIF DES FRAIS EN MATIERE CIVILE. 4), LES LOIS annotées de l’Enregistrement, du Timbre, du Greffe et des Hypothèques. 5°, une table des matières.
ENVOI DE L’AUTEUR .PREMIERE EDITION In-8 en demi reliure à dos lisse à caissons de fers et filets dorés . Pièce de titre de cuir grenat à caractères dorés. Tranches jonquille. VIII-783 p. tranches jonquille. Delaforest, Libraire. Paris, 1828.
Referentie van de boekhandelaar : 221
|
|
|
RENARD-PAYEN, Olivier
La fonction consutative du parlement européen dans le cadre du traité instituant la Communauté Economique Européenne
Ed. Sirey - Tiré à part de la Revue trimestrielle de droit européen, n°4, oct-déc 1965 - In-8 - Broché - Paginé de la page 527 à 552 Envoi de l'auteur
|
|
|
RENARD-PAYEN, Olivier
La fonction consutative du parlement européen dans le cadre du traité instituant la Communauté Economique Européenne
Ed. Sirey - Tiré à part de la Revue trimestrielle de droit européen, n°4, oct-déc 1965 - In-8 - Broché - Paginé de la page 527 à 552
Referentie van de boekhandelaar : 14369
|
|
|
Renault, Raoul :
Appâts et amorces. 208 illustrations.
Paris, Flammarion, 1947 ; petit in-8 carré, broché ; (1) f. (bl.), 185 pp., (2) ff. (imprimeur, bl.) ; 208 illustrations en noir in-texte ; couverture illustrée en couleurs.
Referentie van de boekhandelaar : 2820
|
|
|
RENDU (Ambroise)
Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté; Législation complète des Bâtiments, des constructions, des propriétés non bâties, des servitudes, du voisinage, etc. mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire. Edition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu (…). 2e édition, revue et mise au courant (…) par M. Jean Sirey.
In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. La "bible" sur la législation des bâtiments et constructions, édité pendant près de 50 années. Bon exemplaire, bien relié.
|
|
|
RENDU (Ambroise)
Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté; Législation complète des Bâtiments, des constructions, des propriétés non bâties, des servitudes, du voisinage, etc. mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire. Edition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu (). 2e édition, revue et mise au courant () par M. Jean Sirey.
In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. Paris, Cosse et Marchal et Cie, 1868.
Referentie van de boekhandelaar : 30938
|
|
|
René Foignet
Manuel élémentaire de droit romain : à l'usage des étudiants en droit de première et deuxième années, SUIVI d'un résumé en tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions d examen. René Foignet Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905
Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905
|
|
|
René Foignet
Manuel élémentaire de droit romain : à l'usage des étudiants en droit de première et deuxième années, SUIVI d'un résumé en tableaux synoptiques et d'un recueil méthodique des principales questions d examen. René Foignet Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905
1908 Paris Arthur Rousseau, 1908 - 1 ère édition - Reliure pleine toile - Dos lisse, titre doré - 316 pages + XXXIV planches dépliantes en fin d'ouvrage (sur papier rose) - signet - infimes rousseurs - bon exemplaire - Rédf. 47905
Referentie van de boekhandelaar : 47905
|
|
|
Republica de Cuba, Comisión Nacional de Legislacion Bancaria
PROYECTO PRESENTADO A LA COMISION NACIONAL DE LEGISLACION BANCARIA POR SUR PRESIDENTE EL SENADOR DR. COSME DE LA TORRIENTE
La Habana Imprenta ''El Siglo XX'' 1921 in 12 (20x13,5) 1 volume broché, 74 pages. Republica de Cuba, Comisión Nacional de Legislacion Bancaria. Texte en langue espagnole. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Referentie van de boekhandelaar : 49059
|
|
|
REVERCHON (Émile)
Projet de code ecclésiastique, ou Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés et ordonnances relatifs à l'administration des cultes.
Paris, Imprimerie Royale, 1842. In-8 (21,5x14cm), demi reliure époque, auteur et titre au dos, petits défauts.
Referentie van de boekhandelaar : PHO-2511
|
|
|
REVISTA GENERAL LEGISLACION
JURISPRUDENCIA ADMINISTRATIVA. PARTE TERCERA. TOMO XI. COLECCION COMPLETA DE LAS DECISIONES Y SENTENCIAS DICTADAS A CONSULTA DEL CONSEJO REAL DEL TRIBUNAL SUPREMO SEGUIDA DE UN INDICE DE LAS SENTENCIAS Y DECISIONES Y UN REPERTORIO ALFABETICO
Revista de Legislación 1992. hardcover. Bueno. Revista de Legislación. Madrid 1882. Tomo XXVII .Biblioteca Juridica de la Revista General de Legislación y Jurisprudencia. 764 pp. 22x15. Cartoné .Lomo piel con dorados. Cantos pintados. Revista de Legislación hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 61912
|
|
|
REVISTA GENERAL LEGISLACION
JURISPRUDENCIA ADMINISTRATIVA. PARTE TERCERA. TOMO14. COLECCION COMPLETA DE LAS DECISIONES Y SENTENCIAS DICTADAS A CONSULTA DEL CONSEJO REAL DEL TRIBUNAL SUPREMO SEGUIDA DE UN INDICE DE LAS SENTENCIAS Y DECISIONES Y UN REPERTORIO ALFABETICO
Revista de Legislación 1992. hardcover. Bueno. Revista de Legislación. Madrid 1885. Tomo 50. Biblioteca Juridica de la Legislación y Jurisprudencia. Cartoné. Lomo piel con dorados. Cantos pintados. 948 pp. 22x15. Revista de Legislación hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 61914
|
|
|
REVISTA GENERAL LEGISLACION
JURISPRUDENCIA ADMINISTRATIVA PARTE TERCERA. TOMO X. COLECCION COMPLETA DE LAS DECISIONES Y SENTENCIAS DICTADAS A CONSULTA DEL CONSEJO REAL DEL TRIBUNAL SUPREMO SEGUIDA DE UN INDICE DE LAS SENTENCIAS Y DECISIONES Y UN REPERTORIO ALFABETICO
Revista de Legislación 1992. hardcover. Bueno. Revista de Legislación. Madrid 1882. Biblioteca Juridica de la Revista de Legislación y Jurisprudencia. Tomo XXVI. Cartoné Lomo piel con dorados. 418 pp. 22x13. Revista de Legislación hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 61913
|
|
|
REVISTA GENERAL LEGISLACION
JURISPRUDENCIA ADMINISTRATIVA.PARTE TERCERA.TOMOXII. COLECCION COMPLETA DE LAS DECISIONES Y SENTENCIAS DICTADAS A CONSULTA DEL CONSEJO REAL DEL TRIBUNAL SUPREMO SEGUIDA DE UN INDICE DE LAS SENTENCIAS Y DECISIONES Y UN REPERTORIO ALFABETICO
Revista de Legislacion 1992. hardcover. Bueno. Revista de Legislacion. Madrid 1883. Tomo XXVIII.Biblioteca Juridica de la Revista General de Legislación y Jurisprudencia. CartonéLomo piel con dorados. Cantos pintados. 709 pp. 23x16. Revista de Legislacion hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 61910
|
|
|
REVISTA GENERAL LEGISLACION
JURISPRUDENCIA ADMINISTRATIVA. PARTE TERCERA .TOMO IX .COLECCION COMPLETA DE LAS DECISIONES Y SENTENCIAS DICTADAS A CONSULTA DEL CONSEJO REAL DEL TRIBUNAL SUPREMO SEGUIDA DE UN INDICE DE LAS SENTENCIAS Y DECISIONES Y UN REPERTORIO ALFABETICO
Revista General de Legislación 1992. unbound. Bueno. Revista General de Legislación. Madrid 1879. Tomo XXV. Biblioteca Juridica de la Revista General de Legislación y Jurisprudencia. Cartóne lomo piel con dorados. Cantos Pintados. 727 pp. 22x15. Leve roze en lomo. Revista General de Legislación unknown
Referentie van de boekhandelaar : 61911
|
|
|
Revista Mensal de Legislacao, Doutrina e Jurisprud
O Direito Vol. 71
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Referentie van de boekhandelaar : 0366247212.G ISBN : 0366247212 9780366247219
|
|
|
REVOLUTION FRANCAISE - CONSTITUTION DE 1791
La Constitution françoise, présentée au Roi par l'Assemblée nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14. Egalité, Liberté, Propriété, Sûreté.
In-12 (127 x 84 mm), plein maroquin vieux rouge de l'époque, dos lisse richement orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, palette et guirlandes en pied, titre doré, plats encadrés d'un jeu de filets droits et ondulés garnis de points et étoiles dorés, filet sur les coupes, roulette intérieure, tranches dorées, 113 p., (1) f. blanc. Bel exemplaire de cette rare édition de la Constitution de 1791 imprimée sur les presses de Pierre-Samuel Dupont de Nemours et relié en maroquin à l'époque. Elle est la première des Constitutions françaises de notre histoire. Elle s'ouvre, en préambule, sur la "Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen" et s'achève par la "Lettre du roi" du 13 septembre 1791 qui accepte la constitution, suivi de son "Serment" et des "Extraits des Procès-verbaux" des Séances de l’Assemblée Nationale des 14 et 30 septembre 1791 qui remercie le roi et entérine le texte. Économiste physiocrate, écrivain, journaliste et homme d'Etat, Pierre-Samuel Dupont de Nemours (1739-1817) a été élu député du Tiers État par le bailliage de Nemours lors des États généraux de 1789 et président de l'Assemblée constituante (1790). Il fonda une imprimerie-librairie avec son ami Antoine Lavoisier peu avant la dissolution de l'Assemblée constituante (été 1791) qu'il établit dans l'ancienne imprimerie de la Ferme générale à hôtel de Bretonvilliers dans l'île Saint Louis. WorldCat ne recense que 4 exemplaires de cette édition; aucun dans les bibliothèques françaises. Elle manque au catalogue de la BnF. Légère tache claire sans gravité p. 61. Des cahiers légèrement brunis. Provenance : Charles Beauvais et Charles Léguillette avec signatures autographes (XIXe) sur la première garde blanche. Bel exemplaire, imprimé sur papier vergé, assez grand de marges, bien relié en maroquin à l'époque.
|
|
|
REVOLUTION FRANCAISE - CORRUPTION DES FONCTIONNAIRES
Décret de la Convention Nationale, Du 10 Octobre 1792, l'an premier de la République française. Suppression de toute espèce de Gratifications en faveur des Commis et Employés, qui ont un traitement de la République.
In-4, 4 p. dont 2 imprimées, non rogné, tel que paru. Niort, J.B. Lefranc-Elies, 1792.
Referentie van de boekhandelaar : 34268
|
|
|
REVOLUTION FRANCAISE - ETATS GENERAUX DE LA NOBLESSE POUR LES BAILLAGES D’AMIENS ET DE HAM
Procès-verbal de l'Assemblée de la Noblesse des Bailliages d'Amiens et de Ham, Tenue à Amiens, conformément aux Ordres du Roi.
In-4 (248 x 190 mm), broché, couverture de papier bleuté d'attente, 38 p. Edition originale du procès-verbal de l'Assemblée de la Noblesse pour les bailliages d’Amiens et de Ham, tenue du 29 mars au 4 avril 1789. Description des cérémonies, examen des cahiers, etc. Les résolutions sont données en 49 articles. Contient la liste des députés, Dompierre d'Hornoy, président, suivi des noms des nobles présents à l'Assemblée, "sans prendre aucuns titres ni qualités, & par rang d'âge". ('Catalogue de l'histoire de France', VI, p.43. Conlon, ‘Siècle des Lumières’, 89:332). WorldCat ne recense qu'un unique exemplaire dans le monde: celui de la BnF. Exemplaire très frais, rare.
|
|
De zoekresultaten per email ontvangen
Zoekresultaten downloaden als PDF
RSS feed
Permanente link
